TOTA X

TONNAGE

américain. étranger.

35,6-ri

6,5oo

8,794 3o,ooo 28,012 26,061

26,705 25,073 i3,5oo

TOTAL

Le tonnage de New - tlainpshire , de Connecticut , de New-Jersej et de Delaware n'était point connu : la Caroline septentrionale et Rliodeïsland n'étaient point encore considérés comme men^bres de l'Union. En 178g plusieurs articles manufacturés dans ces deux états étaient considérés comme productions étrangères quand'ils étaient importés jjans les États-Unâsi tbl ^4 ^jn

A peine le gouvernement fut -il organfeéjdans sa forme actuelle , que le congrès adopta des mesures pour assurer aux citoyens des Etats-Unis les avantages qiu devaient naître d'un monopole du tonnage requis pour leur commerce. Un acte

i54 DE LA NAVIGATION,

fui passe pour imposer le tonnage des bâtiments ou vaisseaux (i). D'après cet acte tout vaisseau des États-Unis, qui, après le i" septembre 1790 , rentrerait d'un port étranger, était soumis à un droit de six ce^z^f par tonneau. Tout vaisseau construit aux Etats -Ujiis, mais appartenant en tout ou en partie à des sujets d'une puissance étrangère, devait payer après le ao juillet 1790, trente cents par tonneau, et tout autre vaisseau, cinquante. Six cents par tonneau sont payés par les vaisseaux améncains , qui venant d'un état entrent dans un autre, à moins que ce soit dans un état Hmitroplie par la côte de la mer ou par une rivière navigable, et que le vaisseau ait à bord des marchandises chargées dans un état pour être transportées dans uu autre. Cet impôt n'est payé qu'une fois par an par les bâtiments ayant une licence pour commercer entre les différents districts des États Unis, ou pour les pêcheries tant qu'il y est employé. Cinquante cents par tonneau sont payés par tout vaisseau étranger, entrant d'un district dans un autre , et ayant à bord des marchandises chargées dans un district pour les transporter dans un autre.

Les droits appelés eoctrà-dutles y imposés par î'acte du. 20. ji^ili^tj^^i^, le tonnage des nations

(i) Acte du 20 juillet 178g.

DE LA NAVIGATION. i55

cirangcres, et le droit additionnel de dix pour cent sur tous les droits, imposés sur les marchandises imporiées par les vaisseaux américains, par l'acte du lo août 1790, quand ces marchandises sont importées par des vaisseaux étrangers, constituent ce qu'on appelle les droits distinçtifs [discrlm in a ting du lies) .

En Ï790, le tonnage américain employé dans le commerce étranger, s'éleva à 554,767 tonneaux; le tonnage étranger employé dans le même commerce était de 35i,o58 tonnoux. La proportion du tonnage étranger au total du tonnage employé dans le commerce étranger était comme 41.4 ^ 100. Le tonnage appartenant aux diverses nations européennes, qui entra dans les ports des Etals-Unis en 1790, comparé au total du tonnage employé dans le commerce étranger était dans la proportion suivante : celui de la Grande Bretagne comme i à i 65; celui de la France comme I à 29.41 ; celui de l'Espagne comme i à 4^.06; celui du Portugal comme i à 95.91 ; celui de la Hollande comme i à 67.81; celui de l'Empire germanique comme i à 772.91 j celui des villes Anséatiques comme i à 179.56; celui du Danemarck comme i à 527.72; celui de la Suède comme i à 665. ri et celui de la Prusse comme I à 900.42.

t56 DiE LA NAyiGATIO]?^.

Les actes du gouvernement aniéncain alarmèrent les Anglais intéressés dans la navigation. En 1791 les négociants et les propriétaires de bâtiments de Gîascow prédirent que les droits Imposés parle congrès surle tonnage étranger, donneraient bientôt une supériorité décidée à la navigation américaine. Peu d'années suffirent pour réaliser leurs craintes. Tandis qu'avant 1790 notre tonnage ne suffisait point pour le transport des productions des Etais-I^nis , il j en eut après les actes de cette année, une grande wirtie employée dans le commerce des antres nations.

La diitérence mise par le congrès entre le tonnage national et le tonnage étranger a opéré puissamment en faveur de notre navigation. Les vaisseaux étrangers , de deux cents tonneaux , paient 20 liv. ster. de droit de tonnage, et pour une cargaison de la valeur de 2,000 liv. ster., ils paient un droit qui excède de i5 liv. ster. celui payé par les vaisseaux de FUnion , du même port et ayant la même cargaison. Ces droits suffirent pour éloigner de nos ports le tonnage étranger dont la diminution fut rapide, régulière et permanente. En I "9^ , notre tonnage était plus con- .sidérable que celui de tout autre pays , à l'exception de la Grande-Bretagne (i\ La rapidité de

(i; En 1809 notre tonnage, montait "à -*i^35o,48i tonneaux '

€elte augmentation devient très - surprenante, quand nous la comparons à ce qui a eu lieu à cet égard chez les autres nations. En 1676, d'après sir William Petty, le tonnage des Province-Unies montait à 900,000 tonneaux; celui de F Angleterre à 5oo,ooo; celui de la France à 100,000 j celui de Hambourg, du Danemarck, de la Suède et de Dantzig à 25o,ooo ; celui de l'Espagne, du Portugal et de l'Italie à 25o,ooo, ce qui fait pour toute l'Europe 2,oôO;,ooo tonneaux ; environ un tiers de plus que le tonnage des États-Unis , vingt ans après l'adoption du gouvernement actuel.

Les tableaux joints à ce chapitre feront connaître les résultats de notre système; ils furent tels que la proportion du tonnage étranger, qui, en 1 790 était de 41 -4 ^ 1 00 de notre tonnage employé dans le commerce étranger, se trouva réduit, en 181 1 , à 3.4 a 100. ;

Les propriétaires de vaisseaux de la Grande- Bretagne se ressentirent surtout de notre politique. On peut en juger par les faits établis dans le rapport des lords du comité du conseil privé (i). .

en i'j88 celui de la Grande -Bretagne à 1,359,75^. ( f^oy. Macpîier son, Annales du commerce. ) Dans le cours de vingt apne'es nous augmentâmes notre tonnage au pointd'égaler celui deP/ingleterre, cent ans après qu'elle avait mis en vigueur son acte de navigation. (1) Le rapport fut lait en 1791; une seconde e'ditron fut publiée eu 1807 P^'' ^^s propriétaires de vaisseaux de Lofidres , ' ils ajoutèrent différents faits intéressants. '■ ':'

i58 DE LA NAVIGATION.

D'après ce document les vaisseaux anglais navigant entre la Grande-Bretagne et les Etals-Unis en 1 790 , 1 792 , 1 799 et 1 800 , étaient au nombre de 1,715 ; le total de leur tonnage montait à 382,552 tonneaux. Les vaisseaux américains qui, dans les mêmes années étaient employés dans la même navigation, étaient au nombre de 5,425, dont le tonnage réuni monîait à 516,702 tonneaux. En 1790, 557 vaisseaux anglais étaient occupés par le commerce des Etats-Unis avec la Grande-Bretagne j en 1800, leur nombre était réduit à 159.5 en ingo h^^ vaisseaux américains employés au même commerce étaient au nombre de 4^4, en 1800, il était de 1,057.

En 1789, les vaisseaux britanniques employés dans le commerce des Etats - Unis, qui entrèr'^tnt dans les ports de l'Angleterre étaient au nombre de 255; ceux qui sortirent, de 558; en 1799, ceux qui entrèrent étaient réduits à 42 , ceux qui sortirent à 57. En 180G, 56i vaisseaux engagés dans le commerce des Etats-Unis , entrèrent dans les ports de l'Angleterre; 56 seulement étaient anglais; des 575 qui sortirent, 59 seulement.

Le gouvernement de la Grande - Bretagne ne perdit jamais de vue les actes ayant rapport à notre tonnage; il craignit les rapides progrès de notre navigation^ et employa tous les efiorts pour y mettre obstacle.

La question de contre - balancer nos succès, fut présentée à un comité de lords du conseil privé : il déclara que toute mesure , basée sur le droit du talion , ne remplirait point le Lut proposé ou nuirait aux propriétaires de vaisseaux anglais. Dans son rapport, le comité conseillait au roi d'entrer en négociation sur ce suje^ ; il proposa : c<que les vaisseaux anglais, commerçant avec les ports des Etats -îîFïiis, y seraient traités, par rapport au tonnage et aux droits , de la même manière que les vaisseaux des Etats-Unis seraient iraiiés dans les ports anglais (i). » Toutefois, malgré son extrême désir d'obtenir un arrangement fondé sur le principe de réciprocité, le comité déclara, que, « si le congrès proposait (comme certainement il ferait) que ce principe fût étendu aux ports des colonies et îles , et que les vaisseaux américains y fussent traités comme les vaisseaux anglais j on devait répondre que cette demande ne pouvait être admise , même comme objet de négociation. »

En 1 794, un traité de commerce et de navigation fut conclu entre les Etats-Unis et la Grande- Bretagne ; parla seconde section de TarticW iS, le gouvernement anglais se réserva le droit d'établir telle taxe qui paraîtrait équivalente à celle

(j) Rapport des lord,s du eomite du coûseil priVéï^jQ! , pag. lay.

*6a DE LA NAVIGATION

établie sur l'iiuporlalioii des marcliandises européennes et asiatiques dans les Eta^s-Uais, par les vaisseaux américains et anglai . En conséquence de cet article , les actes du parlement du 4 juillet 1795 et du 7 mai i8ob , établirent des impôts sur l'importation de diverses productions américaines. Le premier de ces accès fut appelé l'acte de réciprocité {the count/Y's^ailing act).

Malgré cet acte, notre tonnage s'accrut toujours pendant la durée des guerres européennes. JNos vaisseaux n'étant point dans la nécessité de payer une assurance de guerro , pouvaient faire le transport à un prix plus modéré que ceux des nations belligérantes j on Ic^ reclierchait, en conséquence, pour le transport de toute espèce de marchandises.

Dès <^ue le gouvernement anglais prévit la possibilité de la paix, qui en elïét fut conclue le 25 mars 1802, il tourna toute son attention vers la navigation. Peu de temps après la cessation des hostilités, les propriétaires de vaisseaux américains perdirent une partie du commerce de cabotage. Toute 5 les nations cherchèrent à rétablir le tonnage qu'elles avaient perdu; leurs règlements d'admission dans leurs ports nous mirent hors de pouvoir d'j transporter beaucoup de nos productions sur nos propres vaisseaux.

DE LA îSfAVIGATION, i6i

En 1802, le roi de la Grande-Bretagne fut autorisé, jusqu'au ^5 mars i8o5, à suspendre par une proclamation ou un ordre en conseil, les droits de tonnage ^ les droits de réciprocité jusqu'à telle époque qui lui paraîtrait convenable. Cette mesure fut prise dans l'espoir que la législature des Etats-Unis en prendrait une pareille, et que les droits et taxes distinclifs établis par les deux gouvernements seraieîîi^àbolis.

Le i5 décembre 1802, tin message du président des États-Unis communiqua au congrès les procédés du parlement britannique. Le comité du commerce et àes manufactures fut chargé de faire un rapport sur cet objet; il remplit cette tâche le 10 janvier i 8o5î*''* ^^

Le comité admit que les actes du gouvernement anglais avaient assuré aux propriétaires de vaisseaux anglais l'importation exclusive dans la Grande-Bretagne (en temps de paix) des articles les plus importants de notre exportation , et que les droits de réciprocité imposés par l'Angleterre ne laissaient pas même à notre tonnage la faculté de rivaliser avec celui de ce pays. Le comité déclara que, « l'Angleterre, par ses actes de réciprocité , s'était assuré le transport (pour ses propres besoins et pour son commerce étranger) de notre poisson , huile , tabac y potasse , riz , indigo et

i62 DE LA NAVIGATION.

colon. >» Afin de lever les obstacles mis à noire navigation , il soumit au congrès la proposition suivante : « D'abandonner nos droits distinctifs (en tant quils étaient relatifs à des denrées ou marchandises produites on manufacturées par la nation à laquelle appartenait le vaisseau qui les importait) en faveur de la nation qui consentirait à abolir les taxes distinciives ou de réciprocité dont l'existence serait nuisible aux intérêts des États-Unis. >* Le rapport fut renvoyé à un comité de toute la chambre, Dès que les opinions du comité de commerce et des manufactures furent connues des propriétaires de vaisseaux américains, les marchands des principaux ports des Etats-Unis firent parvenir au congrès des mémoires pour réclamer contre la proposition qu'il avait faite. La législature passa outre alors sur le sujet, qui ne fut point pris en considération ultérieure.

Le 5i décembre 1806, un traité fut conclu à Londres entre les Etats-Unis et l'Angleterre 3 par le cinquième article, le gouvernement britannique se réserva « le droit d'imposer sur les vaisseaux améiicains entrant dans les ports anglais de l'Europe, un droit de tonnage équivalent à celui que les vaisseaux anglais paieraient dans les ports de l'Amérique j » le gouvernement améri-

DE LA NAVIGATION. i65

caiii se réserva la même faculté , mais le traité ne fut point ratifié par ce dernier.

En 1812, un droit additionnel, montant à un dollar et cinquante ce/z^^par tonneau, fut établi sur tous les vaisseaitx étrangers entrant dans nos ports. Ce droit créé pour Taugmentation des revenus de l'état, pendant la guerre avec l'iingleterre, cessa avec la paix.

Ln loiD, le congres révoqua «c tout acte antérieur, imposant des droits distinctifs sur des importations et sur le tonnage, en faveur des vaisseaux des États-Unis , en tant que ces droits regarderaient les productions ou les objets manufacturés de la nation à laquelle appartiendraient les vaisseaux étrangers. Cette révocation, néanmoins, ne devait avoir son effet qu'autant que le président aurait acquis la certitude que les droits distinctifs et autres, établis au détriment des États- Unis, seraient également abolis. »

Dans la même année une convention fut conclue à Londres , entre les États -Unis et l'Angleterre. Par cette convention l'égalisation des droits sur le tonnage et sur les importations fut étendue aux vaisseaux des deux nations , en tant que leur navigation se bornait entre les possessions anglaises en Europe et les États-Unis. Cette conven-

lion doit expirer quatre ans après la date de sa signature.

D'après les termes de cette convention , les vaisseaux de la Grande -Bretagne et les marchandises importées par eux, sont exemptés dans les ports des Etats-Unis du paiement des droits extraordinaires; pourvu tovitefois que les vaisseaux viennent d'un port anglais en Europe , et que leur cargaison consiste en productions ou articles maniifact^urés dans les possessions anglaises en Europe. JVps vaisseaux jouissent des mêmes avantages et sous ces mêmes conditions dans les ports de la Grande-Bretagne. La convention ne regarde point les relations commerciales entre les Etals -Unis et les possessions anglaises dans les Indes occidentales et dans TAmérique septentrionale.

Après le 5o juin 1 8 1 7 , im droit de deux dollars par tonneau fut établi sur tous les vaisseaux étrangers , arrivant apx Etats-Unis , d'un port avec lequel les vaisseaux ^mévicains n'ont point la liberté de commercer. Après le 3o septembre me^e année, aucune marcliandi3e ne put être importée dan^. les États-Unis , excepté dan$ les vaisseaux américains ou 4a ns les vaisseaux appartenant aux citoyens du pays dans lequel la mar^ chandise importée fut produite ou manufacturée, ou dans lequel seul on put la charger pour être

DE LÀ NAVIGATION. i65

transportée. Cette mesure n'est applicable qu ans nations qui en ont adopté une pareille vis-à-vis des Etats-Unis. La contravention de cet acte , qui est du i*"^ mars 1817, est punie par la confiscation de la marchandise importée. Le commerce des côtes n'est permis qu'aux vaisseaux américains *, et la marchandise importée d'un port des Etats- Unis oaris un autre, dans un vaisseau appartenant en totalité ou en partie à un sujet d'une puissance étrangère, est confisquée également, à moins que cette marchandise soit arrivée dans le vaisseau d'un port étranger et n'ait point encore été déchargée. Après le 5o septembre 1 8 1 7 , un droit de cinquante cents par tonneau fut établi sur tous les vaisseaux des Etats-Unis , qui entrent d'un état dans un autre , à moins que ce ne soit dans un état limitrophe sur la côte de la mer ou sur une rivière navigable ou un lac , ou que ce ne soit un vaisseau de côte allant de Long-Island à Rhode- Island , ou du dernier endroit au premier, et ayant à bord des marchandises prises dans un état pour être débarquées dans un autre. Les vaisseaux ayant une licence pour commercer entre les différents districts de l'Union , ou ceux employés dans les pêcheries des côtes ou de baleines ^ ne paient ce droit qu'une fois par an. Les vaisseaux dont les équipages sont composés de trois

i66 DE LA NAVIGATION,

quarts de citoyens américains, ne paient quSm droit de six ccjits par tonneau. Après le 5o septembre 1817, tous vaisseaux des Etats-Unis, entrant dans un port américairl d'une place étrangère, paient également cinquante cents par tonneau , à moins que leurs officiers et les trois quarts de leurs équipages ne soient citoyens des Etals-Unis et n'aient été composés de cette manière pendant tout le voyage, à moins que des causes extraordinaires, telles que la maladie, la mortalité, la désertion on la capture n*y aient mis obstacle.

Le gouvernement des Etats-Unis proposa d'étendre le principe d'égalité vi^-à-vis de l'Angleterre, sous le rapport des droits sur le tonnage et les importations; cette offre fut repoussée (i). A l'occasion de ce refus, les résultats suivants de notre commerce avec les lies des Indes occidentales et les colonies amériGaines de l'Angleterre , furent soumis au congrès' dans nn rapport du comité des relations extérieures (2).

«^ Depuis 1803 jusqu'en 1 816, les droits sur lés 'marchandises importées annuellement dans les Etats-Unis des possessions anglaises aux Indes occidentales et dans l'Amérique septentrionale , se sont élevés à deux millions de dollars par an,

(i) Message du président, 2 décembre 1817. ;^ 2; Daté du 9 février 1818.

DE LA ÎS'AY.GATION. i%

en ne comprenant point la période du commencement du système restrictif jusqu'à la fin de la dernière guerre. La valeur des marchandises qui ont paye ces droits est évaluée à sept millions de dollars par an. Le montant annuel des exportations vers les mêmes possessions, jusqu'en 1817, et en ne comprenant point les années du système restrictif et de la guerre, a dépassé 6,5oo,ooo dollars. En 181 5., le montant des droits sur les marchandises importées dans des vaisseaux américains des possessions anglaises aux Indes occidentales et dans l'Amérique septentrionale , était au montant des droits sur les marchandises des mêmes pays importées dans des vaisseaux anglais, comme un à quatre^ en 181 6 comme un à cinq et demi, ou comme deux à onze. Prenant le résultat de 1816 comme base du calcul, et l'expérience prouve qu'elle est juste, puisque les droits sur les marchandises importées par les vaisseaux américains vontçtoujours en diminuant, on peut évaluer la valeur transportée annuellement par les vaisseaux américains à 2,177,924 dollars, et celle transportée par les vaisseaux anglais à 11,523,076 dollars, provenant des articles les plus essentiels du commerce et dont la moitié est du cru, des productions ou des manufactures des Etats-Unis, Cette inégalité dans les avantages de ce commerce,

au détriment de ia navigation de ce pays, pro* vient du renforcement rigoureux du système colonial de la Grande-Bretagne vis-à-vis des Étals- Unis , tandis que cell^e rigueur est beaucoup moindre pour toutes les ^i^tres nations alliées avec l'Angleterre.^

Ce raj^port provoqua l'acte du i8 avril 1818, contenant les règlements suivant :

cf Depuis et après le i5 septembre suivant, les ports des États-Unis seront et resteront fermés pour tout vaisseau appartenant en tout ou en partie aux sujets de sa majesté britannique, venant ou arrivant d'un port, d'une colonie ou d'un ten'itoire de sadite majesté, qui est fermé pour les vaisseaux appartenant aux citoyens des Etats- Unis \ et tout vaisseau qui , dans le cours du voyage , sera entré dans un port de la Grande- Bretagne ouvert à nos vaisseaux, sera néanmoins censé venir du port, de, la colonie ou du territoire fermé pour nous, dont il sera parti avant de* toucher au port ouvert à notre commerce : et tout vaisseau , ainsi exclu des ports des États-Unis, qui tentera dy entrer, en violation de cet acte, sera avec tout son appareil et sa cargaison , confisqué au profit des États-Unis. »

Par le même acte , aucun vaisseau appartenant en tout pu en partie aux sujets de sa majesté bri-

DA LA NAVIGATION. i6f)

tannique, quoiqii' entré dûment clans les ports des États-Unis, ne peut en sortir chargé avec les marchandises du cru , des productioris ou des manufactures des États-Uïit^, avant que le propriétaire ou le consignotaire n'ak donné des garanties et des sûretés du double de la valetJr des marchandises susdites, quelles ne'se^ont point débarquées dans un port anglais, feirrùé à nos vaisseaux.

En i8r8, le principe d'égalité des droitsliur le tonnage des vaisseaux, et sur les marchandises importées daiis MOS?^^ôrts, fut étendu aux vaisseaux appartenant en totalité aux sujets du roi des Pays-Bas, et aux productions et objets manufacturés du territoire, en Europe , du même roi. Le même avantage fut accordé aux objets qui ne peuvent être, ou ilé sont habituellement chargés que dans les ports dit même pays, pourvu toutefois qu'ils soient importés dans les Etats-Unis par des vaisseaux appartenant en totalité aux sujets du roi des Pays-Basil ''^^"^ * ^

Dans sa proclamatio'ii du 24 jtnllet 181 8, le président des Etats-Unis annonça , qu'il avait reçu des preuves satisfaisantes des bourgùëmestres et des sénateurs de la ville libre de Brème : « Que depuis le 12 mai 18 19, tout impôt distinctif et de réciprocité, en tant qu'il existait autrefois au désavantage desEtatsUnis, était abolie ^ Leprési-

ï;ô de la navigation.

dent déclara en conséquence : « Que tout acte établissant des droits distinctifs sur le tonnage et l'importation de marchandises, entre les États- Unis et la ville libre de Brème, était aboli, en tant que cet acte regardait les productions ou les objets manufacturés de cette ville libre. »

L'expérience a fait connaître les heureux résultats de notre politique par rapport à notre navigation. Les mesures adoptées successivement par le congrès depuis 1789, produisirent un effet général, qu'on ne peut attribuer uniquement à des circonstances temporaires; leurs conséquences, d'ailleurs, paraissent devoir être permanentes pour notre navii^ation. Dans la chambre des communes de l'Angleterre, le docteur Lawrence déclara, le 5 mars 1802 : «r Que tous les effets de l'acte de navigation et tous les soins pris par le gouvernement angiais n'avaient abouti , après un siècle, qu'à metire la navigation sur un pied d'égalité avec celle que les États-Unis avaient créée en vingt ans. » Le système qui auparavant avait été jugé essentiellement nécessaire aux succès de notre marine marchande a été abandonné, et nous les cherchons maintenant par le bon marché des transports. L'expérience prouvera , nous le croyons , les avantages de ce dernier système. Dans tous les cas , la convention avec la Grande-

Brelague doit être remplie; si elle nous est contraire, elle ne sera point renouvelée. L'Angleterre pourra avoir recours alors aux droits de réciprocité {countervailins^ dutles) ; dans ce cas nous serons dans la nécessité d'établir des droits sur les matériaux bruts, quand ils sont exportés pour la Grande-Bretagne; mais avant que le congrès puisse établir de tels droits, la constitution des États-Unis doit subir un amendement.

Toute guerre entre la Grande-Bretagne et une puissance contiuentale qui possède des colonies dans les Indes occidentales , ou sur le continent de TAmcrique , augmentera le tonnage des nations neutres; notre position géograpliiqae nous donne des avantages sur toutes. Il n'y a point de doute que les dernières guerres européennes n'aient augmenté notre tonnage; mais la preuve que cet accroissement est dû également à d'autres causes, c'est qu'il a eu lieu avant la rupture entre la France et l'Angleterre en 1795. D'ailleurs, si la guerre seule suffisait pour produire ce résultat, pourquoi le tonnage de la Suède, du Danemarck, etc., n'a-t-il point augmenté? il avait pour lui l'interruption de notre navigation par les mesures adoptées par les puissances belligérantes, et le système continental qui nous ferma presque tous les ports de l'Europe; cependant le tonnage de ces pays est resté siationnaire.

î;2 de la navigation.

La dernière guerre entre les Etats-Unis el la Grande-Bretagne a diminué considérablement le tonnage employé dans le commerce étranger. La proportion du tonnage étranger, au total de celui employé dans le commerce étranger, était en 1811 comme 5.4 à cent; en 181 5 il était comme 48 à 100. Au reste, celte dernière proportion n'est point réelle, car beaucoup de nos bâtiments entrèrent dans nos ports comme vaisseaux étrangers avec des pavillons et des papiers obtenus des autorités suédoises, espagnoles, portugaises et autres.

Section i i.

Obsers^ations générales , concernant la Navigation et les Marins des Etats-Unis.

La dernière paix en Europe a arrête la construction des vaisseaux dans les Etats-Unis; notre tonnage était surabondant pour notre commerce, et un grand nombre de vaisseaux resta sans occupation : toutes les nations maritimes éprouvèrent le même embarras , et aucune n'en souffre plus que l'Angleterre. Telles sont ks conséquences

d'une prospérité accidentelle et temporaire; elles doivent engager le propriétaire de vaisseaux à distinguer le genre de commerce qui puisse toujours rester favorable à ses intérêts. Tandis que les derniers orages politiques désolaient presque tout le monde civilisé , les vaisseaux appartenant à la France , à la Hollande et à l'Espagne , disparurent presque de TOcéan : en proportion de la diminution du tonnage de ces états, celui d'autres nations s'augmenta , et aucun plus que le nôtre. Maintenant ces états doivent cbercher à rétablir leur navigation détruite par les guerres ; nous devons donc prévoir une réduction dans la nôtre , surtout dans celle employée au commerce entre ces pays et leurs colonies américaines.

En 1788 le tonnage employé par la France dans son commerce d'exportation , s'élevait à 58o,ooo tonneaux dont i52jpop seulement apr, par tenaient à la France (j^^.,, ^^^^ ^,y\x

En 1 792 , conformément aux rapports du mi^ nistre Roland , les entrées dans les ports français montèrent à 659,255 tonneaux, employés daiis le commerce d'importation; de ce total 147,821 tonneaux étaient fra^açais ; 1 4^,012 anglais, et 346,402 appartenaient à d'autres nations. Dans la même année , les sorties des ports français s'éle-

(i) Peu«he^ Statistique de la France y j^^g, i33.

i;4 ^^ i^A NAVIGATION.

vèrent à' 544^9^^ tonneaux 3 dont 147,410 français , 90,662 anglais, et 3o6,865 appartenant à toutes les autres nations (i). En 1800, un rapport fut fait aux consuls de France ; il établissait que le tonnage, employé' dans le commerce étranger et entré cette année dans les ports français, moulait à 275,157 tonneaux, dont 98,504 , seulement, français. Les sorties étaient de 312,967 tonneaux 5 dont 104,687 français (2).

En 1 802 , deux vaisseaux seulement avaient été construits sur la rivière de la Tamise, pour le service du commerce depuis le 5 octobre 1801 ; le Pacijlqiie de 507 tonneaux de port, pour le commerce de la mer du Sud, et un autre de 600 tonneaux construit par spéculation. Tel fut l'état languissant dans lequel se trouvait la construction des vaisseaux dans le plus grand port du monde. A la même époque , les priseurs de vaisseaux, de la cité de Londres, déclarèrent que la diminution éprouvée sur la valeur des vaisseaux, était de 54 liv. sterl. 4schill. 5 den. par cent; et que « pendant les quatorze mois écoulés depuis le 5 octobre 1801 , on n'avait commandé la construction d'aucun autre vaisseau que des deux susdits (5). » Ils dirent en outre qu'il y

(i) Peuchft, Statistique de la France^ pag i34.

(2) Macpherson, tome IV, page 522.

(3) Appendice au rapport du comité des lords du conseil privé, en 1791 , réimprimé eu 1807.

DE LA NAVIGATION. i;5

avait une différence de 58 pour cent entre les prix des vaisseaux en temps de paix et en temps de guerre. Des bâtimensqui, pendant la guerre, se vendaient 5, 200, 5,8oo et 5,ooo liv. sterl., étaient réduits lors de la paix à :2j00o, 2,200 et 4,4oc> liv. st. Ces faits étaient fondés sur des ventes en Angleterre, après la conclusion de la paix d'Amiens. En mai 1802 , cent cinquantedeux vaisseaux, dont le port réuni était de 4O5 190 tonneaux, furent mis en vente dans le port de Londres.

En janvier 1816 un seul vaisseau était en construction à Philadelphie. En 181 7 aucun bâtiment n'était sur le chantier de ce port. Malgré la réduction de notre navigation par la paix du continent, s'il était possible de lui assurer le transport exclusif de nos exportations, il nous resterait toujours un tonnage très-considérable, que la masse de nos productions doit soutenir.

En 1 794 , on supposait que la moitié des vaisseaux appartenant aux Etats-Unis , suffirait au transport de toutes nos importations ( i ).

En 1808, une estimation fut faite du tonnage qui serait nécessaire pour l'exportation des articles de notre cru , de nos productions ou des objets manufacturés; le calcul était basé sur la

(i) Coxe, f^ue des Etats-Unis ,

ir5 DE LA NAVIGATION.

grande masse des marchandises; on compara leur augmentation depuis 1 791 , avec le tonnage alors employé dans notre commerce intérieur ; d'après ces bases, on supposa que 76,000 tonneaux suffiraient pour cet objet , chaque vaisseau ne faisant qu un voyage par an (i).

En 1791 , la valeur totale des exportations des États-Unis s'élevait à 20,753,098 dollars, aont 16,958,896 dollars pour l'exportation de nos productions domestiques (2), et le restant, formant à peu près un cinquième de la somme totale, poiir celle des marchandises étrangères réexportées. En 1791 , le tonnage employé dans le commerce étranger, montait à 604,402 tonneaux ; si , de ce total, nous déduisons également un cinquième, il reste, pour le transport des articles domestiques, 4^5,622 tonneaux: ainsi un tonneau était employé pour la valeur de 55.o6 dollars (environ 195 francs).

En 1808 , comme nous avons déjà observé , la secrétairerie du trésor estima que 75o,ôoo tonneaux étaient nécessaires pour le transport de nos productions domestiques. Les marchandises de cette nature, exportées en 1808, étaient estimées à 5 1,405,702 dollars ; ainsi, en adoptant le calcul

(1) Lettre du secrétaire du trésor, i8 janvier i8i8.

(2) Manuel de Blodget.

Cul de la seciétalrerie du trésor, il y aurait un tonneau par 4,187 dollars de valeur. En prenant la moyenne des dix années, de 1800 à 18 ^g, ces deux j comprises, la valeur annuelle des productions domestiques exportées fut de 58, 540, ^07 dollars , qui , en adoptant le calcul énoncé pour le tonnage , faisait un tonneau par 5i.i2 dollars de valeur. En comparant les années 1791 et 1808, il est ncc.ss'jlre de faire attention à l'augmentation des prix de nos articles de fonds dans la dernière année.

Le commerce et la navigation ne se trouvent point toujours réunis chez ur-e nation ; ce sont deux facultés qui peuvent aller parfaitement Tune sans l'autre. Cette proposition est éclaircie par nos relations avec la Chine , nous importons chez nous des marchandises en quantité considérable de Canton ; mais les Chinois n'emploient pas un seul tonneau dans ce commerce. La production , source principale du commerce , ne dépend pas tiniqu^eioent de la voionté et de l'industrie d'un peuple 'j elle est influencée par le climat , le sol et les lois de la nature. Le transport ou la navigation peuvent fleurir indépendamment des productions d'un pays, et n'être réglés que par Jtui rêt et la politique des nations.

Le tonnage immense appartenant actuellement

aux habitants de la Nouvelle-Angleterre, ne leur serait d'aucun profit, s'il n'avaient le moyen de l'x3iiiplojer dans les étals méridionaux de l'Union ou dans les pays étrangers ; sans cette ressource il tomberait jusqu'au niveau de leur capacité commerciale. La moitié du tonnage appartenant aux étals septentrionaux suffirait et au-delà pour le transport de leurs productions d'exportation. En 1810 , les étals des Massachusselts , de New- Hamspliire , de Rhode-lsland et de Connecticut, contenaient 1,254,078 habitants; à celte époque ils avaient 596,819 tonneaux de transport. Les autres états et territoires avec une population de 5,985,825 individus, n'avaient que 827,964 tonneaux. Les premiers avec le cinquième delà population des Etals-Unis, possédaient plus du tiers du tonnage ; chez eux il y avait un tonneau par 2.10 de leurs habitants; dans les autres il y en avait un par 7.22 habitants. Les états septentrionaux possédèrent dans tous les temps la partie la plus considérable de la navigation de notre pays. En 1810, le tonnage des Etats-Unis arriva à son plus haut degré, et s'éleva à 1,424,788 tonneaux; la population était à cette époque de 7,259,100 individus; il y avait donc un tonneau par 5.08 habitants. En 1810, 221,000 tonneaux^ près du sixième du total du tonnage, apparie-

BE LA NATÏGATION. 179

liaient aux districts situés entrç le Mississipl et le Potomac; 321,000 tonneaux, un peu moins que le quart du total , appartenaient aux districts situés entre le Potonaac et le Hudson , en y comprenant la ville de New- York; et 882,000 tonneaux, plus de la moitié du total, étaient possédés par les districts au nord de la rivière de Hudson. Si dans la même année on évalue notre navigation à cinquante dojlars par tonneau, sa valeur totale était de 71,259,150 dollars.

En 18 10, notre tonnage enregistré s^élevait à 984,269 tonneaux, faisant un tonneau par 7.35 habitants des Etats - Unis. Calculé d'après la moyenne des années i8io, 181 1 et 1812, le tonnage des vaisseaux enregistrés appartenant à l'empire britannique, s'élevait à 2,456,872 tonneaux (i). En i8i3, la population de la Grande- Bretagne était estimé à i6,456,5o3 individus, ou il y avait un tonneau par 669 individus.

La récapitulation suivante du tonnage des Etats-Unis, en i8i6, fut présentée au congrès dans une lettre de la seçrétairerie du trésor, datée du 1 5 janvier 181 8. , •

(i) Colqulioun, pag. 100.

(2) la'ewî,, pag. 7,

i8p DE LA NAVIGATION.

Le tonnage total des Etats-Unis au 5 décembre 1816, était de

Dont, tonnage permanent enregist. ^01,477 ^^ Idem, temporaire , idem 99>28i 92

TeTAL (lu fonnage enregistré. . 800,709 63 Tonnage permanent enrôlé et avec

licence 601,497 4i

Idem, temporaire, id. id ^75529 o3

Total du tonnage enrôlé et ayant

licence 519,026 44

Vaisseaux ayant licence au-dessous

de 20 tonneaux et employés dans

le commerce des côtes ^i,i^S "O

Idem , employés dans la pèche de

la morue 10, 246 6ù

Total du tonnage ayant licence audessous de \o tonneaux 52,432

Comme ci-drssus 1,372,218 53

Le tonnage sur lequel des droilsont été prélevés en 1 8 1 6, était ainsi classé.

Tonnage enreg. payant des droits

par voyage 865,219 67

Tonnage enrôlé et ayant licence,

employé dans le commerce des

côtes et payant un droit annuel. 4i4>^94 4? Idem, employé dans la pèche. . . 4^' '47 4*^

Total 1,327,061 44

Des droits furent également payés sur le tonnage appartenant aux citoyens des Etats Unis et employé dans le commerce étranger, non enregistré 11,811,02

Idem , commerce des côtes , id. . . l^Zo,^"!

Tonnoavix. Ccnticm.

Total 12,241 84

Total du tonnage sur lequel des

droits ont été prélevés. . Tonn i ,340,303 3

DE LA INAYIGATION. :8i

Nos vaisseaux n'ont point de rivaux pour l'élégance de leur construction; nos ressources sous ce rapport sont abondantes dans tous les Etats; nos chantiers sont en grand nombre. A Pittsbourg, en Pennsylvanie , on a construit des vaisseaux de 5oo tonneaux de port; de M jusqu'à l'Océan, ils ont descendu les rivières de l'Oliio et du Mississipiplus de 2,000 milles, pour être ensuite employés dans le commerce extérieur.

En 1769, les vaisseaux construits dans les colonies, qui formèrent depuis les treize états de l'Union, s'élevèrent à 20,001 tonneaux; en 1770 à 20,6 fo tonneaux.

Depuis 181 2 jusqu'en 181 5, ces deux années y comprises, le tonnage de vaisseaux enregistrés, construits dans cet intervalle aux Etats - Unis , s'élevait à 746,591 tonneaux, et de vaisseaux enrôlés à 1,028,117 tonneaux. D'après la moyenne de ces dix ans , le nombre des vaisseaux construits annuellement s'éleva à 102,81 1 tonneaux.

D'après un rapport imprimé par ordre de la cliambre des communes de l'Angleterre, le premier avril 1 806 , et comprenant les vaisseaux de tout port depuis trois tonneaux , les vaisseaux construits dans tous les ports anglais eh douze années depuis 1795 jusqu'à 1804, ces deux y comprises s'élevaient au nombre de 11,259, et

s82 DE LA NAVIGATION.

îa somme totale de leurs tonneaux à 1,205,847,

faisant annuellement 100,467 7V tonneaux. Ceux

construits dans les années 1810, 1811 et 1812

étaient au nombre de 809, et mesuraient 99,886

tonneaux.

Ainsi la construction de vaisseaux est plus forte actuellement aux Étais-Unis que dans la Grande- Bretagne j en Amérique elle a été de 102,811 tonneauxj en Angleterre de ioo,533 tonneaux par an.

Depuis 1791 jusqu'à la fm de i8i5, les droits de tonnage payés dans le trésor des Etats-Unis, se sont élevés à 4,020,5i 5 dollars (ou 25,oi 1,755 francs) j faisant 160,812 dollars (ou 884,466 francsj par an, calculé d'après la moyenne des vingt-cinq années.

En 1796, le secrétaire d'état reçut des instructions pour préparer la forme d'un passeport pour les vaisseaux des Etats-Unis. Dès lors tout vaisseau, avant de partir pour les pays étrangers, doit, sur la demande du capitaine, être fourni par le collecteur du district auquel il appartient, d'im passeport qui se paie dix dollars. Ce passeport ne peut servir que pour le vaisseau pour lequel il a été spécialement accordé, et dans le cas où il est vendu ou perdu, le passeport doit être rendu au collecteur. Si un vaisseau américain part pour

DE LA NAVIGATION. i83

l'étranger sans passeport , le capitaine est soumis a une amende de 200 dollars. Pour tout vaisseau américain partant pour un port étranger, autre qu'un port de l'Amérique, quatre dollai-s doivent être payés au collecteur pour chaque voyage au moment du départ , .si le vaisseau est parti directement pour l'étranger d'un port des Etats-Unis , ou, au moment du retour, si le vaisseau part pour l'étranger d'un port américain autre que ceux des Etats-Unis*

En i8o5 , il fut ordonné que les vaisseaux non enregistrés et navigant avec une lettre de mer, devaient être fournis d'un passeport, en partant pour un pays étranger, et payer quatre dollars par voyage, restant soumis en outre aux règlements et conditions prescrits par Fade du i^^' juin 1796 pour les vaisseaux des Etats-Unis.

Les vaisseaux appartenant aux citoyens américains et employés dans le commerce étranger, et auxquels, pour n'être pas construits aux Etats-Unis -ou pour autre cause, on n'accorde point l'enre-^ gistrement , sont appelés vaisseaux non - enregistrés, et naviguent dès-lors sous l'autorité d'une lettre de mer , qui certifie que ces vaisseaux sont la propriété d'un citoyen des Etats -Unis. Les marchandises importées dans de tels vaisseaux sont soumises au droit additionnel de 10 pour

i84 DE LA NAVIGATION,

cent; ces vaisseaux paient le droit de tonnage étranger et ne peuvent être employés dans les pêches; sous presque tons les rappo ts ilis sont traites coomie des Vciis e ;ux étrangers qui entrent dans les ports de TUnion.

Tout individu qui , avec connaissance de cause, se sert d'une fausse lettre de mer, ou autre faux papier, tçis que passeport de la Méditerranée, certificat ou registre, est soumis à une amende de 5ooo dollars, et s'il e^t officier des Etats- Unis, il est déclaré mcapablc de remplir aucun office sous leur autorité.

Eu 1 8 1 o , après le 3o juin , il fut ordonné qu'on n'accorderait ni lettre de mer , ni autre papier certifiant qu'un vaisseau est la propriété des Etats- Unis , qu'aux vaisseaux enregistrés , enrôlés ou ayant licence des Etats-Unis. Les vaisseaux alors en voyage, quoique ayant droit à des lettres de mer, ne p».uvaient plus les obtenir, à moins d'être de retour aux Etats-Unis au 5o juin 1810.

En 1816, les vaisseaux non-enregistrés appartenant aux citoyens des Etats-Unis étaient évalués à 87,000 tonneaux.

En 1798, 1799 et 1800, la Grande-Bretagne employait dans son commerce avec les Indes occidentales un homme par 14 tonneaux; ces vaisseaux portaient générai ement 292 tonneaux.

DE LA NÂTIGATÎON. i85

Les vaisseaux angiais, engagés dans le commerce avec la France, avaient un homme par i5 tonneaux ; et la moyenne de leur port était de 80 tonneaux. Les vaisseaux occupés dans le commerce avec l'Allemagne , étaient Fun portant l'autre de i65 tonneaux et avaient un homme par 19 tonneaux. Dans le commerce avec la Hollande, les vaisseaux étaient de i52 tonneaux et avaient également un homme par 19 tonneaux. Dans le commerce avec la Prusse , ils portaient io5 tonneaux et un homme par 20 ~ tonneaux (i).

Le tonnage enregistré pendant les mêmes années était de 2,4^9,872 tonneaux ; le nombre total de leurs marins était de 163,124 hommes et monsSvS; il y avait donc un homme par i5 tonneaux (2),

Les Danois diminuent la force des équipages à raison de laugmentation du tonnage, ils ajoutent un quart aux équipages des vaisseaux emploies dans le commerce du voisinage , quand ils sont envoyés à un voyage lointain (3).

Les vaisseaux anglais des Indes orientales employant, en proportion de leur tonnage , deux ou

(i) Brougliam, Politique coloniale.

(2) Coiqulioun, pag. loo.

(3) Brougham, pag. 1^7.

i86 DE LA NAVIGATION.

trois fois plus de marins que les vaisseaux com«

merçant avec la Baltique (i).

Les vaisseaux américains emploient liabituellenient six hommes par cent tonneaux dans leur commerce étranger et des côtes, et huit hommes par cent tonneaux employés à la pèche , y compris les oflTiciers, les hommes et les mousses. En 1816, les marins requis pour notre tonnage furent estimés à 70,000. (2) En 181 5, ceux pour notre marine de guerre à 1 5, 200 y compris les officiers.

Les rapports pour les marins , enregistrés en ! vertu d'un acte du 28 mai 1796, appelé « Acte = pour le secours et la protection des marins américains , » établit que 106,767 hommes ont été enregistrés pour le service de notre navigation dans les dix-sept années comprises entre 1796 jusqu'à 1812 , ces deux y comprises. Dans le rap- | port de la secrétairerie d'état, du 28 février 181 3,. î il est dit que ce nombre a été plus fort d'un tiers, ! vu l'inexactitude des rapports.

Le nombre d'individus , nés dans les pays étrangers , qui ont été dûment naturalisés et enregistrés

(i) Brougham, pag. suiv.

(2) Lettre du secrétaire du trésor au pre'sident du comité des relations extérieures dans le sénat, datée 26 janvier 1816.

1 , (k8 Soci

ÏABL

( Après ia page iSGjU'^ i, ois i^l).

ANNEES

i8oa

enregistre,

employé dani

le commerce

e'tranger.

x ayant licence JUS de 20 Umii.

employe's clans ^ce la pèche 5. de la morue,

tonu. gSe. |5

4ii,438

63fÏ9

43^4 37P 19^3 6oi9

osk

osb

tonu. q e.

6,046 7,120 8,ioi

TONNAGE

total

de

tout genre.

ton-.). 95e.

■ 491,780 5o 628,816 99 747,963 92 83i,9oo 86 879,612 80 898,328 26 946,408 45 972,492 04

(i) Les tlociimeals de la :che ds la bakine ayant i;^^^

(Aptéslnpage i5G,

TABLEAU sommaire du Tonnage des États Unis ;i).

TONNAGE

VAissEiirs aj

ant lice le 30 Ir.

TONN,iGE

ANMÉES.

raregisird, emplo;.» dans

enrôle, e„,ployc dans

en, Ole, e,nplojé dans

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