CONGÉS

M. le président. La commission des congés est d'avis d'accorder :

A .MM. Georges Levet, Chion-DucoUet, du Périer de Lfirsan, Leffet, Henri Laniel, Etienne Flandin, NicoUe et Albert Sarraut un congé de quelques jours ;

A M. Pierre Poi«.son, un congé jusqu'au 27 octobre ;

A M. Denis, un congé jusqu'au 28 octobre;

A MM. Chailley, Pozzi et Maurice Roy, un congé jusqu'au 1" novembre;

A M. Ridouiird, un congé jusqu'au 5 novembre ;

A MM. Joseph Reinach et Modeste Leroy, un congé jusqu'au 6 novembre ;

A M. J. de Kerjégu, un congé jusqu'au 10 novembre ;

A M. Francis de Pressensé, un congé jusqu'au 22 novembre.

Il n'y a pas d'opposition ?. . .

Les congés sont accordés.

(La séance est levée à six heures.)

Le Chef du service sténograpkique

de la Chambre des dépuli^s,

Alexandre Gaudet.

RAPPORT d'élection remis à la présidence et inséré au Journal officiel conformément à la résolution de la Chambre des députés en date du 16 juin 1902.

M. Pelisse, rapporteur. — Département de la Corrèze, arrondissement de Tulle, 1" circonscription.

Les élections du 15 septembre ont donné les résultats suivants :

Electeurs inscrits, 18,077, dont le quart est de 4,520.

Nombre des votants, 11,909.

Bulletins blancs et nuls, à déduire, 345.

Suffrages exprimés, 11,564, dont la majorité absolue est de .5,783.

Ont obtenu :

MM. Mons (Antoine-Alphonse). 6.354 voix.

.Aussoleil 3. .531 —

Descubes 1.600 —

Roussarie 60 —

Clamadieu 29 —

M. Mons (Antoine-Alphonse) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal ù la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. .Nulle protestation n'est jointe au dossier. M. .Mons (Antoine-Alphonse i a jusliflé des conditions d'éligibilité requises par la loi.

Votre 3' bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.

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