ESPAGNE

• 1807. Pages, « il octdb, •— Lettre du prince des Asturiés Ferdinand , à l'empereur Napoléon Syo

37 oclob, — Traité de Fontainehieau , entre Napoléon et Clmr-

* les IV, sur le royaume de Portugal. ..*••.. 5tô

( jaunie date, ) — Ck>nyention secrète ..'..*•*•••* 366

319 octob, — Lettre de Charles IV à Napoléon •.*..•• 369

i8 rnars, — Lettare du même aii même. ..;••..••; 373

20 mari, — ^ Lettre du Ynême au même ••..•••'•.• 374

i4 avril, — ^ Lettre dfe Ferdinand à Napoléon .'...;.•.. 375

18 avril, — L#tre du même au même 5^S

4 rnai. ' — Acte de Ik Juiite 'suprême , qui nomme le grand duc

de Berg à la présidence provisoire du gouvernement, au lieu de D. Autbnio ..:.... 4 ;.•...• • 1

5 mai, — Proèlamàtibnde la Junte, pendant Tabsencie'du roi^

aux habiùms de Madrid. .•'.•'....#•.. 3 ( Même date, ) — Traité de Napoliôii avec Charles IV, corflc-

nânt cession de la couronne . •' '• . . 5

6 jnai, —-Lettre adressée, par Ferdiiiand, S l'infant Antonio,

'au sujet de son abdication ...'.•• 9

( Même date, ) — Proclamation du grand duc de Berg , àur riu-

surrectibn du peuple de Madrid ......... lo

( Même date, ) — Cilrculaire de l'inquisition contre Ceux qui excitent à ribsurrection contre les* Français 11

( Mêfne date, ) — Lettre du prinee des Asturiés à l'infant Do^

Anronio .'. . . • • ; 677

8 mai. — Adresse aux Conseils de CastUle et de Tlnquisi-

tion • •..••••• 378

i3 maié — Adresse de' la Junte a Napoléon, le priant de donner

l'ainë de ses frères pour souverain d'Espagne .... l3

i5 mai, — Adresse de Madrid sur la désignation de sob souverain • •• ••••. ••• 16

19 mai, — Traité de Napoléon avec le prince des Asturîes , au

sujet de la cession du trône ••• 17

22 mai, — Adhésion de l'archevêque de Tolède • • 30

3 juin, — Proclamation de la Junte, annonçant comme im

bienfait le changement du gouvernement» • . • • • 21

8 juin, — Adresse des membres de l'assemblée de Bayo une à

leurs compatriotes. •••..•• 29

10 juin, — Proclamation du roi Joseph, sur sa nomination à la

royauté. . . • • • '«...• 35

10 juin, — Acte du roi Joseph, contenant confirmation du lieu-

tenant-général du royaume .••••..•••• 36

11 juin, •^Proclamation du roi Joseph aux Espagnols des Indes. 37 i5 juin, — Actes de la Junte de Bayonne •..,.• v •• • ^

6 juillet. — Constitution du roi Joseph • • . • • 1^4

j juillet, —- Réponse du président de la chambra im discours du

roi 47

( Même date.) — Procès-verbal de l'assemblée de Bayonne, contenant acceptation de la nouvelle Constitution • • • 49 (Ménfe date,) — Discours du roi Joseph^ en présentant la Constitution. .••••••.•. 5o

( Même date,) -<- Adresse de l'assemblée de Bayonne à Napoléon,

sur l'acceptation de la Constitution ••« 52

3 août, — Manifeste de la Junte de Séville , sur lïnvasion des

Français •••.• 55

i" iept, — Rapport à Napoléon par son ministre des ^€-

faires étrangères , pour justifier la guerre d'Espagne . 71

4 sept* — Message de Napoléon au sén^t , au sujet de cette

même guerre ••..»«••... 77

10 êept, — Message du sénat k l'empereur, |iu sujet de la

légitimité de la jguerre. •• ... ^ »•*••.. . 79

iSo8. Faites.

12 octob, — Lettre des empereurs deJPrance et de Russie au roi

d'Angleterre • 81

26 ociob . — Proclamation de la Junte aux Espa^ols ', ait suiejt

de rinvasiou des Français •■ • • 84

38 octob, — Note officielle du ministre anglais, en réponse k la

communicaiion 1 83

i^nopem, — Décret de Napoléon (le roi d'Espagne régnant), qui traduit devant une commission militaire , pour être passés par les armes les noUes espagnols y désignés , . avec confiscation de biens, etc. .•.••.••• 100

35 nopem. — Décret du Gouvemenaent espagnol, pour la formation d'une garde d'honneur . • •• 102 ■

^ décem» — Capitulation de Madrid « • •-• 107

( Même date.) — Décret de Napoléon, qui aupprime l'inquisition, m

( Même date,) -^ Décret de Napoléon , qui -supprime les droits

féodaux. ••.•••««».•. ibid,

( Même date.) — Décret de Napoléon ^ qui supprime les douanes

intérieures de FËspagne. « lit,

[Même date.) — Décret de Napoléon (le roi Josepli régnant) ,

qui organise la cour de cassation • « • • ii3

( Même date. ) — Décret de Napoléon qui défend de cumuler

plusieurs commanderiez . «•••• ii4-

(Méme date. ) — Décret d« Napoléon qui destitue les membre»

di^ conseil de Caatille*. .•^••. ibid»

( Même date. ) — Déoret de Napoléon qui réduit au tiers !• nombre des convens a............ 116

j décem. — Proclamation de Napoléon , contenant la menace

de mettre la couronna (]^£q>agne sur sa téie iift

13 décem. — Décret de Napoléoi^ portant abolition du servage

dans plusieurs dacbés. •..•.'•.^•.^.•.«.. 120 ( Ijfêm^ date. ) •— Décret de Napoléon qui abolit les justices éei~

gneurialcs ••.^•. ••»••••.. 129

i3 décem. -'•^ Proclamation de la Junte centrale au sujet de la

capitulation de Madrid 127

1 8 décem. •— Déclaration du roi d'Angleterre pour les négociations relatives aux affaires d'Eapagne. » • ..•*. ij^b

. (iv)

i4 Janp. — Traiié de paix entre FADgleierre. et l'Espagne •••• i35

^février, — Décret du roi Joseph sur l'organisation etles at-

triJiuMOQS du çiini&tère •• i58

( Même date. ] — Décret du roi Joseph sur la juridiction déférée

s^u consçil de. Cas^il^e •• i48

1 février, — Décret de la Junte qui ordonne le massacre des Français • «••••;..i. i5i

\^ février, — Décret du roi Joseph sur les armes de la couronne. 149

1^ février. — Décret du mémç qui défend d'expédier des 9rdres

non contresignés iSoi,

2.0 février. — Copie d,e trçis décrets eu Caveur du commerce anglais , • i55

m juin. -^ Décret du roi Joseph qui réintègre le service militaire,

considéré avant comme une peine i54

, août. — Proclamation dju ms^rquis d^e la Romana en quittant

son armée 169

18 août. — Décret du roi Josep]i qui suf prime des ordres religieux • i55

[Même dale.) — Décret du même qui défend aux personnes titrées de prendre leurs titres sans un décret spécial de lui i5^

2.2 août, — Décret du roi Joseph contre les Espagnols qui passent;

du côté des insurgés ••.. 3o6,

1.^' sept, -^ Décret royal qui supprime les Alcahalas , Cien^

tjis et Millonès 162

1 8 sept. — Décret du roi Jpseph qui suppriine des ordres militaires • i64

( Même date.) — Décret du m^me qui organise l'ordre royal et

militaire 4'Esp^gne « i65.

28 octoh, — Manifeste qui fixe l'époque de la convocation des

Coitès 167

( Même date. ) — Proclamation du général Kelleripann , qui. ordonne de mettre hors d'éut de service les chevaux es- • pagnols ■ 5p7,

31 novêm. — Proclamation de la J.unt.e i|ux Espagnols . • • • 179

. 1809, jpflgf«.

lodécem,'^ FroclamiiAoïi de la Junte aprift la bataine

. d'Ocafia. ..«,..•.•.. 186

l3 décem. — Décret du roi Joseph qui déclare litjre V^ploir

, tation des mine» 4'antimoine ei de plomb '• 3o.7

16 décem, —• Décret du même qui supprima les jUrîdictioDs

ecclésiastiques l85

^Sans date.) — Adresse de là Juute aux Français » 192

25janpier. — Décret du. roi Joseph qui confisque les biens de

ceux qui s'éloignent de leur domicile • • • 188

37 janvier, — Proclamation du même aux Espagnols patriotes • 190 1»'^' février, — Ordre du jour du roi Joseph à ses soldats. . • • 5o7

18 aprîL "- Décret de Joseph convoquant les Cortès. • • • • 807

1811. • 1.^^ janvier, — Décret des Cortès , portant détermination de

continuer la guerre jusqu'à l'expulsion des Français • 326 a , mai, — • Proclamation de la régence , à l'occasion de l'anniversaire du 2 mai 1808. • ... •. 320

5 août, — Décret des Cortès pour l'abolition des justices seigneuriales 3i8

pZ janvier, — Prodama tion de la régence • ••••••.•. 3i5

jnars, — Décret des Cortès extraordinaires qui exclut de la couronne don François de Paule , la reine d'Etrurîe

et Marie-Louise 3i2

1^9 mars, — Constitution politique . • •' 222

23 mai. — Décret pour la convocation des premières Cor tes ordinaires • 3o9

ax) juillet, — Traité entre VEspngne et la Russie.. . . . « . • 3o8 i8i4.

7 mars, — Discours du président des Certes à Ferdinand VII 329

25 avril, — Première adresse des Cortès à Ferdinand 334

3o avril, — Seconde adresse des Cortès au même 339

^ mai, — Décret de Ferdinand portant dissolution des Cortès, rétablissement de l'ancien régime, avec promesse de nouvelles lois constitutionnelles • . • . 343

i8t4. ' ^ ^age8^

31 mai, — Décret royal qaî rétablivlc* «oa^^n* ^ leur rend

leurs biens. •••« ««•••••.. 354

94 hkk* -r- Décret royal contre les sociétés et associations. • . 355

7 y'tf in. — Gircolaire du ministre anx sujets d'outre-mer • • 358

l4 juillet, •— Décret de Ferdinand qui rétablit Finquisition. 33ci

l4 février, — Ordonnance sur Tinstmction publique. • • « • 37^

l4 avril, — Traité entre Ferdinand et Charles IV 332

a mai, —> Manifeste contre lïapoléon « • • 387

19 septem, — Fi'odai^tion de Portier k la .Junte dis Sérille « • 397 x8i6.

a mai, *— Prodamatioii du corps muni<»pal auxhabitans de

Madrid 39g

( Même date, ) — Décret du roi d'Espagne à FocRasion de Fan-

niversaire do 2 mai. • • 4o^

^juillet, — Cédule du roi d'Espagne qui ordonne le rétablissement des jésuites ; • 4o5

1^ juillet, — Décret du roi d'Espagne , au sujet des Espagnols qui ont quitté le royaume à la suite du Gourernement intrus •••••••••••••••• 4o8

20 août, — Traité entre FEspagne et les Pays-Bas, contre les

Etats bvrbaresques .•••^•••••••••« 4i4

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