Excuses et demande de congé
2. — Suite de la discussion du projet de loi concetnant le reprutement des ingénieurs des ponts et chaussées et des mines. — Adoption des articles et de l'ensemble du projet de loi.
3. — Suite de la discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908.
Suite des beaux-arts.
Adoption des chapitres 20 à 20. = Chap.27 \Ecole d'application de la manufacture nationale de Sèvres) : M. Dejeante. Adoption. = Adoption des chapitres 28 et 29. = Chap. 30 (Manufacture nationale des Gobelins. — Restauration de tapisseries appartenant à l'Etat). — Amendement de M. Leboucq et plusieurs de ses collègues : MM. Leboucq, le ministre de l'instruction publique et dos beaux-arts, le ministre des finances. Adoption. = Adoption des chapitres 31 et 32. = Chap. 33 ^Musées nationaux. — Personnel) : MM. Georges Berger, Buyat, rapporteur; Uudelle, Péchadre, le ministre des beaux- arts, Lucien Millevoye. Adoption. = Adoption des chapitres 34 et <&. = Chap. 36 (Subvention do l'Etat aux musées nationaux pour acquisitions d'objets ayant une valeur artistique, etc.) : M. Jaurès. Adoption. = Adoption des chapitres 37 à 42. = Chap. 43 (Monuments historiques. — Monuments n'appartenant pas à l'EUt. etc.) : MM. Charles Beauquier, Georges Berger, le ministre des beaux-
arts. Adoption. = Adoption des chapitres H à i8. = Chap. 40 (Entrelien des palais nationauxV
— Amendement de M. Ferdinand Buisson :
MM. Ferdinand Buisson, le rapporteur, le ministre des beaux-arts, Maurice Berteaux, président de la commission du budget. Adoption du chapitre modifié. = Chap. 50 (Gro.sses réparations des palais nationaux) : M. Georges Berger. Adoption. — Chap. 51 (Location du terrain du Grand-Palais des Champs-Elysées, : M. Georges Berger. Adoption. = Chap. 52 (Service des eaux de Versailles et de Marly) : MM. Rudelle. le ministre des beaux-arts. Adoption. = Chap. 53 (Personnel des conservations des palais nationaux) : M. Rudelle. Adoption. = Adoption du chapitre 54. = Chap. 55 (Administration du garde-meuble) : MM.Dejeaote, Lucien Cornet, Maurice Sproncl{. Adoption. = Chap. 56 (Réparations et entretien des bassins et eaux du parc de Versailles, etc.^ : MM. Rudelle, le ministre des beaux-arts. Adoption. = Chap. 57 (Palais du Louvre et des Tuileries. — Travaux de réfection! : M. Gaston Menler. Adoption. = Adoption des chapitres 58 à 66.
Service pénitentiaire.
Discussion générale: MM. Chauvière.Pinault, Levraud, Leboucq, Lasies , Pelisse, le sous-secrétaire d'Etat de l'intérieur. Le Hérissé. = Chap. 54 (Personnel du service pénitentiaire).
— Proposition de résolution de M.Cliauvièrc : MM. Allemane, Lebrun, le président du conseil, ministre de l'intérieur; Vaillant. Adoption. — Proposition de résolution de MM. Le-
boucq, Desplas et Messimy : MM. le sous-secrétaired'Etatde l'intérieur, Leboucq. François Arago, rapporteur. Adoption. — Proposition do résolution de M. Pinault. Adoption. — Proposition do résolution de MM. Le Hérissé et Pelisse : MM. Pelisse, le sous-secrétalre d'Etat de l'intérieur. Rejet. — Amendement de M. Paul Bertrand (Marne) : MM. Paul Bertrand, le rapporteur, Jean Cruppi. le sous-secrétaire d'Elat de l'intérieur, Carnaud. Rejet, au scrutin. — Observations : M.M. Tournade, LexTaud, le soussecrétaire d'Etat de l'intérieur. — Adoption du chapitre 54. = Chap. 55 (Entretien des détenus) : MM. Besnard, le sous-secrétaire d'Etat de l'intérieur. Adoption. = Adoption des chapitres 56 à 60. = Chap. 61 (Travaux ordinaires aux immeubles pénitentiaires et mobilier. — Services en régie) : M.M. le vicomte de Villebois-Mareuil, le rapporteur. Adoption. = Adoption des chapitres 62 à 66.'