MUSÉES
1 — Observations concernant l'organisation des musées du soir, voy. Budget général OE l'État, § BeauX'Arts.
2 — Observations concernant la restauration des tableaux, voy. Ibid.
3 — Observations concernant divers achats faits par la caisse des musées, notamment la tiare de Saltapharnès, voy. Ibid.
4 — Observations concernant le musée du Luxembourg, voy. Ibid.
MUSÉUM. — ProposUton tendant ft la nomination d'une Commission d'enquête pour étudier un plan de réorganisation générale du Muséum, voy. Budget général DB l'État, g Insti-uction Publique.
NAQUET (M.Alfred) [Vaucluse]. —Est entendu sur l'urgence de la proposition de loi de M. Gornudet, concernant les différents mandats électifs (p. 310). — Prend part A la discussion des propositions de loi: 10 de H. Maurice-Faure et plusieurs de ses collègues, tendant k la nomination des Sénateurs par le suffrage universel; 2<* de M. Guillemet et plusieurs de ses collègues, relative à l'élection des Sénateurs (p. 320).
NÉRON-BANGBL [M. Euile) [Haute- Loire]. — S'excuse de son absence (p. 2).— Obtient un congé (p. 35).
NIGOZiAS (M.), Conseiller d'Etat, Directeur du Travail et de ^Industrie, au Ministère du Commerce et de l'Industrie. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (p. 5(6).
NIG^. — Observations sur la question du Niger, voy. Budget général de l'Etat, § Affaires étrangères et § Colonies,
NIL (HAUT-). ~ Observations y relatives, voy. Budget général dr l'Etat, § Colonies.
KISARD (M.), Slinistj'e plénipotentiaire.
Directeur des Affaires politiques au Ministère des Affaires étrangères. — Est nommé
Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (p. 388).
NOËL (U.) [Oise]. — S'excuse de son absence (p. 309, 849, 1091).
OBOOK. — Observations relatives aux dépenses dites « de souveraineté », voy. Budget général di l'Etat, § Colonies.
OCTROIS
Annecy (Haute- Savoie) [Vin, cidre et alcool]. — Adoption [16 novembre] (p. 311).
Arcachon (Gironde) [Vin et alcool], — Adoption [12 décembre] (p. 1092).
Audierne (Finistère) [Alcool]. — Adoption [10 novembre] (p. 311).
Barbezibux (Charente) [Vin]. — Adoption [3 novembre! (p. 660).
Barcelonnbttb (Basses- Alpes) [Vin et alcool]. — Adoption [17 décembre] (p. 1226).
Bomnevillb (Haute - Savoie) [Vin, cidre et alcool]. — Adoption [4 décembre] (p. 809}.
BotiRGoiN (Isère) [Vin et alcool]. — Adoption [18 décembre] (p. 1208).
Carahteg (Finistère) [Alcool]. » Adoption [16 novembre] (p. 311).
CiiAMBÉnT ( Savoie ) [ Vin ]. — Adoption [4 décembre] (p. 803).
GiiARLEviLLE (Ardonues) [Vin]. — Adoption [4 décembre] (p. 808).
CiVRAT (Vienne) [Vin]. -Adoption [11 décembre (p. 1046).
Clbrmont (Oise). — Adoption [U décembre] (p. 104SV.
Cluses (Hante-Savoie) [Via et alcool]. ~ Adoption [4 décembre] (p. 809).
CoNDÉ- sur-Escaut (Nord) [Vin et alcool]. — Adoption [12 décembre] (p. 1092).
CoRAY ( Finistère ) [Alcool]. — Adoption [8 décembre] (p. 932).
Elbbuf ( Seine -Inférieure ) [Alcool]. — Adoption [12 décembre] (p. 1092).
Evian (Haule-Savole) [Vin]. — Adoption [4 décembre] (p. 809).
Guéuéné-Pbnfao (Finistère) [Alcool]. — Adoption [16 décembre] (p. 1186).
HiRsoN (Alsno) [Ctdtfl et vin]. — AdopUcn [18défleinbre](p.-1867).
Lambkzrllrc ( FinUtère) [AlcoolJ. — Adoption [30 jtovombre] (p. 660;.-
La Mure (Isère) [Vin et alcool]. — Adoption [i décembre] (p. 809).
Langres (Hant&4larae) [AlcOol]. — Adoption [16 novembre] (p. 311).
Lamyiêog (Finistère) [Alcool]. — Adoption [14 novembre] (p, 390).
Laon (Aisne) \y\n, cidre et alcool]. — Adoption [4 dAeembre] (p. 809).
La Rocnb (Haute-Savoie) [Vin]. — Adoption [28 novembre] (p. 630).
Lyon (Rbftne) [Vin et alcool]. — Adoption [28 novembre] (p. 630).
Hadkac-Laval (Haute-Vienne) [Vin]. — Adoption [3 décembre] (p. T73}.
Marseille (Bouche s-du-Rhône) [Vin et alcool.] — Adoption [4 décembre] (p. 809),
Helun (Seine et- Marne) [Alcool]. — Adoption [15 décembre] (p. 1150).
Mbndi (Lozère) LVln et alcool]. —Adoption [14 décembre] (p. U2T).
Hbmton (Alpea-Marltlmea) [Vin]. — Adop- Uon [iZ décembre] (p. 1093).
UoNTUORiLLON (Vienne) [Vin et alcool).
— Adoption [3 décembre] (p. 774).
Hontubuil-sub-Mbr (Pas-de-Calais) [Alcool]. — Adoption [16 décembre] (p. 1186).
Nantes ( Lolre-Inférleure) [Aloool], — Adoption [4 décembre] (p. 808J.
Nantua (Ain) [Acool). — Adoption [28 novembre] (p. 630).
Paimboeup [Lolre-Inlérleure) (Alcool]. — Adoption [19 novembre] (p. 388).
Palais (Le) (Morbihan) [Vin et cidre]. — Adoption [7 décembre] (p. 894).
PÉRONNB (Somme) [Vin, cidre et alcool].
— Adoption [28 novembre] [p. 630},
Plouiiinbc (Finistère) (Alcool]. — Adoption [8 décembre] (p. 932).
PoissY (Seine-et^OIse) [Vin et alcool]. — Adoption [18 décembre] (p. 1207).
Pont-Lbvéqub (Calvados) [Vin et alcoolj.
— Adoption [12 décembre] (p. 1092).
PoNToiBE (3elHè-et-Ol80) [Vm et aleool].
~ Adoption [16 décembre] (p. 1186).
QuHssoT (lb) (Nord) [Vin et alcool].' — Adoption [14 novembre] (p. 290).
f<p«.— dAp.iSess. bxts.— annales, t. unique.
(NOUr. SÉRIE, ANNAtES, T. 50.)
TABLE ANALYTIQUE
Raubouuxbt (Sein»-et Olsa) [Vin et aleool]. — Adoption [16 décembre] (p. 1150).
RoscovF (Finistère) [Alcool], — Adoption [7 décembre] (p, 894).
Rouen (Selne-lnférleure) [Vin et aleobl].
— Adoption [18 novembre] (p. 369),
Rumbngôl (Finistère) [Alcool]. — Adop- Uon [17 décembre] {p. 1236).
Saint-Jean-db-Haubienke (Savoie) [Al* cooll. — Adoption [4 décembre] (p. 600).
Sedam (Ardeunea) [Vin et alcool]. — Adoption [30 novembre] (p. 660).
Sboré (Uaine-et-Lolre) [Vin et alcool]. • Adoption [4 décembre] (p. 808).
SsNB (Yonne) [Alcool]. — Adoption (16 novembre (p. 370). ■ -
Stbbn-wordr (Nord) [Vin et aleool]. — Adoption [18 novembre] (p. 370).
Tarascon (Bouches-du-Rbûne) [Alcool].
— Adoption [4 décembre] (p. 808).
Tréport (le) (Selne-lntérleure) [Vin et aleool]. — Adoption [7 décembre] (p. 894):
Trouville (Calvados) [Vin et alcool], — Adoption [18 novembre] .(p. 370).
Tulle (Corrèze) [Alcool]. — Adoption [4 décembre] (p. 808).
ViziLLE (Isère) [Vins]. — Adoption [4 décembre] (p. 808).
VoiRON (Isère) [Vin et alcool], — Adoplion [18 novembre] (p. 370).
Vouziers (Ardennee) [Cidre et vin], — Adoption [18 décembre] (p, 1267).
Observations y relatives, voy, Buoobt aÉNÂRAI< na L'ÉtAT, § AgtieuUure.
QDILON-BAÏIROT (M.) [Ardèche]. — S'ezcuse de son absence (p. 2). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Justice : Son amendement^ présenté de concert avec M. Perrin, tendant à créer un second patte de commis-greffier dans Irois tribunaux,-^. 672; U retire, p. 673). — Demande, en qualité de Rctpporteur, la décla^ ration de l'urgence de sa proposition de loi, présentée de concert avec plusieurs de tes eoUègaes, tendant au rétablissement de postes de commts-grefllers dans divers tribunaux (p. 970).
OFFICIERS MINISTÉRIEis! — Première délibération sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers [24 novembre] : adoption (p. 512). —
La Chambre dédie qu'elle passera à une seconde délibération (ibid,). w Sseonde dé' libération [i 6 décembre} ; adoption (p-, 1386);
ORAN. — Projet de loi approuvant plusieurs conventions passées : lo entre rstat et la ville d'Oran; 2° entre ladite ville et la Société Immobilière d'Oran, pour la cession et la transformation d^étabUstements militaires, voy. Domaine de i.*Etat, n* 3.
ORNANO(H. Cunbod') [Charente]. -^Demande à Interpeller le Gouvernement sur le rejet par la question préalable d'un vœu émis au Conseil général des Vosges, en faveur du référendum communal (p. 3), — Son ordre du jour motivé, présenté à la suite de la discussion de l'Interpellation de H.Jaurès sur TacUon gouvernementale à Carmaux, dans la journée et dans la soirée du 26 octobre 1896 (p. 97). — S'excuse do son ab^ sence (p. 128Ô).
OUVRE (M.) [Selne-et-Marnej. — S'excuse de son absence (p. 706).
PALIiAIN (H.), Conseiller â^Etat en service extraordinaire, Dlrectew^ général des Douanes, au Ministère des Finances. — Est nommé Commissaire du Qwmvment , pour soutenir la discussion dn Badg^t de l'Exwetee 1897 (p. 278).
PAPBLIBR (M.) [Heurtbe-et-Hoselle].— Prend part k la dlsensalon dn Budget de l'Exerelcé 1807 (Agrieolturff t IMscusslDn générale, p. 073).
PARI MUTUEL. — Proposition de résoluflon tendant à modifier Torganlsatlon du
mode de perception et de répartition des fonds du pari mutuel, voy. Budobt oéné- RÂL dÉ l'État, $ Agriculture,
