Blarier. Je demaudo la parole

Voix nombreuses» A demain I —A lundi I

M. Blavier. Messieurs, je devrai parler un peu longuement. [A lundi!)

M. le président. On demande la remise de la discussion? (Oui! oui!) Je consulte le Sénat.

(La remise de la discussion est prononcée.)

RÈGLEMENT DE L'ORDRÊ DU JOUR

M. le président. Quel jour le Sénat veutil se réunir?

Voix diverses. Lundi! — Demain!

M. Buffet. Demain, c'est dimanche.

(Bruit.)

M. le président. On propose deux jours, lundi et demain.

Je mets aux voix, selon l'usage, le jour le plus éloigné, c'est-à-dire lundi.

(Après une première épreuve, déclarée douteuse, le Sénat décide, par assis et levé, que sa prochaine séance aura lieu lundi.)

M. le président. A quelle heure le Sénat veut-il ouvrir sa séance ?

Sur divers bancs, A une heure! —A midi !

M. le ptréfliâflnt. Des deux heures qui sont proposées, je mets aux voix la plus éloignée, c'est-à-dire une heure.

(Le Sénat décide qu'il ouvrira saprochaine séance à une heure.

M. le président. Voici quel serait l'ordre du jour :

Tirage au sort des bureaux.

Suite de la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1891.

Chambre des député, relatif à l'émission de rentes 3 p. 100 et de rentes 3 p. 100 amortissables, et au remboursement de diverses obligations du Trésor.

Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à établir d'office une imposition extraordinaire sur la commune de Monieux (Vaucluse).

Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députes, tendant à autoriser la ville de Marseille à s'imposer extraordinairement.

Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet:

1° de maintenir à ta disposition du service vicinal les reliquats qui deviendront disponibles au 31 décembre 1890 sur les fonds d'avance de la caisse des chemins vicinaux ; 2*» de régler le mode d'emploi de ces reliquats.

1" délibération sur le projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique rétablissement, dans le département du Finistère, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local.

Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Emile Lenoël et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'obliger le bailleur qui revendique des bestiaux que le fermier a vendus sur une foire ou un marché, à rembourser aux acheteurs de bonne foi le prix qu'ils ont payé.

Il n'y a pas d'opposition?. . .

L'ordre du jour est ainsi réglé.

Personne ne demande la parole?. . .

La séance est levée.

(La séance est levée à sept heures moins vingt minutes.)

fixation du budget général des.dëpetiaiai^t des recettes de lexercice, 1891. (N** 21 et 27, session extraordinaire 1890. — M. Ernëàt Boulanger, rapporteur.)

Discussion du projet de loi, adopté parU Chambre des députes, relatif à l émisslsu de rentes 3 p. 100 et de rentes 3 p. 100 amortissables et au remboursement de diverses obligations du Trésor. (N" 22 et 28, session extraordinaire 1890.— M. Boukmger, rapporteur.)

Discussion du projet de loi, adopté nar la Chambre des députés, tendant a établir d'ofilce une imposition extraordinaire sur la commune de Monieux (Vaucluse). (N<»i4^ fascicule 56, et 147, fascicme 62, sessioa extraordinaire 1890. — - M. Jean Macé, raj^porteur.)

Discussion du projet de loi, adopté parla Chambre des députés, tendant à autoriasT la Tille de Marseille à s'imposer extraordlf nairement. (N«« 189, fascicule 56, et 148, fascicule 63, session extraordinaire lb90.— M. Le Monnier, rapporteur.)

Diseussion du projet de loi, adopté par la Chambre dés députés, ayant pour objet :

1* de maintenir à la disposition du service vicinal les retiooata qui deviendront disponibles au 31 êêcembrn idBd ftnr lés fonds d'avance de la caisse des chemioa vidnaoi; Z^ de régler le mode d'emploi de d»s vril* quâts. (N»» 17 et 33, eeesion extraordinaire 1890. ^ M. de Veminac, rapporteur.)

1« délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayaut pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département éa Finistère, d'un réseau de chemins de f^ d'intérêt local. (N« 15 et 25, session extraordinaire 1890. — M. Adolphe Cochery, rapporteur.)

Discussion sur la prise en considération de la proposition de lot de M. Emile Lenoël et plusieurs de ses collègues, ayafit pour objet d'obliger le bailleur qui revendique des bestiaux, que le fermier a vendue sur une foire ou tm marché, à rembourser aux acheteurs de bonne fol le prix qafls ont payé. (N" 6, et 31, session extraorélnaire 1890. •— M. Guéiln, rapporteur.

Ordre du Jour du lundi 22 décembre.

A une heure, séance publique.

Tirage au sort des bureaux.

Suite de la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant

Annexes an prooès-rèrbal de la •éanèe du samedi 20 décembre*

SCRUTIN

Sur Vamendement de MM. le marquis éi Carni^ le baron de Lareinty, le général comte Bsidvent de la Viltesboiénet, Decroix, le eomU iù Tréveneuc, de Béjarry et (HUvier au dl«pitre li du budget du ministère de la guerre (f «* section^ service ordinaire). — Budget général des dépenses et des recettes de f exercice 1891.

Nombre des votants 217

Majorité absolue « 124

Pour Tadoption 62

Contre 185

Le Sénat n'a pas adopté.

ONT VOTÉ POUR

MM. Andignè (général marquis d'}. Anslê- Beaumanoir (marquis de 1'). Arnandean (général). Audiffret-Pasquier (duc d'). Andréa de Kerdrel.

Baragnon (Louis-Numa). Barthëlemv-Saint- Uilalre. Beauchamp (de). Bëiarry (de). Blt6, (Alfred). Bocher. Brémond d'Ars igônéi^ marquis de). Brun (Lucien).

Callac (comte de). Canrobert (maréelMl).

Carné (marquis de). Ghadois (colonel ds).

Chesneiong. Clément (Léon).

Decroix. DelbreU. Delsol Dumon. Dutreil (Paul).

Espiventde la VUlesbolsnet (génial c(»nt6j;

Fresaean.

Gailly. Guibourd de Luzinais.

Halgan (Emmanuel). Halna du Fretay (amiral). Havrincourt (marquis d'). Uuon de Penanster.

Rrantz.

Lacave-Laplagne. Lacombe. Ladmirault (général de). Xareinty (baron de). La Sicotiëre (de). Laubespin (comte de). Le Breton. Le Guen. Llbert. Lizot.

Martel. Mayran. Monneraye (comte de la).

Montaignac (amiral marquis de). Montesquiou- Fezensac (duc de).

OUivier (Auguste).

Paris. Pouyer-Quertier.

Raismes (de). Renault (Léon).

Saisy (Hervé de). Savigny deMoncorps (comte de). Soubigou.

Théry . Tréveneuc (comte de).

Vallée (Oscar de). Yeroa (amiral). Villegontier (comte de la).

Wallon.

ONT VOTÉ CONTRE

MM. Allègre. Arago (Emmanuel). Astor.

Barbedette. Barbey. Bardoux. Barne.

Barthe (Marcel). Bérenger. Bergeon. Bernard. Berthelot. Bizot de Fonteny. Blanc (Xavier). Bordes-Pagës. Boulanger (Ernest).

Bouteille. Bozérian. Brossard. Bruel. Brunon.

Cabanes (Joseph). Caduc. Camparan. Cam-

genon (général). Casablanca (de). Cazot (Jules). haix (Cyprien). Chalamet. Cnantemille. Chardon. Chaumontel. Chauveau (Franck). Chiris.

Chovet. Claeys. Clamageran. Cochery (Adolphe), Combes. Combescure (Clément). Gonstans. Corbon. Cordier. Cornil. Goste. Couturier. Cuvinot.

Danelle-Bemardin. Darbot. Daumas. Dau-

8hin. Decauville (Paul). Demiautte. Demôle.

enormandle. Develle (Edmond). Devès (Paul).

Diancourt. Dide. Didier (Henry). Dietz- Monnin. Dufay. Dufraigne. Durand. Duso- Uer (Alcide).

Escarguel.

FalUères. Fayard. Ferrouillat. Forest. FoucherdeCareil. Fousset. Frédéric Petit. Fréry. Freycinet (de). Frézoul.

Gaillard (Gilbert). Garran de Balzan. Garrigat. Garrisson. Gaudy. Gayot (Emile) (Aube).

Gent. George. Géry-Legrand. Girard (Alfred).

Girault. Gouin. Goujon. Guichard (Jules).

Gayot. Guyot-Lavaline.

Haulon. Hugot (Côte-d'Or). Huguet (A.).

Uumbert.

Isaac.

Jacques. Jametel. Jean Macé. Jobard.

Journault.

Kiener.

Labiche (Emile). Lacaze (Louis). Lades- Goat. Lafond de Saint-MUr (baron). Laroche.

Lavergne (Bernard). Lavertujon. Lecherbonnier. Lecler. Leliévre. Le Monnier. Leroux (Aimé). Lesueur. Lisbonne. Loubet. Louriies. Luro. Lur-Saluces (comte Henri de).

Madignier. Magnin. Malézieux. Marquis.

MarUn (Félix), llartin (Georges). Mathey (Alfred). MauRuin. Maze (Hippolyte). Mazeau. Mercier? Merlin (Charles). Mestreau.

Millaud (Edouard). MUUard. Morel. Moreliet.

Morelli. Munier.

Neveux. Nioche. Noblot.

Osmoy (comte d*). Oudet.

Parry. Paullat Peaudecerf. Pénicaud. Peraldi. Péronne. Perras. Peyrat. Perron (amiral). Poirrier. Pradal. Pressensé (de).

Rémusat (Paul de). Rey (Edouard). Reymond. Roger (Dordogne). Roussel (Théophile).

Rozière (de). RubiUard.

Saint-Pierre (vicomte de). Sal (de). Schœlcher. Scrépel. Sébire. Sébline. Soustre.

Teissereno de Bort. Testelin. Thurel. Tirard. Tolain. Trarleux. Tribert.

Velten, Vernlnac (de). Vinet. Vissaguet.

Volland.