CAISSES D'AMORTISSEMENT ET DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS

— Rapport fait au Sénat et à la Chambre des Députés par la Commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations, sur les opérations de l'année 1888 et sur la situation, au 31 décembre 1888, de ces deux établissements, en exécution des articles 1 14 et 115 de la loi du 28 avril 1816 et de l'arti cle 234 du décret du 31 mai 1862 (25 juin 1889], n« 3836 (p. 301).

CAISSE DES LYCÉES, COLLÈGES ET ÉCOLES PRIMAIRES. — Proposition de loi sur la caisse des lycées, collèges et écoles primaires, présentée par M. Labrousse [30 mars 1886], n" 596 (p. 487),

CAISSES DE SECOURS ET DE RE- TRAITES. — Voy. Invalides du travail.

— Sapeurs-pobipiers.

CALADE (La). — Voy. GHEMiNà de fer, §1V.

CALÉDONIE. — Voy. Nouvelle-Calédonie.

CALVINHAC. — Proposition de résolution concernant la canal des Deux-Mers [24 juin 1889], n<> 8884 (p. 296).

CAMBRÉSIS. — Voy. Chemins de fer, (Nord), § 1. ■

CAMESCASSE. — Proposition de loi tendant à indemniser les propriétaires d'animaux de l'espèce bovine atteints de tuberculpse, par extension du titre II de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire [1« juillet 1889], n» 8876 (p. 365).