‹ Annales de la Chambre des députés, Part 2Chapitre 15 sur 446 · PARTIE. — DETTE PUBLIQUE · texte numérisé non relu

PARTIE. — DETTE PUBLIQUE

Pensions civiles. (Loi du 9 juin 1853.)

Traitement du ministre et personnel de l'administration centrale

Participation du ministère des finances à l'Exposition universelle de 1889

4* PARTIE. — FRAIS DE RÉOIE, DE PERCEPTION ET D'EXPLOITATION DES DiPÔTS ET REVENUS PUBLICS

Matériel de l'enregistrement, des domaines et du timbre

Matériel de l'enregistrement, des domaines et du timbre en Algérie

Personnel de l'administration des douanes

5* PARTIE. — RÏMBOURSBJŒNTS, RESTrrUTIONS, NON-VALEURS ET PRIMES

Répartition des produits du séquestre entre les victimes des incendies de forêts de l'Algérie de 1877.

MONTANT

DES CRÉDITS ACCORDÉS

pu chapitre. par mtsistiie.

CHAPITRES

i9ter

MINISTÈRES ET SERVICES

MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES CULTES Z" section. — S&vice de la justice.

Personnel de la Justice en Algérie

Travaux extraordinaires à l'hôtel du garde des sceaux et à l'hôtel des bureaux .

MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES 1" section. — Service ordinaire.

Acquisition et aménagement d'un hôtel à Toltio

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

1" section. — Intérieur.

Matériel et dépenses diverses de l'administration centrale

Subvention aux asiles nationaux de Vincennes et du Vésinet

Subvention à l'Institution nationale des jeunes aveugles

MINISTÈRE DE LA GUERRE

Ecoles militaires. (Personnel.)

Infanterie. (Solde des corps de troupes.) ,

Troupes d'administration. (Solde des corps de troupes.)

Cavalerie. (Solde des corps de troupes.)

Artillerie. (Solde des corps de troupes.)

Génie. (Solde des corps de troupes.)

Train des équipages militaires. (Solde des corps de troupes.)

Vivres

Fourrages

Service de santé. (Personnel d'exploitation.)

Service de santé. (Matériel d'exploitation.)

Habillement et campement. (Matériel d'exploitation.)

Lits militaires

Remonte générale

Harnachement

Etablissements de l'artillerie. (Matériel d'exploitation.)

Ecoles militaires. (Matériel.)

Construction de la nouvelle enceinte et des forts détachés de Lvon

Restauration du cimetière français de Sébastopol *.

Installation à Paris d'une chambre frigorifique à titre d'essai

Aliénation de l'ex-capsulerie de Montreuil

Subvention au cercle militaire

Travaux à effectuer pour combler et aménager i usage de champ de manœuvre la grande branche

de l'étang du Faouëdic

Déclassement d'une partie des anciennes fortifications de Grenoble

Reconstruction de fortiflcations dans le quartier de la Rhode et au nord du fossé du Party à Toulon. Amélioration du service de l' artillerie dans la place de Bône (Algérie)

MINISTÈRE DE LA MARINE Transformation des torpilleurs de 35 mètres

MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BËAUX-ARTS /" section. — Service de l'instruction publique.

Ecole française d'Athènes

Acquisition de monnaies pour la Bibliothèque nationale

Ecoles normales primaires, écoles normales supérieures d'enseignement primaire, dépenses d'installation et matériel des écoles normales primaires

Ecoles nationales et écoles communales d'enseignement primaire supérieur et professionnel. (Personnel et bourses)

Enseignement primaire. (Traitements. Caisse des écoles. Loyers d'écoles. Subventions aux écoles maternelles et aux classes enfantines, notamment pour n'imposer aHcnne charge nouvelle aux communes dans lesquelles ces écoles avaient été régulièrement créées avant la promulgation de la loi du 30 octobre 1886

Participation du service de l'instruction publique à l'Exposition universelle de 1889

Publication des œuvres de Fermât

l' section. — Service des beaux-arts.

Participation du service des beaux-arts à l'Exposition universelle de 1889

Travaux de réfection et grosses réparations dans le domaine national de Versailles

Location d'une salle pour ropéra-Comique

Construction à l'Ecole des mmès de Saint-Etienne \

Ecole de pharmacie. — Instance Frémeaux

DES CRÉDITS ACCORDÉS

par Chapitre. par ministère.

34 bis.

MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DES COLONIES

' 1" section. — Commerce et indtisMe.

Matériel et dépenses diverses de l'administration centrale

Encouragements aux manufactures et au commerce.— Récompenses honorifiques aui vieux ouvriers

Part contributive de l'Etat dans les dépenses de l'Exposition universelle de 1889

Frais de procès et d'instance •

Expositions internationales de 1888

S' section. — Postes et télégraphes.

Traitements du personnel et indemnités à titre de traitement. (Agents.)

Traitements du personnel et indemnités à titre de traitement. (Sous-agents.)

Indemnités diverses et secours

Chaussures et habillement

Matériel des bureaux

Impresssions et publications

Appareils et matériel technique d'exploitation .,

Construction et installation des lignes télégraphiques '. . . .

Dépenses diverses , . . .

Etablissement d'un second c&ble sous-marin entré le continent et la Corse

so section. — Colonies.

Participation du service des colonies à l'Exposition universelle de 1889

MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE

Mérite agricole

Encouragements à l'aerioulture et au drainage

Barrage des Grands-Cneurfas ,

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