‹ Annales de la Chambre des députés, Part 2Chapitre 376 sur 446 · rso · texte numérisé non relu

rso

MINISTÈRES ET SERVICES

Enseignement primaire. — Cours d'adultes. Matériel. — Encouragements. — Bibliothèques scolaires

Enseignement primaire. — Secours et allocations.

Instruction publique musulmane

Remboursement, par annuités, à la caisse des lycées, collèges et écoles primaires

Subventions aux départements, villes ou communes destinées à faire face au payement de partie des annuités dues par eux et nécessaires au remboursement des emprunts qu'ils ont contractés pour la construction de leurs établissements puDlics d'enseignement supérieur, d'enseignement secondaire et d'enseignement primaire

Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance

Dépenses des exercices clos

Total pour la 1" section

MONTANT

DES CRtDrrS

accordés.

Mémoire.

Mémoire.

Récapitulation du budget ordinaire des dépenses de Vexercice 4890.

MINISTÈRES ET SERVICES

Ministère des finances.

Ministère des finances.,

1" PARTIE. — Dette publique, i» PARTIE. — Pouvoirs publics.

Service des colonies 52.238.716

Mi„ic»A.„ j»„ t-o,,-,,, «..KH»™ S 1" section. — Service ordinaire 113.168.384 )

Ministère des travaux publics \ 2. section. - Travaux extraordinaires. 57.592.934 (

4* PARTIE. — Frais de régie, de perception el d'exploitation des impôts et revenus publics.

Ministère des finances

Ministère des affaires étrangères

Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies. — 2* section. — Service des postes et des télégraphes... Ministère de l'agriculture (Forêts)

5« PARTIE. — Remboursements et restitutions, non-valeurs et primes.

Ministère des finances ;

Ministère de l'intérieur

Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies. — 2» section. — Service des postes et des télégraphes. . . Ministère de l'agriculture (Forêts)

Total général des dépenses ordinaires de l'exercice 1890.

3» PARTIE. — Services généraux des ministères,

MmWtl'Tn da lu liKitloe et des cultes I *" section. — Service de la justice 37.468.450 ;

Ministère de la justice et aes cuites j g, section. - Service des cultes 45.085.503 S

i.i.,i„»A~. j„- -»„i.«= A4...„»A.»« ) 1" section. — Service ordinaire 13.591.900)

Ministère des affaires étrangères J 2« section. - Service des protectorats. . . 576.600 (

( 1" section. — Service de l'intérieur 60.873.310

Ministère db l'intérieur < 2' section. — Service du gouvernement

( général de l'Algérie 7.282.635

Ministère des finances ,

M inistère de la guerre

c 1" section. — Service de l'instruction pu- Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts. . ] blique 139.

( 2« section. — Service des beaux-arts 12.

il" section. — Service du commerce et de l'industrie 20.539.483 2» section. — Service des postes et des télégraphes 1 .906.000 3» section. — ' Ministère de l'agriculture.

MONTANT

des

crédits accordés.

PROJETS DE LOIS, PROPOSITIONS ET RAPPORTS État H. — Tableau des voies et moyens.

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