EMPRUNTS D'INTÉRÊT LOCAL

Albi (Ville d*) [Création â*un collège de mies]. — Adoption [17 décembre] (p. 544).

Alpes (Hautes-) [ Chemins de grande communication]. — Adoption [19 décembre] (p. 572).

• Cahors [Ville de) [Travaux d'intérêt communal]. — Adoption [19 décembre] (p. 572).

(1) Les projets de ]oi précédés, dans cet article, d'un astérisque ont pour objet d'au tortser A, la fois un emprunt et une imposition extraordinaire.

Castres [Ville de) [Dépenses d'utilité communale]. — Adoption [19 décembre] (p. 572).

Garonne (Haute-) [Installation d'une école pratique d'agriculture]. — Adoption [19 décembre] (p. 572).

Gers [Aquisitlon d'un Immeuble destiné & servir de easerjie de gendarmerie]. — Adoption [16 décembre] (p. 514).

Grenoble (Ville de) [Agrandissement de l'usine à gaz]. — Adoption [17 décembre]

iLLErET-YiLAiME [Travaux des U^ee vicinales]. Adoption [17 décembre] (p. 544).

* Nantoa (Ville de) [Travaux d'intérêt localj. — Adoption [17 décembre] (p. 544).

MiCE (Ville de) [Travaux d'Intérêt local].

— Adoption [19 décembre] (p. ^72).

* Riou (Ville de) [Payement d'un subside ft l'État et de diverses dépenses concernant rextension du casemeqLent militaire], —

Adoption [16 décembre] [p. 515).

* VAUCLuas [Dépenses diverses d'intérêt départemental], —Adoption [19déoOmbre] (p.,572).

ENaERAJïD (M.) [Calvados]. — Est admis (p. 15). — Ses rapports, au nom du 11" Bureau sur les élections : de M. Le Roy, par la 1" circonscripLion de l'île de La Rét\nion (p. 93); de M. Dupuytrem par la 2« circonscription de Poitiers (p. 184); prend part à la discussion de cette derntèfe élection (p. 287).

ESCHASSERIAUX {M. le baron] [Charente-inférieure]. — Ses rapports, au nom du

2* Bureau, sur les élections : de H. le baron Gérard, par l'arrondissement de Bayeux; de H. Conrad de Witt, par l'arrondissement de Font-I'Évêque (Calvados) (p. lè).— Est admis (p. 18).

ESPEUILLES (M. le comte D') [Mèvre].

— Est admis (p. 131).

ESTOURHEL (M. le marquis d') [Somme]. — Est admis (p. 88). — Son rapport, au nom du 9* Bureau, sur Télection de M. Émile Ferry, par la 1" circonscripticm du 9" arrondissement de Paris (p. 98).

ETOHEVERRY (M.) [Basses-Pyrénées].

— Ses rapports, au nom du 10* Bureau, eur les élections : de M. Ghabrié, par Tarrondlssement de Moissac; de M. Lasserre, par l'arrondissement de Castelsarrasin (îarn-et- Garonne) (p. 88). — Demande le renvoi du dossier de son élection au Bureau (p. 631).

ÉTŒNNB (M.) [Oran].

Est admis

EUZIÈRE (M.) [Hautes-Alpes]. — Son rapport, au nom du 1" Bureau, sur rélection de M. Royer, par la 1'* clrconseripUon de Troyes (Aube) (p. 11).

FAIRA (M.) [Maine-et-Loire]. — Est admis (p. 336). — Demande, au- nom de la 1" Commission d'Initiative, l'urgence pour quatre propositions tendant & ofganisâf ia représentation commerciale et induatiii^ (p. 651).

FAIXIÉRES (M.) [Lot-et-Garonne], Ministre de VInstniction publique. — Est admis (p. 40).

FANIEN (M.) [Pas-de-Calais]. •- til Umis (p. 53). — Son rapport, au nom da 4* Bureau, sur l'élection de M. de Ramel, par la 2* circonscription d'Alais (Gard) (p. 419).

FARCY (M. EuaÂHB) [Seine]. — admis (p. 68).

FARJON (M.) [Puy-de-Dôme]. — Son rapport, au nom du 8" Bureau, sur l'élection de M. Boudenoot, par l'arrondissement de Montreuil (Pas-de-C^lals) (p. 54). — Est admis (p. 65).

FAURE (H. FiâLix) [Selne-lnférieuie]. -

Ses rapports, au nom du 8" Bureau, sur ki élections : de M. Jonnart, par la 2* circonscription de Saint -Orner (Pas-de-Calais] (p. 49); de M. Baile par la 1" circbhscflption de Tarbes (Hautes-Pyrénées) (p. 99). — Est admis (p. 71). ~ Est entendu sûr la demande, faite par M. Etcheverry, durèuTOl de son élection au Bureau (p. 631).

FAURÉ (M.) [Gers]. — Son rapport, au nom du 3* Bureau, sur Télection de M. Levèque, par la 2* circonscription de Dijon (CÔte-d'Or) (p. 20). — Est admis (p. 378).

FAYE (M.), Sénateur, Minisire de CAgriculture. — Répond à la question de H. Oranger sur les conséquences de l'Introduetion sur le marché de la Villette de quantités considérables de viandes abattuès provenant de l'étranger (p. 603).

FÉRAUD (H.) [Hautes-Pyrénées]. — S'excuse de son absence (p. 194). — ObUent un congé (p. 214).

FKRROUL (H.) [Aude]. — Est admis (p. 13). — Ses rapports, an nom du 2* Ba-

reau, sur les élections : de M. Clblel, parla V* circonscription de Vlllefranche ; de M. Maruéjouls, par la 2« circonscription de ViUefranche (Aveyron) (p. 14) ; de M. Grisez, par l'arrondissement de Belfort (Haut-Hhln) (p. lOi). — Dâpose, avec demande de déclaration d'urgence, une proposition tendant à l'ouverture d'un eïôdU de 150,000 fr. en faveur des Ttctimes de la cessation du travail dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais (p. 196); prend part à la discussion de cette proposition (p. 108).

FEÏIRT (M. Albhrt) [Vosges]. — Ses rapports, au nom du 9* Bureau, sur les élections : de H. Berger, par la 2* circonscription du S» arrondissement de Paris (p. 59) ; de M. Terrail-Mermelx, par le 7* arrondissement de Paris (p. 119}. — Est admis (p. 64).

FEiOlY (H. EuiLB) [Seine]. — Son rapport, au nom du 10" Bureau, sur Télection do M. Cluseret, par la 2* circonscription de Toulon (Yar) (p. 79). — Est admis (p. 98).

FliOQUET (M.) [Seine]. Prétident de la

Ckambre. — Est élu Pi^èsident provisoire (p. 2). — Son aUocutîon en prenant place au fauteuil {ibid.). — Est admis (p. 59). — Est élu Président définitif de la Chambre (p. 92). — Son allocution & ce sujet (p. 106). — Ses observations au sujet de la demande de dépôt laite par M. C. Dreyfus d'une proposition subsidiaire après le vote repoussant l'annulation de l'élection de H. Jaluzot (p. 331). — Son allocution en annonçant & la Chambre la mort de M. Lebaudy (p. 602).

FLOURENS (M.) [Hautes-Alpes]. - Est admis (p. 9).— Ses rapports, au nom du3* Bureau, sur les élections ; de M. Emmanuel Arène, par TarrondisBement de Sartène (Corse) (p. 119); de M. le comte Multedo, par rarrondfssement d'AJaccio (Corse) (p. 338); est entendu dans la discussion de cette dernière élection (p. 382).

FOIiLIET (M.) [Haute-Savoie]. — Est admis (p. 58). — Sesrapports, au nom du 10* Bureau, sur les élections : 4o M. François, par la circonscription d'Abbévllle; de M. le marquis d'Estourmel, par la 2» circonscription de Péronne (Somme) (p. 87).— Est entendu sur l'urgence de la proposition de MH. A. Després et Pichon, tendant à régulariser rindemnité touchée wnuellement par les conseillers municipaux de Paris (p. 461).

FORCZOLI (M.) [Constantine]. ~ Est admis (p. 84). — Son rapport, au nom du 8* Bureau, sur l'élection de H. TailUandler,

1889.— D*P.,BB8a. BXTH. — ANNALK8, T. UNIQUS. (NOUV. SAaU, AMMALXS, T. 29.)

TABLE ANALYTIQUE

par la 2* circonscription d'Arras (Pas-de- Calais) (p. 119).

FOUaEIROIi(M.) [Ardèche].-Est admis (p. 10). — Son rapport, au nom du 9« Bureau, sur Télection de M. Barodet, par la 1'* circonscription du 4' amndlssement de paris (p. 96).

FOUQUET (M.) [Eure]. — Est admis (p. 25).

FOUQUIER (M. Hbnrt) [Basses-Alpes].

— S'excuse de son absence (p. 91, 376). — Obtient un congé (p. 394).' — Est admis (p. 250].

FOUBTOU [M. DB) [Dordogne]. — Est admis (p. 23).

FRANÇOIS (M.) [Somme]. — Ses rapports, au nom du 4* Bureau, sur les élections ; de M. Hémon, par la 1" circonscription de Qulmper (Finistère) (p. 29); de M. Robert-Mitchell, par l'arrondissement de La Réole (Gironde) (p. 264) ; est entendu dans la discussion de cette dernière élection (p. 351). — Est admis (p. 87). — S'excuse de son absence [p. 269, 572). — Obtient des congés (p. 480, 595).

FRANCONIE (M.) [Guyane]. — Son rapport, au nom du 10" Bureau, sur l'élection de H. Goirand, par l'arrondissement de Melle (Deux-Sèvres) (p. 62). — Est admis (p. 378). — S'excuse de son absence (p. 460).

— Obtient un congé (p. 480).

FREPPEL (M.) [Finistère]. — Est admis (p. 30). — Son rapport, au nom du 10* Bureau, sur l'élection de M. Glémeneeau, par l'arrondissement de Draguignan ( Var) (p. 62).

— Prend part & la discussion de la proposition de loi de MM. Leydet et Peytral, relative an monopole des allumettes (p. 166).

FRESOHEVnXE (M. le général i>b) [Nord]. — Est admis (p. 48). — Ses rapports, au nom du 8* Bureau, sur les élections ; de M. Baïhaut, par rarrondissement de Lure (p. 74); de M. Signard, par l'arrondissement de Gray (Haute-Saône (p. 74).

FRETOINET (M. DE), Sénateur, MinUtre de la Guerre. — Est entendu sur la demande de renvoi à la Commission de l'armée de la proposition de loi de M. de Hahy, ayant pour but la création permanente d'un grand état-major et d'états-majors d'armée (p. 461).

GABRIEL (M.) [Meurthe-et-Moselle]. — Est admis (p. 46). — Prend part à la discussion de l'élection de M. Laur par la 3* circonscription de Saint-Denis (p. ^5).

OACON (M.) [Allier]. — Est admis (p. 8).

— Son rapport, au nom du 3* Boreau, sur l'élection de M. Viette, par l'arrondissement de Montbéliard (Doubs) (p. 24). — P»end part à la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur d'un crédit de 1,600,000 fr, pour dépenses secrètes de sûreté générale (p. 491).

GAILLARD (M. Jules) [Oise]. — Est admis (p. 49). — Ses rapports, au nom du 6* Bureau, sur les élections : de M. Cabart- Dannevlile, par rarrondissement de Cherbourg (Hanche) (p. 77); de M. Grousset, par l'arrondissement de Marvejols (Lozère) (p. 607). — S'excuse de son absence (p. 572).

GAILLARD (JuLBs) [Vaucluse]. — Est admis (p. 66). — S'excuse de son absence (p. 572). — Obtient un congé (p. 595).

GALPXN (H.) [Sarthe]. — Ses rapports, au nom du 2* Bureau, sur les élections : de M. Ferroul, parla 1" circonscription de Narbonne (Aude); de M. de Montéty, par la 1» circonscription de Rodez (p. 13); de H. Barascud, par l'arrondissement de Saint- AtTrique (Aveyron) (p. 72). — Est admis (p. 56).

GARNIER (H.) [Charente-Ittférieure]. — Est admis (p. 85).

OASTâ (M. de) [Finistère]. — Ses rapports, au nom du 3* Bureau, sur les élections : de M. Labrousse, par la 2* circonscription de Brive; de H. Dellestable, par l'arrondissement d'Ussel; de M. Dubois, parla 1^* circonscription de Brive (Corrèze) (p. 19).

OASTELLIER (M.) [Seine-et-Marne]. — Est admis (p. 63),

OAUSSORGUES (M.) [Gard]. - Son rapport, au nom du 4* Bureau, sur l'élection de M. Milochau, par la 2* circonscription de Chartres (Eure-et-Loir) (p. 31). — Est admis (p. 133).

GAUTHIER (M.) [Selne-etrOlse]. — Ses

rapports, au nom du 9* "Bureau, sur l'es élections : de M.Yves-Guyot, parle 1" arrondissement de Paris; de M, Chassaing, par la 2* circonscription du 4» arrondissement de Paris ; de M. Chautemps» par le 3' arrondissement de Paris; de M. Mesureur, par lé 2" arrondissement de Paris (p, 60). — Est admis (p. 76). — Prend part à la discussion de r^SlecUon de H. Naqilet, par la l*" circonscription du 5« arrondissement de Paris (p. 525). — S'excuse, de soa atseapô (p, 649). — Obtient un congé (p. 661). '

Q-AVINI (M.) [Corse]. — Son rapport, au nom du 5« Bureau, sur rélecflon de fi. de Possesse, par l'arrondissement de Vendôme (Loir-et-Cher) (p. 82). — Est admis tp. 121).

GÉRARD (M. le baron) [Calvados]. — Est admis (p. 16). — Son rapport, au nom du 7* Bureau, sur l'élection de M. Cordier, par l'arroadissement d* Toul (Meurthe-et- Moselle) (p. 49).

OERBAT (M.) [Lolre]. — Est admis

OERBCAIN (M. Constant) [Haute-6aronnej. — Ses rapports, au nom du Ô» Bureau, sur les élections : de M. Laguerre, par la 2* circonscription du 15" arrondissement de Paris; de M. Lalsant, par la i** circonscription du 18* arrondissement d« Pwls (p. 88). — Est admis (p. 133).

OBBICAIN (M. HEMiti) [Ain], mis (p. 9).

Est ad-

OERVAIS (H.) [Seine-Inférienre]. — Son rapport, au nom du !!• Bureau, sur Télectiou de M. de La BasseUè»^ psa la 1" circonscription des SaMes-d^Oloane (Vendée) (p. 64).— Est admis (p. 71).

QERVISJLE - RéAOHE (H.) [Guadeloupe]. —Est admis (p. 84).

OAVBLOT (M.) [Orne]. — Ses rapports, au nom du Bureau, sur les élections :

de M. Llnard, par rarrondlssement d^bétel (p. 10) ; de M. le baron de Ladoucette, par l'arrondissement de Vouziers (Ardennes) (p. 100). — Est admis (p. 100).

GiaUET (M.) [Ain]. — Est admis (p. 5).

GILLOT (M.) [Sa6ne-et-Loire]. — Est admis (p. 54). — Son rapport, au nom du 9* Bureau, sur l'élection de H. Vllfeu, par la l'i circonscription du Mans (Sarthe) (p. 59).

OIRODET (M.) [Loire]. — Est admis (p. 35). — Ses rapports, au nom du 5" Bu-

reau, sur les élections ; de H. David, parla 2* circonscription de Ch&teauroux; de M. de Saint-Martin, par l'arrondissement de La Châtre; de M. Alfred Lecoïite, par l'arfondlssement d'Issoudun (Indre) (p. 75, 76). — S*e3£cuse de son absence (p. 224). — Obtient des congés (p. Ë42, 308).

OaDEXJiE (M.) [Aisne]. — ' Est admis (p. 6). — Ses rapports, au nom du 2» Bureau, sur les élections :'de M. Amagat, par l'arrondissement de Saint-Flonr; de M. La^ roche-Joubert, par la l" circonscription d'AngouIême (Charente) (p. 1^ ,- de M. Patilmter, par rarrondissemest de Falaise (Calvados) (p. 73).

GOIRAND (M.) [Deui-Sèvresj, — Est admis (p. 62). — Ses rapports, au nom du 8< Bureau, sur les élections : de M. Boutliicr de Rochefort, par la 1*^" circonscription de Charolles (Saôae-3t-Lolre) (p. 9i);; de M. Etcheverry, par l'arrondissement de Mauléon (Basses-Pyréuées) (p. 634).

OONIŒT (M.) [Somme]. — Est admis (p. 73), — Obtient des congés (p. 179, 506).

— S'excuse de son absence (p. 403, 544).

OOTTERON (M.) [Haute-Vienne]. — Est admis (p. 66). — Est entendu dans la discussion de l'élection de M. Roberf-Mltcbell par l'arrondissement de la Réole (Gironde) (p. 346, 358).

OOUSSOT (M.) [Seine]. — Secrétaire provitoire (p. 1). — Est entendu dans la discussion de son élection par la 1^* circonscription de Saint -Denis (p. 496, 503). — Son élection est invalidée (p. 504).

GOYON (M. le com^e de) [Côtes- du-Nord].

— Estadmis (p.21). — Ses rapports, au nom du 9* Bureau, sur les élections : de M. Le SûaDP, par ia ft.circQmsMiytlon: da il' arrondissement de Paris (p. 134)^ de M. Er~ nest Roche, par la 2* circonscription du 17" arrondissement de Paris (p. 159); de M. Harmottan, par le 16<* arrondissement de Paris (p. 159).

GRANET (M.) [Bouches-du-RhôneJ. — Est admis (p. 14). — Son rapport, au nom du 4« Bureau,.Bur l'élection de M. AimelaflUe, par la 2" circonscription de Bordeaux (Gironde) (p. 27). — Prend part à la discussion du projet de loi portant modi&cation au Budget de l'Exercice 1890 (Fabrication par l'État des allumettes chimiques) et ouverture d'un crédit extraordinaire sur l'Exercice 1889 (p. 612).

ORANGER (M.) [Seine]. — Son rapport, au nom du 10* Burean, sur l'éleetlon de

M. "Hély d'Oissel, par le 1" circWns^Hbn dé Versaifles (Seine-et-Oîse) (p. 70). ~ Est admis (p. 273). — Demande la déclaration de Turgehce de sa proposition de loi tendant ft une ainniaUe 560, 562). wAdM»se au Ministre de l'Agriculture une quMtiôu sur les conséquences de l'introduction, sur le marché de la Vllletle, de quantités considérables de viandes abattues provenant de l'étranger (p. 602j ^).

ORANIER DE OASSAONAO (M. Paul) [Gers]. — Est admis (p. 3S5). ftïBô vut à la discussion : «ut l'iugooce delà propo* sillon 4e- Joi dfl M, H«u|ap, teodanfiA la

révision d«s Lois constitutiauoaUeB (p.-ilâl[ de l'élection de M. Joffrin par la 2^. 0^^ conscription du 16' arrondisBement de Parto.(p.43l). .. -.jj^y,^

GRAUX (M.) [Pas-dc^ats). Est^dniïa (p. 55). — Ses rapports, au nom du 7<* Bureau, sur les élections : de M. le eoirita de Hun, par la 2* clreonscripUon de Pontivy; de M. le prince de Léon, par l'arrondisseoient de Ploérmei (IMitifau^ï à9Mi le comte de Lalgle, par l'arroDdisseBiMnt dé Gompiègne (Oise) (p. 79).

GRETFUiaB (M. le comte) [Seine-«t^ Marne]. — Son rapport, au nom du 6» Bureau, sur l'élection de H. Bérard, par ia ?• circonscription do Lyon (Rhône) (p, 50).

— Est admis (p. 663).

' GRISEZ (M.) [Haut-Rhin]. - Est admis (p. 101).

OROUSSET (H.) [Lozère]. — Sou rapport, au nom du 10* Bureau, sur l'élection de M. Lechevallier, par la.l" circçnscriptioa d'Yvetot (Selne-lnférieure)'(^.è2).

— Est admis (p. 608),

GirÉGUEN (M.) [Finistère]. — Est admis (p. 27). — Ses rapports, au nom du 8* Bureau, sur les élections: de H. L^I^^fjla 2* circonscription de Rlom ; de M. Duchasselnt, par l'arrondissement de Thier^ (Puyde-Dôme) (p. 5i). " ' *

GUnJUAUHOU (M.) [Rhône], .Que«/eur (te la Charnue, — Son rapport, an nom du 4* Bureau, sur l'élection de M. Daynaud. par rarroudissement de Condoxp (Gers) (p. 28). — Est admis (p. 55). — Est élu Quetteur de la Chamkre (p. 92).

GUILLBHAVT (M.) [Saône^t-LolTQj. — Son rapport, au nom du 1" Bureau, sur Vélection de M. Bizot par rarroudissement de Gex (Ain) (p. 6). — Est admis (p. 52).

QPIIXOUTET (M. DB) [Landes]. — Est admis (p. 3»). — S'excuse de son absence (p. tôO). — Obtient un c^ngâ (p. 480).

CHIYOT-ŒSSAiaNB (M.) [Puy-â9- DAme]. ~ Est admift (p. 54).

' Ofw''.j^;-'^A ^ ■! - !"';■' HAJNSSEtLm (M.) [Oise). — Son rapport, au inom du -i* Bureau, tfor i'^teetion de M* Bduoher; par la 2* clivouseriptiDU de Brest (Pfnlfftèpe) (p. 81). — Est admlB

UAVLOK (.M.) [Basses-Pyrénées]; Son rapport, au nom du 8' Bureau, sur Tôlectioii'de U. BoEby*OUterae«, par rasimâlflpement d' lasoire (Puy-de-Dôme) (p. 49). — Est admis (p. — S'excuse son absence (p. 573). — Obtieirt un congé (p. 59û).

. HAUSSBCANN (H.) (Seine-et-Oise}.

EstwkBis-fp. 76).

HATTÎAUT (M.) [Pas-de-Calais]. — Son rapportf. au nom du 3<> Bumau,) stsr 'f&eetion de H. ThenUer, par rarrondissement de £<oxLtrou (Dordogae) (p. 23). — Bst admis (p. 51).

HÉLT lyoïSSEL (M.) [Seine-et-Olse] .

— Bst admis {p. "ÎO). — Ses r^orla. au nom du 7« Bureau, sur les élections : de M. Émile Dubois, par la 2' circonscription de Douai (p. 96); de M. de Montalembert, par lai'7" circonscription do Lille (Nord) (p. 182).

HÉHON (M.) [Finistère]. — Est admis (p. 20). — Son rapport, au nom du 8" Bureau, BUT rélection de M. F anien, par la 3' circonscription de Béthune (Pa»-de-CalalsHp.SS).

HKRBET (M.) [Ain]. — Est admis (p. 6).

HÉBISSË (M. Le) [nie-et-VIlaine]. — Est admis (p. 32). — Son rapport, au nom du 6" Bureau, sur l'élection de M. Fidèle Siniort, par U 1" icircôtiscripiion rfe Satat- "Nàzaire (toirc-Ihférîetire) (p. 251). —Prend part à la discussion de l'élection de M. Va- <ïhor* par la 2" circonscription do Tulle (Corrèze) (p. 585), — Est entendu au sujet de la demande de rappel au règlement formulée par M. Boissy-d'Anglas et tendant à l'annulation de l'élection dant, Its Bureaux de plusieurs membres de la Commission d'enquête sur Télection de Kl. Vacher (p. 609).

TABLE .ANALYTIQUE

HIBOUX (y.) [Nord), - Bât admi^ (p. 272).

HOBTEUR {M.) [Savoie). — Ses rapports, au nom du T Bureau, sur les élections : de H. Boudeville, par la l'" circonscription de Beauvais (Oise) (p 48); de M. Jules Hiroui, par la i"> circonscription d'Avesnes (Nord) (p. 272). — Est admis (p. 67). — Sa motion tendant à ce que la Cbambre ne siège qu'à (rois heures iorsque les Bureaux doivent se réunir (p. 631).

HOVELACQUE (H.) (Seine]. £&t admis (p< 57). S'excuse de son absence (p. 572). — Obtient un congé (p. 595).

HUBBABD (M.) [Scine-et-6ise].' — Ses rapports, au nom du 11"^ Bureau, sur les élections : de M. Gcrville-Béache, par la 1" circonscription de la Guadeloupe; de M. Réaux, par la 2" circonscription de la Guadeloupe (p. 8i] ; dû M. Pierre-Alype, par l'Inde française (p. 524).— Est admis (p. 93). — Adresse au Ministre des AfTalres étrangères une question au sujet do la proclamation de la République au Brésil [p. 312). — Prend part à la discussion de l'électtoh de 1S. Laur par la 3" circonscription de Saint-Denis (p. 551).

HUBABD (M.) [Martinique]. — Ses rapports, au nom du 9" Bureau, sur les élections : de M. Baulard, par la 2« circonscription de Sceaux (p. 58); de M. Laur, par la 3* circonscription de Saipt-DoB,ie (Sejne) (p. 434). — Eat admis (p. 77). — S'excuse de son absence (p. 460)..

IMPOSmONS L00AI.B8 EXTRA- ORDINAIRBS.

CAHO|ts, voy. Emprunts.

Crespin (Commune de) [AveyronJ [Payement de dépenses inscrites au Budget supplémentaire de 1889]. — Adoption [17 décembre] (p. 545). '

La Rabatemère (Commune de) [Vendée] [Établissement d'une école de flUes]. — Adoption [23 décembre] (p. 652).

Loire [Haute-] [Travaux des routes départementales]. — Adoption [16 décembre] (p. 5!4).

Lot [En^etien des chemina de grande communication]. — Adoption [12 décembre]

Nastua, Yoy. Emprunts.

PuT-DE-DôME [Entretien des chemina yicinaux]. — Adoption [17 décembre] (p. 544).

RioM, Toy. Emprunts.

Saint-Ceorges-de-la-Couêe ( Commune de) [Sarthc] [Equilibre des Budgets additionnel de 188Ô et primitif do 1890]. — Adoption [21 idécembre] (p. 605).

VAUçLysBi voy. Ebipbonts.

ZNTEBPELLATIONS.

1 — Annulation de crédits votés par le conseil municipal de Paris en faveur des grévistes de Cours (Rhône) et du Nord. — Demande d'interpellation à ce sujet, adressée an Ministre de l'Intérieur par M. Lachize [2 décembre] (p. 313). — Est entendu : M. Baudin. La discussiion est renvoyée & un mois (p. 314).

2 — Récentes nonUnalions dans Ui magls' trature. — Dépôt, par M. Chiché, avec demande de discussion immédiate, d'une interpellation adressée & ce sujet au Gouvernement [7 décembre] (p. 377). Au scrutin public, la discussion est renvoyée à un mois (ifttd.) ; liste des votants (p. 398).

3 — Convention monétaire du 34 déccm~ br& 4883. Demande d'interpellation, à ce sujet, adrewée an Gouvernement par M. Bourgeois (Jura) [10 décembre] (p. 442). Sont entendus sur la fixation des débats ; MU. Spuller, Sfûmtre des Affaires étrangères; Bourgeois (Jura), Leydet, Bouvier, Ministre des Finances. Contrairement à la demande de II. Bourgeois, qui réclamait la fixation au 12 décembre, la discussion est renvoyée à un mois, au scrutin public (p. 444); liste des votants {p. 455).

ISAMBBRT (H.) [Eure-et-Loir]. ~ Est admis fp. 27). — Ses rapports, au nom du 9" Bureau, sur les élections : de M. Camille Dreyfus, par la 2* circonscription du 12* arroodissemeot d& Paris ; de M. Hovélaeque, par la 1" circonscription du 13« arrondissement de Paris; de H. Jacques, par la l"" circonscription du 14* arrondissement de Paris; de M. . Farcy, par la circonseiiption du 15' arondissement de Paris (p. 57, 58),; 4e M. Plohou, par la 2" circonscription du a* arrondissement de Paris (p. 131),

ISOABD (M.) [Ba8SeB-Alp8s^ — Est admis .(p. 8.), — Ses rapporis, au nom du 6' Bureau, sur les élections : de M. LaiBtte de I.aJoanncnque,par rarrondissement d'Agen; de M. Leygues, par l'arrondissement de Villeneuve-sur-Lot ; de M. Falllères, par l'arrondissement de Nérac; de M. Deluns- Montaud, par rarrondistcmentde Marmande Lot-et-Garonne) (p. 39, 40).

JAOQXJBHABT (H.) [Ardennes]. — Est

admis [p. ii). — Ses rapports, au nom du 2" Bureau, sur les élections : de M. Marty, par la 1" clrcoQsortptloD de Carcafisoime (p. 12) ; de M. Théron, par la 2« circonseiriptton de Carcassonne (Aude), (p. 120). — Obtient un congé (p. 604).

JAOQUBMIH (M.) [Côtes-du-Nord]. — Est admis (p. 196).

JAOQUBS (M.) (Seine], (p. 57).

Est admis

JALUZOT (M.) [Nièvre]. — Son rapport, an nom du 5* Bureau i sur l'élection de

M. Gerbay, par la circonscription de Roanne (Loire) (p. 38). Prend part à la discussion de son élection pai Tarrondis^ sèment de Clamecy (Nièvre) (p. 327). — Est admis (p. 331). — S'excuso de son absence (p. 544, 572). — Obtient un congé (p. Wô).

JAMAIS (M.) [Gard]. — Est admis (p. 30).

JOFFBIN (M.) [Selnel. — fist admis (p.432).

J0L1B0I8 (M.) [Charente-Inférieure}. —

Est admis (p. 19). — Son rapport, au nom du 5* Bureau, sur t'élection de M. Le Hérissé, par la 1'* circonscription de Rennes (Ille-et-Vilaine) (p. 32). — Est entendu pour un rappel au règlement (p. 263).

JONNART (M.) [Pas-de-Calais]. — Est admis (p. 50). — Son rapport, au nom du 6* Bureau, surTélection de H.Émile Rey, par la 2* circouscripUon de Gahors (Lot) (p. 161).

J0U7FRAT (M.) [Isère]. — Est admis (p. 35). — Ses rapports, au nom du 8* Bureau, sur les élections : de M. Déprez.parla 1" circonscription de Bétbune (Pas-de-Calais) (p. 54); do AI. Bezanson, par la 2* circonscription de Lure ; do M. Mercier, par Tarrondlssement de Vesoul (Haute-Saône) (p. 130).

JOUFFROT D*ABBANS (M. le comte SK) [Doubs]. — Est admis (p. 25).

JOUBDAN {M. Louis) [Lozère]. — Est admis (p. 41). — Son rapport, au nom du 6* Bureau, sur l'élection de N. Loreau, par

rarrondlsscment de Gien (Loiret) (p. 214); prend part à la discussion de cette élection (p.305).— S'excuse de son absence (p. 602). — Obtient un congé (p. 632).

JOURDS (M.) [Gironde]. — Est admis (p. 30).

JUIGNÉ (M. le comte de) [Loire-inférlenre]. — Est admis (p. 38).

JULLIEN (M.) [Loir-et-Cher]. — Son rapport, au nom du 3* Bureau, sur Mectlon de M. le comte de Jouf&oy d'Abbans, par Ia2' circonscription de Besancon (poubs) (p. 25). — Est admis (p. 84). — S'excuse de son absence (p. 194, 572). — Obtient des congés (p. 214, 595). — Estélu membre de la Commission de surveillance des Caisses d'amortissement et des dépôts et consignations (p. 253). — Prend part à la discussion de rélection de M. Thlrion-Montauban par la 2« circonscription de Bergerac (Dordogue (p. 362).

JUMEL (M.) [Landes], Secrétaire de la Chambre. — Ses rapports, au nom du 3* Bureau, sur les élections : de M. Madier de Montjau, par l'arrondissement de Montélimar; de M. Chevandier, par Tarrondissement de Die; de M. Blzarelli, par la 2* circonscription de Valenee; de M. Maurico-Faure, par la 1" circonscription de Valence ; de M. Boissy-d'Anglas, par l'arrondissemeut de Nyons (DrÔme) (p. 23, 24); prend part à la discussion de cette dernière élection (p. 122). — Est admis (p. 37). — Est élu Secrétaire de la Chambre {p. 92). — Est entendu dans la discussion : de l'élection de H. Thirlon-Hontauban par la 2* circonscription de Bergerac (Djordogne) (p. 358); de l'élection de M. le comte Multedo par l'arrondissement d'Ajaccio (Corse) (p. 378); de l'élection de M. Gousset par la 1" circonscription de Saint-Denis (Seine) (p. 504).

KERGARIOU {H. m) [Côtes-du-Nord).

~~ Son rapport, au nom du 2* Bureau, sur rélection de M. le prince d'Arenberg, parla 1" circonscription de Bourges (Cher) (p. 19). — Est admis (p. 22).

KEROOLAY (M. le comte de) [Haute- Loire], Secrétaire de la Chambre. — Est admis {p. 78).'— Son rapport, au nom du 9* Bureau, sur rélection de M. Ducroz, par l'arrondissement de BonnevUle (Haute-Sa-

vole) (p. 81], ~ Est élu SKcrétaire de la Chambre (p. 103).

KERJÊOU (M. J. DB) [Finistère]. — Est admis [p. 28).

KERMENQUT (M. le vicomte de) [Finistère]. — Est admis (p. 28).

LA BAS8ETIËR& (M. Loms db) [Vendée]. — Est admis (p. 64). — Son rapport, an nom du 11" Bnreau, sur rélecttou de M. Gusman Serph, par l'arrondissement de Ovray (Vienne) (p. 66).

LABAT (M.) [Basses-Pyrénées]. — Est admis (p. 51),

LA BATUT (M. db) [Dordogne]. — Est admis (p. 23). — Ses rapports, àu liom du !!• Bureau, sur les élections : de M. Bàtlot, par la 1" circonscription de La Roche-sur- Yon (Vendée) (p. 67) ; de M. Franconie, par la Guyane (p. 378). — Prend part à la discus^ sion de l'élection' de M. Dupuytrem par la 2" circonscription de Poitiers (Viénue) (p. 284, 292).

LABOURDONNAYE (M. le vicomte "DE) [Maine-et-Loire]. — Est admis (p. 43).

LABROUSSS (M,) [Corrèie]. — «st admis (p. 19).

LAB0SSIÊRE(M.) ]Amer]. — Est admis (p 8). — Son rapport, au aom du- S» Bureau, sur l'élection de M. Ordinaire, par r*r^ rondissement de Pontarlier (Doubs) (p. 25). — Prend part à la discussion du projet de loi portant abrogation de l'article 7 de la loi du 17 juillet 1889 relatif à la perceptitm des droit de timbre des récépissés délivrés par les Compagnies de diemias de 1» pottr- les transports effectués autrement qu'en gvande vitesse (p. 598).

LA CHAMBRE (M.) [Ille-et-Vllaine]. —

Est admis (p. 663).

LACHIÈJHB (H.) [Lot]. — Est entendu dans la discussion de son élection par l'ar^ rondissement de Oourdon (Lot) (p. 284). — Est admis {ibid^).

LAOHXZE (M.) [Rhéne]. — Est admis (p. 52). — Son rapport, au nom du 8^ Bureau, sur rélection de M. Magnien, par U circonscrtption d'Autun (Sa6ne-et-Lotre)

TABLE ANALYTIQUE

(p. 5^. — Demande & Interpeller le Ifinistre de l'Intérieur bot l'annulaUoD de la di^bération pdx laquelle le Conseil municipal de Paris a votâ un crédit pouif veoi^r en aide aux grévistes du Nord et du BhOne (p. 313).

LACOTE (.U.) [Creuse]. *- Est admis (p. 23).

Z«A.CR£TELLE (M. le général) [Maineet-Loire]. — Est admlf (p. 43).

ItACRBTELLE (M. Hbnhi j>e) [Saône-et- Ulro]. - Est admis (p. 90;^ ■

LAOBOIX (M.) [Loiret]. - Est admis (p. 42). — Ses rapports, an nom da 9* Bureau, sur les élections : de M. Tony RévUlon, par la 2« circonscription du 20* arrondissement de Paris (p. 58); de H. Sumay» pas la lr« circonscription du 20" arrondissement de Paris (p. 250).

LADOUOETTE (M. le baron de) [Ardennes]. — Ses rapports, au nom du 9" Bureau, sur les élections : de M. Jules Roche, par la 1" circonscription de Chambéry; do M. Horteur, par l'arrondissement do Saint* Jean-de-Maurienne; de M. Carquot, par Tarrondissement de Moutlers (Savoie) (p. 67). — Est admis {p. 101).

LA FERBONIVATS (M. le marquis de) [Loire-InférieureJ. — Est admis (p. 38). — Son rapport, au nom du 10* Bureau, sur l'élocUon de M. Cavallé, par la 1" circonscription d'Albi (Tarn) (p. 62). — Est entendu pour un rappel au règlement (p. 254).