T SIÈCLE

1503 , 3 janvier (v. st. ). Grande inondation. Les eaux de la Cuisance s'élèvent à une telle liauteur, et sont s

I impétueuses , que tous les ponts , une partie des reniparla et les moulins sont emportés.

1506, 25 septembre. Mort de Philippe-Ie-Beau , devenïfc en 150El roi d'Espagne, après le décès de la célèbre rein^ Isabelle , sa belle-mère. Une pleurésie causée pai* de l'eau fraîche qu'il avait bue abondamment étant couvert de, sueur , fait périr à l'âge de 28 ans ec jeune prince dont \e$, excellentes qualités prouiellaicnt le souverain le plus ac-j comph. Sa veuve, DonaJuanna, ressentit de sa perte uo^ telle douleur, qu'elle en perdit immédiatement la raison^ ce qui l'a fait surnommer Jeanne-la-Follc. Ses états devant, passer à l'ainé de ses quatre enfants , qui fut Charles- Quinl, l'emperem-Maximilicn reprit les rênes du gouver-

. nement pendant la minorité de son petit-lils.

I — Il était urgent de réparer les fortilica lions de la ville»^

^en partie renversées par l'artillerie fi-ançaise , par la gar-, nison allemande et par l'inondation. Les Neufchàtelois et^ autres habitants de la fiontière Suisse faisaient des incur-^ sîoDS dans les montagnes et pouvaient descendre à Arbois^ L'argent manquait; pour hâter les travaux , le magistral met un jet sur les habitants et rctrahanls , et trouvant ce!

1506 DE LA VILLt d'aRBCMS. 175

ressources insuffisantes, adresse à Tcmpereur une supplique, où sont détaillés les travaux déjà terminés, qui avaient nécessité une dépense de 5,280 francs.

Ces travaux consistaient: 1" En un pont de pierres de taille , allant d'une portion de la ville à l'autre, gardé par environ cinq toises de gros mur, et une petite tour, formant fortiflcation.

2** Un rempart épais de 1 2 pieds , garni de cabionières et barlmcanes , près la porte de Faramand , et 8 toises de mur , abattues par les Français, le long de la rivière.

5** 1 0 toises de rempart entre la tour Gloriette et la porte Oudin , renversées par les canons français , et au joignant une tour à glacis, comprenant 22 toises.

4** 55 toises de remparts, en divers endroits, abattues par les Français, pour rendre la ville un village, et une tour demi-ronde de pierres de maçonnerie.

Il reste à refaire deux tours , abattues par l'inondation , l'une en deçA, l'autre au delà de la rivière. Pour toutes ces dépenses , le jet mis sur les villages n'a produit que 587 fr.

A la suite de cet exposé , le lieutenant général du bailliage et les avocat et procureur fiscaux certifient qu'ils ont vu et vérifié les édifices et ouvrages déclarés , au moyen desquels la ville est en bonne réparation.

— 5 mars ( v. st. ). Sur la demande des mayeur, conscil et habitants d' Arbois , est ordonnée par le Parlement une enquête à l'effet de prouver que les chapitres de Saint- Anatoile, de Salins, et de Saint-Antoine, de Nozeroy, sont tenus , comme possédants fonds dans le finaige et territoire, de contribuer aux jets mis pour l'entretien et remparement de fortifications de la ville. Sont entendus comme témoins , par le commissaire du Parlement, Guy de la Fertey , plu-

MHtMXS fllSTOSIQUES ISOG-^I

•«icurs particuliers li'Arbois. Clian^in, Mesnay et Vadans^ :qui tous nttesteul le druit de la ville de comprendre daiUf Icsdits jcls les chapitres ci-dessus nommés.

— 2 avril (v. st.). Par acte reçu Hugues Glanne, I» ville acquiert d'Alexandre Vaulcherct et d'Antoine Cussi« ■guet , pour la somme de 5ii francs , un meix et maison , s au bourg , pour faire le trcige au pont neuf, tirant à l'églif de SainUJust.

i507. Les craintes qu'inspiraient les mouvements di Suisses se réalisent. Le château de Joux est emporté ( Pontarlier livré au pUlage. Des troupes allemandes son! envoyées à Salins, Arbois et Poligny ; 100 hommes com* posent la garnison d'Arbois, et y séjournent pendant six semaines , à la charge des liahitants , ce qui , à h francs paf ■mois pour chaque homme, occasionne à la ville une dé^ pense de 600 francs, et 200 francs consacrés à l'achat d6 poudre, de boulets elautros Tiiunitions de guerre,

— - Le magistrat réclame le paiement des 11,019-norins) d'or, promis en ifi95, duntla ville n'a rien reçu. Il sollicita de nouvelles lettres, confirmatives des premières, et si l'exposé que , dans l'inondation , les raouhns, faisant parBg du domaine impérial, ont péri, ce qui, depuis ce temps, oblige les habitants à aller moudre en autres moulins cloï gncs de la ville , et , en cas de siège ou d'invasion , deviendrait impraticable , il demande qu'il plaise à Sa Majesté de reconstruire lesdits moulins , ou consentir que les hal* tanls les refassent à leurs frais , et en perçoivent les reveni à réachat d'une portion de la somme qui leur est due. — 8 juin. Lettres patentes de l'empereur Maximilien de i'archiduc Charles, prince d'Espaeçuc. Considérant désastres causés par la rivière passant pav Arbois, que

h07 DE LA VILU t)'Al\BOtS. 175

hnbîlanls ne peuvent plus fournir h Teniretien de leurs murailles, que plusieurs ont vendu leurs maisons et héritages ou constitué rentes t\ grand nombre d'étrangers , qui , par ce moyen, possèdent plus des neuf dixièmes du territoire, que leur position est aggravée par les guerres cl mauvaises années , nous déclarons et voulons , que , durant le temps et terme de 10 ans à venir, à commencer d*aujourd'huy , lesdits habitants pourront , chacun an , lever et recouvrer sur tous estrangers, non résidants, possédants maisons, terres, cens, rentes ou autres redevances qtieleonques dans la ville , faubourgs , val , territoire et villages du ressort, le dixième denier de leurs rentes, cens, revenus et la dixième partie de tous les fruits et profits de quelque espèce qu'ils soient, ou leur valeur; pour lesd. deniers et profils qui en viendront estrc , sans fraude , employés à la fortification et réparation de lad. ville, et le compte en estrc rendu par-devant nostre bailli d'Aval, ou autre commiô a cet ciTct. Le présent octroy demeurant en sa force et vertu pendant 10 ans, et, ce terme expiré, tant qu'il nous plaira jusqu'à notre rappel.

Donné en notre cité de Constance.

Par le Roy et Monseigneur l'Archiduc, signé Botechou.

— 30 Juin. Autres lettres des mêmes, données & Constance, et adressées au Gruyer de Bourgogne. . . Considérant que de toute ancienneté les habitants d' Arbois ont eu droit de prendre et couper en nostre forest de Mouchard tous bois vifs, gros ou petits, nécessaires pour fortification et réparation des ponts, portes, tours, eschilTes, chalTaulx, rateaulxet murailles de leur ville ; comme il advient que pour mieux réparer et entretenir lad. ville en bon estât, il leur convient cstabliraulieuditChampgoin, près lad. forest, une tuilerie

à chaulx , carreaux et tuiles pour couvrir les tours , murailles, maisons, édifices et aultres aisances de lad. ville, nous , d'après advis de nostre conseil , leur donnons coagié et licence de construire lad. tuilerie quand bon leur semblera, rière lad. forest en lieu commode, et d'y conduire autant de bois mort pour usage et chauffage d'icelle qu'ils jugeront nécessaire, sans offense ni reproche de justice.

— 9 juillet. Autres lettres des mêmes, adressées au Parlement de Dole et au bailli d'Aval. Considérant que pour fournir aux frais de fortification et de réparation de la ville d'Arbois, lesmayeur, eschevins et habitants de lad. ville ont jeté et imposé sur eux et les estrangers ayants biens dans la ville , faubourgs , villages , val et territoire un ject et impost selon les facultés de chacun , mais que quelques-uns desdits habitants et estrangers se sont opposés au recouvrement dud. ject et impost, à raison de quoy ils ont estes cités par-devant vous, bailli, ou vostre lieutenant , leurs juges ordinaires. Et combien que vous deussiez avoir congneu desd. causes, plusieurs opposants, pour deffuir justice et empescher lad. réparation, ont obtenu de la court de Parlement évocation des causes intentées au bailliage , au grand intérest et domaige de lad. ville, et retard des réparations. Pourquoy, nous, ces choses considérées , ordonnons et déclairons que toutes causes dépendantesdud. ject et impost, intentées par-devant vous, bailli, et évoquées en nostre court de Parlement, soient renvoyées par-devant vous, bailli, en Testât qu'elles sont, pour y procéder selon le dernier appoinctement, et vous chargeons de faire exécuter la provision , nonobstant toutes évocations que nous ne voulons sortir aucun effect.

— 6 aoùl. Sur requeste présentée par maistre Antoine

1507 DE LA VILLE d'aRBOIS. 177

Martel , maisire aux arts , maistre et recteur des escholes

générales de la ville et communaulté d'Arbois, par laquelle

il expose que aux mayeur , eseheviiis et eonscilliers de la

ville eompéloit et appartenoit le droit et auctorité, toutes

fois que bon leur sembloit, et quand la maislrise et reclorie

desdites classes estoit vacante , de niectre et instituer un

recteur et maistre desd. escholes , en lesquelles et auditoire

d'icelles tous escholiers estant aud. Ârbois sont tenus aller

oyr les leçons dud. recteur, auquel appartient la correction

de tous lesd. escholiers, en tel droict qu'il n'estoit permis

il personne quelconque, de quelque estât qu*ils estoient,

soy entremectre à régenter et tenir Icsd. esclioles en

^bois, en son hoslel ou ailleurs « sans venir oyr les

leçons en l'auditoire desd. escholes générales; que depuis

<lix-hulct mois led. maistre Antoine a esté institué recteur

<3n remplacement de maisire Claude Boissenet, qui avoit

abandonné lad. rcctorie, que néanmoins, depuis la résur-

H^ection de N.-S. , led. Claude Boissenet, de son auctorité

privée, sans institution ni licence, s'cstoit ingéré tenir

^îschole en son hoslel, ce qui empeschoit les escholiers

<Taller en Tauditoire des escholes générales, et payer à

rnaistre Antoine le salaire accoustumé. — Les parties ap-

Joelées et ouïes, le 31 mars suivant, défense est faite, par

sentence de Louis de Cise, lieutenant général du bailli

tî' Aval , à Claude Boissenet , de tenir aucune école.

— 22 septembre. Le sieur Just Légerot, clerc et sous

diacre , est présenté par les mayeur , esclievins et conseil ,

au prieur à leffet d'être nommé marguillier de Saint-Just,

en remplacement du sieur Denys Ratclot , qui ne remplit

point son office à la satisfaction des paroissiens.

— i^"" décembre. Rapport de Simon de Ferrelte, che-

178 àJSâlMS BISTOAIQCIS 1S07— 1508

TaKer et eooâciller du Rtfr. En Tcrtii de Forâre à moy donné de Tîâter b TOIe d'Artois, les miirailles, tours, fossés et portes d'icdie, fl m'a appani et appatt que les hahitaDts dod. Arbos ont bkt grande dO^iKe de réparer et fortifier lad. Tille, et odI faîet nooTcUeineDt à Ventoiir d'ieelle les édifiées et ouvrages des pools, tours, boulo- Tards et murailles , par lesquds ou%raîges et réparadoœ bd. TUle est bien fortifiée et lenaMe beaokop mieulx qu'elle n'esiMt auparaTant , et ont eouslé lesd. ourraiges grands deniers et frais que je ne soye proprement extimer. Et ce je certifie estre Tray , tesmoing mon sràig manuel icy mis.

— InTasion de la peste. L'emp^eur Maximilien autorise les bonnes Tilks à rendre toules ordonnances et tous édits nécessaires pour remédier aux maladies contagieuses et à punir les désobéissants par Tamende et remprisonnement. Un acte de cette époque , signé xAubry , nous apprend que le magistrat d' Arbois , pour délivrer la ville du fléau qui la ravageait depuis quatre ans et demi , la mit sous la protnction de Notre-Dame-de-Grav.

— L'empereur Maximilien confère à sa fille Mâi^uerite d'Autriche le gouvernement des Pays-Bas, et lui donne, ù litre d'apanage, les comtés de Bourgogne et de Charolais.

1508. Mcrcurin Arborio, seigneur de Gatinara , petite ville du Piémont , sur la Sésia , à six lieues de Verceil , est nommé premier président du Parlement de Dole. Les membres de ce corps , le croyant étranger à te province , témoignèrent du mécontentement de le voir élevé à cette dignité ; pour les apaiser , Mercurin se hâta de publier un mémoire , où il prouva que sa famille était originaire dWfbois. 11 y exposa que ses ancêtres , s' étant attachés à l'em-* pérciir Frédéric Barberousse , à l'époque de son mariage

iSOS DE L\ VILLE D*AliBOIS. 179

avee Béatrix , fille du comte Rcgnauld ni , Tavaicnt suivi en Italie, et que l'un d'eux avait reçu en fief de ce prince la seigneurie de Catinara, dont il avait pris le nom. Devenu professeur en droit à l'université de Dole, il s'était (ait connaître de Marguerite d'Autriche, en lui faisant recouvrer les droits (pie lui donnait son mariage avec Philibert de Savoie , mort en lUOk.

— Ik septembre. Saisie des biens de Guillaume de la Tespe, gentilhomme d'Arbois, dont un canton du territoire, la Tc«pe-atix-I/OMjw , a retenu le nom. Au nombre des créanciers figure le prieur , Philibert Naturel , pour un cens établi sur une vigne, lieu dit en Fercourt, aujourd'hui Sarcou. Ce canton tirait son nom de carrières voisines , d'où l'on extrayait du minerai de fer.

— Même jour. Sentence du baîïlî d'Aval, par laquelle le prieur est colloque parmi les créanciei^s de Claude- Alexandre Bartliod ou Berthod. Cette famille, depilis longtemps éteinte , et dont un canton du vignoble a conservé le nom , jouissait alors d'une certaine considération. En lliOO, Jean Berthod était lieutenant général du bailli d'Aval , et SO ans après , Alexandre Berthod était doyen h chapitre, dont il a laissé les statuts en 45 articles, sous la date de l(l60.

— SB9 septembre. Délivrance de la somme de 28 livres estevenantes, léguées par madame Mahaut, jwur acheter du drap aux pauvres d'Arbois, faite par honorable Jacques Lue, trésorier à Salins.

— 26 mars , avant Pasques ( v. st. ) . Nomination et présentation faite par les mayeur et eschevins d'Arbois, au priear deSainfrJust, de messire Jehan Boy, prebstre, pour prendre et recepvoîr son serment en tel cas nécessaire.

180 ANNALES HISTORIQUES 4508 — 161 i

comme marreglier ( marguillier ) et garde des reliques , joyaulx et ornements de Téglise parrochiale mons. St.-Just d'Arbois.

1510 , 10 juin. Sentence du lieutenant général du bailli d'Aval, rendue à la requête du prieur, contre les frères Papillard de Mesnay , convaincus de n'avoir point déclaré aux décimateurs la quantité réelle de leur dernière récolte en vin. Le vin recelé est confisqué et les prévenus sont condamnés à l'amende et aux dépens.

1511, 27 juin. Lettres de l' archiduchesse Marçueri te. Sur ce que nous avons esté informée que depuis peu plusieurs estrangers et incongneus , soubs ombre de mendier , quoique robustes et suffisants pour gaigner leur vie, se sont retirés dans le comté de Bourgongne , depuis les pays voisins, d'où ils ont estes chassés à raison de plusieurs homicides, larrecins et abus, considérant qu'il en adviendrait aud. comté de grands 'domaiges, si lesd. belistres y estoient soufferts, ayant pris l'advis de nos amés et féaulx conseilliers en la court du Parlement de Dole , ordonnons qu'il sera faict, en tous les lieux du ressort, à cris accoustumés, injonction à tous estrangers et incongneus, qui ne sont natifs dud. comté, de s'en despartir incontinent et sans délay, à peine, s'ils y sont trouvés après la publication des présentes , d'être saisis, desteuus prisonniers et punis comme transgresseurs de nos édicls.

— 28 juillet. Procès entre le prieur de Saint -Just et les moines de Vaux-sur-Poligny. Le prieur soutient que les dîmes de Tessonnières et de Glénon lui appartiennent , ces deux localités étant comprises dans le territoire d'Arbois; les moines que Glénon est distinct d'Arbois, qu'il s'y trouvait andennement une église dont ils étaient patrons et col-

1511— -1517 DE LA VILLE d'aRBOIS. 181

lateurs, et que Tessonières est enclavé dans Glénon. La sentence du lieutenant général du bailliage les déboute de leurs prétentions et donne gain de cause au prieur.

1512 , septembre. Par sentence du bailli d'Aval , les réfugiaires , retrabants et étrangers possédants biens au territoire sont condamnés à contribuer aux réparations des fortiGcations de la ville.

1513. Nouvelle supplique des mayeur, eschevins et conseil , adressée à l'archiducbesse pour obtenir le paiement des 11,019 florins d*or dont Tempereur Maximilien s*est reconnu débiteur en 1495.

1516, 23 janvier (v. st. ). Mort du roi d'Espagne , Ferdinand-le-Catbolique , et avènement de Charles-Quint à la eouronne dTspagne; mais comme il n'avait pas 16 ans accomplis , il n'est proclamé roi que 2 ans après , le 7 février 1518(v. st.). A cette occasion , Mercurin d'Arbois, à qui Marguerite d'Autriche venait de retirer la présidence du parlement de Dole , aux instantes sollicitations du gouverneur Claude de Vergy et. de la noblesse de la province , qu'avait irrités l'inflexible sévérité de ce magistrat, est créé par le nouveau roi comte de Gatinara et élevé à la dignité de chancelier.

1517, 3 janvier (v. st.). Acensement fait à Jacques Guyot Jebannin de Broussent , demeurant en la tour Gloriette , pour le prix annuel de trois sols estevenants , à perpétuité , portant los , émende , retenue et seignorie , par les mayeur , eschevins et conseil de la ville d'Arbois , de k plaee et terre qu'est entre les murailles dud. Arbois devers bise et la rivière de Cuisance devers vent , et commence en amont dois le quarré de lad. tour Gloriette jusqu'à un demi rond de tour de pierre en aval , contenant environ