‹ Annales de la Chambre des députés, Part 3Chapitre 101 sur 212 · i.lH · texte numérisé non relu

i.lH

Total des recettes du budget de rAleétle.,

Comparaison des kudgets des exercices i903 et 4904. [Ilecctles.)

EXHUCICE 1903 — ÉVALUATIONS

EXKnCICB

DÉSIGNATION DES PRODUITS

'ti • ...

TWti.

l'Algérie du Nord.

du Sud.

EvalilMlMik

SI*'. — Impôts et roTOiLua.

Contributions directes

Taxes assimilées aux contributions directes

Contribotlons arabes (prlncipatet centimes perçus au profit de la colonie).

Produits de reiwegisfrement ♦

Produits du timbre.

Tues sur le revenu des valeurs mobilières, elc ,

Predufts des douanes.... ••..,..,...« »..•• «•^•...«•••. ..,

Produits des contributions diverses «.*.,' .WII*.'! ! \

Total des impôts et revenus..

aiO.598

§ 2. — Produits des monopole et ezptoltatioiu indnttriellM de l*Etat

Piedvits d)to pdstes

Pied«as des iélégraplies. .v.

Produits ÛAI téléphones. —

Teti|l des. produits des mionopoles et eiploltations industrielles de l^Stat.

DOCUMENTS PAlUiËMËNTAIRES — CHAMBRE

DiSIONATIOX DBS PRODUITS

EXBRCIGB 19d3 — ÉVALUATIONS

ToUL

Bodget

de

l'Algérie da Nord.

' Bo4|et des terriioires.

dnSud.

EZBRCICB 19M.

Bfiliutions.

§ 3. -- Produits et reTenns da domaine de l*Btat.

Produits du domaine autre que le domaine forestier.. Produit des forêts

Total des produits et revenus du domaine de l'Etat^

ffodoits divers..

I 4. — Produits dirers du baVigot.

S 5. — > Bessoaroes ezceptiojMt^ttef.

Néant - *

Recetles en atténuation de dépenses.

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