III. Voy. Ports militaires

MARMONIKR. — Rapport sur la proposition de loi de M. Frédéric Passy et plusieurs de ses collègues, tendant à ouvrir au Ministre des Finances un crédit do 500,000 fr. à titre d'allocation à M"" François Cotton, héritière de Jean Thiéry [25 juin 1889], n» 3837 (p. 301).

MARNE (HAUTE-). - Voy. Secours, §111.

MARQUES DE FABRIQUE ET DE COMMERCE. — 'V^oy. Traités et Conventions (Roumanie).

MARTIN (Léon). — Proposition de loi tendant à modifier divers articles du tarif général des douanes [22 juin 1889], ix<>3880

MARTINIQUE. - Voy. COLONIES.

MARTT. — Rapport sur les propositions de loi : 1» de M. Bernard Lavergne et plusieurs de ses collègues, relative à l'établissement d'un droit de douane sur les raisins secs; 2" de M. Deandreis et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'établissement,

1889. — dsp-, session ord. —annexes, t. h. (nout. série, annexes, t. 28.)

TABLE SOMMAIRE ALPHABETIQUE

à l'entrée en France, d'un droit de douane de 20 fr. par 100 kilogrammes sur les raisins secs et autres fruits pouvant servir à la fabrication du vin [28 mai 1889], n° 3764 (p. 111). .

MÉDAILLE MILITAIRE. — Rapport sommaire sur la proposition de loi de M. Léon Lorois (Finistère), tendant à modifier la répartition des médailles militaires entre le Ministère de la Guerre et le Ministère de la Marine, par M. Charles Dupuy (Haute-Loire) [18 mal 1889), n» 3737 (p. 90).

MÉDITERRANÉE. — Voy. Canaux, § I,

MÉLASSES. — Voy. Douanes

UER DU NORD. — Voy. Traités bt Conventions, § III.

MËRILLON. — Rapport supplémentaire sur le projet de loi portant modification des tarifs de pensions de certaines catégories d'officiers et employés militaires [21 mal 1889], n» 3743 (p. 92). — Rapport sur le projet de loi relatif aux pensions proportionnelles des ofliclers d'infanterie, de cavalerie, d'artillerie et du génie [31 mal

MESUREUR. — Rapport sommaire sur la proposition de résolution de M. Delattre, tendant au renvoi des divers projets du Métropolitain au Conseil municipal de Paris et au Conseil général de la Seine, comme chemin de fer d'Intérêt local [4 juin 1889], n° 3778 (p. 192).

MÉTROPOLITAIN. — Voy. Chemins de fer, § VII.

MEYRARGUES. — Voy. Chemins de FER (Sud de la France), § 2.

MICHELIN. — Proposition de loi ayant pour objet d'assurer le libre exercice du suffrage universel en réprimant la candidature officielle et la pression électorale [14 mal 1889], n» 3722 (p. 62).

MILITAIRES EN ACTIVITÉ. - Voy.

ÉLECTIONS, § I, n' 3.

MILLET. — Voy. Tableaux.

MILLION (Louis). — Rapport sur la fixation des dépenses de la Chambre des Députés pour l'Exercice 1890 [7 juin 1889], n» 3788 (p. 225).— Rapport sur le règlement

définitif des comptes de la Chambre des Députés, pour l'Exercice 1888 [20 juin 1889], n» 3818 (p. 281).

MINEURS (Délégués). — Proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative aux délégués mineurs, transmise à la ChambTe des Députés, au nom du Sénat, par M. le Président du Sénat [15 juillet 1889]-, a» 8969 (p. 483).

MINISTÈRES. ~ Voy. CoMiiâ diplomatique. — Consulats.

MONTAUT [Sélne-et-Marne]. — Rapport sur le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée, le 14 mars 1889, entre le Ministre des Travaux pubUcs et la compagnie des chemins de fer de l'Est, au sujet de l'imputation, au compte unique de cette compagnie, des recettes et dépenses du tramway de la station de Gargan-Livry (ligne de Bondy à Aulnay-lès-Bondy) à Livry-VlUe [27 mai 1889], n» 3762 (p. 109). — Rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Somme, du chemin de fer d'intérêt local à vole étroite de Forest-l'Abbaye à NoyelleS [19 juin 1889] , n- 8816 (p. 273J.

MONT -DE -PIÉTÉ. — Rapport sur :

1» le projet de loi autorisant le Mont-de- Piété de Paris à faire des avances sur valeurs nu)bUlères au porteur; 2* le projet de loi concernant le service de la prisée et de la vente des gages au Mont-de-Plété de Paris [11 juin 1889], par M.Arnault, n» 3794 (p. 233).

MONTVICQ. — Voy. Chemins de fer, § VU (Allier, n» 1),

MOTTU. - Voy. Enquête, §§ 2 et 3.

NATIONALITÉ. — Proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, sur la nationalité, transmise à la Chambre des Députés, au nom du Sénat, par M. le Président du Sénat [8 juin 1889], n" 8793 (p. 232). — Rapport, le 15 juin, par M. Antonin Proust, n' 3802 (p. 249).

NAUFRAGES. - Voy. SECOURS, § I.

NICE. ~ Voy. Chkmess de fer (Sud de la France), §§ 1 et 3.

ANNEXES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTES ORlfB. — Voy. Secours, § III.

NICOLAI (Quartier).

(Casernement), § 1.

Voy. Armée

NIÈVBE. — Voy. Secours, § III.

NOBLOT. — Rapport sommaire sur la proposition de résolution de M. Bourgeois (Jura), ayant pour but le rattachement des Consulats au Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies [13 juin 1889], "n" 8797 (p. 246).

NOËL -PARFAIT. — Rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, ayant pour but la translation au Panthéon des cendres de Lazare Carnet, de Marceau, de la Tour-d'Auvergne et de Baudin et l'érection d'un monument dans l'intérieur du Panthéon à Hoche et à Kléber [6 juillet 1889], n» 8895 (p. 385).

NOUVELLE-CALÉDONIE. — Rapport sur la pétition d'un grand nombre d'habitants et colons libres de la Nouvelle-Calédonie, par M. Eugène Delattre [27 juin 1889), n" 3850 (p. 311).

NCTELLES. — Voy. CHEMINS DE fer, § VII (Somme).

OBOCK. — Voy. Cables télégraphiques