Recettes d'ordre
Total général des voies et moyens ordinaires de l'exercice 1890.
1889. — DÉP., SESSION ORD. — ANNEXES, T. II. (NOUV. série, ANNEXES, T. 28.)
PROJETS DE LOIS, PROPOSITIONS ET RAPPORTS
TITRE IV
Etat M. —- Tableau des recettes et des dépenses des budgets annexes rattachés pour ordre au budget général
de l'exercice 1890.
en
RECETTES
MONTANT
DES RECETTES PRÉTUES
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DÉPENSES
MONTANT
DES CRÉDITS ACCOB0É3
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MINISTÈRE DE LA JUSTICE
LÉGION d'honneur
Arrérages des rentes 4 1/2 p. 100 sur le grand-livre de la dette publique.
SuDolément à la dotation
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
LÉGION d'honneur
Grande chancellerie. (Personnel.)
Grande chancellerie. (Matériel)
Traitements et suppléments de traitement des membres de l'Ordre. . . .
Secours aux membres de l'Ordre, à leurs veuves et à leurs orphelins..
Traitements des médaillés militaires.
Maison d'éducation de Saint-Denis.
'Personnel.)
Mémoire.
Mémoire.
Intérêts des actions sur les canaux d'embrancliement du canal du Midi.
Remboursement par les membres de la Légion d'honneur et par les médaillés militaires du prix de leurs
Maison d'éducation de Saint-Denis.
(Matériel.)
Produit des brevets de nomination et de promotion dans l'Ordre. — Droits de chancellerie pour port de
Succursale d'Ecouen. (Personnel)...
Succursale d'Ecouen. (Matériel)
Succursale des Loges. (Personnel.)...
Succursale des Loges. (Matériel.)
Secours aux élèves
Rentes données en remplacement des anciens cbefs-lioux de cohortes
Versements par les titulaires de majorais
Commissions aux trésoriers-payeurs généraux
