ANNALES HISTORIQUES DU BARKOIS
moyennant laquelle donation led. Mr Edouard est tenu d'acquitter led. seigneur duc de toutes dettes quil pourra devoir, au jour de son trépas, lesd. lettres cotées sur le dos S. 13. (Invent, de Lorr., t. II , fol. 99. et suivants.)
Chartes de la ville de Clermont-en-Argonne.
Robert, duc de Bar, seigneur de Cassel, à tous ceulz qui ces lettres verront et oiront , salut.
Sauoir faisons que nous, désirant l'augmentation et amendement des habitans et bourgoisde nostre grand chastel de Clermont, lesquelx auons présentement trouués si désolés , amenris et cheus en tele poureté , quil estoient en voie de laissicr le lieu inhabitable ; et afin que lesdis habitans et bourgois se puissent multiplier, acroistre et habiter ondit chastel, nous, pour nous, noz hoirs, successeurs et aians cause, de nostre certaine science, bon aduis et par meure délibération de conseil , auons, de grac© especial affranchi, et exempté et par ces présentes affranchissons et exemptons, toutes les personnes de quelconque seruitute ou condition qu'il soient et lieu , ensemble leurs hoirs et successeurs qui venront demourer et feront ieur demorance et résidence personnelle, en nostre dit chastel do Clermont, des le jour de la date de ces lettres, jusques a dix ans prouchains venant et continuelment en sieuant , sanz moien de tele garde , franchise , liberté et exemption , que présentement auons donnée et faicte aux habitans et bourgois dessus dis, dont, ilz appert plus a plein, par noz autres lettres quil en ont sur ce, pour en joir et vser par eulx , tout en la condition et manicro que font et feront noz autres bourgois dudit chastel, sanz aucune chose muer, ne changier, et durant les dix ans dessus dis, ne doiuons, ne poons retenir, ne empeschier ou deslourner nulle personne, de quelconque servitute ou condition et lieu quelle soit, de aler hors de son lieu, ycelluy laissier, pour venir demourer et faire sa demourance et résidence personele en nostre dit chastel, lesquelx dix ans passés personne de nostre pays demourant de soubz nous, ne puet , sans nostre licence et ottroy, aler, demourer et faire sa demorance en ycelluy chastel.
En tesmoing do ce , nous auons fait sceller ces présentes do nostre propre scel.
Donné à Clermont, le 1er jour de décembre, lan mil quatre cent et vn^. Par Mons. le Duc , presens les seigneurs de Baulfroimont et d'Orne. J. Deuxpont.
(Extrait du titre original, en parchemin , existant dans les archives de la ville de Clermont. Sur la queue de parchemin pendante au titre , on remarque un fragment du sceau du duc , en cire jaunâtre).
Robert , duc de Bar, seigneur de Cassel , à tous ceulx qui ces lettres verront et oiront, salut :
A perpétuelle mémoire, faisons sauoir que nous, désirant l'augmentation et amendement des habitants et bourgeois de nostre grand chastel de Clermont, lesquelz auons présentement trouués si désolés, amenris
PIÈCES JUSTIFICATIVES
et cheus en telo poureté, qu'il estoient en voie de laissier le lieu inhabitable , étaler demorer autre part, et afin quelesd. habitans et bourgois se puissent multiplier accroistre et habiter on dit chastel , et aussy en confermant et ratifiant les lettres de la franchise que feu , de bonne mémoire , nostre très chier et très amé seigneur et ayeul Mons. le conte Thicbaut, cui Dieux pardoint, a faicte et donnée, ausdis habitans et bourgois , si comme il appert plus amplement par ses dictes lettres , desquels la teneur sensieut.
In nomine Patris et Filii et Spiritâs Sancti , Amen. Que geruntur in tempore ne recédant cum tempore literarum trahunt a testimonio veritatem. Itaque Ego, Theobaldits, Cornes Barri, omnibus tam presentibus , quam futuris, présentes litteras inspecturis, notum facio, per castrum meum de Claro monte, illud scMicet quod de Novopater meus , Henricus, bone memorie, construxit et firmavit, ad assisiam posui, in hune modum, quod quilibet in eo manens, quod ego retinere voluero, singulis annis duodecim denarios de assisia sua soluere tenebitur, in pascfia scilicet sex denarios , et in festo Remigii, sex denarios; et ita quod omnes liberi erunt et immunes ab oinnibus cheualchiis , exercitibus mets, in perpetuo. Deinceps, si aliquis Burgensis fore.fecerit quoquo modo, secundum usum et consueludinem Virdunensis civitatis, deducetur et tractabitur. Et si forte vontingeret quod aliquis Burgensium recederet a dicto castro , et iret ab imperio in regnum Francie, cel in terram régis Nacarrie, vel apud Virdumim, vel apud Métis, ipse posset dare rémanent iam suam infra annum, (iliis vel filiabus suis subtus me morantibus. Similiter ipse posset vendere cuilibet sub me morami, et si recèdent, ut predictum est, de predicto castro remanentiam suam, infra annum non daret vel venderet alicuj subtus me moranti, predicta remanentia miehi remaneret. Ut autem prenominata libertas et assisia, firmiter teneantur in perpetuum, Ego eande m libertatem in propria persona mea bona fide juraoi firmiter tenendam et obseruandam. Et in huius rei testimonium, présentes litteras sigilli met appositione roboravi. Datum anno Verbi incarnait M0 CC° Quadragesimo Sexto, Mense Nouembris.
Nous, pour nous, nos hoirs, successeurs et aians cause, de nostre certaine science, bon auis et par meure délibération de conseil, auons, lesdicts habitants et bourgois et chascun d'eulx , ensemble leurs hoirs et successeurs , demorans et résidans personelment en nostre dit chastel , a [franchi et exempté et par ces lettres affranchisons et exemptons à lousiours, en perpétuité, de toutes tailles, aides, gests, collectes, prières, subsides, impos et debis de ville, d'oos, de chevachiées, de charroy, de graisse, de crouées , de l'imposition de douze deniers pour liure , delà rétention de la fermeté dudit chastel et de autres forteresses, et aussi de toutes autres impositions, subventions, demandes et servitutes quelconques, imposées ou à imposer en nostre pays, réservé et excepté, tant seulement, pour nous, nos hoirs et aians cause, que chascun bourgois, demourant audit chastel, nous paiera chascun an , les douze deniers contenus ès lettres de feu nostre dit seigneur, en la manière que ycelles lettres le contiennent plus amplement et que de toutes choses et denrées , que lesdis bourgois vendront , hors de la fermeté de nostre dit chastel , il nous en paieront l'imposition de douze deniers pour liure, comme font les autres du lieu où il vendront leurs denrées , et aussi on ca3 que au-
cuns desdis bourgois se partiroient de nostre dit chastel et feraient autre part leur demourance , nous les priuons de ceste présente franchise et grâce , de laquelle , on cas dessus dit , ne joiront , ne useront aucunement : et auons promis et par ces meismes lettres promettons , pour nous, nos hoirs et aians cause, leaument et en bonne foy, ceste présente grâce , franchise et exemption , tenir, entériner, garder et accomplir à tousiours, en perpétuité, de point en point, sans aler ne contrevenir ni innouer aucune chose au contraire par nous, ne par autre ores ne on temps auenir.
En tesmoing de vérité, et afin que toutes les choses dessus dites et chascune dicelles, soient et demeurent à tousiours mais, fermes et stables, nous auons fait mettre nostre grand scel à ces lettres qui furent faictes et données, en lan de grâce nostre Seigneur, mil quatre cent et vng , le premier jour de décembre.
Par Mons. le Duc, présens les seigneurs de Baiffroimont et d'Orne. Signé J. Deuxpont.
(Copié sur l'original en parchemin , dans les archives de la ville de Clermont, le 6 juin 1 859,\