TERRITOIRES
IROITS PERÇUS SUR
.,s,4 so
59,54433 „,oj,5 225,.,8 4, ,8,,o65
Section m.
Des Revenus intérieurs.
Le revenu intérieur comprend toutes les recettes de là trésorerie , provenant des sources domestiques. Déjà nous avons parlé du produit du département des postes et des ventes des terres publiques. Après ces deux articles viennent:
I. Les Droits sur les Liqueurs distillées , et les Distilleries employées aux Etats-Unis.
Depuis 1791 jusquen 1814, divers droits ont été établis sur la distillation. Ces droits, souvent modifiés dans cet intervalle, ont été abolis en 1817, et cessèrent après le 5i décembre de la même année.
Du i^^' juillet 1791 au 5o septembre 1792, deux cent quatre-vingt-dix machines à Jisiiller étaient employées à distiller des liqueurs C natériaux venant de l'étranger ^ la capacité ^es machines montait à 204,94^ pintes; deux n* lie deux cent quatre- vingt-neuf machines étaient employées à la distillation de matériaux dome§-
tiques; leur capacitc était de 1-/^,7/^^ pintes; les rapports ne donnèrent point la capacité de cinquante-une machines (gaiement employées; il y en avait quelquc^-unts; ^ mployées à la distillation de matériaux étrangers et domestiques. Le total des machines à distiller ét^it, d'après les rapports, de 2,658 , et leur capacité s'élevait à 585,834 pintes, qui ont distillé dans l'époque mentionnée 5, 1 7 1 ,664 pintes. Ces rapports sont restés au-dessous de la vérité. ^' **'«*''^
En 1795 et 1796, il a été distillé aux États- Unis un total de 5,506,146 pintes, dont 2,21 1,1 54 pintes de matériaux venant de l'étranger. Le total des droits payés par les distillateurs , soustraction faite du décompte accordé au prompt paiement et au retour donné pour l'exportation , s'éleva à 41 8, ï 84 dollars.
Dans Tannée finissant au 5o juin 1797? les droits perçus sur la distillation de matériaux étrangers et domestiques , par des machines de la capacité de 400 pintes et au-dessus, s'élevèrent à. . 2o55i64doll. Dans l'année finissant le 5o juin 1798, à. . 148,592 ' ^^^i^' au 5i déc. 1799, à. . iS^jôSo
'^'hj^^ id. 1801, à. . 178,659
Dans l'année finissant au 3o juin 1797, les droits perçu? sur la distillation de matériaux domestiques, sur des distilleries d'une capacité inférieure à 4^0 pintes
s'éleva à. . 296,96001011,
Dans l'aunée finissant au 3o juin 1798, à 371,508 id. au 5o déc. 1799, à 3495^71
id. id. 1801, à 257,070
En 1800, 1,290,466 pintes furent distillées de matériaux étrangers (i), et 5 1,62 5 pintes de matériaux domestiques. Le montant des droits payés snr ces liqueurs s'éleva dans cette année à 159,859 dollars, soustraction faite de l'escompte donné pour prompt paiement, et de la diminution pour le coulage.
Dans la même année , le total de la capacité des machines à distiller fut de 2,081,212 pintes, et elles payèrent 572,661 dollars de droits.
En 1801 , le secrétaire de la trésorerie indiqua la nécessité d'amender les actes en vertu desquels des droits étaient étaÎ3iis sur les liqueurs distillées et sur les machines à distiller. Les distillateurs, propriétaires des petites distilleries, et payant des droits selon la capacité de leurs alambics, se plaignirent de l'effet défavorable et partial de ces actes; ils déclarèrent que les propriétaires des grandes distilleries se trouvaient en état de réduire la taxe sur la quantité de liqueurs distillées
(i) Les liqueurs distillées de mate'riaux étrangers, le sont principalement dans le états orientaux, ou de grands établissements existent pour cet objet,
des grains, à environ trois cents par pinte; et d'après quelques améliorations récentes , on craignait que la taxe ne fût réduite à environ trois cinquièmes d'un cent par pinte sur la quantité distillée.
Les procédés de la distillation ont été rendus plus rapides par àts cl angemenls dans la forme et la capacité des machines; tout le mécanisme employé dans cette branche d'industrie a été perfectionné , et une meilleure distribution des ouvriers a été introduite.
Les distilleries de la Grande-Bretagne attirèrent l'attention du parlement, en conséquence de leur perfectionnement. En Ecosse, la taxe était établie selon la capacité de la machine à distiller; tandis qu'en Angleterre, la quantité produite était imposée. En 1786, le droit annuel en Ecosse était de 5o shillings sterling par pinte, de la capacité de chaque alambic employé. A la même époque, le droit en Angleterre était à raison de 2 sh. g ^ den. par pinte (i). L'Ecosse envoyait de grandes quantités de liqueurs au marché de Londres; le revenu provenant de cette source fut beaucoup
(i) Le droit établi en Ecosse était calcule' pour les liqueurs consommées dans ce pays, il était supposé être de 9 i/3 den. par pinte. Les liqueurs distillées en Ecosse payaient en Angleterre un droit d'eritrée de 2 sch. par pinte.
DES îi;eyenus. 2.59
diimmié, et les tlisîillateiirs anglais se plaignirent de leurs rivaux écossais.
Le droit sur la capacité des alambics fut augmenté jusqu'à 5 liv sterl. par pinte; puis jusqu à gliv. stcr. , et enfui, en 1 797, à 54 Hv. sterl; Malgré ces augmentations, le revenu diminuait touj /urs, et l'Ecosse ne cessa point d'envoyer ses liqueurs distillées au marché de Londres. Les lords de la trésorerie nommèrent le docteur Jeffrey pour examiner les distilleries en Ecosse. D'après ses recherches , il paraît que les améliorations faites par les distillateurs avaient été plus grandes que tes augmentalions des taxes. Le docteur avait vu un alambic perfectionné de la capacité d'environ cinquantetrois pintes j « chargé et déchargé vingt et une fois par heure ; » en conséquence de nouveaux perfectionnements , le même alambic était rempli et vidé jusqu'à quatre cent quatre-vingts fois par jour (i). La qualité de la liqueur produite ne souffrait point de cette r^^pidité , et on croyait que l'opération pourrait se faire encore en moins de temps. Eu 181 5, le droit annuel établi sur la capacité des machines , monta à .60 liv. ster. par pinte; on assure qu'en 181 5 ce droit a été augmenté encore de 2 liv. ster. Dans cette année ce
(i) Lorsque le droit fut établi , en 1786, on calculait que chaqsîc alambic serait chargé une fois par vingt-quatre heures. -
26o DES REVENUS.
droit en Angleterre était de i o liv. ster. par pinte
disiiilée.
Le revenu net annuel perçu aux Etats-Unis sur les liqueurs distillées et sur les machines à distiller , s'éleva , d'après la moyenne de sept ans , de 1794 à 1801 , à /^6/\fi^5 dollars et 81 cents; les frais de perception furent de 24 7 pour cent <Ju montant total. '^iaiq
Depuis 1792 jusqu'en 1806, une somme de 8 1 7,61 4 dollars a été payée pour remise de droits sur les liqueurs distillées dans le pays , qui furent exportées pour l'étranger.
En 1810, les maréchaux établirent par leurs rapports, qu'il existait dans les Etats-Unis 14^191 distilleries, et que dans cette année 22,977,167 pintes avaient été distillées de grains et de fruits , en outre de 2,827,626 pintes distillées avec de la mélasse, faisant un total de 26,704,892 pintes, estimées à i5,558,o4o dollars. Dans la même année 1 55, 855 pintes de liqueurs de grains et 474^990 pintes dé liqueurs de mélasse furent exportées , laissant pour notre consommation 26,096,049 pintes. "D'après la moyenne des dix années, de i8o5 à 1812, 7,612,416 pintes de liqueurs distillées furent importées annuellement dans les Etals -Unis, dont 679,522 pintes furent réexportées annuellement d'après la même
DES REVENUS. i^6ir
moyenne, il parait donc que 51,920,1 4^ pintes de liqueurs restèrent dans les États-Unis en 181 o. Si cette quantité a été consommée dans cette année, il y avait quatre et un quart de pinte pour chaque habitant. En 1796, la consommation annuelle de liqueurs dans les Etats-Unis, fut estimée 10,000,000 pintes, dont on supposait que 5,800,000 pintes étaient distillées de grains et de fruits.
En 181 5, les distilleries des États-Unis étaient au nombre de i5,oooj le capital employé dans cette industrie était estimé à i5,ooo,ooo dollars; et on supposait que 10,000 boisseaux de grains étaient annuellement consumés dans ces établissements.
II. Des droits établis sur les licences pour vendre des vins, des liqueurs distillées venant de l'étranger et des manufactures étrangères , en détail.
Divers droits ont été établis sur la vente en détail des liqueurs spiri tueuses et des vins.
Depuis 1794 jusquen 1802, les marchands en détail de vins et de liqueurs soiritueuses étaient soumis à une licence de cinq dollars par an. Cet impôt fut aboli le 3o juin 1802.
En 181 5, un ,aeie du 2 août établit de non-» veaux droits sur la vente en détail de vins, de
362, DES PiEVENUS.
liqaeiirs et de marchandises étrangères. Les licences des marchands en détail furent de vingt et de quinze doilars. Cet impôt, créé pour la durée de la guerre, fut augmenté en i8i4> diminué en 1816 el cessa entièrement en 181 7.
Le revenu net provenant des licences accordées aux marchands en détail de vins et de liqueurs spiritueuses , fut, d'après la moyenne des sept années de 1794 '<^ ^801 , de 65,9g5 dollars par an; les frais de perception s'élevèrent à 2 ^ pour cent,
III. Des droits établis sur les voitures pour le transport des personnes.
En 1794, des droits furent établis sur les voitures, soit qu elles servissent à l'usage des propriétaires, soit qu'elles fussent louées par ceux-ci; ces droits étaient de dix, huit, six, quatre, deux et un doilars, selon la nature de la voiture.
En 17965 ces droits furent augmentés de moitié environ. En 181 5 et 1814? ils furent augmentés encore, et cessèrent d'exister en 181 7.
Le revenu net provenant de la taxe sur les voitures, fut, d'après la moyenne des sept années de 1794 à 1801 , de 65,7 5 1 dollars par an; les frais de perGeptionvftu:e,nt Cbiimes à 5 pour cent.
D'après Jesiappoï 13, (^ps ïi^aréchaux , en 1 81 0 ,
2,4 1 5 voitures furent faites dans cette année dans l'état de Massachussetts , le nombre de celles fabriquées dans les autres états, n'a point été spécifié dans les rapports. En i8»o , les voitures confectionnées dans sept étals, furent évaluées à 1,449)^49 dollars.
IV. Des droits établis sur le tabac en poudre manufacturé j et sur les moulins à tabac.
En 1794» ^^" droit de huit cents par livre fut établi sur le tabac en poudre manufacturé. Une remise pour l'exportation , égale au droit , fut établie en même temps , pourvu que la quantité exportée ne fût pas d'une valeur inférieure à 1 2 dollars.
En 1795, ce droit fut aboli, et en sa place le congrès créa mi impôt sur les moulins employés à manufacturer du tabac en poudre. Chaque moulin allant par l'eau payait 56o dollars par mortier et autant pour chaque paire de pierres, employée dans la manufacture de tabac^ chaque pilon dans les moulins autres que ceux allant par mains d'hommes , 1 40 dollars , et chaque pilon dans ceux allant par mains d'hommes, 112 dollars. Enfin, tout moulin employant des machines à broyer et à piler était soumis à un impôt de 2,240 dollars.
Une remise pour l'exportation de six cents par
livre fut accordée , pourvu que la quantité de tabac en poudre exportée à la fois et par une seule personne, fût de trois cents livres.
En 1796, ces droits établis en 1796, furent suspendus jusqu'à la session suivante du congrès. En 1797, ils furent suspendus de nouveau, et en 1800, ils furent abolis.
On découvrit de bonne beure que le revenu qu'on peut obtenir des droits sur les tabacs en poudre, est fort incertain et douteux. Les fraudes sont trop faciles, et on paya plus en remises pour l'exportation qu'on n'avait reçu de droits. En 1 795, le montant en gros des droits fut de 20,000 dollars, et les remises pour l'exportation s'élevèrent à 25,000 dollars.
En 1810, les rapports des maréchaux établirent qu'il existait quatre -vingt -deux moulins à tabac dans six des états, et que 6,529,670 livres de tabac en poudre et à fumer avaient été maliufacturées dans cinq des états.
V. Des droits ttahlis sur le sucre raffiné dans les États-Unis,
En 1794, un droit de deux cents par livre sur toiu sucre raffiné dans les Etats-Unis fut établi par un acte du 27 juin. Une remise pour Texporcaiion égale au droit fut accordée en même
temps, pourvu que la valeur de la quantité exportée fut de douze dollars, trois ce/i/^ par livre furent ajoutés à cette remise/ par rapport aux droits payés sur l'importation du sucre brut.
Ces droits cessèrent en 1802. \
En 181 5, un droit d;^ qudiire cents par livre fut établi sur le sucre raiTmé après le i '^^ janvier 1814^ une remise '|îB\ir ^exportation de toute quantité, de la valeur de douze dollars, fut accordée également. Ce droit devait cesser un an après la fin de la guerre avec la Grande-Bretagne, mais en 18 16 il fut continué sans limitation.
En 1810, les maréchaux établirent par leurs rapports quil existait trente -trois raffineries de sucre; la quantité raffinée dans cette année était de 7,867,21 1 livres, estimées à 1,415,724 dollars.
En 1817, les droits sur le sucre raffiné furent abolis. ^
Le revenu net provenant des droits sur le sucre raffiné , fut, d'après la moyenne de sept ans, de 1794 ^ 1801 , de 58,557 dollars; les frais de perception furent évaluées à 5 pour cent.
