IX. — Voy. ÉLKmoNS, § I, n»3. — Médaille UILITAIRE

ARMENTIÈRES. — Voy. CHEMINS de PER (Nord), § 2.

ARNAULT. — Rapport sur : 1» le projet de loi autorisant le Mont-de-Piêlé de Paris à fidre des avances sur valeurs mobilières au porteur; 2* le projet de loi concernant le service de la prisée et de la vente des gages au Hont-de-Ptété de Paris [11 juin 1889], n» 3794 (p. 233).

ARTILLERIE. — Voy. Armée, § I.

ARTS ET MÉTIERS. — Voy. Conservatoire.

AUBE. -— Voy. Secours, § ni.

AUDIFFRED. — Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 200,000 fr. pour secours aux familles des victimes de la catastrophe du puits VerpUleux [ 4 juillet 1889], n» 3886 (p. 380).

AUJAME. — Rapport sur le projet de loi portant règlement définitif du Budget de l'Exercice 1884 [6 juin 1889], n» 878»

AULNAY-LËS-BONDT. — Voy.~ Chemins DE FER (Est), § 2.

BALTET.— Proposition de loi tendante ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour secours aux victimes des orages et inondations récentes dans le département de l'Aude [26 juin 1889], n* 8844 (p. 308].

BASLT. — Proposition de loi tendant i ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 100,000 fr. pour premier secours aux familles des victimes de la nouvelle catastrophe de Saint - Btieniie [4 juillet 1889], n« 8886 (p. 380). — Voy.

PODRSTTITBS CONTRE DES SftPirria, § Z.

BAUDIN. — Voy. Panthéon.

BAUDRT D'ASSON (de). — Proposition de loi modifiant la législation du 28 mais 1882 sur l'enseignement primaire [16 mai I, n" 3727 (p. 64).

BAUX (Vallée des). — Voy. CASAtx,

§ra.

BAUX A FERME. — Rapport sw les propositions de loi : !• de M. LesouSf et plusieurs de ses collègues portant ose diS' position additionneUe à l'article 17K du code civil en vue d'assurer aux prmeon de baux à ferme le partage de la ^ne-valae qu'ils auraient donnée au fonds loué; 2* de M. Maxime Leeomte et plusieurs deae&jml* lègues sur leï rapports entre baiSeim M

preneurs de baux à ferme de courte durée, en cas de plus-value donnée à la propriété ; 3* de M. Dugné de La Fauconnerie, tendant à régler la situation du propriétaire et du fermier en cas d'améliorations faites sur le fonds loué (modifications de l'article 1778 du code civil : Baux à ferme), par M. Maxime Lecomte [il juillet 1889J, n» 8927 (p. 460).

BEROK. — Voy. Chshims de fbr, § YII (Pas-de-Galais).

BBRQSR (Nièvr*). -~ Proposition de loi tendant à l'allocation de secours aux victimes des orages et des inondations dans le département de la Nièvre [5 juillet 1880], n* 8898 (p. 385).

BI<K)T. — Proposition de lof tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 1,500,000 fr. pour secours aux victimes des orages, de la gréle et des inondations survenus récemment dans divers départements de l'Ouest et du Sud-Ouest [22 juin 1889]' n» 8829 (p. 294).

BŒUFS. — Voy. Pouce sanitaire des

ANIMACZ.

BOISSONS. — Voy. Impôt, § I.

BOITBS DB CONSBRVES. — Voy. Douanes, § II.

BOIÏDY. — Voy. Chemins de fer (Est), §2.

BOUCHERIE. — Voy. Viandes fraîches,

BOUCHES-DU-RHONE. - Voy. Canaux, § III.

BOURGEOIS (Jura). — Proposition de résolution ayant pour but le rattachement des consulats au Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies [28 mai 1839], n* 8767 (p. 137). — Proposition de loi tendant à accorder une subvention de 500,000 fr. à distribuer, au prorata de leurs pertes, aux habitants des communes du département du Jura qui ont subi des dommages à la suite des inondations et des orages [26 juin 1889], n» 8846 (p. 310).

BOURSE (Opératimu de). — Voy. Impôt, § IL

BOUVATTIER. — Proposition de loi Tendant à ouvrir, au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour secours aux victimes d68 orages de grêle et d'inondations'

TABLE SOMMAIRE ALPHABÉTIQUE

survenus ces jours derniers dans divers départements, et notamment dans celui de la Manche [22 juin 1889], n" 3826 (p. 293).

BROUSSE (Emile). — Proposition de loi ayant pour but de compléter les dispositions de l'article 10 de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en ce qui concerne la mission des membres du conseil de surveillance [24 mai 1889], n" 3755 (p. 107). — Rapport général fait au nom de la commission chargée de procéder à une enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration qui lui paraîtront 'de nature à mériter soit un blâme, soit une répression [6 juillet 1889], n» 8908 (p. 392).

BUDGET

1 — Proposition de loi relative au vote du Budget, présentée par M. Thellier de Poncheville [15 décembre 1887], n» 2286 (p. 493).

2 — Voy. Chambre des Députés § II.

BUDGET DE 1888. — Rapport sur le projet de loi portant règlement définitif du Budget de l'Exercice 1883, par M. Félix Faure [3 juin 1889], n» 8777 (p. 174).

BUDGET DE 1884. — Rapport sur le projet de loi portant règlement définitif du Budget de l'Exercice 1884, par M. Aujame [6 juin 1889], n» 8782 (p. 207).

BUDGET DE 1890

1 — Rapports partiels sur le projet de loi portant fixation du Budget général des recettes et des dépenses de l'Exercice 1890, savoir :

Guerre :

Budget ordinaire [16 mai 1889]. — (M. Wickersheimer, rapporteur), n» 8729 (p. 65).

Budget extraordinaire [23 mai 1889]. — M. Wickersheimer, rapporteur, n» 8749 (p. 101).

2 — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1889, présenté par M. Bouvier, Ministre des Finances [12 juiUet 1889], n» 3942 (p. 467). — Rapport, le 13 juillet, par M. Burdeau, n» 8954 (p. 478).

BURDEAU. — Rapport sur le projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Intérieur, d'un crédit supplémentaire de 296,000 francs destiné à compléter, sur le pied de 10 p. 100, l'indemnité allouée aux agents de la préfecture de police à l'occasion de l'Ex-

position universelle [25 mai 1889], &<> 8758 (p. 108). — Cinquième rapport sur le projet de loi concernant : 1» l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'Exercice 1888; 2* l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'Exercice 1889; l'ouverture de crédits spéciaux d'Exercices clos et périmés (Ministère de la Marine.— Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies) [25 mai 1889], n» 8760 (p. 109). — Premier rapport sur le projet de loi concernant : 1» l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'Exercice 1888; 2» l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'Exercice 1889; 3" l'ouverture de crédits spéciaux d'Exercices clos et périmés [3 juin 1889], n" 8776 (p. 166). — Troisième rapport sur le projet de loi concernant: 1» l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'Exercice 1888; 2' l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'Exercice 1889; 3» l'ouverture de crédits spéciaux d'Exercices clos et périmés [8 juillet 1889], n» 3913 (p. 440). — Rapport sur la proposition de loi de M. Granet et plusieurs de ses collègues, relative à l'allocation d'une pension exceptionnelle à la veuve de M. Richaud, gouverneur général de l'Indo-Chine [9 juillet 1889], n» 3919 (p. 457). — Rapport sur le projet de loi modifiant la loi du 13 juillet 1886 sur le régime des sucres [9 juillet 1889], n" 8920 (p. 457).

— Rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture et annulation de crédits sur les Exercices 1888 et 1889, et l'ouverture de crédits d'Exercices clos et périmés (Crédits supplémentaires de 3,990,000 fr. sur l'Exercice 1889 ouverts au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) [12juillet 1889], n» 8936 (p.466).

— Rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du Budget des dépenses et des recettes de l'Exercice 1890 [13 juillet 1889], n» 3954 (p. 478). — Rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant : l" annulation de crédits sur l'Exercice 1888 ; 2° ouverture et annulation de crédits sur JExercice 1889 [15 juiUet 1889], n« 8959 (p. 479). — Rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur les Exercices 1888 et 1889 et l'ouverture de crédits d'Exercices clos et périmés [15 juillet 1889), n" 8960 (p. 479). — Rapport sur le projet de loi portant ouverture, au Ministre de la Marine, au titre du Budget ordinaire de l'Exereice 1889, d'une somme de 3 millions, représentant la première annuité du crédit de 34,190,000 fr., prévu par la loi du 11 juillet 1889 pour l'exécution de travaux d'amélioration à entréprendre dans

les ports militaires [15 juillet 1889], n» S961 (p. 480). — Rapport sur le projet de loi, adopté par la Cliambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur les Exercices 1888 et 1889 et l'ouverture de crédits spéciaux sur Exercices clos et périmés (Crédits à ouvrir au Ministre de la Guerre. — Exercice 1889) [15 juillet 1889], n» 8964 (p. 481). — Rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur les Exercices 1888 et 1889 et l'ouverture de crédits spéciaux sur Exercices clos et périmés (Exercice 1888) [15 juiUet 1889], n» 3966 (p. 481).

BUSIONT. — Voy. Chemins de fer (Nord), § 2.

CABLES TÉLÉGRAPHIQUES SOUS- MARINS. — Projet de loi ayant pour objet d'approuver la convention conclue le 17 mai 1889 avec la compagnie « Eastem Telegraph » pour l'établissement et l'exploitation d'un câble sous-marin reliant Obock à Périm, présenté par M. Tirard, Président du Conseil, Ministre du Commerce, dé V Industrie et des Colonies, et par M. Rouvier, Mnistre des Finances [21 mai 1889], n» 3747 (p. 98). — Rapport, le 8 juin, par M. Arthur Leroy, n» 8790 (p. 230).