VI. Rbcrutememt

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifié par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec nouvelles modifications par le Sénat, relatif au recrutement de l'armée, présenté par M. de Freycinet, Ministre de ta Guerre, [31 mai 1889], n» 3770 (p. 141).— Rapport, le 4 juillet, par M. Edouard Thiers, n* 8888 (p. 382).

Vil. SERVIGB de SANTÉ.

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifié par le Sénat, modifiant la loi du 16 mars 1882 sur l'administration de l'armée et ayant pour bat de donner une autonomie complète au service militaire de santé, présenté par M. de Freycinet, Ministre de la Guerre [14 juin 1889], n° 8801 (p. 248). — Rapport, le 17 juin, par M. Gadaud, n* 8808 (p. 254).

Vni. VtVRBS BT FocnttgLOXS.

1 — Projet de loi portant ouverture, sur l'Exercice 1889, d'un crédit supplémentaire de 2,461,450 fr., au titre du Budget ordinaire du Ministère de la Guerre (Chapitre des fourrages), présenté par M. de Freycinet, Ministre de la Guerre, et par H. Rouvier. Ministre des Finances [25 juin 1889], n* 8886 (p. 301). — Rapport, le 6 juillet, par M. Wickersheimer, n» 8902 (p. 389).

2 -ï Projet de loi portant ouverture, sur l'Exercice 1886, d'un crédit supplémentaire de 132,000 fr., au titre du Budget ordinaire du Ministère de la Guerre (Chapitre des vivres et chapitre des fourrages), présenté par M. de Freycinet, Ministre de la Guerre, et par M. Bouvier, Minisire des Finances [8 juillet 1889], n» 8911 (p. 438). — Rapport, le 15 juillet, par M. Wckershelmer, n» 8957 (p. 478).