DE TERRAINS

VAUX (Rhône). — Voy. Communes.

Année 18dO

;: VELTEN [Bouches-du-Rhône]. — Dépose L«Q rapport sur un projet de loi, adopté par fia Chambre des Députés, relatif à un nou- [▼eau bail d'exploitation et d'entretien du F«anal des Alpines (Bouches-du-Rhône) [4 noj>embre] (p. 1009); — est entendu, en qua- Silé de Rapporteur, dans la discussion de ce ^frojet de loi [11 novembre] (p. 1025).

VENTENAT (Creuse).

Voy. CoM-

MUKES.

VERDUN (Meuse). — Voy. Chemins dk

VERNINAC (de) [Lot]. — Dépose : un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet :

!• de maintenir à la disposition du service Ticinal les reliquats qui deviendront disponibles, au 31 décembre 1890, sur les fonds d'avances de la Caisse des chemins vicinaux ; 2* de régler le modo d'emploi de ces reliquats [17 décembre] (p. 1157); — un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le Gou- Temement à approuver par décret la prorogation de surtaxes d'octroi et du droit d'octroi de banlieue dans le département de la Seine [23 décembre] (p. 1309); — est entendu dans la discussion de ce projet de loi [24 décembre] (p. 1326).

VËRON (amiral) [Ille-et-Vllaine]. — Parle dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant flxa-

TAQLE ANALYTIQUE

tion du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1891 [19 décembre] (p. 1201 à 1202); [20 décembre] (p. 1235 à 1236).

VIENNE (HAUTE) (Département de la). — Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de la Haute- Vienne à s'imposer extraordinairement en 1891.— Adoption [15 décembre] [p. 1151).

VIZILLE (Isère). — Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant prorogation d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Vizille. — Adoption [24 décembre] (p. 1327).

VOLLAND [Meurthe et-Mo selle]. — Parle dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la €hambre des Députés, modifiée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des Députés, sur le contrat de louage et sur les rapports des agents de chemins de fer avec les Compagnies [28 novembre] (p. 1101).

WALLON [Inamovible]. — - Adresse une question à M. le Ministre de l'Instruction publique sur l'organisation de l'Ecole des Hautes Études [27 novembre] (p. 1077 à

[SÉNAT] 1351

1078, 1079). — Dépose deux rapports sur deux projets de lois tendant à autoriser : le l", le département de la Charente à s'imposer extraordinairement ; le 2«, le département de la Charente à créer des ressources extraordinaires en vue de la construction d'édifices départementaux [9 décembre] (p. 1139); — un rapport sur un projet de.loi, adopté parla Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Valenciennes à emprunter 2,500,000 fr. et à s'imposer extraordinairement [10 décembre] (p. 1141); — deux rapports sur deux projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, portant prorogation : le 1", d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Rochechouart (Haute-Vienne) ; le 2% d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Saint-Léonard (Haute- Vienne) {13 décembre] (p. 1143). — Dépose un rapport siur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Cassel (Nord) [17 décembre] (p. 1157); —un rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant le déclassement de la place de Douai [19 décembre] (p. 1204) ; — deux rapports sur deux projets -de lois, adoptés par la Chambre des Dépufés, portant prorogation : le 1«% de surtaxes à l'octroi de Rumilly (Haute-Savoie); — le 2«, d'une surtaxe à l'octroi de Vizille (Isère) [22 décembre] (p. 1267). — - Parle dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1891 [22 décembre] (p. 1245, 1246).

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PARIS. - IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS, Si, QUAI VOLTAIRE.

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Flease retiirn promptly.