EXCUSES ET DEMANDE DE CONGÉ

M. le président. MM. le baron Gérard, Louis Martin et Argeliès, s'excusent de ne pouvoir assister à la 2* séance de ce jour.

.M. Jules Gaillard s'excuse de ne pouvoir

(i) La rectification a été faite dans la réimpression pour les Annales.

ANNALES DK LA CHAMHRE DES DEPUTES

assister à la 2'^ séance de ce jour et demande un congé.

La demande sera renvoyée à la commission des congés.

3. — SCÏiUTIX point LA NOMINATION u'UN MEMBUK DR LA COMMISSION SUPÉRIElTlK I>E LA CAISSE NATIONALE DES UETIiAITES POrU LA VIEILLESSE

M. le président. Confc^rméinent à la résolution du 7 novembre ltK)2, il va être procédé, dans le salon voisin de la salle des séances, au scrutin pour la nomination d'un membre de la commission supérieure de la caisse nationale des retraites pour la vieillesse».

Je vais tirer au sorl les noms des scrutateurs qui désigneront deux d'entre eux pour assister 1(^ secrétaire cliargé de surveiller les opérations du vote.

(L'opération a lieu.)

Le sort désigne :

1" table: MM. Dudouyt, Mulac, Sarrazin ;

2" table : MM. Daudé, Jules (iaillard (Oise), Paul Lebaudy ;

H" table : MM. Justin Ghabert (Rhône), Deshayes, Rose ;

/i- table ; MM. Henry Rouchcr, Jules Desjardins, Vialis ;

r/ tablo : MM. Buyat, Théodore Denis, Roblin ;

0" table : MM. Noulens, Prache, Théron.

ScrutatiMirs siippléinontaires : MM. Fran- (;ois Carnot, Gazoneuve, Chandioux, de Largentaye, Siegfried, Tournade.

Le scrutin sera ouvert à deux heures et demici et fermé à trois heures et demie.

M. Roger-Ballu, secrétaire, voudra bien présider le bureau.