N'ONT PAS PRIS PART AU VOTB
MM. Ancel.
Bardoux. Béral. Bérenger. Blavier. Buffet.
Carquet. Chalamet. Chauveau (Franck).
Chiris. Corbon.
Denormandie. Descbanel. Drouhet. Dupré.
Feray. Ferry (Charles).
Garrisson. Grévy (Albert). Grôvy (général).
Griffe.
Hébrard (Adrien). Hébrard (Jacques).
John Lemoinne.
Lavalley. Lecler. Lecointe (général). Le Guay (Gilbert). Lenoôl (Emile). Le Royer.
Marcou. Martell.
Pénicaud.
Rémusat (Paul de). Robert (général).
Saint-Pierre (vicomte de). Sébire. Sébline.
Simon (Jules).
Trarleux.
Voisins-Laverniôre (de).
Waddington.
ABSENTS PAR CONOi :
M.M. Cès-Caupenne (de). Claris. Denis fgé- '-- ^ Faye. Girot-Poujol. Guinot. La-
néral) lanne
Margaine. Pajot.
Les nombres annoncés en séance avaient été de :
Nombre des votants gibs
Pour radoption 71
Contre I82
Mais, après vôriflcation,ce8 nombres ont été rectifiés conformément à la liste de scrutin cidessus.
I Imp. des Journaux officielSy quoi Voltaire, 31 .
Journal officiel du 23 décembre 1890
SÉNAT
SeMion extraordlnalM de 1890.
OOMPn BINDU nr BTBRSO. - U* SftANCS
Béanoe du hmdi Z2 décembre.
80MMAIRB
ProG^s*-V6rbal : MM. Falliôres, garde des sceaux, ministre de la lustlce et des cultes. OlUvier. *
Szcuse.
Urage au sort des bureaux. Chambre des députés, tendant à établir d*offloe une imposition extraordinaire sur la commune de Monieux (Vaucluse). — Adoption.
Btecussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la TiUe de Marseille à s*imposer extraordinairement. -^ Adoption.
Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi dé M. Emile Lenoôl et plusieurs de ses coUôgues, ayant pour objet d'obUger le bailleur qui revendique des bestiaux que le fermier a vendus sur une foire ou un marché, à rembourser aux acheteurs de bonne foi le prix qu'ils ont payé. ^ Adoption de la prise en considération.
Suite de la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre dos députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de rexercice 189i. — Ministère de la marine (suite) = Chap. 1«' à i7, adoptés. = Ghap. 18 : MM. Blavier, Ernest Boulanger, rapporteur général. — Adoption. = Chap. 19 à 24, adoptés. = Chap. 24 bis : MM. Le Guen, Âudren de Rerdrel, Barbey, ministre de la marine. «- Adoption. == Chap. 25 à 41. adoptés, «c Ministère de llnstruction publique et des beaux-arts. = Chap. 1 à 5, adoptés. = Chap. 6 : MM. Le Breton, Léon Bourgeois, ministre de rinstruction publique et des beauxarts. — Adoption. =Cnap. 7 à 15, adoptés. = Chap. 16 ; »iM. Wallon, Léon Bourgeois, ministre de rinstruction publique et des beauxarts. — Adoption. = Cnap. 16 à 25, adoptés. = Chap. 26 : MM. Hervé de Saisy, Léon Bourgeois, ministre de rinstruction publique et et des beaux-arts. » Chap. 27 à 46, adoptés.
a= Chap. 47 : MM. le marquis de l'Angle- Beaumanoir, Léon Bourgeois, ministre de llnstouction pubUque et des beaux-arts. = ft» section.— Service des beaux-arts, a Chap 1 à 15, adoptés. = Chap. 16 : MM. Halgan, Gustave Larroumet, directeur des beaux-arts, .commissaire du Gouvernement; Léon Bourgeois, ministre de rinstruction publique et aes beaux-arts. — Adoption. = Chap. 17 à 22, adoptés. » Chap. 23 : MM. Hervé de Saisy, Gustave Larroumet, commissaire du Gouvernement. -* Adoption, sr Chap. 24, adopté. »
Chap. 25 : MM. Bardoux, Léon Bourgeois, miais^ de l'instruction publique et oks i^eauxitfts. — Adoption. =« Chï^p. Î6 à 30, adoptés. ■B Ministère du commerce, de rindustrie et des colonies. — Chap. 1 à 32, adoptés, a Service des postes et des télégraphes. -^ Ghap. 1 à 28, adoptés. » 8« section. — Service des colonies. — Amendement de M. Isaac :
MM. Uaac. Etienne, sous-secrétaire d'Etat aux colonies; baron de Lareinty, Allègre, Barbey, ministre de la marine. — Rejet, au scrutin, de Tamendement. — Adoption des chapitres.
Dépôt, par M. Ernest Boulanger, du rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant : 1« La régularisation de décrets rendus en conseil d'Etat qui ont ouvert des crédits sur Texercloe 1890; 2» la réfipolarisatlon de décrets qui ont ouvert des crédits sur l'exercice 1890 au titre des budgets annexes des monnaies et médalUes et des chemins de fer de l'Etat; 3* rojiverture et Tannulatlon de crédits sur Texerclce 1890; 4« l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés; 5<> Touverture de crédits au titre des budgets annexes.
MÈHAT «-• m KXTINBO
Dépôt, par M. Jules Develle. ministre de l'agriculture, au nom de M. le ministre de rinstruction pubUque et des beaux-arts et de M.
le ministre dos finances, d'un projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture de crédits supplémentaires sur l'exercice 1890. (Renvoi à la commission des finances.)
Dépôt par M. Jules Develle, ministre de l'agriculture, d'un projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 1891, l'application de la loi du 31 mars 1883 à la zone franche du pays de Gex et de la Haute-Savoie (phylloxéra). — Renvoi à la commission des finances.
Dépôt, par M. de Freycinet, président du conseil, ministre de la guerre, d'un projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'avancement des sous-lleutenants dans l'Infanterie, la cavalerie et le train des équipages. — Renvoi à la commission de larmée.
Reprise de la dlscuslon du budget. — 3' section, service des colonies (suite). — 1 à 10, adoptés. — Art. 11 : MaM. Audren de Kerdrel, Etienne, sous-secrétaire d'Etat aux colonies.— Adoption. = Chap. 12 à 31, adoptés. = Ministère de lagriculture : M. Bernard, chap.l", adopté.» Chap. 2 à 4, adoptés.= Chap. 5: MM.
Darbot, Develle, ministre de l'agriculture, le général marquis d'Andigné, Le Breton. — Adoption. = Art. 17 à 59, adoptés. — Ministère des travaux publics : Chap. 1 à 24, adoptés. = Chap. 25: MM. Halgan, Yves Guyot, ministre des travaux publics. — Adoption. = Chap. 29 à 33, adoptés. = Chap. 34 ; MM. Bardoux, Yves Guyot, ministre des travaux publics, le comte de Tréveneuc, Gustave Humbert. — Adoption. = Chap. 35 à 52 adoptés. = Chap. 53:
MM. le colonel Meinadier, Cuvinot. — Adoption. = Chap. 54 à 74, adoptés.
Discussion successive des budgets rattachés pour ordre au budget général de l'Etat pour l'exercice 1891. -- Adoption de ces budgets divers et de l'article 22 du projet de loi.
Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance.
Dépôt, par M. Wallon, de deux rapports sur deux projets de lois, adoptés par la Chambre des députés, portant prorogation :
Le 1", de surtaxes à l'octroi de RumUly *
(Haute-Savoie).
Le 2», d'une surtaxe à l'octroi de Vizllle (Isère).
Règlement de l'ordre du jour.
Fixation de la prochaine séance à demain mardi 23 décembre à midi.
PRÉSIDENCE DE H. LE ROTER
La séance est ouverte & une heure cinq minutes.
M. Pradal, Vun des secrétaires^ donne lecture du procès-verbal de la séance du samedi 20 décembre.
M. Fallières, aarde des sceaux^ ministre de la justice et des cultes. Je demande la parole.
H. le préaident. La parole est & M. le garde des sceaux.
M. le garde des sceaux. Messieurs» j'ai Fhonneur de demander au Sénat de vouloir bien ordonner la rectification d'un passage des observations que j'ai présentées, dans la séance de samedi, en réponse à l'honorable M. Griffe, sur la question des vins plâtrés. Je m'expliquais sur une lettre que j'avais reçue de l'honorable maire de Carcassonne. Le compte rendu in extenso me fait dire : « Dans une très longue lettre, M. le maire explique les dangers du plâtrage, démontre la nécessité de revenir sur la première circulaire... »
Cette phrase contient une double erreur.
Voici, en elTet, ce que j'ai dit :
« 11 explique », non pas le danger du plâtrage, « mais Tinnocuité du plâtrage, démontre la nécessité de revenir », non pas sur la première, mais « sur la seconde circulaire... »
Session extraordinaire de 1890 1239
M. la président. La rectification sera faite.
M. Ollivier. Je demande la parole.
M. le président. La parole est â M. Ollivier.
M. Ollivier. Messieurs, le compte rendu officiel a omis deux observations que j'ai présentées à la séance de samedi.
La première, que je retrouve dans la bouche de M. Bocher, ce qui lui donne une plus çrande autorité, c'est que pas plus pour 1 artillerie que pour la cavalerie on ne trouvera de chevaux de quatre à cinq ans.
La seconde est une réclamation que j'ai faite de ma place à M. le ministre de la guerre en le priant de maintenir la circonscription de Bretagne, et j'ai ajouté : Le motif en est que le dépôt de remonte de Guincamp est un de ceux qui achètent le plus de chevaux, et le me permets de faire observer aujourd'hui qiril en achèterait davantage si on lui en donnait la commande.
M. le président. La rectification sera faite.
Il n'y a pas d'autres observations sur le procès-verbal?...
Le procès-verbal est adopté.
