‹ Annales (volume 2)Chapitre 141 sur 146 · RUSSIE · texte numérisé non relu

RUSSIE

1 — Allocution de M. Brisson, Président, en donnant communication à la Chambré du télégramme adressé au Préaident de là République par l'Empereur de Russie an moment où 11 quittait le territoire français [27 octobre] (p. 2).

2 — Observations concernant les relations de la France avec la Russie, voy. Budget général de l'État, g Affaires étrangères.

ANNALES DE LA CHAMBaO DES DÉPUTÉS

SAINT (M. Chaalbi) [Somme], — S'exeuse de son absenoe (p. 187). — Obtient un eongé (p. 212).

SAINT-aSBMAZlV (M.) [Oran]. — Développe ion interpellaUon sur lés ^«ements des méthodistes anglais en Algérie (p. 202; Son wdre du jour motivé, p. 207). — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Algérie, Intérieur : Son amendement, préienié de concert avec plmieun de ses collègue», tendant à augmenter de 400,000 francs le crédit du chapitre 4$ [Dépenses de cotonisaiion], p. 1072; Postes et télégraphes : Son amendement, présenté de concert Met phaieun de ses collègues^ tendant à améliorer la situation des fmtmxrt de ville et d€S facteurs ruraux, p. 1098).

SAUfT-QUENTIN (H. le comte de) (Calvados]. — Prend part à la dlscnsslon du Budget de l'Exercice 1897 (Intérieur, Service pénitentiaire, en qualité de Rapporteur, Amendements : de MM. Berthel et autres Députés, tendant à ne pas supprimer la maison centrale ^ Albertville, p. 441 ; de M. Pliehon,. tendant à augmenter de 20,000 fr. le crédit du chapitre 75 [Subventions aux institutions de patronage], p. 442; Agriculture : Proposition de résolution, présentée de concert avec M. de Montforl, invitant le Gouvernement à déposer un projet de toi complétant la loi du S juin 48^4 et réglementant les prélèvements à effectuer sur totis les différents genres de paris en luage sur les champs de courses, afin de dO' ter spécialement, avec les ressources qui en résulteront, le budget de la remonte générale de Carmée, p. 1026; Guerre : Amendenant de MAf. Georges Leygues et autres Députés, tendant à augmenter de 4^00,000 fr. le crédit du chapitre 4i [Remonte générale], pour fortifier la remonte et organiser la réserve des régiments de cavalerie légère, p. 1288).

SAINT -SSVER. — Dispositions relatives & l'exécution de la transaction Inter* venue entre l'Etat et oette ville an sujet de la suppreÈslon de son lyc<!e, voy. Budget afiM^RAL DB l'Etat; § Instruction publique.

SALIS (M.) [Hérault]. — Prend part, en qualité de Président de la Cotnmission, à la discussion de la proposition de loi de MH. du Périer de Larsan, Uarty et plusieurs de

leurs eoUègnes, ayant pour but d'Interdire la fabrication, la circulation et la vente des vins arttfloiels (p. 30, 6S, U3, 110,258,263).

SALLANDRODZE DE I.AMORNAIX

(M, le vice-amiral), Chef d'état-major général de la Marine. — Est nommé Commissaire du GouvememenI, pour soutenir la discussion du Budget de TExorcIce 1897 (p.«fâ).

SAMART (M.) [Alger]. - Prend part à la discussion : de la proposition de loi de MU. du Pérlerde Larsan, Uarty et plusieurs de leurs collègues, ayant pour but d'lnter< dire latabrioation, la circulation et la vente des vins arliflclelB (p. 33); de l'interpellation de M. Fleury-Ravarln sur l'organisation administrative de l'Algérie (p.. 159). — Prend part ft la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Postes, Télôgraj^jes et Téléphones : Service postal entre la France et VAlgérie, p. 759; Travaux publics : Discussion générale, p. 787; Amendement de M. Georges Berry, tetidant à augmenter de 84,000 fr. le crédit du chapitre 3 [Personnel des Ponts et chaussées], en vue de faire passer dans le cadit des ingénieurs les conducteurs faisant fonctions dingénieurs , p. 793, 794; Amendement de M. Georges Berry, en vue d'amMiorer le traitement des commis des Ponts et Chaussées et des Mines, en supprimant des emplois d'agents temporaires, p. 817; Algérie : Discussion générale, p. 10Ô5 ; Finances : Son amendetnent au chapitre 4i [Enregistrement, domaine et timbre], p. 1060, 1007 ; 2° section. Services du Gouvernement général de l'Algérie :

Observations au point de vue des droits à une pension de retraite, concernant certains fonctionnaires d'Algérie, non prévus dans le service actif, p. 1070; Son amendement, présenté de concert avec plusieurs de ses collègues, concernant les subventions aux communes pour recherches et aménagements des eaux, p. 1071, 1072; Instruction publique : Ses amendements, présentés de concert avec plusieurs de ses collègues : tendant à augmenter de 4,S00 fr. le crédit du chapitre i [Ecoles d'enseignement supérieur d Alger. — Personnel], p. 1075; tendant à élever de 40,000 fr. le crédit du chapitre 40 [Enseignement secondaire des jeunes filles]^ p. i07D; Postes et télégraphes: Son amendement, présenté de concert avec plusieurs de ses collègues, tendant à améliorer la situation des facteurs de ville et des facteurs ruraux , p. 1099; Agriculture : Ses observations relatives à Vélevagedu troupeau algérien, p. 1093, 1102; Travaux pubUcs : Ses oibservaiiom relatives au projet de chemin de fer tCAlger à Laghouat, p. UOi).

SARRIBN (tf.) [SaAne-et-Lolre] , Vite- Président de là Chambre des Députés. — Préside, en eette qualité : la séance du 19 ttov&mbre 1896 (p. 887); et une partie de la séance du 3 déc«nbre (p. 796).

SACTUMIER (M.) [SelneJ. — Son décès est annoncé & la Chambre (p. 250).

SAUZBT (M. Mahc) [Ardèehe]. - SVxcuse de son absence (p. 2, 309, 1127].— Demande, en qualité de Happorteur, la déclaration de l'urgence du projet de loi por< tant modification à Tartlcle 4 de la loi du 15 Juillet 1880, sur le recrutement de l'armée (Hommes exclus de l'armée] fji. 4^;,

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