EXCUSE
M. le préiident M. Vogeli s'excuse de ne pouvoir assister h la fln de la présente séance.
6. — reprise de la disgl-ssion st^r t.e projet et les propositions de loi concernant la séparation des églises et de l'État
La Chambre entend sans doute remettre
à une prochaine séance la suite de la discussion?
A gauche. Non ! non! Continuons!
M. Marcel Sembat Beaucoup de nos amis de la gauche sont d'avis qu'étant donné l'effort que nous avons fait et qui nous a été imposé, nous devons Unir Tarticle 6 ce soir. {Applaudissements à l'extrême gauche.)
L'orateur précédent a déclaré, en montant à la tribune, que son amendement avait été discuté hier et aujourd'hui. Eh bien! nous trouvons que l'article 6 et les amendements ayant été tous discutés, si on veut voter, on le peut, et nous demandons à tout lt< monde de voter sur l'article 6. {Applaudixsements à l'extrême gauche et sur diren bancs.)
H. le président La parole est à M.
Charles Benoist.
M. le comte de Lanjninais. Nous demandons la remise à une prochaine séance.
M. le président La parole est à M. Charles Benoist.
M. Charles Benoist Je voudrais simplement faire observer à la Chambre que, s'il ne s'agissait que d'un seul scrutin, onpou^ rait accéder à la demande de notre collègue M. Sembat ; mais tel n'est pas le cas ; nous ne sommes pas placés immédiatement en face du vote sur l'article 6.
A gauche. Mais nous y arrivons !
H. Oharïes Benoiat II y a encore cinq ou six amendements sur l'article 6 ; il faut bien que ces amendements puissent être soutenus, car tl va sans dire que vous n'avez pas l'intention d'étrangler la discussion. ijnterruptions à Vextréme gauche.)
BC. Marcel Sembat Ils sont discutés.
M. Charles Benoist Pas du tout, ils ne sont pas discutés!
M. Dasque. Ils le seront
M. François Foniniar. Ce n'est pas sérieux ! {Bruit,)
M Charles Benoist Ce qui n'est pas sérieux, c'est l'attitude de la majorité de cette Chambre. Ce qui n'est pas sérieux, c'est une journée de travail aussi prolongée que vous, socialistes, vous imposez aux employés de la Chambre. {Applaudissements au centre et à droite.)
A l'extrême gauche. C'est voua qui l'avez imposée,
M. Charles Benoist Ce qui n'est pas sérieux, c'est de demander que cette séance se prolonge encore. (Applaudissements mi centre et à droite.)
A Vextrême gauche. C'est du battage !
M. le président II n'y a aucun intérêt à ce que cette discussion, qui s'est poursuivie jusqu'ici dans les meilleures conditions...
M. Gustave Rouanet. Vous jouez une farce, monsieur Benoist
M. le président. Vous n'avez pas la parole en ce moment, monsieur Rouanet.
H. Charles Benoist. Vous parlez sans doute, monsieur Rouanet tles exercices de la délégation des gauches.
M. Gustave Rouanet C'est une farce de voire part, après avoir demimdé un scrutin
à la tribune, de prétendre que nous voulons ] imposer une journée de travail trop prolongée aux employés de la Chambre.
.4 droite. Mais oui, vous le faites.
A l'extrême gauche. C'est une comédie!
M. 1« présictont La Chambre peut faire ce qu'elle veut, mais elle me paraît entrer dans une voie qui n'est pas la meUleiu^ pour aboutir.
La parole est à M. Charles Benoist.
M. Charles Beaoiat La farce, c'est de prétendre, & neuf heures et demie du soir. . .
A Vexirême gauche. Il n'y a pas d'heure pour les braves !
M. OharlsB Benoist. . . . faire voter sur rinq ou six amendements et sur un texte . Il n'y a qu'une chose raisonnable...
M. Albert-Le-Roy. Nous discutons depuis trois semaines.
M. Cbarles Benoist. Je ne vous entends pas, monsieur Albert-Le-Roy.
Je dis qu'il n'y a qu'une chose raisonnable, c'est de remettre en tête de Tordre du jour d'une prochaine séance la discussion et le vote sur les amendements et sur l'article 6.
Je ne parle pas pour le plaisir de parler; c'est une satisfaction que vous rendez trop légère. Je fais simplement cette proposition ferme que la Chambre décide de remettre à tine prochaine séance la suite de ce débat. (Réclamations à gauche. ~ Applaudùsemenls au centre et à droite.)
M. le président On propose de renvoyer à une séance ultérieure la suite de la discussion.
Je consulte la Chambre.
Il y a une demande de scrutin, signée de MM. Ferrero, Delory, AUard, Jules Coûtant, Antide Boyer, Lamendin, Gasiy, Bepmale, Selle, Razimbaud, Izoard, Dejeante, Vaillant, Bouveri, Dufour, Rousé, Bônézech, Chauvière, Desfarges,Colliard, Ghenavaz,6ouhey- Altex, Cardet, Sembat, etc.
Le scrutin est ouvert.
(Les votes sont recueillis. - MM. les secrétaires en font le dépouillement.)
H. le président. MM. les secrétaires me font connaître qu'il y a lieu de faire le pointage des votes.
II va y être procédé.
La séance est suspendue pendant cette opération.
(La séance, suspendue à neuf heures trente-cinq minute8,est reprise k dix heures moins cinq minutes,)
M. le président. Voici, après vt^riflcation, 1»? résultat du dépouillement du scrutin :
Nombre des votants : 54t
Majorité absolue 271
Pour l'adoption 277
Contre 20i
La Chambre des députés a adopté. {Ap~ plaudiuementt à droite.)
1905, — DÉP., SESSION OBD. — ANNALES, T. II. (NOUV. SÉRIE, ANNALBS, T. 70).