I. — Composition des Commissions

30* Commission (F. n4 521 ; J. 0., p. 5922). 34' Commission (F. n» 542; J. 0., p. 6578).

ET SUR LESQUELLES LES RESOLU- TIONS PRISES PAR LES COMMISSIONS SONT DEVENUES DÉFINITIVES, AUX TERMES DE L' ARTICLE 66 DU REGLE- MENT.

Achtlll-Semati-ben-Mouloud et El-Hacène- Djeziri-Mahmoud-ben-Hamou à Constantin e (Algérie) [M. Fleurt-Ravarin, Rapporteur] (p. 374). — Ah me d-Abesse-b en- Abdallah , ancien militaire à Krloule (Constantlne) [M. Bbauquier, Rapporteur) (p. 946). — Abd-el-Kader-ben-Mohamed- Damardji, ancien convoyeur du corps expéditionnaire de Madagascar, à Alger [M. Marfan, Rapporteur] (p. 948). — Alger (la Société de Géographie d') [M. Jules Baron, Rapporteur] (p. 947). — Algérie (Des indigènes des douars Menaneda et Kouabll, commune de Mekerra, province d'Oran) [M. Clapot, Rapporteur] (p. 377). — Algérie (Des indigènes du douar de Kalaa, commune mixte de l'Hillil, arrondissement de Mostaganem, province d'Oran [M. Jules Baron, Rapporteur] (p. 947). — Augier, à Tiberguent, commune mixte de Fedj-M'rala (Constantlne) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 949). — Autrevllle [Meurthe-et-Moselle] (Des conseillers municipaux de la commune d') [M. Genoux - Prachée , Rapporteur] (p. 159).

Bachelet à Toulon [M. Henri Blanc, Rapporteur] (p. 673). — Ben- Arah-b en- Allouaben-Youisef à Bl-Millah (Constantlne) [M. Clapot, Rapporteur] (p. 302).-- Bengouninâ-Djelloul-Ould-el-Hadj-Menouar à Tiaret (Oran) [M. le marquis de la Fbrronnays, Rapporteur (p. 60). — Benkraled-Bedra-ben- Abdallah, au village nègre d'Oran [M. Marfan, Rapporteur] (p. 948). — Blnot à 111e des Pins (Nouvelle-Calédonie) [M. Jules Baron, Rapporteur] (p. 947). — Bosant à Champigny (Seine) [M. Jules Brice, Rapporteur] (p. 301). — Bourbourg (Nord) (La Société d'agriculture de) [M. Bbauquier, Rapporteur] (p. 946). — Bourné (La dame) à Paris [M. Jullien, Rapporteur] (p. 159). — Bouzédi-Tahar-ben-Amar du douar Azérou- M'béchar, commune de l'Oued- Soumman, cercle de Bougie (Constantlne) [M. Jules Baron, Rapporteur] (p. 947). — Braham-ben- Aïcha à Cherchell (Algérie) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 949). — Brahim-ben-Aïcha à Cherchell (Algérie) [M. le marquis de la Fbrronnays, Rapporteur] (p. 301). — • Brierre dr Bolsmoat à Boiuaréa (Algérie) . M. Fleurt-Ravarin, Rapporteur] (p.- 374).

Cabannes à Ûrléansville (Algérie) [M.

Flbury-Ravarin, Rapporteur] (p. 874). — Cassayre à Paris [M. le marquis de la Fbrronnays, Rapporteur] (p. 61). — Chamraïaben-Abdelkader-ben-Grada A Oran [M. Marfan, Rapporteur] (p. 948). — Christ, capitaine de cavalerie en retraite, à Lyon [M. Gbnoux- Prachêb, Rapporteur] (p. 359). — Clemenceau (Les époux) à Millepied-des-Ponts-de- Cé (Maine -et -Loire) [M. Henri Blanc, Rapporteur] (p. 673). — Combattants de 1870-71, domiciliés à Châtellerault (Vienne) [M. Sibills, Rapporteur] (p. 60).

Dijon (La Chambre de Commerce de) [M. Jules Baron, Rapporteur] (p. 948). — Doubs (Habitants de diverses communes du) [M. Gbnoux-Praûhéb, Rapporteur] (p. 159).

— Duplessis (François), cultivateur à Ara* mon (Gard). M. Jules Brick, Rapporteur] (p. 301 )« — Duval et Gavarry, propriétaires à Bernières-sur-Mer (Calvados) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 948).

Kl-HadJ- Ahmed, ancien gardien de nuit du 3* arrondissement d'Oran [H. Marfan, Rapporteur] (p. 949); — Fathma-ben-Bouzaam-ben-Meki (La dame) au village nègre (Oran) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 948).— Fillppi (Ange-Dominique) à Tox (Corse) [M. Bbauquîer, Rapporteur] (p. 946). — Fournier à Taraseon [M. le marquis de la Fbrronnats, Rapporteur] (p. 801). — Frétel, conservateur des hypothèques en retraite à Bergerac [M. Bbauquîer, Rapporteur] (p. 946). — Frlrlon, détenu à l'asile d'aliénés de Quatre-Mares (Seine-Inférieure) [M. Gbnoux-Prachéb, Rapporteur] (p. 159).

Gaessler-Noirot à Paris [M. Jules Brice, Rapporteur] (p. 300). — Gaillard (La dame) à Paris [M. de Mahy, Rapporteur] (p. 377).

— Gardes champôtres de l'arrondissement de Saint-Pons (Hérault) [M. Paulmibr, Rapporteur] (p. 378).

Jeanne à Grandchamp (Ardennes) [M.

Beauqcibr, Rapporteur] (p. 946).

Labbé (M. l'abbé) au Bayle (Lot-et-Garonne) [M. Pavlmibr, Rapporteur] (p. 304).— Lacroix, ex-marchand dt bois, à Tressus- Chaumont (Jura) [M. Genoux-Praghée, Rapporteur] (p. 159). — Le Botéol (La dame veuve) à Brest [M. Paulmibr, Rapporteur] (p. 674). — Ledeuil d'Enquin à Etaples ( Pas-de-Calais ) [M. Sibille, Rapporteur] (p. 60). — Legrand (La dame veuve) à Deuil (Seine-et-Olse) [M. le marquis ds la Fbrronnays, Rapporteur] (p. 301). — Lejéas (Le comte) et le sieur Fleury, conseillers municipaux à Aiserey (Côte-d'Or) [M. le comte de Pontbriand, Rapporteur] (p. 301).

— Levin, journalier à Lombres (Nord) [M. Pontaillié, Rapporteur] (p. 302). — Limoges (Les ouvriers civils et ouvrières des magasins administratifs de la guerre

TABLE ANALYTIQUE

[M. Roch, Rapporteur] (p. 376). — Luyer (Le) à Paris [M. db Maht, Rapporteur] (p. 375).

Mandoul, receveur des douanes en retraite, à Cette (Hérault) [M. Bbauquîer, Rapporteur] (p. 946). — Maffre, sage-femme a Sérignan ( Vaucluse) [M. Jules Brice, Rap> porteur] (p. 300).

Pàque, détenu à l'asile des Quatre-Mares (Seine-Inférieure) [M. Bbauquîer, Rapporteur] (p. 946). — Pelzer à Paris [M. le marquis de la Fbrronnats, Rapporteur] (p. 302). — Perrochaux, expert-géomètre à Ploërmel (Morbihan) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 949). — Plceot à Vannes (Morbihan) [M. Jules Baron, Rapporteur] (p. 947). — Pieux à Ouveilhan (Aude) [M. Bbauquîer, Rapporteur] (p. 947). — Pisanl, sujet maltais, à Guelma (Algérie) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 948). — Poissonnier des Perrlères, homme de lettres, à Paris [M. Paulmibr, Rapporteur] (p. 302). — Postes et Télégraphes (Agents des) des Hautes-Pyrénées, de Toulon, d'IUe-et-VUalne et de Rennes (M. le comte de Pontbriand, Rapporteur] (p. 300). — Poujoulat (La dame yeuve) propriétaire au Fondouck (Algérie) [M. le marquis de la Fbrronnays, Rapporteur] (p. 302).

Regrain, instituteur a Taxat-Senat (Allier) [M. le oomte de Pontbriand, Rapporteur] (p. 674). — Ribault, ancien instituteur à Rennes [M. Bbauquîer, Rapporteur] (p. 947).

— Rolland, cultivateur à Sablonceaux (Charente-Inférieure) [M. Guiqkard, Rapporteur] (p. 302).

Saade-Salab-ben-Hadjl, ancien tirailleur à Constantlne (Algérie) [M. le marquis de la Fbrronnays, Rapporteur] (p. 60). — Seine- Inférieure (Comité central démocratique ouvrier) [M. Paulmibr, Rapporteur] (p. 304).

— Souka (La dame veuve) à AubervllUers (Seine) [M. Jules Brice, Rapporteur] (p. 30i).

Valssade (La veuve) à Marseille [M. Bbauquîer, Rapporteur] (p. 946). -- Volère à Toulon [M. Clapot, Rapporteur] (p. 377).

Wattecamps à Paris [M. Cesar-Laîné,

Rapporteur] (p. 2ii).

PÊTROT (M. Albert) [Seine]. — Son décès est annoncé à la Chambre (p. 934).

PHILIPON (M.) [Ain]. — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Instruction publique : son amendement, présenti de concert avec d'autres Députés, tendant à relever de 50,000 fr. le crédit du chapitre 52 [Rourses nationales d'enseignement primaire supérieur] p. 652 ; Amendement de MM. Berteaux et A. Bérard

à l'article 50 bis concernant la création d'écoles et d'emplois, p. 692; Beaux-Arts : tes observations sur le chapitre 37 [Monuments historiques] relatives à des droits Centrée qui seraient perçut dans quelques, monuments historiques, p. 824).

PHILIPPE (M.), Directeur de Vhydraulique agricole. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pfour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (p. 398).

PICARD (M) Commissaire général de l'Exposition universelle de 4900. — Est nommé Commissaire du gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (p. 306).

PIOHON (M. Louis) [Finistère]. - Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1898 (Travaux publics: son amendement tendant à supprimer le chapitre 5 et à augmenter de 272,000 fr. le crédit du chapitre 3 [Personnel des Ponts et Chaussées] pour y comprendre les ingénieurs et sous-ingénieurs, p. 964).