QUESTIONS

1 interprétation de l'article 23 de la loi du lo juillet t SS 9, relatif aux dispenses. — Question à ce sujet, adressée au Ministre de la Guerre, par M. Denoix [14 décembre] (p. 338). Sont entendus : MM. Denoix, général Mercier, Ministre de la Guerre.

2 — Avilissement du prix des blés.

Question à ce sujet, adressée au Ministre de l’Agriculture, par M. Leygues (Lot-et- Garonne) [14 décembre] (p. 340). Sont entendus : MM. Leygues, Yiger, Ministre de V Agriculture.

3 Arrestation arbitraire à Amiens. — Question à ce sujet, adressée au Ministre de l’Intérieur par M. René Viviani [16 décembre] (p. 406). Sont entendus : MM. René Viviani, Raynal, Ministre de l'Intérieur.

4 Baux de chasse dans les forêts de l'Etat. — Question à ce sujet, adressée au Ministre de l'Agriculture par M. Marcel- Habert [16 décembre] (p. 409). Sont entendus : MM. Marcel-Habert, Viger, Ministre de V Agriculture.

5 — Secours à accorder aux familles des marins victimes des récentes tempêtes.

Question à ce sujet, adressée au Ministre des Finances par M. Dussaussoy [16 décembre] (p. 412). Sont entendus : MM. Dussaussoy, Burdeau, Ministre des Finances.

6 — Situation de M. Mirman, Député , au point de vue de la loi sur le recrutement de Vannée. — Question à ce sujet, adressée au Ministre de la Guerre par M. le général Iung [16 décembre] (p. 413). Sont entendus:

MM. le général Iung, le général Mercier, Ministre de la Guerre; Mirman.

7 — Responsabilités encourues à raison d'un procès perdu par l'Étal contre un inventeur. — Question à ce sujet, adressée au Ministre du Commerce par M. Leydet [19 décembre] (p. 454). Sont entendus : MM. Leydet, Marty, Ministre du Commerce.

Voy. Interpellations.

QUINTAA (M.) [Basses-Pyrénées]. — Est admis (p. 5^).

RABIER (M. Fernand) [Loiret]. — Ses rapports, au nom du 2° Bureau, sur les élections : de M. Babaud-Lacroze, par l’arrondissement de Confolens (Charente) ; de M. Garnier, par l’arrondissement de Marennes (Charente-Inférieure); de M. Cuneo d’Ornano, par l’arrondissement de Cognac (Charente); de M. René Gautier, par l’arrondissement, de Ruiïec (Charente) (p. 17); de M. Dupon, par l’arrondissement de Jonzac (Charente-Inférieure) (p. 18). — Est admis (p. 45). — S’excuse de son absence (p. 336, 373, 404). — Obtient un congé (p. 418). — Est entendu dans la discussion de l’élection de M. Flourens, par l’arrondissement d'Embrun (Hautes-Alpes) (p. 467, 473).

RAGOT (M.) [Loir-et-Cher). — Ses rapports, au nom du 3e Bureau, sur les élections : de M. Bizarelli, parla 2° circonscriptiou de Valence; de M. Boissy d'Anglas, par l’arrondissement de Ayons (Drôme); de M Isambard, par la lr0 circonscription d’Evreux (Eure) (p. 26). — Est admis (p. 37).

RAIBERTI (M.) [Alpes Maritimes]. — Est admis (p. 8).

RAMEAU (M. Paul GHEVREY-) [Seineet-Oise]. — Ses rapports, au nom du 3° Bureau, sur les élections : de M. Leroy, par la 2° circonscription d’Evreux (p. 24); de M. Camille Fouquet, par l’arrondissement de Bernay (Eure) (p. 88). — Est admis (p. 6S).

RAMEL (M. de) [Gard]. — Est admis (p. 29). — Son rapport, au nom du 8e Bureau, sur l’élection de M. Franc, par la 1*0 circonscription de Charolles (Saône-et- Loire) (p. 56). — Prend part à la discussion de l’élection : de M. Auricoste, par l’arrondissement de Marvejols (Lozère) (p. 175); de M. Genet, par la 9e circonscription de Lyon (p. 204). — Est entendu : sur la discussion immédiate du projet de loi portant

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

modification des articles 24, 25 et 49 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse (p. 283, 285); dans la discussion du projet de loi sur les associations de malfaiteurs (p. 385).

RATHIER (M.) [Yonne]. — Est admis (p. 80). — Ses rapports, au nom du 10e Bureau, sur les élections : de M. Charles Rousse, par l’arrondissement de Brignolles (Var) (p. 88); de M. Chabrié, par l’arrondissement de Moissac(Tarn-et-Garonne) (p. 144).

RAULINE (M.) [Manche]. — E6t admis (P. 42).

RAYNAL (M.) [Gironde] , Minisire de l'Intérieur (1). — Est admis (p. 26). — Prend part fi la discussion de la proposition de loi de M. Paschal Grousset, relative à une amnistie générale (p. 200). — Répond à la question de M. Viviani au sujet d’une arrestation arbitraire qui aurait eu lieu à Amiens (p. 406). — Donne lecture du décret de clôture de la Session extraordinaire de 1893 (p. 492).

RÉAL (M.) [Loire], — Est admis (p. 39).

REBOULIN (M.) [Vaucluse]. — Est admis (p. 72). — Son rapport, au nom du 11e Bureau, sur l’élection de M. Thonnard du Temple, par l’arrondissement de Loudun (Vienne) (p. 119).

RÉCIPON (M.) [Ille-et-Vilaine]. - Est admis (p. 33).

REGNAULT (M.) [Manche]. — Est admis (p. 89).

REILLE (M. le baron) [Tarn]. — Son rapport, au nom du 8e Bureau, sur l’élection de M. Escanyé,par l’arrondissement de Prades (Pyrénées-Orientales) (p. 54). — Est admis (p. 86). — S’excuse de son absence (p. 181).

REINACH (M. Joseph) [Basses-Alpes].

— Est admis (p. 10). — Ses rapports, au nom du 6° Bureau, sur les élections: de M. du Breil, comte de Pontbriand, par l'arrondissement de Châteaubriant (Loire-Inférieure); de M. Mougeot, par l’arrondissement de Langrcs (Haute-Marne) (p. 67).

RÉMUSAT (M. Pierre de) [Haute-Garonne]. — Secrétaire d'dge (p. 1). — Est admis (p. 31).

RENAULT-MORLIÈRE (M.) [Mayenne].

— Est admis (p. 44).

(1) Voy. Ministères.

RESPONSABILITÉ ADMINISTRA¬ TIVE. — Question relative aux responsabilités encourues à raison d’un procès perdu par l’Etat contre un inventeur, voy. Questions, n° 7.

RÉUNION (Ile de la). — Proposition de loi relative à la législation forestière de file de la Réunion, voy. Colonies.

REY (M. Aristide) [IsèreJ. — Est admis (p. 34). — Ses rapports, au nom du 10° Bureau, sur les élections : de M. Siegfried, par la lro circonscription du Havre (p. 77); de M. Desgenétais, par la 3° circonscription du Havre (Seine-Inférieure) (p. 149).

REY (M. Émile) [Lot]. — S’excuse de son absence (p. 1).— Est admis (p. 54).

RIBOT (M.) [Pas-de-Calais], — Est admis (p. 52).

RICARD (M. Henri) [Côte-d'Or). — Est admis (p. 22). — Scs rapports, au nom du 3e Bureau, sur les élections : de M. Gras, par l’arrondissement de Montélimar (Drôme) (p. 24); de M. Charles Beauquier, par la lro circonscription de Besançon (Doubs) (p. 24).

RICARD (M. Louis) [Seine-Inférieure].

— Est admis (p. 69).

RICHARD (M. Pierre) [Seine]. — Secrétaire d'âge (p. 1). — Ses rapports, au nom du 5° Bureau, sur les élections : de M. Trouillot, par l’arrondissement de Lons-le- Saulnier; de M. Bourgeois, par l’arrondissement de Dole; de M. Vuillod, par l’arrondissement de Saint-Claude (Jura) (p. 33). — Est admis (p. 60). - Retire sa candidature aux fonctions de Secrétaire de la Chambre (p. 92).

RIOTTEAU (M.) [Manche], — Son rapport, au nom du 6e Bureau, sur l’élection de M. le comte de Juigné, par l’arrondissement de Paimbœuf (Loire-Inférieure) (p. 39).

— Est admis (p. 40).

RIU (M. le général) [Loir-et-Cher]. — Est admis (p. 37). — Prend part à la discussion de l’élection de M. le vicomte d’Hugues, par l’arrondissement de Sisteron (Basses-Alpes) (p. 459).

RIVET (M. Gustave) [Isère], — Est admis (p. 34).

ROCH (M.) [Loire-Inférieure], — Est admis (p. 43). — Son rapport, au nom du 9e Bureau, sur l’élection de M. Ernest Ro¬

che, par la 2° circonscription du 17e arrondissement de Paris (p. 68).

ROCHE (M. Ernest) [Seine]. — Est admis (p. 68). — Prend part à la discussion! de la proposition de loi de M. Pasclial Grousset relative à une amnistie générale (p. 201;.

ROCHE (M. Jules) [Savoie]. — Est admis (p. 112).

ROHAN (M. le duc de) [Morbihan]. — Est admis (p. 109).

ROLLAND (M.) [Pyrénées-Orientales].

— Ses rapports, au norn du 11e Bureau, sur les élections : de M. César-Laîné , par la 2e circonscription de la Martinique; de M. Deproge, par la lrc circonscription de La Martinique (p. 77). — Est admis (p. 111). |

ROSE (M.) [Pas-de-Calais]. — Son rapport, au nom du 2e Bureau, sur l’élection de M. Gellibert des Séguins, par la 2e circonscription d’Angoulême (Charente) (p. 17). — Est admis (p. 53).

ROTOURS (M. le baron des) [Nord]. — Est admis (p. 50).

ROUANET (M.) [Seine]. — Est admis (p. 94). — Est entendu pour un fait personnel (p. 191).

ROUSSE [M. Charles) [Var], — Est admis (p. 88). — Est entendu dans la discussion de 1 élection de M. le comte de Bernis, par la it0 circonscription de Nîmes (Gard) (p. 183).

ROUVIER (M.) [Alpes-Maritimes]. — Est admis (p. 8.) — Est entendu dans la discussion du projet de loi concernant : 1° la régularisation de décrets rendus en Conseil d’État ou en vertu d’autorisations législatives spéciales ; 2° l’ouverture et l’annulation de crédits sur l'Exercice 1893 ; 3° l’annulation de crédits spéciaux d’Exercices clos et périmés ; 4° l’ouverture et l'annulalion de crédits au titre des Budgets annexes (p. 439).

ROUVRE (M. Bourt.on de) [Haute-Marne].

— Est admis (p. 42). — Ses rapports, au nom du 9° Bureau, sur les élections : de M. Faberot, par la lre circonscription du 11° arrondissement de Paris; de M. Lockroy, pour la 2° circonscription du 11e arrondissement de Paris (p. 63). — S’excuse de son absence (p. 404).

ROU2AUD (M.) [Aude], — Ses rapports, au nom du 7e Bureau, sur les élections : de

TABLE ANALYTIQUE

I. Hainsselin, par l’arrondissement de Clerj'nont (Oise) (p. 59) ; de M. le comte de Lévislirepoix, par l’arrondissement d’Alençon Orne) (p. 228). — Est entendu au cours de a discussion de son élection dans la lro cir- :onscription de Narbonne (p. 185). — Est idmis (p. 187).

ROYER (M.) [Meuse], Questeur de la Ih'ambre. — Est admis (p. 46). — Est élu )uesteur (p. 93).

ROZET (M. Albin) [Haute-Marne]. — Ses apports, au nom du 2e Bureau, sur les élecions : de M. Labartlie, par l’arrondissement l’Espalion; de M. Lacombe, par la lr0 cir- :onscription de Rodez; de M. Clausel de loussergues, par l’arrondissement de Milau (Aveyron) (p. 14). — Est admis (p. 89).

RUBILLARD [M.) [Sarthe]. — Est adnis (p. 57). — S’excuse de son absence p. 374). — Obtient un congé (p. 395).

SAINT-GERMAIN (M.) [Oran]. — Est admis (p. 83). — Ses rapports, au nom du 3° Bureau, sur les élections : de M. Jules Hoche, par la lrc circonscription de Chambéry (Savoie) (p. 112); de M. Albert Pétrot, par la lre circonscription du 6° arrondissement de Paris (p. 122). — Est élu Secrétaire de la Chambre (p. 92). — Est élu membre de la Commission de surveillance de la Caisse d’amortissement et des dépôts et consignations (p. 418).

SAINT-MARTIN (M. de) [Indre]. — Son rapport, au nom du 2e Bureau, sur l’élection de M. Laroche- Joubert, par la lre circonscription d’Angoulême (Charente) (p. 18).

— Est admis (p. 37).

SAINT -ROMME (M.) [Isère]. — Est admis (p. 35). — Son rapport, au nom du 1e Bureau, sur l’élection de M. Sébastien lavini, par l’arrondissement de Calvi (Corse) p. 262).

SALIS (M.) [Hérault].— Est admis (p. 28).

— Son rapport, au nom du 3e Bureau, sur l’élection de M. Martinon, par la ltc circonscription d’AubUsson (Creuse) (p. 86). — Prend part à la discussion du projet de loi îutorisant la ville de Paris à percevoir une surtaxe d’octroi de 50 centimes sur les vins de Champagne (p. 480).

SAMARY (M.) [Alger]. — S’excuse de

son absence (p. 1). — Est admis (p. 110).— Prend part à la discussion de l’élection de M. Bourlier, par la 2° circonscription d’Alger (p. 489).

SARRIEN (M.) [Saône-et-Loire]. — Est admis (p. 51). — Son rapport, au nom du 9° Bureau, sur l'élection de M. Rouanet, par la 2° circonscription du 18° arrondissement de Paris (p. 94).

SAUMANDE (M.) [Dordogne]. — Ses rapports, au nom du 9e Bureau, sur les élections : de M. Le Senne, par la lrc circonscription du 17e arrondissement de Paris ; de M. Lavy, par la 3° circonscription du 18e arrondissement de Paris (p. 77). — Est admis (p. 146).

SAUVANET (M.) [Allier]. — Est admis (p. 12). — Son rapport, au nom du 3e Bureau, sur l’élection de M. Delpeuch, par la 2e circonscription de Tulle (Corrèze) (p. 20).

SAUZET (M. Marc) [Ardèche]. — Est admis (p. 10). — Ses rapports, au nom du 7° Bureau, sur les élections : de M.Guieysse, par la lr0 circonscription de Lorient; de M. Le Coupanec, par la 2e circonscription de Lorient (Morbihan) (p. 49).

SAY (M. Léon) [Basses-Pyrénées]. — Est admis (p. 81).

SCHNEIDER (M. Henri) [Saône-et-Loire].

— Est admis (p. 53).

SECOURS AUX FAMILLES DE MA¬ RINS. — Question relative aux secours à accorder aux familles des marins victimes des récentes tempêtes, voy. Questions, n° 5.

SEMBAT (M. Marcel) [Seine]. — Son rapport, au nom du 1er Bureau, sur l'élection de M. Delcassé, par l’arrondissement de Foix (Ariège) (p. 14). — Est admis (p. 85).

— Est entendu au cours de la discussion de la proposition de résolution de M. Basly et plusieurs de ses collègues, tendant à la nomination d’une Commission d’enquête sur le travail dans les mines et sur les causes des grèves du Nord et du Pas-de-Calais (p. 320).

SENTENAC (M.) [Ariège]. — Est admis (p. 9).

SERPH (M. Güsman) [Vienne]. — Ses rapports, au nom du 1er Bureau, sur 1 élection de M. Cuissart, par la lrc circonscription de Laon; de M. André Castelin, par la 2e circonscription de Laon (Aisne) (p. 5).

Est admis (p. 71).

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1893. — Ouverte par décret en date du 31 octobre [14 novembre] (p. 1). — Close [20 décembre] (p. 492).

SIBILLE (M. Maurice) [Loire-Inférieure].

— Son rapport, au nom du 4° Bureau, sur l’élection de M. du Périer de Larsan, par l’arrondissement de Lesparre ( Gironde ) (p. 32). — Est admis (p. 44).

SIEGFRIED (M.) [Seine-Inférieure]. — Est admis (p. 77). — Demande la nomination d’une Commission de vingt-deux ou de trente-trois membres chargée d’examiner la proposition de loi sur les caisses de secours et de retraite pour les ouvriers mineurs (p. 219).

SIGNARD (M.) [Haute-Saône], — Son rapport, au nom du 7e Bureau, sur l’élection de M. Guillemin, par la lr0 circonscription d’Avesnes (Nord) (p. 50). — Est admis (p. 51).

SIMON (M. Amaury) [Loire-Inférieure],

— Son rapport, au nom du 8° Bureau, sur l’élection de M. Guichard, par la 3° circonscription de Lyon (Rhône) (p. 85). — Est admis (p. 87). — Donne lecture de son rapport sur un projet de loi concernant un emprunt de 300,000 fr. par la ville de Nantes; demande la déclaration de l’urgence et la discussion immédiate (p. 337).

SIROT-MALLEZ (M.) [Nord]. — Est admis (p. 59).

SOL AND (M. de) [Maine-et-Loire). — Est admis (p. 42).

SONNERY-MARTIN (M.) (Rhône], — Est admis (p. 87).

SOUHET (M.) [Loire], — Est admis (p. 38).

SURCHAMP (M.) [Gironde]. — Est admis (p. 28). — Ses rapports, au nom du 8e Bureau, sur les élections : de M. Masson, par la 4° circonscription de Lyon (Rhône] (p. 56); de M. Couturier, par la 5° circonscription de Lyon (Rhône) (p. 444) ; demande la discussion des conclusions de ce rapport (p. 492).

TAILLIANDIER (M.) [Pas-de-Calais].— Est admis (p. 52). — Ses rapports, au nom du 8e Bureau, sur les élections: de M. Lafont, par la lre circonscription de Bayonne

(Hautes-Pyrénées) : de M. Harriague Saint- Martin, par la 2® circonscription de Bayonne (Basses-Pyrénées) (p. 53).

TALOU (M. Léon) [Lot]. — Est admis (p. 43). — Son rapport, au nom du 8e Bureau, sur l'élection de M. Sarrien, par la 2e circonscription do Clnrollcs (Saône-et- Loire) (p. 51).

TARDIF (M.) [Creuse]. — Son rapport, au nom du 4° Bureau, sur l’élection de M. d'Hulst, par la 3e circonscription de Brest (Finistère) (p. 29). — Est admis (p.83).

— S’excuse de son absence (p. 181). — Obtient un congé (p. 192).

TERRIER (M.) [Eure-et-Loir], Ministre du Commerce , de l'Industrie et des Colonies (1). — Est admis (p. 95).

THEULIER (M.) [Dordogne]. — Est admis (p. 25). — S’excuse de son absence (p. 181).

— Obtient un congé (p. 192).

THIERRY-DELANOUE (M.) [Aube]. — Est admis (p. 7). — Ses rapports, au nom du 2e Bureau, sur les élections : de M. Bouge, par la 2e circonscription de Marseille; de M. Charles-Roux, par la 3e circonscription de Marseille (Boucbes-du-Ithône) (p. 20). — S’excuse de son absence (p. 202).

THIVRIER (M.) [Allier]. — Est admis (p. 12). — Ses rapports, au nom du Gc Bureau, sur les élections : de M. Régnault, par l’arrondissement deCoutances (Manche); de M. Albin Rozet, par l’arrondissement de Vassy (Haute-Marne) (p. 89).

THOMSON (M.) [Constantine]. — Ses rapports, au nom du 4° Bureau, sur les élections : de M. de Iverjégu, par l’arrondissement de Quimperlé; de M. Hémon, par la lr0 circonscription de Quimper; de M. Cosmao-Dumenez, par la 2e circonscription de Quimper; de M. Kermenguy, par la 2e circonscripiion de Morlaix (Finistère) (p. 28). — Est admis (p. 122).

THONION (M). [Haute-Savoie]. — Est admis (p. 64). — Ses rapports, au nom du •10e Bureau, sur les élections : de M. Rameau, par la 3e circonscription de Versailles ; de M. Gauthier (de Clagny), par la 2e circonscription de Versailles (Seine-et-Oise) (p. 68); de M. Disleau, par la lrc circonscription de Niort (Deux-Sèvres (p. 120).

THONNARD DU TEMPLE (M.) [Vienne]. — Son rapport, au nom du G® Bu¬

reau, sur l'élection de M. Deluns-Montaut. par l’arrondissement de Marmande (Lot-et- Garonne] (p. 43). — Est admis (p. 169).

THOREL (M.) [Eure]. —Est admis (p. 25). — Ses rapports, au nom du 7° Bureau, sur les élections : de M. Delontaine, par la 2° circonscription d’Avesnes; de M. Eliez- Evrard, parla 3e circonscription d’Avesnes (Nord) (p. 48).

THOULOUSE (M. Émile) [Gers]. — Est admis (p. 31). — Son rapport, au nom du 10° Bureau, sur l’élection de M. Breton, par la lro circonscription de Dieppe (Seine-Inférieure (p. 76).

TIPHAINE VM.) [Indre et-Loire].— Ses rapports, au nom du 1er Bureau, sur les élections : de M. Linard, par l’arrondissement de Rcthel (p. 11); de M. Bourgoin.par l’arrondissement de Vnuziers (Ardennes) (p. 171). — Est admis (p. 34).

TOUSSAINT (M.) [Seine]. — Ses rapports, au nom du 9e Bureau, sur les élections : de M. de La Rochefoucauld, duc de Doudeauville, par la 1" circonscription de Mamers; de M. d’Aillières, par la 2® circonscription de Mamers (Sarthe) (p. 58). — Est admis (p. 66). — Est entendu dans la discussion du projet de loi portant modification des articles 24, 25 et 49 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse (p. 286).

TRANNOY (M.) [Somme]. — Est admis (p. 76).

TRAVAIL (Organisation du). — Adoption d’une motion de M. Bourgeois (Marne), tendant à la nomination de deux Commissions, l'une chargée des conditions de l’organisation du travail, l’autre des questions de prévoyance sociale, voy. Enquêtes parlementaires.

TRÉLAT (M. Emile) [Seine]. — Est admis (p. 58).

TRÉVENEUC (M. le comte de) [Côtesdu-Nordj. — Est admis (p. 23).

TROUILLOT (M. Georges) [Jura]. — Son rapport, au nom du 4e Bureau, sur l’élection de M. Le Borgne, par la lre circonscription de Chàteaulin (Finistère) (p. 30).— Est admis (p. 33). — Est élu Secrétaire de la Chambre (p. 92).

TURIGNY (M.) [Nièvre]. — Est admis

rapports, au nom du 1er Bureau, surle3 élections : de M. Philippon, par l’arrondis- ’ sement de Nantua (Ain) ; de M. Denêcheau, parla lro circonscription de Vervins (Aisne) (p. 13). — Est admis (p. 14). — Demande la nomination d’une Commission des Douanes (p. 220). — Demande à interpeller le Gouvernement sur les relations commerciales de la France avec rAutriche-IIongrie(p. 280); développe son interpellation (p. 424); son ordre du jour motivé (p. 428). — Prend part à la discussion du projet de loi autorisant la ville de Paris à percevoir une surtaxe d’octroi de 50 centimes sur les vins de Champagne (p. 482).

VACHERIE (M.) [Haute-Vienne]. — Ses rapports, au nom du 1er Bureau, sur les élections : de M. Philippoteaux, par l’arrondissement de Sedan (p. 7); de M. Dumas, par l’arrondissement de Ramiers (Ariège)-t (p. 307). — Est admis (p. G7).

VAILLANT (M.) [Seine]. - Est admis (p. Si).

VAILLANT. — Attentat commis à la Chambre des Députés par le sieur Vaillant, le 9 décembre 1893, voy. Chambre des Députés.

VALLÉ (M.) [Marne]. — Est admis (p. 42). — Ses rapports, au nom du 8e Bureau, sur les élections: de M. Million, par la lrc circonscription de Villefranclie; de M. Sonnery-Martin, par la 2e circonscription de Villefranclie (Rhône) (p. 87). — Est entendu, comme Rapporteur , dans la discussion de l’élection de M. Genet, par la 9e circonscription de Lyon (p. 206).

VALLON |M. l’amiral) [Finistère]. — Est admis (p. 29).

VAUX (M. Pierre) [Côte-d’Or]. — Est Gc Bureau, sur l’élection de M. Lachièze, par l’arrondissement de Gourdon (Lot) (p. 43).

VÉRIFICATION DES POUVOIRS

voy. Elections.

VICHOT (M.) [Finistère]. — Est admis (p. 27).

(1) Voy. Ministères.

TURREL (M. Adolphe) [Aude]. — Ses

VIELLARD (M. Armand) [Territoire de

TABLE ANALYTIQUE

;elfort. — Haut-Rhin]. — Ses rapports, au om du 1er Bureau, sur les élections : de [. Bérard, par l’arrondissement de Tréoux; de M. Herbet, par la 2° circonscrip- [on de Bourg (Ain) (p. 9). — Est admis p. 208).— S’excuse de son absence (p. 280). - Obtient un congé (p. 295).

VIETTE (M.) [Doubs], Ministre clés Travaux publics (1). — Est admis (p. 82). — tbtient un congé (p. 208).

IVIGER (M.) [Loiret], Ministre de l'Agriulture (1). — Est admis (p. 44). — Répond lux questions: de M. Georges Leygues, reatives à l’avilissement du prix des blés p. 343); de M. Marcel-Habert, relative au enouvellement des baux de chasse dans es forêts de l’Etat (p. 411).

VIGNÉ (M.) [Hérault]. — Est admis p. 29). — Demande à interpeller le Gouvernement sur l’interdiction de la repré- .enlation de la pièce de Hauptmann, intiulée « Ames solitaires » (p. 366). — S'excuse le son absence (p. 479).

VILLE (M.) [Allier]. — Est admis (p. 12). — Ses rapports, au nom du 5e Bureau, sur es élections : de M. Drake, par la lre cirîonscription de Tours; de M. Tiphaine, par a 2e circonscription de Tours, de M. Leffet, par l’arrondissement de Chinon (Indre-etuOire) (p. 31).

VILLIERS (M.) [Finistère]. — Est admis

(1) Voy. Ministères.

(p. 86). — S’excuse de son absence (p. 171).

— Obtient un congé (p. 180).

VINS. — Projet de loi autorisant la ville de Paris à percevoir sur les vins de Champagne une surtaxe d’octroi de 50 centimes, voy. Paris (Ville de).

VIOX (M.) [Meurthe-et-Moselle], — Est admis (p. 47).

VI VAL (M.) [Lot]. — Ses rapports, au nom du 3e Bureau, sur les élections : de M. Vaux, par la lre circonscription de Dijon; de M. Delanne, par la 2e circonscription de Dijon ; de M. Bizouart-Bert, par l’arrondissement de Semur; de M. Henri Ricard, par la lre circonscription de Beaune ; de M. Guéneau, par la 2e circonscription de Beaune; de M. Arthur Leroy, par l’arrondissement de Châtillon-sur-Seine (Côte-d’Or) (p. 22). — Est admis (p. 149).

VIVIANI (M.) [Seine]. — Est admis (p. 61). — Ses rapports, au nom du 10e Bureau, sur les élections : de M. Marcel-Habert, par l’arrondissement de Rambouillet (p. 94); de M. Argeliès , par l’arrondissement de Corbeil (Seine-et-Oise) (p. 144). — Prend part à la discussion du projet de loi modifiant les articles 24, 25 et 49 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse (p. 285). — Est entendu dans la discussion de l’élection : de M. Oriol, par la lro circonscription de Saint-Etienne (Loire) (p. 394); de M. Bourlier, par la 2° circonscription d’Alger (p. 488).

— Adresse au Ministre de l’Intérieur une

question sur une arrestation arbitraire qui aurait eu lieu à Amiens (p. 406).

VOGELI (M. F.) [Isère]. — Est admis (p. 34).

VOGUÉ (M. le vicomte E. Melciiior de) [Ardèche]. — Est entendu dans la discussion de son élection par la 2e circonscription de Tournon (p. 244).

VUILLOD (M.) [Jura]. — Est admis (p. 34).

WALTER (M.) [Seine]. — Son rapport, au nom du 1er Bureau, sur l’élection de M. Fruchier, par l’arrondissement de Forcalquier (Basses-Alpes) (p. 9). — Est admis

WEIL-M ALLEZ (M.) [Nord]. - - Son rapport, au nom du 7° Bureau, sur l’élection de M. Jules Brice, par la 1*° circonscription de Nancy (Meurthe-et-Moselle) (p. 47). — Est admis (p. 89).

WIGNACOURT (M. de) [Ardennes]. — Est admis (p. 9).

WITT (M. Conrad de) [Calvados]. — Est admis (p. 18).

Paris. — Imprimerie des Journaux officiels, 31, quai Voltaire.

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