X. — Divers Ministères

1 — Projet de loi concernant : 1" l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'Exercice 1888; 2"> l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'Exercice 1889; 3"> l'ouverture de crédits spéciaux d'Exercices clos et périmés, présenté par M. Rouvier, Ministre des Finances [14 mai 18891, n" 8719 (p. 1.) — Premier rapport, le 3 juin, par M. Burdeau, n» 8776 (p. 166). — Deuxième rapport, le 27 juin, par M. de La Berge, n° 3862 (p. 1343). — Troisième rapport, le 8 juillet, par M. Burdeau, n» 8913 (p. 440).

2 — Cinquième rapport sur le projet de loi concernant : 1" l'ouverture et l'annulation.de crédits sur l'Exercice 1888; 2» l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'Exer-

cice 1889; l'ouverture de crédits spéciaux d'Exercices clos et périmés (Ministère de la Marine. — Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies), par M. Burdeau, [25 mal 1889], n» 8760 (p. 109).

3 — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modiflcations par le Sénat, portant : !<> annulation de crédits sur l'Exercice 1888; 2» ouverture et annulation de crédits sur l'Exercice 1889; présenté par M. Bouvier, Ministre des Finances [8 juillet 1889], a» 3914 (p. 453). — Rapport , le 15 juillet, par M, Burdeau, n" 8959 (p. 479).

4 — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modiûcations par le Sénat, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur les Exercices 1888 et 1889 et l'ouverture de crédits d'Exercices clos et périmés, présenté par M. Bouvier, Ministre des Finances [12 juillet 1889J, n» 3944 (p. 475). — Rapport, le 15 juillet,

par M. Burdeau, n» 8960 (p. 479).

8 — Projet.de loi, adopté parla Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur les Exercices 1888 et 1889 et l'ouvertore de crédits spéciaux sur Exercices clos et périmés (Exercice 1888), présenté par M. Bouvier, 'Ministre des Finances [15 juillet 1889], n" 8968 (p. 480). — — Rapports, le môme jour, par M. Burdeau, n° 3964 et 8966 (p. 481).

6 — Voy. Services maritimes postaux.

CRIMES POLITIQUES. — Voy, Amnistie.

CULTES. — Voy. Affichaob. — Crédits (Cultes).

DAKAB. — Voy. Chemins de fer, § VI.

DEANDREIS. — Proposition de loi tendant à accorder une pension viagère à Hloa pianchon, veuve du botaniste Emile Planchon [8 juin 1889] , n» 8791 (p. 230).

DÉCORATIONS — Voy. Enquête, § 1,