‹ Annales de la Chambre des députés, Part 3Chapitre 116 sur 212 · EXERCICE 1903 CREDITS ACCORDÉS PAR LB BUDOBT · texte numérisé non relu

EXERCICE 1903 CREDITS ACCORDÉS PAR LB BUDOBT

BXBRCrCB 1901 Crédits ic«oiiit

TottL

Badget

de PAlgérie

dnnord.

Budget

desterritoirat

da sod.

pir

lebudfM.

Topographie.

Personnel de la toDOirraDhîe • .••••

Malôriel de la toDoeraD lio •

Totaux de la section Mil ,

SECTION IX. — Dépenses éventuellot.

Complément éventuel des dotations des chapitres énumérés à Tétat H.

Section X. — Dépenses d'exercices clos.

Dépenses d'exercices clos ....•••.

Mémoire.

Section XL — Dépenses accidentelles.

Secours aux Ticiimes de la Martinicrue rchaoltre 1«*'L..

50 OÛÛ •

R^SCAPITULATION

DÉSIGNATION DES SERVICES

Section I. — Dette •••,

Section IL— Gouvernement général de V administration centrale,,,».

Section III. — Intérieur.

Administration départementale

Assistance publique

Sociétés de secours mutuels

Service sanitaire.

Sûreté

Gendarmerie

Service pénitentiaire

Cultes

Beaux-arts

Instruction publique

Justice

Section IV. — Affaires inligânes.

Administration des communes • . . .

Assistance musulmane

â4^î«:.i«^4:.vw. ^:„îi^ J Culto musulman

Administration civUe... < instruction publique musulmane

Justice musulmane

, Œuvres diverses intéressant les indigènes Administration militaire

Section V. — Finances.

Trésor ,

Douanes

Dontributîons directes et cadastre

Contributions diverses

enregistrement, domaine et timbre. — Propriété indigène

Tiemboursements, restitutions. — Non valeurs et primes

Sbction VL — Postes, télégraphes et téléphones

CRKorrs accordés par lb budget

Tottl.

Budget

de rAlfèrie

da noid.

Budget

des territoires

da sod.

BXERCIGB 190 •

Crédits accordés

le budget.

DOaJME^TS rARLEMENTAIRES — CHAMBRE

BâSiGNÂl'IOi^ HBê «RTiOBB

fiBcnoN VIL — Travaua p»hliai^ chemim étfat, sermce maritime.

Travaux jmbUcs,.,^^...^^^^.. ....«^•*^.,.^*^^*^w-^^— *-.^«

Service marittoe .•••«••••...••.»« •.

Section Tin. — ApricuUurCj annmerce £t cûlùmsafion.

Agriculture

Eaux et forèic

GoloQisation..».

DiJiLTfON îX. •-• 9épcn9C% *év€ivtuct§n • • • • .

Sbcsobn X — Dépends dCexercices clos.

Section XI. — Dépenses accidentelles,,.,

Toiauz généraux. . .«•^.

BXEnacE 1903

CRÉmift

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