‹ Annales de la Chambre des députés, Part 2Chapitre 426 sur 446 · U3-HARIN · texte numérisé non relu

U3-HARIN

OCÉAN. — Voy. Canaux, § I.

ŒUVRES MUSICALES.— Voy. Droits d'auteur.

OFFICIERS. — Voy. Marine, § I. — Pensions militaires.

OPÉRA -COMIQUE. — Projet de loi ayant pour objet d'autoriser la reconstruction du théâtre national de l'Opéra-Comique et d'ouvrir à cet effet, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur le Budget ordinaire de l'Exercice 1889, un premier crédit extraordinaire de 480,000 fr., présenté par M. Fallières, Ministre de Vlnstruction publique et des Beaux-Arts, et par M. Rouvier, Ministre des Finances [21 juin 1889], n» 3824 (p. 292).

ORAGES. — Voy. Secours, § III.

OUVRIERS. — Voy. Arbitrage. — Exposition OUVRIÈRE. — Invalides du travail. — Mineurs. — Placement.

PALISSE (La). — Voy. Chemins de fer, § VII (AUier, n» 2).

PANAMA (Canal de).

1 — Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le liquidateur de la Compagnie universelle du Canal interocéanique de Panama à émettre dans des conditions spéciales les obligations à créer en vertu de la loi du 8 juin 1888, présenté par M. Rouvier, Ministre des Finances [13 juin 1889], n» 8798 (p. 247). — Rapport, le 25 juin, par .M. Georges Roche, n" 8840 (p. 303).

2 — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par je Sénat, ayant pour objet d'autoriser le liquidateur de la Compagnie universelle du Canal interocéanique de Panama à émettre dans des conditions spéciales les obligations créées en vertu de la loi du 8 juin 1888, présenté par M. Rouvier, Ministre des Finances [11 juillet 1889] , n° 3926 (p. 459).

PANTHÉON. — Proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, ayairt pour but la translation au Panthéon des cendres de Lazare Carnet, do Marceau, de la Tour d'Auvergne et de Baudin , et l'érection d'un monument, dans l'intérieur du Panthéon, à Hoche et à Kléber [2 juillet 1889], n» 3877 (p. 368). — Rapport, le 6 juillet, par M. No61r Parfait, n» 8895 (p. 385).

PARIS. — Voy. Canaux, § II. — Chemins de fer, § VII (Métropolitain).

PAS-DE-CALAIS. — Voy. Chemins de FER, § VII. — Secours, § III.

PEINTURE. — Voy. Tableaux.

PELLETAN (Camille). — Rapport sur :

1" le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Est, pour la clôture du compte d'exploitation partielle ; 2» le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de

l'Ouest, pour la modification du compte d'exploitation partieUe [2 juillet 18^, n° 3878 (p. 369).— Rapport sur les propositions de loi : 1» de MM. Camélinat, Basly et plusieurs de ses collègues, relatives i une amnistie [6 juillet 1889], a» 890S (p. 389).

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