‹ Annales de la Chambre des députés, Part 3 (volume 3)Chapitre 276 sur 383 · QUANTITÉS D'HECTOLITRES · texte numérisé non relu

QUANTITÉS D'HECTOLITRES

nombre de kilogramme;, Ttleor ou prit te% objets i po>é>.

Droit de détail...

perçu à l'enlèvement

constaté chez les marchands en gros...

constaté par exercices

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Total.

Taxe de remplacement

Paris.

Lyon.

Droit d'entrée.

Droit de taxe unique .

Total des quantités, sous déduction de celles soumises aux droits d'entrée et de taxe unique déjà comprises dans les autres droits, et produit total de l'impôt

Cidres, poirés et hydromels.

Droit de circulation

Droit de détail. . .

perçu à l'enlèvement

constaté chez les marchands en gros —

constaté par exercices

constaté par abonnement

Taie de remplacement

C Paris.

I Lyon.

Droit d'entrée.

Droit de taxe unique.

Total des quantités, sous déduction de celles soumises aux droits d entrée et de taxe unique déjà comprises dans les autres droits, et produit total de l'impôt

l'heuolitre.

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