ÉLECTIONS

44 octobre 4896.

AvBYROK. Arrondissement de Millau, -T' Rapport, par M. Hlrman, et admission de M. Vidal db Saikt-Urbain [31 octobre] (p. -16).

8 novembre 4898.

GiRONDS. /" circonfeription de Bordeaux.' -^Rapport, par M. Georges Berry, concluant à la validité des, opérations électorales, mais à la constatation de la vacance du siège législatif, le candidat qui avait obtenu la majorité relative , au second' tour, U. Ferrbt, étant décédé avant la' proclamation du scrutin [7 décembre] (p. 894).

Louie-Infériecre. 3* circonscription de.

Nantes. -~ Rapport, par M. Thotel, et ad-' mission de U. DB la Biliais [21 novembre (p. 451).

EMILE JULLIEN (M.) [Lolr-et-Çher].- S'excuse de son absence (p. 1299).

BMPBUmiS DtNTdRÊT LOCAL (i)

* ALPBa(BAssB8-}[Travauxdetcheminsvi-, clnauxj. —Adoption [30 novembre] (p. 659). nectlflcallon [15 décembre] (p, 1149).

Alpes -Maritimes. 1 — {Adduction d'e^u potable].— Adoption [27 novembre] (p. 594).

' 2 — Travaux des chemins vicinaux], -r. Adoption [28 novembre} (p. 029).

Ardéche. 1 — [Reconstruction d'un pont sur le Rhône). — Adoption [9 décembre] (p. 970).

• 2 — Travaux des chemins vicinaux). — Adoplion [10 décembre] (p. 1007).

Ariâoe ITravauz des chemins vicinaux}.

— Adoption [12 novembre] (p. 216).

Aude [Travaux des chemins vicinaux].— Adoption [18 décembre] (p. 1267).

Biarritz ( Basses - Pyrénées ) [Klablisse-v ment d'un abattoir publie;. — Adoption [13 novembre] (p. 252).

Cannes (Alpes-Maritimes) [Conslrucllon d'un hôtel des postes]. — Adoption* [7 novembre] (p. lii).

Cantai. [Travaux dos chemins v!cinau.Yj.

— Adoption [26 novembre] (p. 570).

Dijon (Côte-d'Or) [Transformation d'un lycée de garçons en lycée de jeunes filtes].

— Adoption [5 décembre! (p. 849).

Il ) Les projets de lot précédés dans cet article d'un astérisque ont pour objet d'autoriser & la fols un emprunt et une Imposition extraordinaire.

A.NNALES DE î.A GUAUBRE DES DÉPUTÉS

DoRDooNB [Travaux deft chemins vlcl-

Daux]. — Adoption [27 novembre! (P-

EuRK-BT-LoiR [Conslruetion d'édiûces sco' latrës]. — Adoption [14 novembre] (p. 290).

. FiMi8TÂRB[TraTauxdeBchem1n8 vicinaux].

— Adoption [18 décembre] (p. 1267).

Gers [Routes départementales]. —Adoption [16 novembre] (p. 311).

' Gironde [Travaux des ieliemins vicinaux].

— Adoption [26 novembre] (p. 570).

* iLLE-ET-ViLAiNE [Caseme de gendarmerie à Fougères]. — Adoption [15 décembre] (p. 1150).

Isère.

1 — [Agrandissement de Torphelinat de parçons de Voiron]. ~ Adoption [28 novembre] (p. G30). Rectification [15 décembre] (p. lUO).

2 — [Travaux des diemins vicinaux]. — Adoption [tO décembre] (p. 1008).

Jura [Agrandissement de Tasile départemental des aliénés de Salnt-Ylie]. — Adoption [26 novembre] (p. 571).

Loir-et-Cher [Tramways de Hontrtohard i Blois].— Adoption [26 novembre] (p. 570).

Loire (Haute-) [Travaux des chemins vicinaux].— Adoption [26 novembre] [p. 571),

Loire-Ihféribure (Ligne ferrée de Saiat-

Nauire à Chftteaubrlant]. — Adoption (25 novembre] [p. 5i2[.

Lot [Travaux des chemins vfdotaxj. — AdopLion [9 décembre] (p. 970).

* Marseille (Ville de] [ÉtaJI»Ussement de plusieurs écoles]. — .Adoption [10 novembre] (p. 188).

Meaux (Selne-et-Marae) [Réseau d'égouts].

— Adoption [28 novembre] (p. 630).

MoNTPBLLiBE (Hérault) [Construclion d'une maternité]. —Adoption [4 décembre] (p. 809).

Morbihan [Travaux des chemlos vlciùaux]. — Adoption [25 novembre] (p. 542).

* Nanies (Loire-Inférieure) [Dragage de la Basse-Loire]. — Adoption [26 novembre] (p. 571).

Oran (Ville d') [Travaux de vlclnallté], - Adoption [23 novembre] (p. 483\

* PYRÂHÉBS (Basses-) [Travaux- des chemins vicinaux]. ~- Adoption [17 décembre]

' RociiEFORT (Charenle-Inférieurei 1 Approfondissement de la Charente). — Adoption [10 novembre] (p. 188).

Saône ET-LoiRE [Travaux des chemins Vicinaux].— Adoption [27 novembre] (p. 594).

. * Savoie [Travaux des chemins de grande communication]. — Adoption [7 décembre]

SBiNB-lNFéiuEURB [T/avaux dos chemins vicinaux]. — Adoption [28 novembre]

Sbinb-st-Marne [Travaux des chemins vieioaux].— Adoption [12 novembre](p.2l6).

SàvuEs (Deux-) [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [14 novembre] (p. 290).

Tarn [Travaux dM chemins vicinaux]. — Adoption [iO novembre] (p. 188).

* Vaucluse [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [15 décembre] (p. 1150).

ENSEIGNBMENT SBCONDAIBE.—

Observations y relatives, voy. Budget général DE l'État, 3 Itutruction publique.

ÉPANMES A FBRRIÈRES-COUR- ÇON (Chemin de fer d'). — Projet de loi y relatif, voy. Cheuins de fer, n* 1.

AQtriPAaBS 0E LA FLOTTE. -

Projet de loi portant concession de pensions proportionnelles aux quartiers -maîtres des équipages de la flotte, réunissant quinze années de services et reconnus Impropres à rembarquement, voy. Armés,

ÉQUIPEMENT MILITAIRE. — Observations relatives aux ouvriers de l'équipement militaire de Paris, voy. Bldget général DE l'Etat, § Guerre.

ESPIEHRE (Eaux de 1'). - Observations relatives à l'épuration des eaux de l'Espierre, voy. Budget général de l'Etat, § Travaux publics.

B8T0URNBLLES (M. d') [Sarthe]. — S'excuse de son absence (p. 2, 419). — Obtient un congé (p. 35). — l'rend part à la discussion du Budget de rExerclce 1807

(Colonies : Amendement de M. Pierre-Alype parlant suppression dans la liste des contingents qui figure à Varticle 42 de la Loi de Finances, du contingent de 35,380 fr. relatif à VInde française^ p. 937; Agriculture : Dtscutsion générale, p. 930).

âTIBNNE(H.) [Oran]. — Prend part à la discussion : de l'Interpellation de M.

Fleury-Ravarin, sur l'organisation aâmtnistratlve de l'Algérie (p. 171); du Budget de l'Exercice 1897 (Colonies : Ckap. 4 4 [Personnel des services civils]^ p. 926; Algérie, finances : Amendement ée M, Samary, au chapitre 44 [Enregistrement, domaine et

timbre], p. 1067 ; Set amendemfntt, présentés de. concert avec pltaieurs de ses collègues : tendant à augmenter de M2,600 fr. le crédit du chapitre 4 B [Matériel de* coniribvtions diverses en Algérie], p. 1063; tendant à augmenter de 49,800 fr. le crédit du chapitre 6 [Intérieur : ifatériel de l'Administration civile], p, 1070; tendant à augmenter de $3,000 ft. le crédit du chapitre 43 [lostnictlon publique : Ecoles primaires »• pirieures^ etc.], p. 1076; tendant d augmenter de 40,000 fr. le crédit du chapitre. 9 \ Agriculture : Travauc hydrauliques ] , p. ilOZ); tendant à augmenter de 6S,000fr, le crédit du chapitre 43 [Travaux det fur étt\, p. 1103; tendant à relever de 4, $00,000 fr. le crédit du chapitre 43 [Travaux publics : Etudes et travaux de chemins de fer exécutés par CEtal en Algérie], p. 1104).

EUZiâBB (U.) [Hantes-Alpes]. — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Agriculture : Amendement de M. le comte d'Hugues, en vue de continuer les travaux du canal de Ventavon, p. 1032).