SECONDE RÉPONSE

Les souverainetés sont présumées héréditaires, on n'y succède pas par lignes, s'il n'y a une loi expresse ou une coutume particulière qui Tait introduite.

Cette règle est établie par le sentiment des plus savants jurisconsultes et par les auteurs qui ont le plus approfondi le droit public.

(*) M*en déplaise à Tauteor, la préférence de la duchesse de Brairance ne démontre point que la succession au royaume de Portugal se donnât au plus proche parent; U fiât plutôt voir qvL'on suivait les lignes; car on laissa la ligne d'Isabelle, parce qu'elle était une femme qol, selon les lois du roTanme, ne pouvait pas en porter la sueceasion à un roi étranger, et on préféra la ligne d'Edouard, père de Catherine de Bragance.

(Note de J.-F. Bene»)

(**) n pandt que l'auteur aurait mieux fait de rapporter les propres paroles de la sentence rendue par le Conseil aallque ; oo aorait vu l'espèce de diiPécence qu'il y avait entre ces princes, quelles étaient leurs raisons. Cela était d'autant plus nécessaire, que M. Heisa, qui est Ici cité, ne convient pas de ee qui est allégué. (Note di bAmO

(•««) Un des auteurs ki eltés fidt effectivement la généalogie des œs piteeea de flaio. assea diftteile à déYOiopper, aussi bien que les cas, les réserves, les concordats et les pactes qnHl j a entre toutes ces branches de Saxe lorsqn'ell'js se sont formées. Il flmdxalt pour Joger sainement de la nature de leur succession, si elles sont de réunion, de retour, si elles sont paiement héréditaires, saccessives , Unéales , etc. avoir sons les yeux leur Pacte de eonftatenité, etc. Aussi M. Heiss, dans son Histoire, Tom. VI, Mv. 6, page 647. se contente de dire que Frédéric Guillaume m étant mort, la bianohe de Saxe Altembouig étant éteinte, la branche de Weimar Inl a succédé en ses fieft masculins.

(Nets da atna)