LE PROVOST DE LAUSAT (M.) ["C
tes-du-Nord]. — Est admis (p. 21). — Prend part il Uidiâouselion de l'élebtioB de B.J3ci>Ussoi par ia.l'^ ciroonBcriptÀDn dfi Solnt-Denia fp. 503). Eat entendu an sujet; de ^ demande de rappel.au règlement formatée par M. Boissy d'Anglas et tendant à l'^a^muilation, d0 rélectlon, dans les Bureaux, de plusieurs membres de la Copim^sslon d'enquête sur Téleotion de IL Vacher (p.
LE ROU? (M..PAUL) [Ye«dés]» T- W
admis (p. 65). ■ . . i
LEROY (M. ARTnSA)t««ïfBX»r>-'-/^-!Sùn rapport, au nom du 3" bureau, Isur i'étectlon de M. Horace de Choiseul, par l'arroudissemeût de Corte (Corse) ■fp.'aojîUiiBsl
admis (p. 20). -- ■ :
LS BOY (M. E»puAR») [La Réunion}. :— Est admis (p. 94). . .,
LE SSNKE (IL) [Sein*]. — Est «dmi»
(p. 134) — Est entendu : dans la discrtsfion: de l'électloia de M. Revest,- parJ» drctmri scrtptidn de l'arrondissefflent de Saint^De-< nis (Seiiw) fp.-366); dand U. discuséton ad l'élection de M. Paulin Méry pai lBe« cl»j Mnscriptiooda 13« arrotadlssftm^t4e Fasd* (p. 518, 523). . ;
LETELUER .<M.) tAlger). a-, fiat-^l* (p. 95). — .Ses rapports, au-înoai du B« fiareau, sur les élections : de M. Bouliay, par la 1" circonscription de Mftcon; de M. GuUlemaut, par rarrondissement de Louhana (Saône-et-Loire) (p. 51).— Dépose un projet de résolution ayant pour objet d'instituer des Commissions annuelles correspondant
TABLE ANALYTIÛUÉ
aux grands services publics; demande la déclaration de rurgence et la dUcussi6n framCdiate Cp. 109). — Est'éln membte de la Commission dff surveillance des Caisses d'amorilsse nient et des dépôts et consignations (p. 253). Est entendu au sujet de la oommunlÈatton, au ^arôé déS'So^aux^ de pièces relatives à son éleetlon(p. 496).
I^E VEILIJË (M.) [Hante-Vienne].— Prend part & la discussion de son élection par la i'" circonscripllon de Limoges (p. 461).— Est admis (J.m).:— entanau SQP Turgence de la propositton de loi de M. Grangervlepdaot k ufle amnistie (p. 562):
LSVÊQUE (M.) [C6te-d'0r}. ^ Est admis (p. 20). — Ses. rftpports, aU' nom du 9" bureau, sur les élections t de M. Henri Brlsson, par la 2^ elrcoinsoription du 10* arrondissement die Paris (p. 58); . de M. lofErin, par ta 2" circonscription du 18" arrondissement de Paris (p. 368); est entendu dans la discus- Blon de cettv AesolÈte élecUon (p. 411). .
X£VET (H.) [Loire], — Est admis (p. 37). — Son rapport, an' nom du 9« Bureau, sur l'élection de M. Henri Mathé. par la 3« cireonsoription du 11'' arrondissement de Paris (p. 19). — Demande^ en qualité de Rapporteur, i« déclaration: de IMrgence du projet de loi, adopté par le Sénat, tendant à réduire fi six mots Ja dorée du temps de serr vice imposé aux militaires candidats à rËcoIe polytechnique et à proroger jusqu'à vingt et un ans la limite d'Admission à cette École (p. 652).
i^Évis-msBPon: (m. le comte db) [Orne}. — Est admis (p. 102).
IiETDET (M.) [Bouche s-du-Rhône]. — Est admis (p. 14). — Son rapport, au notn du 7* Bureau, sur Téleclion de M. Viox, par l'arrondi Me m eut de LunÔville i Meurtheet-Moselle) (p. 48). — Donne lecture, en demandantla déclaration del'urgence, d'une proposition de loi tendant à la liberté de la falurieation et de la vente des allumettes chimiques (p. 113) ; est entendu dans la discussion de cette proposition (p. 135, 147, 476)..— Prend part à la discussion ; de réieetion faite pEff la Cochinchlne (p. 478) ; du projet de loi relatif à IVabrogatlon de l'article 7 de la loi du 17 Juillet 1689. sur la perception des droits de timbre des réc^ptseés délivrés parles Compagnies de ehemhis de fer pour les transports effectués autrement qu'en grande vitesse (p. 586, 591) ; du projet de loi portant modification au Budget de TExercice 1890 (Fabrication par l'Etat des allumettes chimiques) et onvertore d'un crédit extraordinaire sur l'Exercice 1889 (p. 613).
LETatJES (M.) [Lot-et-Garounc]. — Est admis (p. 40). — Son rapport, au nom du 6° Bureau, sur l'élection de M. JOurdan, pw l'arrondissement de Florac (Lozère) (p. 41). — Prend part & la discussion de rélectlon de M. Amault par la 2' circonscription de Mont'auban (Taru-et-Garonne) (p. 232, 241).
LIMITES. — CÔTES-DU-NORD ET Mou-
BiiiAN. — Délimitation des communes d'JÏ^mm$toir (Côtcs-du-Nord) et de Croixanvec (Morbihan). — Adoption [17 décemibrej (p. 545). ^
UNABD (M.) [Ardennas]. Çst adn>Is (p. JO). — Son rapport, au nom du 11' Bureau, sur rélection loltepar la Cochinchlne (p. ; est entendu dans la discussion de cette élection (p. 476).
LOCKBOT (M.) [Seine]. Ëst.tâmis (p. 72). — S'excuse de son absence (p. 572, 602t 649).
ZiOIS CONSTITDTIOIOŒUiBS. —
Voy. COMSTlTUTIOTt.
LOMBARD (M.) [IsèroJ. — Est admis (p. 34). — Son rapport, au nom du 5*" Bareàoi, sur l'élection de M. Benazet, par l'arrondlssèment du Blanc (Indre) (p. 36). — S'excuse de son absence (p. 602).
LOREAU (M.) [Loiret]. — Son rapport, an nom du 6* Bureau, sur l'élection de M. Langlet, par la l" circonscription de Reims (Marne) {p. 43). — Prend part à"la discussion de son élection par l'arrondissement de Glen (Loiret) (p. 301, 310,' 312).
LORGERIL (M. de) [Ille-et-Vilalne]. — Son rapport, au nom du 4* Bureau, sur rélectlon de M. Oblsaler SalntrUartin, par la 2* circonscription de Llboume (Gironde) (p. 31). — Est admis (p. 36).
LORIOT (M.) [Eure]. — Son rat^ort, au nomdu2o Bureau, sur l'élection de M. Braud, par l'arrondissement de Rochefort (Charente-Inférieure) (p. 18). — Est admis (p.. 26).
LOROIS (M.) [Morbihan]. — Est admis (p. 46). ^ Son rapport, au nom du 7" Bureau, sur l'élection de M. Pierre Legrand, par la 2* circonscription de Lille (Nord) (p. 46).
LOUSTALOT (M.) [Landes]. — Est admis (p. 38). — Ses rapports, au nom du 10" Bureau, sur les élections : de H. de la
Rochéjaquelein, par l' arrondissement de firessuire ; de M. Taudiore, par l'arrondissement de Parthenay (Deux-Sèvres) (p. 6i).
LUR-SALUCES (M. de) [Gironde]. — Est admis (p. 135).
MAC- AD ARAS (M.) (Basses-Alpesl. —
Est admis (p. 86). ~ S'excuse de son absence (p. 106, 269, 572). — Obtient un congé (p. 595).
MACHEREZ (M.) [Aisne]. — Est admis (p. 7). — Ses rapports, au nom du 3" Bureau, sur les élections de ; M. Le Cerf, parl'arlondisaoment de Loudéac; de M, le comte de Kergariou, p^ la 1" circonscription de Lapnlon (p. 22); de M. Jacqnemin, par la 1» circonscription de Dinaa (Cûtes-du-Nord) (p. 196).
MACEAU (M. le baron db) [Orne], — S'excuse de son obsonee (p. 2). — Est admis (p. 46).
MADIER DE MONTJAU (M.) [Drôme].
—-Est admis (p. 23).
MAGISTRATURE (Récentes nominations dans la), voy. Interpellations, n** 2.
MAGNIEN iM.) [SaAne-et-Lolre]. — Est admis (p. 55). — Son rapport, au nom du 11" Bureau, sur l'élection de M. Gotteron, par la 2* circonscription de Limoges (Haute- Vienne) (p. 66). — S'excuse de son absence (p. 602). — Obtient un congé (p. 632).
liAHY (M. de) [La Réunion], Vice-Prétident de la Change. — Est admis (p. 82). — Est élu Vice-Président de la Chambre (p. 92).— Préside, en cette qualité, la séance du 28 novembre (p. 247). — Demande le renvoi à la Commission de l'armée de sa proposition de loi ayant pour but la création permanente d'un grand état-major et d'états-majors d'armée (p. 4ôi). — S'excuse de son absence (p. 514), — Obtient un congé (p. 536).
MAIONE (M.) [Haute-Loire]. — Est admis (p. 36). — Son rapport, au nom du 10* Bureau, sur rélectlon de M. Camille Raspail, par la 1" circonscription de Toulon (Var) (p. 86). — S'excuse de son absence (p. 249). — Obtient un congé (p. 264).
MAILLÉ (M. le comte &e) [Maine-et- Loire]. — Est admis (p. 43).
HALARTRE (M.) [Haute-Loire]. — Son rapport, au nom du 3* Bureau, sur l'élection de M. Martinon, par la 1" clrconeciiptlon d'Aubusson, (Creuse) (p. 22). — Est admis (p. 36).
MANBEVILLE (M.) (Haute-Garonne].
— Est admis (p. 28).
MARÉCHAL (M.) tDordogne]. - Ses rapports, au nom du 5" Bureau, sur les élections : de M. Audiffred, par la 1" circon seriptlon de Roanne (p. 33); de M. Neyrand, par la 3* circonscription de Saint-Etienne (Loire) (p. 337); est entendu dans la discussion do cette dernière élection (p. 392}. — Est admis (p. 134).
MARET (M. Henry) [Cher]. — Est admis (p. i8).
MARIUS UARTIN (M.) [Seine]. - Son rapport, au nom du 1" bureau, sur l'élection de H. Comeau, par rarrondiasement de Mézlères (Ardennes) (p. 11). — Est admis
MARHOTTAN(H.) [Seine].— Est admis (p. 160).
BIARTINEAU (M.) [Seine]. — Son rapport, au nom du 8' Bureau, sur Télection de M. Haynaut, par la 2« circonscription de Béthune (Pas-de-Calais) (p. 50). — Est admis (p. 82).
MARTINON (M.) [Creuse]. — Son rapport, au nom du 3* Bureau, sur l'élection de U. SpuUer, par rarrondlssement de Beaune
(Côte-d'Or) (p. 22). — Est admis (p. 22). — S'excuse de son absence (p. 649). — Obtient un congé (p. 664).
MABTT (M.) [Aude]. — Est admis (p. 12).
— Son rapport, au nom du 6* Bureau, sur l'élection de M. Thomas, par la 2* clrconscripllon de Reims (Marne) (p. 39).
MARUËJOULS (M.) [Aveyron]. ~ Est admis (p. 14). — S'excuse de son absence (p. 514). — Obtient un congé (p. 536).
MATHÉ (M. FÉLIX) [Allierj. — Est admis (p. 7).
MATHâ (M. Henri) [Seine]. — Est admis (p. 79).
BfAUJAN (M.) [Saine]. — Est admis ^p. 70). — Dépose une proposition de loi
tendant à la revision des Lois constitutionnelles; en donne lecture et demande la déclaration de l'urgence (p. 109, 112). — Prend part à la discussion de l'élection de M. Joffrin par la 2« circonscription du 18* arrondissement de Paris (p. 426).
MAURICE-FAURE (M.) [Drôme]. — Est admis (p. 24). -Bon rapport, au nom du 4« Bureau, sur l'élection de M. Vernièro, par la 2» circonscription de Béziers (Hérault) (p. 32).
MÉDECINE. — Dépôt, par M. Chevandier, avec demande de -déclaration de rurgence, d'une proposition de lo! sur l'exercice de la médecine [25 novembre] (p. 194). — L'urgence est déclarée (p. 195). — L'urgence est également déclarée sur ime propositionanalogue M. Lockroy [môme séance] (t&W.).
MÈOE (M.) [Puy-de-Dôme]. — Est admis (p. 50).
MEILHODON (M.) [Dordogne]. — Son rapport, au non du 2" Bureau, sur l'élection de M. Gaston Roques, par la 2* cirooiucrip- Uon de Rodez (Aveyron) (p. 13).
MÉLINE (M.) [Vosges]. — Est admis (p. 77).
MÉNARI>-DORIAN (M.) [Hérault], — Son rapport, au nom du 2« Bureau, sur l'élection do M. de ChampvalUer, ptir l'arrondlsaement de Ruffec (Charente) (p. 17).
MEROIER (If.) [Haute-Saftne). — Est admis (p. 130).
MIGERLOU (M.) [Yonne]. - Est admis (p. 64).
ME8NILD0T (M. du) [Manche]. — Son rapport, au nom du 8* Bureau, sur l'élection de M. Brousse, par la 2* circonscription de Perpignan (Pyrénées-Orientales) (p. 53). — Est entendu dans la discussion de son élection par l'arrondissement de Valognes (Manche] (p. 255, 256); son élecUon est invalidée (p. 256).
MESUREUR (M.) [Seine]. — Est admis (p. 00). — Ses rapports, au nom du 11» Bureau, sur les élections : de H. Bézine, par rarrondlssement de Sens; de M.Merlou, par la 2" circonscription d'Auxerre (Yonne) (p. 63, 64); de M. Michel, par l'arrondissement de Carpentras (Vaucluse) (p. 87} ; de M. Léouzon- Leduc, parrarrondissemeutdeRochechouart (Haute-Vienne) (p. 394) ; prend part à la discussion de cette dernière élection (p. 449). —
Est entendu sur l'urgence : de la proposition de loi de MM. Armand Després et Pichon, tendant à régulariser l'indemnité touchée annuellement par les Conseillers municipaux de Paris (p. 460) ; des propositions tendant à organiser la représentation commerciale et industrieUe (p. 883^.-
MËZIËRES (M.) [Meurthe-et-Moselle]. ~ Est admis (p. 48). — Sa motion tendant à la nomination d'une Commission de 33 membres chargés d'examiner les dlfTérents projets de loi relatifs à ï'armée (p. 444). ' '
BUCHAU (M.) [Nord]. — Est admis (p. 87).
MICHEL (M.) [Vaucluse]. — Est admis (p. 87). — Ses rapports, au nom du 7« Bureau, sur les élections : de M. Miebau, fsr U 1" circonscription de Cambrai; de M. Bloreau, par U &« clrBonscrlptlon de Lilla (Nord) (p. W),
MIOHOU (M.) [Aube}. — Est admis (p. li). Ses rapports, au nom du 11* BureaUf sur les élections : de M. Frogierde Ponlevoy, par l'arrondissement de NeufchAteam (Vbagts) (p. 66); de M. Dethou, par rarroodlssement de Joigny (Yonne) (p. 72). — Est entendu au sujet d'une demande de rappel au -z^glement formulée par M. Boissy-d'Anglas, tendant à l'annulation de l'élection dans les Bureaux, de plusieurs membres de la Commission d'enquête sur Télecttou de U, Vor cher (p. 609).
MCLLERAND (M. [Seine]. — Sok
port, au nom de 8* Bureau, sur l'élection de M. de Lacretelle, par la 2* circonscription de Màcon (Saône-et-Lolre) (p. 53). — Est admis (p. 59). — Est entendu dans la discussion sur la déclaration de l'urgence de la proposition de loi de M. Maujan tendant à la révision des Lois constltuUoniwUea (p. lll).
MILLEV07E (M.) [Somme]. — Son rapport, au nom du 10* Bureau, sur l'élection de M. Prax-Parls, par la 1>* circonserlpUon de Montauban (Tarn-et-Garonne) (p. 76). — Est admis (p. 158). — Adresse au Minlatre de rintérieur une question au sujel d'un incident survenu à Dury (Somme) & la cérémonie commémorative du combat du 24 novembre 1870 (p. 268, 272).
MILLION (M.) [Rhône]. — Est admis (p. 50). — Son rapport, au nom du 9" Bureau, sur rélectiou de M. Floquet, par la 1» circonscription du 11* arrondissement de Paris (p. 59).
BCUiOCHAU (M.) lEure-et-Loir). — Est admis (p. 31). — S'excuse de son absence (p. 514, 572). — Obtient nu congé (p. 595).
UINBS, Toy. Crédits, § Intérieitr.
MINISTRES. — Déclaration lue, au nom du Gouvernement, par H. Tirard, Président du Conseil [10 novembre] (p. 106).
' HIR (M.) [Aude]. — Est admis (p. 97).
MONTALEMBBRT (Bi. le comte db ) [Nord]. — Ses rapports, au nom du 5« Bureau, sur les élections : de U. Sourlgues, par l'arrondissement de Saint-Sever (Landes) (p. 37) ; de M. Denlau, par la 1'" circonscription de Blois (Loir-et-Cher) (p. 83).
MONTAUT (M.) [SeiUO-et-Marne].— Est admis (p. 68). — Est entendu, comme Président du 4* Bureau, sur la demande de rappel im règlement de M. Chtohé, relative & la validité d'une décision prise par ce Bureau sur un terme du rapport concernant L'élection de J&, Ménvd^Doiian
MONTÉTT (M. de) [Aveyron]. — Est admis (p. 13).
HONTFOST (M. le vicomte db) [Seine- Inférieure]. — Son rapport, au nom du 2» Bureau, sur l'élection de M. Déroulède, par la 2» circonscription d'AngoulÔme {Charente (p. 17). — Est admis (p. 95). ~ S'excuse de son absence (p. 460).
MONTOOLFIER (H. DB) [Aïdëohe].
Bit admis (p. 135).
MONTSAUIilîIN (M. db) [Cher]. — Est admis (p. 318). — Son rapport, au nom du 6" Bureau, sur l'élection de M. du Breull de Saint-Germain, par l'arrondissement de Langres (Haute-Marne) (p. 397).
MORSAU (M. ÉHiLB) [Nord]. — Son rapport, an nom du 3« Bureau, aur l'élection de H. Lacfite, par l'arrondissement de Guéret (Creuse) (p. 23). — Est admis (p. 97). — Donne lecture de sa proposition relative au timbre des récépissés de petite vitesse pour laquelle 11 demande la déclaration de l'urgence (p. 248); est entendu dans la discussion sur cette demande d'urgence (p.^).
— Prend part ft la discussion sur l'urgence de la proposition de loi de H. Oranger, tendant à nne amnistie (p. 661).
S'excuse de son absence (p. 376).
MORILLOT (M.) [Marne]. — Est admis
1689.— Dip.,BSSS. SZTR. — AHKALSS, T. DNIQUI. (NOUV. StelB, AHMALK8 T. 89.)
TABLE ANALYTIQUE
(p. 4i). — Ses rapports, au nom du 7" Bureau, sur les élections : de M. du Bodau, par la 1" circonscription de Vannes (Morbihan); de M. Werquin, par la l" circonscription de Lille (p. 45); de M. Sirot, par \B.2fi circonscription de Valenciennes (Nord) (p. 158),
HOBIN-LATO0R (M.) [Ardèche]. — Son rapport, au nom du 8* Bureau, sur l'élection de M. Ribot, par la 1" circonacription de Salnt-Omer (Pas-de-Calais) (p. 54).
MOUaiN (M.) [Vosges]. — Son rapport, au nom du 8" Bureau, sur l'élection de M. Labat, par la 2? circonscription do Bayonne (Basses-Pyrénées) (p. 51). — Est admis (p. 67).
MOUSTIER (M. le marquis de) [Doubs].
—Est admis (p. 25). — Son rapport, au nom du 6" Bureau, sur l'élection de M. Jules de Lareinty, par la 2" circonscription de Saint- Nazaire (Loire-Inférieure) (p. 252).
MULTBXM) (H. le c»mte) [Corse]. — Son rapport, au nom du 5» Bureau, sur l'élection de M. Reybert, par l'arrondissement de Saint-Claude (Jura) (p. 33). — Est entendu dans la discussion de son élection, par l'ar^ rondiasement d'Ajaccio (Corse) (p. 886); son élection est invalidée (p. 388).
MUN (M. le comte de) [Morbihan]. — Ses rapporte, au nom du 10* Bureau, sur les élections ; de M. Argellës, par l'arrondisseraentde Corbell; de M. Brincard, par le 2' circonscription de Pontolse (p. 60, 61); de M. Hubbard par la 1" clrconwïr^tlon de Pontoise (Seine-et-Oise) (p. 93). — Est admis (p. 79), Prend part à la discussion de la proposition de loi de MH. Leydet et Peytral, relative au monopole des allumettes (p. 167).
NAQUET (M.) [Seine). — Son rapport, au nom du 10* Bureau, sur l'élection de M. le marquis de Solages, par la 2» circonscription d'Albl (Tarn) (p. 80).— Prend part à la discussion sur la déclaration de l'urgence de la proposition de loi de H. Maujan, tendant à la revision des Lois constitutionnelles (p. 110). — Est entendu dans tia (discussion de son élection par la 1'* circonscription du 5' arrondissement de Paris (p. 531); son élection est annulée (p. 535).
NSTRAMD (U.) [Loire]. — Est entendu
dans la discussion de soii élection par la 3« circonscription de Saint-Etienne (Loire) (p. 390) ; son élection est Invalidée (p. 392).
NIVERT (M.) [Vienne]. — Ses rapports, au nom du 10* Bureau, sur les élections : de
M. Gonnet, par la i" circonscription de Péronne (p. 73); de M. le comte de Douvilie- Haillefeu, par la 2* circonscription d'AbbeviUe; de M. Descaure, par l'arrondissement de Montdidier (Somme) (p. 98). — Est admis (p. 96). — S'excuse de son absence (p. 572). ~ Obtient un congé (p. Wb).
NOËZra>ARFAIT (M.) [^ure-et-Lolr]. —
Est admis (p. 31). — Son rapport, au nom du Z" Bureau, sur l'élection de M. Garnier, par l'arrondissement de Harennes (Charente-Inférieure (p. 85).
OBISSIER SAINT-MARTIN (M.) [Gironde]. — Est admis (p. 31). — Ses rapports, au nom du 11*" Bureau, sur les élections : de M. Batiot, par la 1'* circonscription de la Roche-sur-Yon (Vendée) (p. 67); de M. Brugnot, par la 1'* circonscription d'Eplnal (Vosges) (p. 87).
OliRY (M.) [Eure]. — S'excuse de son absence (p. 2). — Est admis (p. 26).