‹ Annales (volume 3)Chapitre 41 sur 210 · X'ONT PAS PRIS PART AU VOTE · texte numérisé non relu

X'ONT PAS PRIS PART AU VOTE

MM. Astima (colonel).

Babaud-Lacroze.

Iwumer (Paul).

fiabricUi .

Uaret (Henry).

Turigny.

ABSENTS PAR CONGÉ

MM. Barthou. Brisson (Henri) (Bouches-du- Rbùne;.

chaleil. Clament (Clément) (Dordogne).

Delarljre. DelégUse. Dupuy (Pierre).

Faurc (Firmin).

Gavinl {Antoine}. Gérald (Georges).

Jehanio. Jonnart.

Rlotz.

U Batul (de).

Maruèjouls. Millerand. Mortot.

Oâmoy (comte d'].

Pourteyron. Pugliesl-Conti.

Sarrazin. Saumande. Slreyjol.

Sur l'amendement de MM. Sibille et Roch à la f partie du quatrième paragraphe de l'article 4 ter du projet de loi relatif à la êéparation des Egtitet et de FEtat. (Béiultat du pointage.)

Nombre des votants. ^

Majorité ^solue 280

Pour l'adoption 290

Contre 268

La Chambre des députés a adopté.

ONT VOTÉ POUR

MM. Adam (Achille). Alsace (comte d'), prince d'Henin. Amodru. Ancel-Seitz. Anthime-Ménard. Arago (François). Archdeacon. Argeliës. Arnal. Aublgny (d'). Audlgler.

AulTray (Jules). Aynard (Edouard).

Babaud-LAcroze. Balitrand . Ballande. Bansard des Bois. Barrois, Bartissol. Baudryd'Asson (de). Beauregard (Paul) (Seine). Beauregard (de) (Indre). Beharelle. fienoist (de) (Meuse). Berger (Georges). Berry (Georges). Berthoulat (Georges). Bertrand (Paul) (Marne). Bichon. Bfenalmé (amiral). Bignon (Paul). Blschoffshehn. Bolssieu (baronde). Bonnovay. Bonté. Bonvalot. Borgnet. Boucher (Henry). Bouctot Bougère (Ferdinand). Bougère (Laurent). Bourgeois (Paul) (Vendée). Boury (de). Braud. Brice (Jules) (Meurthe-et-Moselle). Brice (René) {iUeet- Vilaine). Brindeau. Brisson (Joseph) (Gironde). BrogUe (duc de).

Cachet Catlarelli (comte). Caraman [comte de). Cardon. Carnot [François). Casteitane (comte Boni de). Castellane (comte Stanislas de). Castelnau (de). Catalogne. Gauvin (Ernest). Gavalgnac(Godefroy). Cazauvleiib. Cazeaux-CazeleL Ch^gne. Ctaambrun (marquis de). Charles Benolst (Seine). Chareuyer. Chastenet (Guillaume). Ctaaumet. Chavoiz. Chevalier. Cibiei. Claudlnon. Coache. Cochln (Denys) (Seine). Cochin (Henry) (Nord). Godet (Jean). Colin. Compayré (Emile). Congy. Constant (Emile) (Gironde). Gornudet (vicomte). Gorrard des Essarts. Coûtant (Paul) (Marne).

Dansette (Jules). Darblay. Daudé . Dèche . Delarosse (Jules). Deiaune (Marcel). Detbet. Delelis-Fanien. Delombre (Paul). Denis (Théodore). Déribéré-Desgardes. Deschanel (Paul). Dcsjardins (Jules). Dion (marquis de). Dormoy. Drako [Jacques). Dubuisson. Duclaux- Monteil. Dudouyt. Dulau (Constant). Dunalme. Duquesnel. Durand. Dutreil.

Elva (comte d'). Engerand (Fernand). Estourbcillon (marquis do 1').

Fabien-Ce sbron. Fabre (Léopold). Pailllot. Ferrette. Flandln (Ernest) (Calvados). Flandio (Etienne) (Yonne). Flayelle. Fleury-Ravarln. Flourens. Fontaines (de). Forest. Fouché. Fouquet (Camille). Fruchler.

Gabrlelli. Gaffler. Gailhard - Bancel (de). Gaillard (Jules). Galot (Jules), Galpin (Gaston). Galy-Gasparrou. Gauthier (de Clagny). Gautier (Léon) (Vosges). Gayraud. Gellé. Gentil. Gérard (baron) (Calvados). Gérard (Edmond) ( Vosges ). Gervaize ( Meurthe-et-Moselle ) . Ginoux-Defermon. Gonidec de Traissan (comte le). Gontaut-Blron (comte Joseph de). Goujon (Julien). Gourd. Grandmaison (de). Grosjean.

Groussau. Gulllain. GulUoteaux. Guyot de Villeneuve.

llalgouet [lieutenant- colonel du). Harriague Saint-Martin. Haudricourt. Hémon. Hubert Hugues (François) (Aisne).

Iriart d'Etchepare (d').

Jacquey (général). Jules JaluzoL JuleaLe-' grand (Basses-Pyrénées).

Kerjégu (J. de). Rrantz (Camille).

La Bourdonnaye (comte de). La Chambre, Lachièze. Lacombe (Louis). La Ferronnays (marquis de). Lamy. Laniet (Henri). Lanjuinais (comte de). Lannes de Montebello. Largentaye (Rloust de). Laroohe^onbert. La Rochethulon (comte de). Larquier. Lasles. Lauraine. LaurenQon. Laurens-^^tetet (marquis de). Laville. Le Rail. Lebaudy (Paul). Lebrun. Lefas. Lëglise. Legrand (Arthur). Le Hérissé. Lemire. Le Moigne. Lepelletler (Edmond). Lerolle. Leroy (Modeste) (Eure). Lespinay (marquis de). Lévls-Mirepoix (comte de). Leygueii [Georges) (l^t-et-Garonne). Limon. Loque. LiOzë. Ludre (comte Ferri de).

Mackau (baron de). Mahy (de). Maillé (de). Malizurd. Mando. Marot (Félix). Massabuau. Maure. Maurice Binder. Maurice Spronck.

Maussabré (marquis de). Michel (Adrien) (Haute-Loire). MllI (Louis). Mlllevoye. Miossec. Montaigu (comte de). Montalembert (comte de). Montjou (de). Morel (Victor) (Pasde-Calais). Motte. Moustier (marquis de). Mulac Mun (comte Aliiert de).

Nicolle. Noulens.

OUivier. Ornano [Cuneo d'). Ory. Ozun.

Pain. Pasquier. Passy [Louis). Paulmier, Pavie. Périer [Germain). Périer de Larsan (comte du). Perroche. Pichat. [>ins (marquis de). Pllchon. Pomereu (comte de). Poullan Prache . Pradet-Balade. Proust.

Quesnel. Quilbeuf.

Raiberti. Ramel (de). Raullne [Marcel).

Reilie (baron Ainédée). Reille (baron Xavier)^ Renault^Morlière. Réveillaud (Eugène). Rey (Emile). Rlbot Riotteau. Ripert. Robert Surcoût. Roch. Roche (Ernest) (Seine). Roche (Jules) (.\rdëche). Roger-Ballu. Rohan (duc de). Rosanbo (marquis de). Roscoat (vicomte du). Rose. Rougier. Rouland. Rousset (lieutenant-colonel). Rouvre (Bourion de). Rozet (Albin), nudelle.

Saint-Martin (de). Saint-Pol (de). Salles (Orne). Savary de Beauregard. Schneider [Eugène) (Saône-et-Loire) . Sibille. Siegfried. Suchetet.

Taililandier. Thierry. Thierry - Delanoue . Torchut. Tournade.

Vallée. Videau. Vigouroux. ViUault-Duchesnois. Vllliers.

ONT VOTâ CONTRE :

MM- Abel-Bemard. Albert-Le-Roy (Ardécfae). Albert-Poulain. Aldy. Allard. Andrieu. Antoine Gras. Arbouin. Aristide Brland. Armez . Astler. Astima (colonel) . Aubry. Augagneur. Aug6(Justin)(Hérault). Augé (Joanny (Loire). Authier.

Bachimont. Bagnol. Balandreau. Baron (Gabriel) ( Bouches-du-Rhône ). Basly . Baudet (Charles) (Gôtes-du-Nord). Baudet (Louis) (Eure-et-Loir). Baudin [Pierre). Baudon (Oise). Beauquier. Begey. Belller. Bénézech. Bepmale. Bérard (Alexandre). Bersez. Berteaux. Berthet. Bertrand [Lucien) [Drôme). Bienvenu Martin (Yonne). Bizot. Bony-Gisternes. Bouhey-Allex. Bourgeois (Léon) (Marne). Bourrât. Boutard. Bouveri. Boyer (Aotide). Bozonet. Breton (Jules-Louis). Brunard. Buisson (Ferdinand) (Seine). Bussiére. Buyat.

Gadenat. Calllauz. Camuzet Capéran. Cardet. Gamaud. Carpot. CasUllard. Caze (VAmond). Cazcneuve. Gère (Emile). Chabert (Justin) (Rhône). Chambige. Chainbon. Cha-

mertat. Gfaanal. Cbandloux. COanoz. Cbapufs. Charles Bos. Charles Chabert (Drdme), Cbaronnat. Charpentier. Chaussier. Chautemps (Alphonse) (Indr&^Loire). Chautemps (Emile) (Haute-Savoie). Chauviëre. CheDavaz- Ctëment (Harttnique). Clémentel. Cloarec Coehery (Georges). Coiiiard. Constaoa (Paul) (Ailler). Corderoy. Cornet (Lucien). Coulondre. Coûtant (Jules) (Seine). Couyba. CruppL Dasque. Dauxon. David (Albao) (Indre). David (PeFnand) (Haute-Savoie). David (Henri) (Loiret -Cher). Debaone (Louis). Debëve (François). Debussy. Deoker-David. Defontalne.

Defumade. Dejeante. Delame. Delcassé. Delmas. Delonde (Charles) (Seine). Deloncle (François) (Cochlnchtne). Delory. Den&oheau. Derveloy. Desfarges (Antoine). Deshayes. Devèze. Devllle (Gabriel). Devins. Dlsleau. Doumergue (Gaston). Dron. Dublef. Diifour ( Jacques ) . Dujardin - fieaumetz . Dumont (Charles). Dussuel.

EUei- Evrard. Emile Chauvin. Empereur.

Bscanyé. Etienne. Euzière.

Femand Brun. Féron. Ferrler. Fiquet.

Fitte. Foreloli. Fould ( Achille ). Fournter (François).

Gauvln. Gérault- Richard. Gervato (Seine). GervlUe-Rèache. Girod. Godet (Frédéric).

Goujat. Gouzy. Grosdidier. Grousset (Paschal). Guieysse. Gulngaad. Guyot-Dessaigne.

Henrique-Duluc. Holtz. Hubbard. Hugon.

Hugues (ClovlR) (Seine).

Isnard (Finistère). Isoard (Basses- Alpes).

Janet (Léon) (Doubs). Jaurès. Jcau Morel (Loire). Jeanneney. Jourdan (Louis). JudeL

Labussiëre. Lachaud. Lafferre. Lamendln.

Lanesaan (de). LassaUe. Letèvre. Leffet.

L«pez. Lesage. Le Troadec. Levet (Georges). Levraud. Leygue (Honoré) (Haute-Baronne).

Leygue (Raymond) (Haute-Garonne). Lhoplteau. Lockroy. Loup.

Magnlaudé. Martin (Louis) (Var). Mas.

Masaè. Haujan. Menier (Gaston). Mercier Jules). Merlou . MesHer. Messimy. Michel Henry) (Bouches-du-Rhône). Minier (Albert). Mirman. MoUard. MonteuUlart. Mougeot.

Muteau.

NoËl. Normand.

Pajot. Pasqual. Pastre. Paul Meunier.

Pellelan (Camille). Péret. Péronneau. Petit- Jean. Peureux. Plchery. Pierre Poisson.

Piger. Pllssonnier. Pressensé (Francis de). Puech. Pujade.

Rabier (Fernand). Ragot. Rajon (Claude).

Razimbaud (Jules). Régnier. René RanouH.

Bëville (Marc). Ridouard. RigaL Rouanet.

Rouby. Rousé. Ruau.

Sabaterie. Salis. Sandrique. Sarraut (Albert). Sarriea. Sauzède. Schneider (Charles) (Haut-Rhin). Selle (Nord) . Sembat . Sénac . Serres (Honoré). Simonet. Simyan. Steeg.

Tavé. Tenttng. Théron. Thlerry-Cazes.

Thivrier. Thomson. Tiphalne. Tourgnol.

Tournler (Albert). TrouUIot (Georges). Trouln.

Ursieur.

Vacherie. VaUlant. Vaseille. Veber (Adrien). Vlalls. Vigne (Octave) (Var). Vlgnâ (Paul) (HéranU). Villejean. VioUette. Vival. Vogell.

Zévaës.

Walter.

n'okt pas pris part au totb :

HM. Doumer (Paul).' Ferrero.

JumeL

Maret (Henry).

Turlgny.

AB8BNT8 PAR CONGK :

MM. Barthou. Brlsson (Henrli 'Bouchei-du- Rhûne).

Chaleil. Clament (Clément) (Dordogoc).

Delarbre. Deléglise. Dupuy (Pierre).

Faure (Firmln).

Gavini (Antoine). Gèrald (Georges^.

Jehanin. Jonnart.

Rlotz.

La Batut (de),

Maruéjouls. Mlllerand. Morlot.

Osmoy (comte d').

Pourteyron. Pugliesi-Gonti.

Sarrasin. Saumande. Sireyjol.

Dans le scrutin du 15 mal sur la prise en considération de l'amendement de M. Allard et plusieurs de ses collègues au projet de loi relatif à la séparation des Eglises et de l'Etat (.Article 4 nouveau) :

MM. Jean Moref (Loire) et Georges Levct Lotet-Garonne) déclarent qu'ils ont été portés par erreur comme •' n'ayant pas pris part au vote-, et qu'en réalité' ils avaient voté ■ contre ».

Dans le scrutin du 17 mal sur la deuili'i'if partie du premier paragraphe de l'article 1 h'n du projet de loi relatif A la séparatioD if> Eglises et de l'Etat- :

MM. Beharelle et Rose déclarent qu'ils ont Hi portés pa9 erreur comme ayant voté ■ pour et qu'en réalité Ils avaient voté « contre >.

CHAMBRE DES DÉPUTÉS

1. — CommnnicatloD d'une demande d'Interpellation de M. MUlevoye Bur les mesures que l'administration des beaux-arts compte prendre ou proposer & la Chambre : 1" pour faToriser les développements de l'art lyrique et dramatique ; S« pour appuyer la création des théfttres populaires. — Sur la fixation de la date : MM. Lucien Millevoye, Dujardln-Beaumetz. souA-seerétaire d'Etat des beaux-arts. Jonction à la discussion du budget des beauxarts de l'exercice 1906.

Communication d'une demande d'interpellation de M. Mirman sur les résultats de l'enquête administrative ouverte récemment, à la suite d'allégations dirigées dans la séance du 8 avril dernier, contre un instituteur laïque du département de la Uarue : MM. le ministre de l'instruction publique, Mirman, Perrocbe.

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