‹ Annales. Débats parlementairesChapitre 319 sur 319 · TRAVAIL · texte numérisé non relu

TRAVAIL

1 — Observations concernant la mise en train d'une enquête générale sur les conditions du travail, voy. Budget général h% l'État, Commerce et Industrie,

2 — Observations concernant Fapplication des lois réglementant le travail, voy. Budget général de l'État, Commerce et Industne,

TRÉFEU (M.), Directeur de la Marine marchande au Ministère de la Marine, — Est nommé Commissaire du Gouve^Tiement pour la discussion du projet de loi relatif à la marine marchande, (p. 471) ; prend part à cette discussion (p. 1374).

TROUILLOT (M.) [Jura], Ministre du Commerce, de VlnduslHe, des Postes et des Télégraphes, — Prend part à la discussion des propositions de loi sur les caisses de retraites ouvrières (p. 426, 618, 1273). — Répond à l'interpellation de M. Ballande sur les intérêts du commerce des vins de Bordeaux (p. 439, 441). — Prend part à la discussion du Budget de TExercice 1906 (Commerce et Industrie : Discussion générale, p. 445 ; personnel secondaire du Conservatoire des Arts et Métiers, p. 447 ; écoles nationales professionnelles, p. 451 ; reconstruction de r école professionnelle de Nantes, p. 454 ; bourses des écoles nationales professionnelles, p. 457; professeurs des écoles pratiques, p. 457 ; inspection du travail, p. 542, 543 ; publication des résultats du recensement quinquennal, p. 545 ; surveilla7ice et contrôle des sociétés d'assurances sur la vie, p. 546). — Répond à une question de M. Bourély (p. 1076). — Parle sur le règlement de Tordre du jour (p. 1263). — Est entendu : dans la discussion de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à assurer le secret et la liberté du vote (p. 701) ; sur un projet de résolution de M. Gouzy concernant l'applicafton du scrutin public à Télection du Bureau de la Chambre (p. 1221). — Répond à une question de M. Emile Chauvin (p. 1226). — Prend part à la discussion d'un projet de loi modifiant le Tarif des douanes (p. 1294). — Répond à une question de M. Congy rp. 1323).

iOO.y.-^HÈP., SESS. EXTR. — ANNALES, T. UNIQUE. (NOUV. série, ANNALES, T. 77.)

TABLE ANALYTIODE

TROUIN (M. CiSAR) [Oran]. - Prend part : à la discussion de TinterpeUatlon de M. Ballande sur les intérêts du commerce des vins de Bordeaux (p. 441) ; à un débat sur la mise à Tordre du Jour d&ê pro^s de réforme électorale (f, 602).

TR0P-I%RÇT7S (RembMrsMiextC éêê).

— Observations concernant le remboursement des trop-perçus par les Compagnies de chemins de fer, voy. Budget général de l*État, Travaux publics.

URSLEITR (Sr.) [Guyane]. — Parle surîa fixation d'une Interpellation de M. Cîément (p. 8).

VACHERIE (M.) [Haute- Vienne]. — Demande, en qualité de Rapporteur, la déclaration de l'urgence du projet de loi concernant le chemin de fer de Sedan à la frontière belge vers Corblon et Bouillon (p. 821).

VAILLANT (M.) [Seine]. — Sa demande d'interpellation, déposée de concert avec plusieurs de ses collègues, sur l'attitude du Gouvernement dans les conflits économiques, spécialement dans les grèves de Longwy (p. 5) ; la développe (p. 63 ; son ordre du jour motivé p. 85). — Sa demande d'interpellation sur ringérence gouvernementale dans l'administration de la Bourse du travail de Paris (p. 5) ; la développe (p. 738). — Prend part à la 1" délibération sur le projet de loi concernant la répression de la fraude dans le commerce du beurre et la fabrication de la margarine (p. 1146, 1150, 1154). — Prend part à la discussion du projet de loi, modifié par le Sénat, concernant l'organisation du service du gaz de la ville de Paris (p. 269, 303). — Prend part à la discussion des propositions de loi concernant les Caisses de retraites ouvrières (Son contreprojet, p. 137; discussion des articles, p. 610, 1072, 1273). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1906 (Commerce et Industrie : Discussion générale, p. 444. Travaux publics : Discussion générale, p. 834).

VALLÉE (M.) [Pas-de-CalaisJ. — Obtient un congé (p. 330).

VANNES (Gare de). -- Observations concernant cette gare, voy. Budget général DE l'État, Travaux publics.

VA8SILLIÈRE {M,), Directeur de r Agriculture, — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour la discussion du Budget de l'Exercice 1906 (p. 349). — Est nommé Cùmmissaire du (Gouvernement pour la «ttscussion des propositions de loi sor tes warrants agricoles (p. 312); prend part à cette discussion (p. 323). — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi portant approbation de la convention signée entre la France et la Russie (p. 1286).

VAZEILLE (M.) [Loiret]. — Est entendu au coiurs d'un incident soulevé par le départ de M. Berteaux, Ministre de la Guerre, du banc du Gouvernement (p. 291). — S'excuse de son absence (p. 93» 677).

VEBER (M. Adrien) [Seine]. — Sa demande d'interpellation sur la question des maîtres répétiteurs des lycées et collèges (p. 5) ; parle sur la fixation de cette interpellation (p. 8). — Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'amnistie (p. 14). — Parle sur le règlement de l'ordre du jour (p. 106). — Prend part à la discussion du projet de loi, modifié par le Sénat, sur l'organisation du service du gaz de la ville de Paris (p. 107, 192,275, 300).

VENISE. — Participation de la France à l'Exposition internationale des Beaux-Arts de Venise, voy. Crédits suppLÉMENTAmES ou EXTRAORDINAIRES, Instruction publique, n«2.

VERDUN (Gare de). — Observations concernant cette gare, voy. Budget général DE l'État, Travaux publics,

VIOOUROUX (M.) [Haute-Loire]. — Prend part à la l'^® délibération : sur le projet de loi concernant la répression de la fraude dans le commerce du beurre et la fabrication de la margarine (p. 937, 945) ; sur le projet et la proposition de loi concernant les sociétés coopératives agricoles (p. 1155, 1159). — S'excuse de son absence (p. 519).

VILLIERS (M.) [Finistère], congé (p. 294).

Obtient un

VINS. — Interpellation concernant les intérêts du commerce des vins de Bordeaux, voy. Budget général de l'État, Commerce et Industrie, et Interpellations, n«33.

VIOLLETTE (M.) [Eure-et-Loir].— Explique son vote (p. 508). — S'excuse de son absence (p. 2).

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

VION (M.) [Somme]. — S'excuse de son absence (p. 1097).

VOGELI (M.) [Isère]. — S'excuse de son absence (p. 61).

VOTE (Secret et liberté du). — Proposition de loi tendant à assurer le secret et la liberté du vote, voy. Élections, n^ 2.

WAaONS FRIGORIFIQUES. — Observations concernant la construction de wa-

gons frigorifiques, voy. Budget général de l'Etat, Conventions.

WARRANTS AGRICOLES. — Propositions de loi relatives à la modiûcation de la loi du 18 juillet 1899 sur les warrants agricoles, voy. Agriculture, n? 2.

YONNE. — Question relative à l'exploitation des lots des forêts domaniales du département de l'Yonne non adjugés, voy. Questions, n° 1 1.

ZÉVAèS(M.j [Isère]. — Son ordre dujour motivé, déposé de concert avec MM. Colliard et autres Députés, à la suite de l'interpellation de MM. Ferrero et AUard sur la grève des arsenaux maritimes (p. 503). — Est entendu sur la mise à Tordre du jour des projets de réforme électorale (p. 598). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1906 (Travaux publics : Béyiemenlotion du travail et caisses de retraites des agents des chemins de fer, (p. 828, 874). — Prend part à la discussion des interpellations de M. Georges Grosjean et de M. Vaillant sur les Bourses du travail (p. 1119;.

PARIS. — IMPRIMEaiE DES JOURNAUX OFFICIELS 31, QUAI VOLTAIRE.

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