III

Voy, Secours,

LYCÉES. — Voy, Caisse des lycées,

COLLÈGES et ÉCOLES PRIMAIRES,

LYONNAIS.— Rapport sur : i" le projet de loi sur l'arbitrage ; 2« la proposition de loi de MM. Camille Raspail et Benjamin Raspail, tendant à rendre l'arbitrage obligatoire dans les différends qui surviennent entre ouvriers et patrons; 3° la proposition de loi de MM. Lecour et le comte Albert

de Mun sur l'arbitrage et les eoaseOs de

conciliation et d'arbitrage [27 juin 1888], 11^3856 (p, 313).

MACKAU (baron de). — Proposition de loi sur le référendum en matière municipale [27 juin 1889], n» 3858 (p, 312).

MAONIEN, — Rapport sommaire sur la proposition de résolution de M, Raoul Duval et plusieurs de ses collègues, tendant i modifier le règlement de la Chambre & l'effet de permettre aux Députés d'assister aux séances de la Commission du Budget [10 juillet 1886], n» 1048 [p. 488). — Rapport sommaire sur la proposition de k>i de M, CheviUon, relative aux conseils de préfecture [7 juiUet 1887], n» 1950 (p. 492).- Rapport sommaire sur la proposition de loi de M. Frébault et plusieurs de ses collègues, tendant à la conservation de plusieurs monuments de l'Exposition universelle de 1889 et à la transformation du reste des terrains du Champ de Mars en un square, par M, Magnien [15 juin iWQ], n» 3804 (p, 251),

MAHY (de). — Rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification» par le Sénat, concernant l'entreprise des travaux d'amélioration dans les grands ports militaires [28 juin 1889], n" 8863 (p. 343).

MAÏS. — Voy. Douanes.

MANCHE. — Voy. Secours, § UI.

BIANDAT IMPÉRATIF. — Rapport sur la proposition de loi de M. Gaston Laporte, tendant à la suppression de l'article 13 de la loi organique du 30 novembre lS7â relatif à la non-validité du mandat impératif, ainsi que les diverses propositions et amendements relatifs au mandat impératif, par M, Lefèvre-Pontalls [i" juin 1889], n» 8778 (p, 161),

MANDATS ÉLECTIFS. — Voy. Élections, § 1.

MARCEAU. — Voy. Panthéon.

MARET (Henry).— Rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'allouer au Ministre de l'Instruction publique et des Beanx- Arts, sur les Exercices 1888 et 1889, va crédit extraordinaire do 1,227,300 Ir. des-

tiné à la continuation des travaux entrepris au Conservatoire national des arts et métiers pour l'agrandissement, la restauration et l'installation des salles de collections [13 juillet 1889], n« 8950 (p. 476). — Rapport sur le projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit extraordinaire de 660,450 fr., sur l'Exercice 1889, pour l'acquisition d'un tableau de Millet et d'un tableau do Courbet [13 juillet 1889], n» 8965 (p. 478).