CONGÉS
M. le président. La commission des congés est d'avis d'accorder :
A M. Lachaud, un congé jusqu'au 5 décembre ;
A M. Justin Auge (Hérault), un congé de quelques jours, 11 n'y a pas d'opposition ?. . .
Les congés sont accordés.
(La séance est levée à six heures.)
Le chef du sei*vice sténographique
de la Chambre des députés^
Alexandre Gaudet.
SCRUTIN
Sur Vouverture de crédits au chapitre i9 du ministère de la guerre {Troupes coloniales, transports).
Nombre des votants 485
Majorité absolue 243
Pour l'adoption 418
Contre 67
La Chambre des députés a adopté.
ont voté pour :
MM. Adam (Achille). Ajam. Alsace (comte d'), prince d'Hénin. Amodru. Ancel-Seitz. Andrieu. Anthime-Ménard. Antoine Gras. Arago (François). Archdeacon. ArgeUès. Armez.
Arnal. Astier. Astima (colonel). Auber. Aubigny (d'). Aubry. Audigier. Aulïpay (Jules). Authier. Aynard (Edouard).
Babaud-Lacroze. Balandreau. Dalitrand. Ballande. Bansard des Bois. Barbançois (de). Barrois. Barthou. Bariissol. Baudet (Charles) (Côtes-du-Nord). Baudet (Louis) (Eure-et-Loir). Baudin (Pierre). Baudon (Oise). Beauregard (Paul) (Seine). Beauregard (de) (Indre). Begey. Beharelle. Bellier. Benoist (de) (Meuse). Bérard (Alexandre). Berger (Georges). Berry (Georges). Bersez. Berieaux. Berthet. Berthoulat (Georges). Bertrand (Lucien) (Drôme) . Bertrand (Paul) (Marne). Bichon. Bienaimé (amiral). Bignon (Paul). BischofTsheim. Bizot. Bonne vay. Bonvalot. Bony-Cisternes. Borgnet. Boucher (Henry). Bouctot. Bougère (Ferdinand). Bougère (Laurent). Bourrât. Boury (de).
Boutard. Bozonct. Braud. Brice (René) (lUeet-Vilaine). Brindeau. Brisson (Henri) (Bouches-du-Rhône ) . Brisson (Joseph) (Gironde). Brunard. Bussiére. Buyat.
Cachet. Caffarelli (comte). Caillaux. Capéran. Caraman (comte de) . Cardon . Carnot (François). Castellane (comte Boni de^. Gastellane (comte Stanislas de). Castiau. Castillard. Catalogne. Cauvin (Ernest\ Cazauvieilh. Caze (Edmond). Cazeaux-Cazalet. Cazeneuve. Chaigne. Chaleil. Chambige. Chambrun (marquis de) . Chanal. Chapuis. Charles Benoist (Seine). Charles Bos. Chastenet (Guillaume). Chaumet. Chautemps (Alphonse) (Indre-et- Loire). Chavoix. Chevalier. Cibiel. Clament (Clément) (Dordogne). Claudinon. Clément (Martinique). Clémentel. Cloarec. Coache.
Cochery (Georges\ Cochin (Denys) (Seine). Cochin (Henry) (Nord). Codet (Jean). Compayré (Emile). Congy. Constant (Emile) (Gironde) . Cornudet (vicomte). Corrard des Essarts. Coulondre. Coûtant iPaul) (Marnée Couyba. Cruppi.
Dansette (Jules). Darbiay. Daudé. Dauzon. David (Fernand) (Haute -Savoie). David (Henri) (Loir-et-Cher). Dèche. Decker-David. Delafosse (Jules). Delarbre. Delarue. Delaune Marcel.'. Delbet. Delcassé. Deléglise. Delclib-
ANNALES DJi: LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
Fanien. Delmas. Delombre (Paul). Deloncle (François) (Gochinchine). Deuôcheau. Denis (Théodore). Dérib6r6 - Desgardes. Deschanel (Paul). Deshayes. Desjardins (Jules). Devins. Dion (marquis de). Dormoy. Drake (Jacques) Dron. Dubief. Dubuisson. Duclaux-Monleil.
Dudûuyt. PujaFdin-ReaumeU. Dulau (Constant). Dunaimo. Dupuy (Pierre). Duquesnel. Durand. Dussuel.
Eliez-Evrard. El va (comte d*). Empereur. Engerand (Fernand\ Escanyé. Estourbeillon (marquis de V). Etienne.
Fabien-Cesbron. Fabre (Lêopold'. Failliot. Favre (Emile). Fernand-Brun. Féron. Ferrette. Ferrier. Fitto. Flandin (Ernest) (Calvados). Flandin (Etienne) (Yonne). Flayelle. Fleury-Ravarin. Flourens. Fontaines (de).
Forcioli. Fould (Achille). Fouquet (Camille). Fruchier.
Gabrielli. Galfter. Gailhard - Bancel (de). Galot (Jules). Galpin (Gaston). Galy-Gasparrou. Gauthier (de Clagny). Gauthier (Léon) (Vosges). Gauvin. Gavini (Antoine). Gayraud. G elle. Gentil. Gérald (Georges). Gérard (baron) (Calvados). Gérard (Edmond) (Vosges). Gervais (SeineV Gervajze (Meurthe-et-Mosello;.. Gerville-Réache. Ginoux-Defermon. Godet (Frédéric^. Gonidec de Traissan (comte le). Gou^ jon (Julien). Gourd. Gouzy. Grand-maison (de). Grosdidier. Grosjean. Groussau. Guillain. Guilloteaux. Guingand. Guyot-Dessaigne. Guyot de Villeneuve.
Haudricourt. Hémon. Henrique-Duluc. Holtz. lîubbard. Hubert. Hugon. Hugues (François) (Aisne).
Iriart d'Etchepare (d).
Jacquey (général;, Janet ^Léon) (Doubs.
Jean Morel (Loire). Jehanin. Jules Jaluzot. Jules Legrand (Basses-Pyrénées). Jumel.
Kerjégu (J. de). Rrantz (Camille).
La Batut (de). La Bourdonnaye (comte de). La Chambre. Lachièze. Lacombe (Louis). La Ferronnays (marquis de). Lamy. Lanossan (de). Laniel (Henri). Lannes de Montebello. Laroche-Joubert. La Rochethulon (comte de;. Larquier. Lauraipe. Laurençon. Laurens- Castelet (marquis de). Laville. Le Bail. Lebaudy(Paur). Lebrun. Lefas. Lefèvre. LelTet. Léglise. Legrand (Arthur^ Le Hérissé. Lemire. Lu Moigne. Lepelletier (Edmond). Lepe?. LeroUe. Leroy (:^ïodeste} (Eure). Lespinay (marquis de\ Le Troadec. Levet (Georges). Lévis-Mirepoix (comte de). I.eygues (Georges) (Lot-et-Garonne). Lhopiteau. Limon. Lockroy. Loque. Lozé. Ludro (comte Ferri de).
Mackau (baron de), Mahy (de). Maillé (de;. Malizard. Mando. Maret (Henry). Marin.
Marot (FélixV Maruéjouls. Mas. Massabuau. Maure. Maurice 3inder. Maurice Spronck.
Maussabré (marquis de}. Menier (Gaston ^ Mercier (Jules). Mcrlou. Michel (Adrien) vHaute-Loire). Mill (Louis;. Millerand. Millevoye. Milliaux. Minier (Albert). Miossec. Monlaigu (comte dej. Montalenibert (comte de-. Montjou (dej. Morel (Victor) (Pas-de-Calais). Morlot. Motte. Mougeot. Mquslier (marquis de;. Mulac. Mun (comte Albert de). Muteau.
Nicollo. NotiL
OUivier. Ornano (Cunco d). Ory. Osmoy (comte d').
Pasquior. Passy ( Louis >. Paulmier. Pavie. Périer de Larsan ;comte du). Pcronneau. Perroche. Peureux. Pichat. Pichcry. Plichon. Poullan. Pourloyron. Prache. Pradet-Bnlade. Proust. Puech. Pugliesi-Conti. Pujade.
Quesnel.
Rabier (Fernand). Ragot. RaibertL Ramel (de). RauUne (Marcel). Régnier. Raille (baron Amédée). Reille (baron Xavier). Renault-Morhére. Réveillaud (Eugène). Réville (Marc). Rey (Emile). Ribot. Ridouard. Rigal.
Riotteau.Ripert. Robert Surcouf. Roch. Roche (Jules) (Ardôche). Roger-Ballu. Rose.
Rouby. Rougier. Rouland. Rousé. Rousset (lieutenant-colonel). Rouvre (Bourlon de). Rozct (Albin). Ruau.
Sabaterie. Saint-Martin (de). Saint-Pol (de). Salles (Orne). Sandrique. Sarrazin. Sarrien. Saumande. Savary de Beauregard . Schneider (Charles) (Haut-Rhin). Schneider (Eugène) (Saône-et-Loire;. Sibille. Siegfried. Sireyjol. Steeg. Suchetct.
Tailliandier. Tavé. Tenting. Thierry.
Thierry -Delanoue. Thomson. Tiphaine. Torchut. Tourgnol. Tournade. Tournier (Albert). Trouillot (Georges). Trouin.
Vacherie. Vialis. Videau. Vigouroux. Villault-Duchesnois. Villejean. Villiers. Viollette. Vlon. Vival. Vogeli.
ONT vot6 contre :
MM. Albert-Poulain. Aldy. Allard. Aristide Briand. Auge (Joanny) i Loire).
Bagnol. Basly. Bônézech. Bepmale. Bouhey- Allex. Bouveri. Boyer (Antide). Breton (Jules- Louis^. Buisson (Ferdinand) (Seine).
Cadenat. Camuzet. Cardet. Garnaud. Charpentier. Ghauviôre. Chenavaz. ColUard.
Gonstans (Paul) (Allier). Cornet (Lucien). Coûtant (Jules) (Seine).
Defontaine. Defumade. Dejeante. Delory.
Dosfarges (Antoine^. Devèze. Dufour (Jacques).
Ferrero. Fournier (François).
Grûusset(Paschal).
Hugues (Clovis) (Seine).
Jaurès. Judet.
Labussiëre. LafTerre. Lamendin. Lassalle.
Leygue (Honoré) (Haute -Garonne). Leygue (Raymond) (Haute-Garonne). Loup.
Mesher.
Normand.
Pastro. Piger. Presseusé (Francis de;.
Roblin. Roche (Ernest) (Seine). Rouanet.
Sarraut ^Albert;. Selle (Nord). Sembat.
Simonet. Simyan.
Thivrier. Tournier (Albert).
Vaillant. Vcber (Adrien). Vigne (Octave) (Var). Vigne (Paul) Hérault).
Walter.
Zévaès.
n'ont tas pris paut au votk :
MM. Abel-Ilernard. Arbouin .
Bachimont . Baron (Gabriel) (Bouches-du- Rhône). Baudry d'Asson(de). Beauquier. Boissieu (baron de). Bonté. Bourély. Bourgeois (Paul) (Vendée). Broglie (duc de).
Garpot. Gère (Emile). Chambon. Chamerlat. Chandioux. Chanoz. Charonnat.
Dasque. Debaune (Louis). Debussy. Deloncle (Charles) (Seine). Derveloy. Doville (Gabriel). Doumer (Paul). Doumergue (Gaston). Dumont (Charles).
Emile Chauvin. Euzière.
Faure (Ffrrain). Fiquet. Forest. l^'oucliû.
Gérault- Richard. Girod. Goujat.
Halgouet Jieutenant-cr»lonel dii\
Isnard {Finistère}. |
Klotz.
Lanjuinais (q^^^^ ^^^ I^gentaye JUoubt de). Lasies. Lesage. Levraud. Louis-Dreyfus.
Magniaudé. Massé. Maujan. Messimv Mollard.
Pajot. Pasqual. Paul Meunier. Pelletan Camille). Petitjean. Pierre Poisson. Pomereu (comte de).
Rajon (Claude). Razimbaud (Jules). Uenè Renoult. Rohan (duc de). Rosaqbo (marquis de\ Roscoat (vicomte du).
Salis. Sauzôde.
Théron.
Ursleur.
Vazeille.
ABSBNTS PAB COUQÛ :
MM. Augé (Justin) (Hérault). Castelnau de. Chabert (Justin; (Rhône). Charles Chabert (Drùme). Charruyer. Chaussier. Colin. Corderoy.
Debève. Disleau. DutreiL
Gaillard (Jules). Gontaut-Biron (comte Joseph de). Guieysse. Guichenné.
Jehanneney. Jonnart.
Lachaud.
Martin(Louis: (Var). Michel (Henri) (Bouohesdu-Rhône). Monfeuillart.
Nouleus.
Ozun.
Pain. Pôret. Périer (Germain). Pms (marquis de . Plissonnier.
Quilbeuf.
Rudelle.
Sénac.
Thierry-Gazes.
Vallée.
SCRUTIN
Sur lememblc du projet de loi portant : /«> réjiiiarisatlon de décréta ; i^ ouverture et annulation de crédits sur les exercices IBOi et l^o'i.
Nombre des votants 47d
Majorité absolue 24u
Pour l'adoption 477
Contre 1
La Chambre des députés a adopté.
MM. Abel-Bcrnard. Adam (Achille). Ajam.
Alsace fcomto d), princo d'Hénin. Amodru. Ancel-Seitz. Andrieu. Authlmo-Ménard. Antoine Gras. Arago (François). Arbouin. Archdeacon. Argeliès. Armez. Arnal. Astier.
Astima (colonel). Auber, Aubigny^d). Aubry. Audigier. Auffray (Jules). Authier. Aynard ' Edouard).
Babaud-Lacroze. Bachimont. Balan<h'eau.
BaUtrand. Ballande. Bansard des Bois. Barbaiiçois ^de). Baron (Gabriel) (Bouches-du-Rhône . Barrois. Barthou. Bartissol. Baudet Charb's (Côtos-du-Nord». Baudet (Louis') (Kure-et-I^ir . Baudin ( Pierre). Baudon (Oise). Baudry d'Asson ;dO;. Beauquier. Beauregard (Paul) \^ Seine). Beauregard (de) ! Indre). Begey. Behart'Ue. Bellior. Benoist',do;( Meuse). Bérard (Alexandre;. Berger (Georges;. Berry (Georges). Bersez. Berteaux. Berthet. Berthoulat (Georges^ Bertrand (Lucien) (Drôme). Bertrand (Paul Marne . Bichon. Bienaimé (amiral). Bischoffsheiin. Bizot. Boissieu (baron de;. Bonne vay. Boute. Bonvalot. Bony-Cisternes. Borgnet. Boucher Henry . Bourély. Bouirat. BQutard. Bozonet.
SÉANCE DU l'^' DECEMBHK 1905
Braud. Brlce (René) (llle-et- Vilaine). Brindeau. Ilri^son (Henri) (Bouches-du-Rhône). Brisson Jospph (Olrondc). Broglie (duc de). Brunard. nuisson Ferdinand; Seine). Bussiôre. Buyat.
Cachet. Caffarelli (comte de). Gaillaux. Gapirau. Garaman (comte de). Gardon. Garnot Françofô/. Garpot. Gastellane (comte Boni (i»' . Gastellane (comte Stanislas de). Gasliau. (:a>tiliard. Gatalogne. Gauvin (Ernest). Gazauvieilh. Gaze (Edmond). Gazeaux-Gazalet. Gazi-neuve. Gère (Emile). Ghaigne. Ghaleil. Chambige. Gliambon. Ghambrun (marquis (le. Ghamerlat. Ghanal. Ghandioux. Ghanoz. Chapuis. Charles Benoist (Seine). Gharh'< Bos. Gharonnat. Ghastenet (Guillaume). Chaumet. Ghautemps (Alphonse) (Indre-et- Loire). Chavolx. Ghevalier. Gibiel. Clament Clément] (Dopdogne). Glaudinon. Clément Martinique). Glémentel. Gloarec. Goache.
Cochery (Georges). Cochin (Denys) (Seine). Cochin (Henry) (Nord). Godet (Jean). Colin. Compayré (Emile). Congy. Constant (Emile) (;ironde). Cornudet (vicomte). Corrard des FX<apts. Goulondre. Goûtant (Paul) (Marne). lÀiuyba. Cruppi)
Dansette (Jules). t)arblay. Dasque. Daudô. Dauzon. David (Fernand) (Haute-Savoie). David llenril [Loir-et Cher). Debaune (Louis). Debussy. I)»che. Decker-David. Delafosse (Jules). Delarbrc. Delarue. Delaunc (Marcel). Delbet. Delcassé. DelêgUse. Delelis-Fanlen. Delmas. Delombre (Paul). Deloncle (Charles) (Seine). Deloacle (François) (Gochinohltie). Dendcheau. Denis iThéodore). Déribéré-Desgardes. Derveloy. Deschanel (Paul). Desbayes. Desjardins vJules) Deville (Gabriel). Devins. Dion (marquis de.. Dormoy. Doumergue (Gaston). Drake Jacques,. Dron. Dubief. Dubuisson. Duclaui- Montoil. Dudouyt. Dujardin-Bcaumetz. Dulau (Constant). Dumont (Charles). Dunaime.
Dupuy (Pierre). Duquesnel. Durand. DlissueL
Eliez-Evrard . Elva (comte d'). Emile Chauvin. Empereur. Engerand (Fernandl Escanyé. Estourbeillon (marquis do V). Etienne.
Fabien-Gesbron. Fabre (Léopold). Failliot. Faure (Firmin). Favre (Emile). Fernand-Brun. Féron. Ferrette. Ferrier. Fiquet. Fitte.
Flandin (Ernest) (Galrados). Flandin (Etienne) ^Yonne). FlayellC; Fleury-Ravarin. Flourens. Fontaines (de). Forcioli. Forest. Fouché. Fould (Achille). Fouquel (Camille). Fruchicr.
GabrielU. Gaffler. Gailhard-Bancel (de). Galot
Jules 1. Galpin (Gaston). Galy-Gasparrou. Gauthier (de Glagny). Gautier (Léon) (Vosges). Gauvin. Gavini (Antoine). Gayraud. Gcllé. (ientil Gérald (Georges). Gérard (baron) (Calvados). Gérard (Edmond) (Vosges). GéraultlUchard. Gervais (Seine). GervalEe (Meurtheet-Moselle) . GerYllle-Rôache. Ginoux-Defermon. Girod. Godet (Frédéric). Gonidec de Traissan (comte le). Goujat. Gourd. Gouzy. Grandmaison (de). Grosdidier. Grosjean.
Groussau. Guillain. Guilloteaux. Guingand, Guyot-Dessaigne. Guyot de Villeneuve.
Halgouet (lieutenant -colonel du). Haudncûurt. Hémon. Henrique-Duluc. HoUz. Hubbard. Hubert. Hugon. Hugues (François) Aisne).
Iriart d'Etcheparc (d'). ïsnard (Finistère).
Jacquey (général). Janet(Léon)(Doubs). Jean Morel (Loire). Jehanin. Jules Jaluzot. Jules Legrand (Basses-Pyrônées). Jumel.
Kerjégu (J. de). Klotz. Krantz (Camille).
La Batut (de). La Bourdonnaye (comte do). la Chambre. Lachiôze. Lacombe (Louis). La
Ferronnays (marquis de). Lamy. Lanessan fde). Laniel (Henri). Lanjulnais (comte de). Lannes de Montebello. Largentaye (Rioust de). Laroche-Joubert. La Rochethulon (comte de). Larquier. Lauraine. Laurençon . Laurens- Castelet (marquis de . Laville. Le Bail. Lebaudy(Paul). Lebrun. Lefas. Lefévre. LeITet. Légllse. Legrand (Arthur). Le Hérissé. Lemlre. Le Moigne. Lepelletier (Edmond). Lepez. Lerolle. Leroy (Modeste) (Eure). Lesage. Lespinay (marquis de). Le Troadec. Levet (Georges). Lévis-Mirepoix (comte de) . Levraud. Leygues (Georges) (Lot-et-Garonne). Lhopiteau. Limon. Lockroy. Loque. Louis-Dreyfus. Lozé. Ludre (comte Ferri de\
Mackau (baron de). Magniaudé. Mahy (de). Maillé (de). Malizard. Mando. Maret (Henry). Marin. Marot (Féliîc). Maruéjouls. Mas. Massabuau. Massé. Maujan. Maure. Maurice Binder. Maurice Spronck. Maussabré (marquis de). Menier (Gaston). Mercier (Jules). Merlou. Messlmy. Michel (Adrien) (Haute- Loire). MiU (Louis). Mlllerand. .Millevoye. Milliaux. Minier (Albert). Miossec. Mollard. Montaigu (comte de). Montalembert (comte de). Montjou (de). Morel (Victor). (Pas-de- Calais). Morlot. Motte. Mougeot. Moustier (marquis de). Mulac. Mun (comte Albert de). Muteau.
Nlcolle. Noël.
Ollivier. Ornano (Cuneo d'). Ory. Osmoy (comte d').
Pajot. Pasqual. Pasquier. Passy (f^ouis). Paulmier. Pavie. Pelletan (Camille). Perler de Larsan (comte du). Péronneau. Perroche. Petitjean. Peureux. Pichat. Pichery. Pierre Poisson . Plichon. Pomereu (comte de). Poullan. Pourteyron . Prache. Pradet-Balade. Proust. Puech. Pugliesi-Gonti. Pujade.
QuesneL
Rabier (Fernand). Ragot. Raiborti. Rajon (Claude). Rauline (Marcel). Razimbaud (Jules). Régnier. Relile (baron Amédée). Reillc (baron Xavier). Renault-Morllère. René Renoult Réveillaud (Eugène). Réville (Marc). Rey (Emile). Ribot. Ridouard. Rigal. Riotteau. Ripert. Robert Surcouf. Roch. Roche (Jules) (Ardéche). Roger-Ballu. Rohan (duc de). Rosanbo (marquis de). Roscoat (vicomte du). Rose. Rouby. Rougier. Rousé. Rousset (lieutenant-colonel). Rouvre (Bourlon de). Rozet (Albin). Ruau.
Sabaterle. Saint-Martin (de). Saint-Pol (de). Salis. Salles (Orne). Sandrlque. Sarrazin. Sarrien. Saumande. Sautède. Savary de Beauregard. Schneider(Charles) (Haut-Rhin). Schneider (Eugène) (Saône-et-Loire). Sibille. Siegfried. Simyan. Sireyjol Steeg. Suchetet.
Tailliandter. Tavô. Tenting. Théron. Thierry. Thierry-Delanoue. Thomson. Tiphaine. Torchut. Tourgnol. Tournade. Tournier (Albert). Trouillot (Georges). Trouin.
Ursleur.
Vacherie. Vazeille. Vialis. Videau. Vigouroui. Villault-Duchesnois. Villejean. VilUers. VloUette. Vion. Vival. VogeU.
A VOTK contre:
M. Loup.
n'ont pas pris part au vote :
MM. Albert-Poulain. Aldy. Allard. Aristide Brland. Auge (Joanny) (Loire).
BagnoL Basly. Bénézech. Bopmale. Bignon
(Paul). Bouctot. Bougère (Ferdinand). Bougera (Laurent). Bouhey-AUex. Bourgeois (Paul) (VendéeK Boury(de). BouverL Boyer (Antide'. Breton (Jules-Louis).
Cadenat. Gamuzet. Cardet. Carnaud. Charpentier. Ghauvière. Chenavaz. Colliard. Constans (Paul) (Allier). Cornet (Lucien). Coûtant (Jules) (Seine).
Defontaine. Defumade. Dejeante. Delory.
Desfarges (Antoine). Devèze. Doumer (Paul). Dufour (Jacques^
Euzière.
Ferrero. Fournier (François) .
Goujon (Julien). Grousset (Paschalj.
Hugues (Clovis) (Seine).
Isoard (Basses-Alpes).
Jaurès. Judet.
Labussière. Lalîerre. Lamendin. Lasies.
Lassalle. Leygue (Honoré) (Haute-Garonne). Leygue (Raymond) (Haute-Garonne).
Meslier.
Normand.
Pastre. Paul Meunier. Piger. Pressensé (Francis de).
RameUde). Roblin. Roche (Ernest) (Seine). Houanet. Rouland. Sarraut (Albert).
Selle (Nord). Sembat. Simonet.
Thivrier.
Vaillant. Veber (Ad rien). Vigne (Octave) (Var). Vigne (Paul) (Hérault).
Walter.
Zévaès.
A6SBNTS PAR CONoA :
MM. Auge (Justin) (Hérault).
Gastelnau (de). Chabert (Justin) (Rhône). Charles Chabert (Drôme). Gharruyer. Chaussier. Gorderoy.
Debève. Disleau. Dutreil.
Gaillard (Jules). Gontaut-Biron (comte Joseph de). Guieysse. Guichenné.
Jeanneney. Jonnart.
Lachaud.
Martin (Louis) (Var). Michel Jïenri) (Bouchesdu-Rhône). Monfeuillart.
Nouions.
Ozun.
Pain, ^éret. Perler (Germain), quis de). Plissonnier^.
Qullbcuf.
RudeUe.
Sénac.
Thierry-Gazes.
Vallée.
Pins (mar-
Dans le scrutin de la 2« séance du 23 novembre sur le renvoi à la commission des travaux publics du projet de résolution de M. Honoré Ijeygue :
M. Dauzon, porté comme ayant voté « pour m, déclare qu'il étaitabsent de la salle des séances au moment du vote et que, s'il avait été présent, il aurait voté « contre ».
Dans le scrutin de la 2« séance du 30 novembre sur la motion préjudioieUe de M. Jumel, tendant au renvoi à la commission des travaux publics des projets de résolution de M. Lasies et de M. Bourrât.
M. Dubuisson, porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu voler « pour ».
MM. Carnaud, Antide Boyer et Jules-Louis
Breton , portés comme « s'étant abstenus »,
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DEPUTES
déclarent qu'ils étaient absents de la salle des séances au moment du vote et que, s41s avaient été présents, ils auraient voté « contre ».
M.MiUerand, porté comme ayant voté «pour », déclare avoir voulu voter « contre >*.
1er décembre, sur Touverture de crédits au chapitre 29 du ministère de la guerre (page 3675, 3* col.), les mots: « Troupes coloniales » doivent être remplacés par ceux-ci : « Troupes métropolitaines ».
C'e.st par suite d'une erreur matérielle que,
Dans le titre du scrutin de la 2« séance du dans le scrutin de la 2« séance du 1*^' décem- Turne un bulletin bleu.
bre sur l'ouverture de crédits au chapitre 29 du ministère de la guerre (troupes métropolitaines, — transports), le nom de M. Albert Toumier figure À la fois dans la liste des membres qui ont voté n pour » et dans celle des membres qui ont voté « contre » : en réalité l'honorable membre avait voté « contre » et déposé dan<
PÉTITIONS
« Art. CG. — Tout député, dans lo mois de la distribution du feuilleton, peut demander le rapport en séance publique d'une pétition, quel que soit le classement que la commission lui ait assigné.
« Sur sa demande, le rapport sera fait de plein droit.
« Après l'expiration du délai ci-dessus indiqué, les résolutions de la commission deviennent définitives à l'égard des pétitions qui ne doivent pas être l'objet d'un rapport public, et elles sont mentionnées au Journal officiel, »
