ÉLECTIONS

Discussion sur la prise en considération de. la proposition de loi de M. ftenê Gob'let et plusieurs de ses collègues, ayant pour

objet le rétablissement du scrutin de liste [29 octobre] (p. 162). Sont entendus MM. Barthou, Ministre de l'Intérieur, Goblet. — La proposition est prise en considération

[ibid.).

29 juillet 1697.

Jura. Arrondissement de Saint-Claude. — Rapport, par M. Brindeau, et admission de M. Jobkb [23 octobre] (p. 6i).

29 août 1897.

Finistère. 3* circonscription de Brest. — Rapport, par M. Jules Brice, et admission

de M. Gayraud [9 novembre] (p. 319).

19 septembre 1897.

Charente - inférieure. Arrondissement de Joniac. — Rapport, par M. Bourcy, et admission de M. Pommeray [23 octobre] (p. 63).

10 octobre 1897.

Sèvres (Deux-). Arrondissement de Bressuire. — Rapport, par M. Fouquet, et admission de M. Savary de Beaureoard [21 octobre] (p. 14).

17 octobre 1897.

Saône (Haute-). Arrondissement de Ve~ soul. = Rapport, par M. Augé, et admission de M. Bontbmps [il novembre] (p. 327).

1A novembre 1897.

Seine-Inférieure. 1" circonscription du Havre. — Rapport, par M. Arthur Legrand, concluant à la validation de l'élection de M. Rispal [6 décembre] (p. 810). — Discussion Immédiate {ibid.). Sont entendus : MM. Hubbard, Barthou, Ministre de Clntérieur; Arthur Legrand, Rapporteur.

— M. Hubbard présente une demande d'enquête (p. 821). Elle est rejetée, au scrutin {ibid.)', liste des votants (p. 836). M. Rispal est admis (p. 821).

EMILE ItTL-LiÈN (M.) [Loir-et-Cher]. -~ Son rapport sur une pétition (p. 159). — Obtient un congé (p. 395). — S'excuse de son absence (p. 808).

EMPRljNTS B'ï^fTËîlÉT toCÀÎi (i).

Aix-les-Bains (Ville d') [Pavage en bois de la place Carnot]. — Adoption [2 décembre] (p. 710).

• Alpes (Basses-) [ChemiUB vicinaux]. — Adoption [14 décembre] (p. 986).

Alpes -Maritimes. — 1 [Chemins vlcinauxl. — Adoption [30 novembre] (p. 677).

* (i)' Les projets de loi précèdes dans cet article «l'un astérisque oui pour objet d'autoriser i 1* fois un emprunt et une Imposition extraordinaire. *

TABLE ANALYTIQUE

2 — [Adduction d'eau potable]. — Adoption [3 décembre] (p. 742).

Ardbche * 1 — [ Chemins vicinaux ] . — Adoption [30 novembre] (p. 676).

2 — [Construction d'une caserne de gendarmerie.— Adoption [14 décembre] (p. 986).

Ariêqe [Chemins vicinaux]. — Adoption [6 décembre] (p. 808).

•Aube [Chemins vicinaux]. — Adoption [30 novembre] (p. 676).

*Aude [Chemins vicinaux]. — Adoption [30 novembre] (p. 676).

Bar-le-Duc (Ville de) [École primaire de garçons].— Adoption [18 décembre] (p. 1136).

Belfort (Ville de) [Travaux d'intérêt local]. Adoption [3 décembre] (p. 743).

* Calvados [Chemins vicinaux]. — Adoption [14 décembre] (p. 986).

Cambrai (Ville) {Chemin de fer de Marquion à Cambrai]. — Adoption [20 décembre] (p. 1182).

Cantal [Chemins vicinaux]. — Adoption [30 novembre] (p. 676).

• Chambéry (Ville de) [Travaux d'intérêt local]. — Adoption [2 décembre] (p. 710).

Charente [Chemins" vicinaux]. — Adoption [6 décembre] (p. 808).

* Chatellerault (Ville de) [Travaux d'intérêt local]. — Adoption [22 novembre]

* Chaumont (Ville de) [Service des eaux].

— Adoption [21 décembre] (p. 4207).

Cholet (Ville de) [Construction d'un pavillon à l'hôpital]. — Adoption [21 décembre] (p. 1207).

• Constantine (Département dè) [Conversion d'un emprunt]. — Adoption [29 novembre] (p. 644).

Corrb?e* 1— [Construction d'une caserne de gendarmerie à Brive]. — Adoption [14 décembre] (p. 986).

• 2— [Caserne de gendarmerie d'Ussél].

— Adoption [14 décembre] (p. 986).

• 3 — [Chemins vicinaux]. — Adoption [14 décembre] (p. 986).

* 4 — [Chemin de fer de FelLetin à Ussel].

— Adoption [21 décembre (p. 1206).

* Creuse [Chemin vicinaux]. — Adoption J21 décembre] (p. 1206).

• Dinan (Ville de) [Distribntipn d'eau], t Adoption [22 novembre] (p. 533).

DoRtropNB tCbeinmff vicinaux]. — Adoption [3 décembre] (h. 742).

2— [Tramway de Pérlgueux à Vergt]. — Adoption [3 décembre] (p. 742).

Finistère [Chemins vicinaux]. — Adoption [6 décembre] (p. 808).

Gard [Chemin de grande communication]. — Adoption [14 décembre] (p. 988).

• Garonne (Haute-) [Réparation de désastres causés par les inondations]. — Adoption [5 novembre] (p. 214).

Gers [Réparation de dégâts des inondations]. — Adoption [5 novembre] (p. 214).

Gironde [Chemins vicinaux]. — Adoption [3 décembre] (p. 742).

'HaLLuin (Nord) [Travaux d'Intérêt local].

— Adoption [8 novembre] (p. 278).

Illê-bt-Vilaine. *i — [Tramway de Paramé à Cancale]. — Adoption [8 novembre]

*2 — [Chemins vicinaux]. Adoption [21 décembre] (p. 1234).

•Indre. [Chemins vlclnauxj. — Adoption [3 décembre] (p. 742).

Isère [Chemins vicinaux]. — Adoption

[30 novembre] (p. 677).

Loire (Haute-) [Chemins vicinaux";. — Adoption [3 décembre] (p. 741).

Lot [Chemins vicinaux]. — Adoption [3 décembre] (p. 742).

•Lozère [Chemins vicinaux]. — Adoption [21 décembre] (p. 1207).

Manche [Chemins vicinaux]. — Adoption [3 décembre] (p. 741).

Mayenne (Dép. de la) [Chemins vicinaux].

— Adoption [3 décembre] (p. 740).

Montluçon (Ville de) [Travaux divers]. — Adoption. [5 novembre] (p. 215).

Morbihan [Chemins vicinaux]. — Adoption [3 décembrej (p. 740).

Mobtaoanem (Ville de) [Construction du port]. — Adoption [11 novembre] (p. .326).

•Nièvre [Chemins vicinaux]. — Adoption [14 décembre] (p. 987).

Orne [Chemina vicinaux]. — Adoption [30 novembre] (p. -677).

Paris, voy. l'article Paris (Ville de).

Puy-de-Dôme [Chemins vicinaux], — Adoption [18 décembre] (p. 1136).

•Pyrénées (Basses-) [Chemins vicinaux].

— Adoption [3 décembre] (p. 741).

•Pyrénées (Hautbs-J [Chemins vlclnauxj»

.— Adoption [3 décembre] (p. 741).

• 'Pyrénées -Orientales [C-hérnîne vicinaux]. — Adoption [14 décembre] (p. 987).

•Saint-Dié (Ville de) [Travaux divers]. — Adoption [9 novembre] (p. 306).

•Saint-Quentin (Ville de) [Dépenses d'Intérêt communal]. — Adoption [21 décembre]

Saône-et-Loire [Chemins vicinaux]. - Adoption [3 décembre] (p. 740).

'Savoie [Chemins vicinaux]. — Adoption [3 décembre] 4p. 743).

Seine-inférieure [Chemins vicinaux]. — Adoption [3 décembre] (p. 741).

Sèvres (Deux-) [Chemins vicinaux]. — Adoption [30 novembre] (p. 676).

Tarn [Chemins vicinaux]. — Adoption [3 décembre] (p. 740).

Tulle [Construction d'un théâtre]. — Adoption [20 décembre] (p. 1182).

Vauclusb. *1 [Chemins vicinaux].— Adoption [30 novembre] (p. 676).

*2 — [Travaux neufs des routes départementales]. — Adoption [3 décembre] (p. 740).

ENSEIGNEMENT. — Voy. INSTRUCTION