PRUSSE

i8ao.

Mai» " Note confidentielle du cabinet britannique

aux cours d'Autriche , de Prusse et de France ,

à l'occasion de la révolution d'Espagne III. 167

5 die, — Circulaire des cours d'Autriche , de Rudsie et

de Prusse réunies en congrès III. 1 27

is mai. — Déclaration finale des cours d'Autriclie, de

Prusse et de Russie , au sujet des révolutions. . . III. ai4

30 oetoé. — Question adressée par le ministre de France

aux plénipotentiaires d'Autriche , de Prusse et d'Angleterre, sur son intervention datis les affaires d'Espagne Ht. SoS

a8 nov. — Réponse des ministres plénipotentiaires à la note du duc de Wellington , concernant le commercc des esclaves IV. 218

1 4 dée. — Convention entre les cours d'Autriche, de Prusse

et de Russie , avec le roi de Sardaigne , pour faire

cesser les occupations militaires .., III. 547

10 avril. — Circulaire du ministre de la police dn royaume

sur les sociétés secrètes IV. 182

30 mat. — Décret relatif à rétablissement de la constitution du la monarchie. . • ^. IV. 3o6

5 juin. — Loi sur la constitution de la monarchie en

assemblées provinciales.. • • IV. 3o5

1** juili. — Lois sur les assemblées ' provinciales de la

Prusse et de la Poméranie. IV. ^8

iSi'S-, Tom.Pag, ,

!•' juiii, — Loi sur l'organisation des états provinciaux

de la Marche du Brandebourg et du margraviat

de la Bassc-Lusace IV. 309

Idem, ~ Ordre du cabinet sur l'organisation des états

de Brandebourg et de la Basse-Lusace , adressé

au président de Heidelbcrg IV. 354

a8 idem, — Ordre du cabinet du Roi qui confirme une

déclaration du jury en matière criminelle IV. 337

ai nov, — Dépêche de M. le comte de Bernstorff au

chargé d'affaires de Prusse à Madrid IV. aa.