ET REVENUS PUBLICS
Matériel de l'enregistrement, des domaines et du timbre
Matériel de l'enregistrement, des domaines et du timbre en Algérie
Personnel de l'administration des douanes , , ,
MONTANT
DES CRÉDITS ACCORDÉS
par chapitre.
par ministère.
PROJETS DE LOIS, PROPOSITIONS ET RAPPORTS
CHAPITRES
SI
iSbis.
MINISTÈRES ET SERVICES
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES in section. — Service ordinaire.
Acquisition et aménagement d'un hdtel à Tokio
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
1" section. — Service de Fintérieur.
Subvention aux asiles nationaux de Vincennes et du Vésinet.
Subvention à l'institution nationale des Jeunes aveugles
Travaux da réfecjlion au palais de Justice d'Amiens
MINISTÈRE DE LA GUERRE
Écoles militaires (Personnel)
Infanterie (Solde des corps de troupe)
Troupes d'administration (Solde des corps de troupe)
Cavalerie (Solde des corps de troupe).
Artillerie (Solde des corps de troupe)
Génie (Solde des corps de troupe)
Trains des équipages militaires (Solde des corps de troupe)
Vivres
Fourrages
Service do santé (Personnel d'exploitation)
Service de santé (Matériel d'exploitation)
Habillement et campement (Matériel d'exploitation)
Lits militaires
Remonte générale
Harnachement
Etablissements de rartlllerie (Matériel d'exploitation)
Ecoles militaires (Matériel)
Restauration du cimetière français de Sébastopol
Installation à Paris d'une chambre frigorifique à titre d'essai
Aliénation de l'ex-capsulerie de Montreuil
Subvention au cercle militaire
Travaux à oftectuer pour combler et aménager à usage de champ de manœuvre la grande branche
de l'étang du Faouëdic
Déclassement d'une partie des anciennes fortifications de Grenoble
Reconstruction de fortifications dans le quartier de la Rhode et au nord du fossé du Party à Toulon. . Amélioration du service de l'artillerie dans la place de Bône (Algérie)
MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BEAUX-ARTS
y" section. — Service de l'instruction publique.
Publication des ogUTres de Fermât
g* section. — service des beaux-arts. ^
Location d'une salle pour l'Opéra-Comique
Achèvcmeat des travaux de l'Hôtel des Postes
Ecole de pharmacie. — Instance Frémeaux
Remboursement à la Comédie-Française de dépenses faites pour le compte de l'Etat en vue de protéger l'immeuble qu'elle occupe contre l'Incendie
MINISTÈRE DU COMMERCE. DE L'INDUSTRIE ET DES COLONIES ^" section. — Commerce et industrie.
Matériel et dépenses diverses de l'administration centrale. Frais de procès et d'Instance
S» section. — Postes et télégraphes.
l* PIATIB. — PRAIS DS R&QUi, DK PERCEPTION KT D'EXPLOITATION DES IMPOTS ET RETENUS PUBLICS
Traitements du personnel et indemnités i titre de traitement (agents)
Traitements du personnel et indemnités à titre de traitement (sous-agents)
Indemnités diverses et secours
Chaussures et habillement
Impressions et publications
Dépenses diverses
Etablissement- d'un second cftble sous-marin entre le continent et la Corse
