‹ Annales (volume 2)Chapitre 2 sur 79 · SÉNAT. — IN EXTENSO · texte numérisé non relu

SÉNAT. — IN EXTENSO

En conséquence, je déclare ouverte la session extraordinaire du Sénat.

Le décret sera inséré au procès-verbal et déposé aux archives.

Aux termes de Farticle il de la loi constitutionnelle du 16 juillet 1875, le bureau du Sénat est élu, chaque année, pour la durée de la session et pour toute session extraordinaire qui aurait lieu avant la session ordinaire de rannée suivante.

En vertu de cette disposition, les membres du bureau élus pour la session de 1890 resteront en fonctions, et le Sénat se trouve ainsi constitué.

TIRAGE AU SORT DES BUREAUX

M. le président. L'ordre du jour appelle le tirage au sort des bureaux.

Il est procédé h cette opération.

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