‹ Annales de la Chambre des députés, Part 3 (volume 3)Chapitre 253 sur 383 · PARTIE. — DETTE PUBLIQUE · texte numérisé non relu

PARTIE. — DETTE PUBLIQUE

Traitements viagers des membres de la Légion d'honneur et des médaillés militaires ,

Traitement du ministre et personnel de l'administration centrale

Traitements Axes des receveurs particuliers des finances

4* PARTIS. — FRAIS DB RÉGIE, DE PERCEPTION ET D'EXPLOITATION DES IMPÔTS ET REVENUS PUBLICS

Dépenses diverses de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre

Dépenses diverses de l'administration des douanes

MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES CULTES

8a PARTIE. — SERVICES GÉNÉRAUX DIS MINISTÈRES

f «• section. — Servie* de la justice.

Traitement du ministre et personnel de l'administration centrale

Personnel de la cour de cassation

Cours d'appel

Tribunaux de première instance

Justice de paix

f section. — Servies des cultes.

Traitement des curés

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

1n section. — Intérieur.

Matériel et dépenses diverses de l'administration centrale

Dépenses variables du personnel d'exploitation des Journaux officiels

Subvention à l'institution nationale des Jeunes aveugles

Frais de rapatriement ,

Subvention pour l'achèvement des chemins vicinaux

Participation du ministère de l'intérieur à l'Exposition universelle de 1889 ,

Indemnités aux agents de l'Etat (Exposition)

*• section. — Service pénitentiaire.

Entretien des détenus

Transport des détenus et des libérés

CHAMBREDES DÉPUTÉS.

CHAPITRES

18 quater.

15 bis.

MINISTÈRES ET SERVICES

MINISTÈRE DE LA GUERRE

3e PARTIE. — SERVICES GÉNÉRAUX DIS MINISTÈRES

Traitement du ministre et personnel de l'administration centrale et salaires des hommes de peine.

Artillerie (Solde des corps de troupes)

Vivres

Fourrages

Service de santé (Matériel d'exploitation)

Service de marche

Habillement et campement (Matériel d'exploitation).

Transports spéciaux

Ecoles militaires (Matériel)

Officiers de marine et équipages

Constructions navales. —Salaires pour les constructions neuves et la transformation et pour le premier

armement des bâtiments neufs ou transformés

Artillerie. — Salaires pour le premier établissement et la reconstitution

Artillerie. — Salaires pour l'entretien et le service courant

Artillerie. —Armes. — Etablissement et reconstitution

Artillerie. — Armes. — Entretien et service courant. — Poudres et munitions

Chauffage et éclairage. Achats directs et indemnités représentatives

Fournitures et mobilier d'administration. Achats directs et indemnités représentatives. Impressions,

livres et reliures *

MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BEAUX-ARTS

3e PARTIE. — SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES

t» section. — Service des beaux-arts.

Achèvement de la cour de cassation

MINISTÈRE DU COMMERCE, DE. L'INDUSTRIE ET DES C0L0NIE8 3* PARTIE. — SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES

S' section. — Postes et télégraphes.

Personnel de l'administration centrale

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