LOIS ET ORDONNANCES
iTelativ^s a l'industrie et au commerce^ etc.
. W, 12. (20 Décembre 1824. ) Qui accorde des primes à l'exportation des laines communes, et établit une nouvelle fixation des droits sur celles importées de l'étranger. — Art. i®^ A partir de la publication de la présente or^ dounance, les laines communes importées de l'étranger, paieront , savoir : brutes, 4^ ^^* > levées à froid, 1.00 ir. ; à chaud , 106 fr. par lo.o kilogrammes. — Art. 2. Seront exemptes de cette surtaxe , et pourron't être^admises aux droits actuels , les laines que d'ici au 3o janvier 1825, pour tout délai , on justifiera, par pièces authentiques , avoir achetées à l'étranger et fait expédier pour France avant la date de la présente ordonnance^ et qui de fait seront cléc]arées4)our la consommation et soumises au droit avant le 1". juillet 1825. — - Art. 3. Jusqu'à ce qu'il en ioit autrement ordonné, les exportations de tissus de laines qui s'cfFcçtueront à dater de ce jour, donneront droit ;
2i8 .ANNALES DE L'INDUSTRIE
savoir : pour les f issus composés de laine fine et' surfine, aux primes fixées par l'art. 2 de l'ordonnance du i \ mai
1823 , et pour ceux composés de laine commune , à celles réglées par l'ari. suivant , sans qu'il soit nécessaire poar lus uns ou pour les autres de prodi^^re les quittances des di^oits payés pour l'importation des laines.' — Art. '4* ^ prime pour les tissus de laine commune est réglée ainsi qu'il suit :
Étoffes et bonneterie de pure laine commune. i74-f* 90 c
V,. «. «Il* . /-de coton et de
Ëtones ou la laine ^tret, . . ^ ^r
X*' M. .) laine commune., iia AO au moins pour moitié et qui < 1 ni % • ^ f '\ ' j de fil ou de soie et
o . . . • - ^ de laine commune. 87 4^
( 4 Novembre j 824) ; portant concession aux sieurs Valdebouzfe et 13a1étrand des mines, de houille de la Liquisse, département de l'Aveyrbn. — (4 Novegibre 1824}; portant concession aux sieurs Palluat-et consorts des mi' nés de. houille de Montrambert , 'département de la Loire, contenues dans le périmètre , n?. 3 , de l'arrondissement houiller de St. -Etienne. — ^ ( 4 Npveinbœ 1824 ); portant concession aux sieurs Bayon , Larderet et consorts, et Piq^-re Vallon et consorts , des mines de houille de la Bé-, rauditye, contenues dans le périmètre, n°. 3, de l'arrondissement 'houiller de St -Etienne, départ#ment de la Loire. — (4 Novembre 1824 ); p^tailt concession aux sieurs Gilibçrt et Barlet , des mines de houille de la Roche, faisant partie, du périmètre, n°. 7 , de Tarrondisseiiient houiller de St. -Etienne , département de la Loire. — (4 Novembre 1824) ; portant concession au sieur Neyron des mines de houille de M éo ns , faisant partie au périmètre , n®. 7 , de l'arrondissement houiller de St. -Etienne , département de la Loire. — ( 4 Novembre
1824 ) ; portant concession aux sieurs Jovin frères cl Tliiollière-Dutreuil frères, démines dé houille , sous le noui de concession Dutreuil , Oûsant partie du périmètre, n°. 7 , de l'arrondissement houiller de St.rÉtienne , département de la Loire. -^ (4 Novembre 1824 )? portant concession aux sieurs Payet , Brechignac , Didier , Neyrou, Peyret , Yiiicent , Descours , Berthou , Durand et Giron , de mines de houille ^ sous le nom de concession Bérard , faisant partie du périmètre, u*^. 7, de l'arroudissemenl
NATIONALE £T ÉTRANGÈRE. aïo
^H>ailler de Sain t-£ Lien ne, département de la Loire. — ( 4 Novembre 1824 ); portant concession an sieur Koustaîu , des mines de houille de !a Baraliëre , faisant partie du périmètre , n^^ .9 et 10, de l'arrondissement houil— 1er de S t. -É tienne , département de la Loire. — ( 4 Novembre 1824 ) 9 portant concession aux sieurs Pélicier et Molle , des mines de houille de Villebœuf , faisant partie du périmètre , xf^* 9 et iq , de l'arrondissement houîller de St. -Etienne , département de la Loire. — (4 Novembre 1824 J ; portant concession à la compagnie des fonderies et forges de la Loire et de l^Isère , de mines de houille^ sous le nom de concession du Janon , faisant partie du périmètre , n°*. 9 et 10, de l'arrondissement ,houi lier de Saint-Etienne , département de la Loire. : — N^ i3. (.22 Décembre 182^);. qui continue l'établissement de l'abattoir existant dans la ville de Saint-CîHes , département du Gard. — (4 Novembre 1824 ); portant copoesTsion au sieur Paillon , sous le nom de concession de Rouzy, de mines de houifle faisant partie du périmètre , n°'. 9 et 10,, de l'arrondissement houîller de ^in t-£ tienne , département de la Loire. — (4 Novembre 1824); portant concession à la compagnie des mines de fer de Saint- Étienile , sous le nom de concession de TSrre-Noire, de mines de bouille faisant partie du périinètre, n°\ 9 et 10, cle Karrondissement bouiller de ladite ville, département de la Loire. — (i*; Novembre 1824)7 portant, sous Je nom de concession de Yillards , concession aux sieurs de Carroieu , Grange , et à la damé veuve Lemore, de mines de bouille faisant partie du périmètre, n^. 5 , de.I arrond[Î8seoient bouiller .de Saint-Etienne (Loire). — (17 Novjembre 1 824 ) ; portant , sous le nom de concession de la Giaad, concession aux sieurs Berardier-Micbolon et consorts, de mines de houille -i faisant partie du même périmîbtre. — ( ry Novembre 1824) ; portant, sous le nom de cODcession du Quartier -Gaillard , concession aux sieurs Aaloine et Pierre Palluar et consorts, éb mines de houille faisant partie du même périmètre. — (17 Novembre 1824)» portant, sous le nom^e concession Ducluzet, concession an sieur Becqueur-Ducluzetf de mines de houille faisant partie du même périmètre. — (17 Novembre 1824 ) ; portant, sous le nom de concession du Ban , concession aux
lot) d«i
flejraud frères prises dans le r portant, sous le
fiieurs l'onjour vl consorts, de mim jioriie àa ncrimètre, n". r4i'îerari de Sjiitl-Ltieuoe, déparlement de vembre i8k4); portant, sous le iior Monlsgne-de-Feti , concession aux sieurs Madi consorts, de mine.' dehouiue faisant partie du tu^ mètre. — ( i^ Novembre iSs/j); portant, soua le nonii concessioD de la Cappe, concession aux siei'irs Ney frères et consorts, de mines de houille comprises da même périmètre. — ( i^ Novembre i8a4)l portant, ' n de Cdrbeyre, concession aux s consorts, de mines de houille coi e périmètre. — (17 Novembre i8î ' :n de concession de Cosséni ■anne et consorts, de mines Ae hoi riièine périmètre. — N". 14. (34 No- i maintient en aclivilé l'H^Vie de Basoilles, départeorent des Vosges, appartenant aa sieur Pierre-Simon, comte d'Alsace. — { a^ Novembre i8a4); qui autorise la conversion de la scierie àa sieurs Wiiï, StefTan , Oswals frères el compagnie , commune de Niederbruck (Haut-Rhin), en une uj/>je pour ouvrer !e laiton el te ïinc." — ( 24 Novembre 1814.); qni autorise le sieur Ctiartierà ajouter deus nouveaux fburs à la verrerie qu'il a à Aniches, département du Nord. — (a.j Novembre ia3.4);qui aulorise.lesieur Accarier à établir deux Im-oirs à-brai pour le minerai de fer, dans la commune d'Aulrey, département de la Haule-Saône. — N°. i5- {22 Décembre i8a4); qui autorise la' construction d'un nouveau pont sur ie Rbône dans la ville de Lyon. — (i". Décembre 1824 ) ; qui autorise 1e' sieur Marquis de Malestroît Ht Brue à construire un haut fourheau pour la fusion des minerais d»fer,ei. un atelier pour la fonte moulée , dans' la commune de Bêrsée , département du Morbiban. — ■ ( i": Décembre i8?4); portant concessiori aux sicnn Foiirnas , Élienne^t compagnie , sous* le nom de concession de la Grand'croix , de mines de' houille faisant partie du périmètre, n". la, de l'arrondissement houiller de Saint-Ëtieune, départementtie la Loire.' — (SDécembre 1834 ); qui autorise le sieur Gendarme à construire, en remplacement de six feux d'affinerie , un haut fourjieou^
WATIONA^E ET ÉTRANGÈRE. aûi
dit 6e Sain t-BasIe ,' destiné à fondre fe minerai de fer j commuTie de Yrignes- aux -Bois-, département des Ardeiiiies. — — (8 Décembre 1824) ; qui autorise le sieur Brocard a conserver et tenir 'en activité Vusine à fcr^ de Mialet , commune d*Orgnac , département de la Gorrëze. *— N°. 16. ( 12* Janvier f 826 ) ; portant règlement gé— néral sur les pensions de retraite des fonctionnaires et employés du dépaftement des finances. — N°. 18. (19 Janvier 1826 ) ; portant règlement sur l'exercice de J4 profession de boucher, ii Paris , et Ja boucherie de cette ville. — (6 Janvier 1826 ) ; portant établissement d'une bourse de -commerce dans la ville d'Angers. — M*. 20. ( jp Janvier 1826); portant établissement d'un con^il de prud'hommes dans la ville de Calais.-—^'**. 21. (2 Février ]825); portant établissement d'un conseil de prud'hommes dans la ville de Réthel. — (9 Février 1826); • relative à la classification des établissemens dangereux , insalubres ou incommodess — (4* Novembre 1824); qui réunit au ministère des finances le travail des adminis* trationft financières concernant le «iiatériel , les pensions, la comptabilité, les cautionnemens et la poursuite des débets. — N». 22. (24 Février 1 826 ); concernant les primes d'encouragement, pour la pçche de la morue et la pêche de la baleine. — (24 Février 1826); qjû détermine une nouvelle forme pour les actions sur Ics^naux d'Orléans et de Loing, affectées à des dotations et rendues aux anciens propriétaires. — (3 Mars 1825); qui autorise la perception d'un droit sur les bateaux qui séjournent dans les canaux d'Orléans, de Loing et de Briare. — (22 Décembre 1824) ; qui autorise les sieurs Michel frères, 1°. à mettre en activité M fonderie d'Ecot (Haute-Marne)^ qui demeurera composée d'un fou^eau à réverbère, d'une paire de cyliujdres , d'une paire de découpoirs avec deux roues hydrauliques ; 2°. à ajouter à cette usine uu second four à réverbère et un martinet ; 3o. à y fabriquer de la télé au moyen de cylindres que l'on substituera, à volonté, à 'ceux de, la fenderie. — (22 Décembre 1824 ); qui autorise la dame veuve de Buyer à établir sur la rivière de la Seôiousç % dans' l'emplacement du moulin deDaval , cornmuQCt de Magroncourt (Haule-Saone), deux taminoirs et deux fours à réverbères pour iabriquer de la tôle. —
222 ANNALES DK L'INDUSTRIE
(29 Décembre 18214).; portant concession au siear Rostain, d'une i{t//ie de plomb sulfuré^ commune de Guillaume- Peyrouse, département des Hautes-Alpes. — (29 Décembre 1824); qui autorise les sieursSeBalahu do N-oirou à établir un liaid foumeai^ un paiouillet et deux lavoirs à bnu^ dans la commune de Npirou/idépartement de la Haut^• Saône. — JN". 23. ( 16 Janvier i825)^ concernant les haras. .«-( 10 Mars 1825); qui prescrit deibouveUes formalités pour constater Texécution de Fart. 421 du code de prpcédure, et de l'art. 627 du code de commerce. — - N.° 24- (6 Janvier 1826); portant autorisation de la société ano- ' nyme, formée à Paris, sous le nom de Compagnie des mines de plomb de Cbabrignac et de la verrerie de Lardio. — ( 19 janvier 1826 ) ; portant autorisation pour le département de rAllier,de la société d'Assurance mutuelle contre rincendie , formée à Moulins. — (16 Février i825) ; por- « tant autorisation, pour le département de la Niëfre,de la société d'Assurance mutuelle contre l'incendié , formée à Nëvers. . — JN°. 25. (24 Mars i825); relative à la «wpension temporaire, dans certaines localités', deiJa perception du droit de navigation et du demi-droit de toanage. — (3 Mars 1826); portant établissement d'an conseil de prud'hommes dans la ville de Limoges. — (10 Mars I&25 ) ; portant que le nouveau dépôt d'étalons à fornier dRs.le quatrième arrondissement d'inspection, sera établi dans le département des Côtes-du-^lord. — W". 26. (10 Mars i825); portant organisation de l'École roj^ale de«cavalerie établie à Saumur. (12 Janvier iSsS); qui autorise le sieur Petit-Jean à construire un las^oirà bras pour le lavage du minerai de fer, dans la commune de la Qiapelle-Saint-Quillain ( liante-Saône). — - (12 Janvier 1825); qui autorise le siffir Philibert 'Vauviliers à reconstruire et mettre en activité la Jorge de Cboiseau, commune de Marmagne ( Côte-d'Or); qui est et demeure fixée à .un feu d'affînerie, au charbon de bois, avec soa marteau. — (26 Janvier i&25) ; qui autorise le sieur Bradfer à convertir en une aciérie le moulin de Quinquempoix^ silué sur le territoire de Loiigeau ( M^euse). Cette usine sera composée d'un four à céjnent^er ,d'uri mètre 6o- centimètres dé hauteur, d'une petite forge et d'un martean du j)oids de 60 kilogrammes, — - ^**. 2-^. ( G Avril i8^5};
NATIONALE ET ÉTRANGÈRE. aaS
relative h la mise en rég^ie intéressée pour quatre-vingtdix-neuf ans, au profit de Tétàt, des salines dé l'Est et de Ja mine de sel gemme découverte à Vie. — N°. 28. ( 1 o Avril 1825 j; pour la sûreté de la navigation et du commerce maritime, — ^^ 3i. ( 20 Avril i825); qui âxe un délai après lequel les propriétaires des navires ou chargemens captarés par des corsaires espagnols , pendant la dernière guerre, ne seront plus admis à. introduire de nouvelles iioeinandes en indemnité par-devant la cqmmission de liqvidption. — N<». 32. ( i^\ Mai 1825 ); concernant la nouvelle effigie des monnaies;
LIVRES NOUVEAUX
Livres FRATfÇAÎs. — ï88. Expériences faites par la Trtarine française y' sur une arme nouvelle^ Changemens qai paraissent devoir en résulter dans le système naval , et «i^men de quelques questions relatives à la marine , k Tartillerie , à l'attaque et à la défense des côtes et des places j par M. J. Paixhans , Ireutenant colonel d'arlil4erie. In-ff». 1825. 3 fr. . •• ■
— 189. — Précis des leçons sur le calcul âifférentiel et sur le calcul intégral ^ données à l'école polytechnique; par M. Ampère. 1825. 5 fr.
— 190. Traité de la géométrie descriptive ^ par L. L, Vallée , ancien élève de l'école poly teclirtique , ingénieur ètt chef des ponts et chaussées ; 2*. édition , revue , corrigéis, augmentée et mise à la portée des personnes qui n'ont étudié que la géométrie élémentaire. In-4*'. y 1826, éVec tm atlas de 'j%. planches. 20 fr.
— 191. Description d'unpêht en fil de*fer ^ par Segninainé. In-8^ 1826, fig. i fr. 25..
--*-' 192. Discours et leqons sur l'industrie , le çom^ fherce y la marine^ et sur les sciences appliquées aux arts; par le baron Charles Dupin , membre de l'institut rfé France, etc. 2 vol.. in-8<>. iî525. lo fr. 5o. • — 193. Pont en fil de fer de M. Delëssert (gravure du) avec ti ne petite notice. 4 fr.
— 194. Collection de gravures^ représentant les princî]>aiix affûts de l'artillerie de terre, avec leur poids et leurs objets de détail , à l'usage "des élèves dut^orps royal d'état-major ; par M. Poumet , .chef de bataillon au corps
îia4 AlilSALES DE L'INDUSTRIE
royal de l'artillerie , chevalier de la légion â*IiOQiietifi In-4*- 1825. i5 fr. I
— 19S. •Instruction sur V artillerie de campagne ^ï l'usage des ëlëves du corps royal d'élat-major ; pr M. Poumet.ln-8°. 3fr.
-^196. Instruction sut: la balistique , à l'uMge-da élèves du corps' royal d'état^major ; par M. PonineL ln-8^ 2 fr. ^
— ^197. Théorie , description ^ et usage dupachometn^ propose pour mesurer l'épaisseur des glaces mpatëet^ pir. M. Iknoît', ancien élève de l'école polytechnique , ctCi In-S®. 1 fr. 26.
— 198. Manuel du Tourneur ; par L. E. Bergeron; ouvrage dans lequel on enseigne aux amateurs la manière d'exécuter sur le tour à jointes, à luneti^, et l'air , à guillocher , carré, à portraits , à graver le verre 1 et avec les machinés excentriques , ovales, epycycloides , etc. , tout ce que l'art peut prpduire d'utile et d'tgréable ; précédé de notions élénv^ntaires sur la Gonnaî»sance des bois, la manuiserie , la forge , la trempci li fonte des Vnétaux , et autres arts qui se lient à celui da tour. Seconde édition, revue, corrigée >t considérablement augmentée; par P. Hamelin Bergeron. 2 \oK in-^^* et atlas. 1816. 60 fr. ' • . *.
rious annonçops ce Manuel , parce que.raotear qui vendait seul son ouvrap;e , vient d'en confier le dépôt général et la vente à M. Bachelier , libraire, quai des Àugustins, n?» 55. . •.
Tous ces ouvrages se trouvent chez le même libraire, n bureau des Annales, #■
Livres étrangers. — 174» Description et choix du plantes propres à la culture des jardins; par D. H. 6> L. Keichenbauch. Cah. XI II 'avec 6 pi. color. In-4". br. Prix, 1 th. Leipcig; 1824. (Allemand.) , .
— 175. Li^^re de poche de chimie économique ^ os tableau des principes élémentaires de la chimie j qui oit une liaison intime avec l'économie, 2 vol. avec gravuti Prix , ao gr. Cheranitz , W. Starke. (Allemand.) . .
- — 1 76. Statistique agricole et 'topographique da oeat re du comlé dp Lauarkshire ; par M. Will. Ai toa. (Anglais.)
