‹ Annales (volume 3)Chapitre 54 sur 210 · PROCÈS- VKRDAL · texte numérisé non relu

PROCÈS- VKRDAL

M. Lucien Cornet, Vm des secrélaircs, donne lecture du procès- verbal de la séance d'hier.

IL le président La parole est à M. Congy sur le procès-verbal.

M. Albert Congy. C'est par suite d'une erreur matérielle que je suis porté au JonrtuU officiel comme ayant voté « contre » tlans le scrutin sur le premier paragraphe de l'article 5 du projet de loi relatif à la séparation de» Eglises et de l'Etat J"6Uia présent; j'ai mis moi-même dans i ume un huUetin blanc en faveur de ce paragraphe.

M. le président 11 n'y a pas d'autre oIh serratlon sur le procès-verbolf . . .

Le procès-verbal nst adopté.

S.-- EXGV88

BL to président H. Cochery s'excuse de

ne pouvoir, pendant quelques jours, assister aux séances dû la CUiombre.

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