FORMULES DES CERTIFICATS ET DES DIPLOHES
Ac HOH DB Sa Majesté lb Roi des Bblgbs,
Nous ... [nom, prénoms et qualités du président], président du jury chargé de procéder aux examens en ... (indiquer la faculté], st^ géant à ... (indfiquer la ville ou les villes où siège le jury] ;
Vu Carlide ii de la loi organique de l'enseignement supérieur, en date <fu 15 juillet 18i9, el les articles 33 et 3i de l'arrêté royal du iO août 18i9;
Vu ravis conforme du jury, tant sur l'examen écrit que sur l'examen oral que le sieur ... {nom et prénoms], natif de ... (lieu de naissance], o suit .. . (le mérite de l'examen), enconformité de l'article ... de la loi prérappelée;
Avons conféré et conférons audit sieur ... (répéter le nom] le grade de ... [indication du grade] (']
Enfoide quoinous lui avons délivré te présent dipiâme. Donné à ,Je 18 . . .
LX SECaÉTAIRB DD JDRI, Lb PiÉSIDENT DU JURT,
(Signature du poricur du dipiâme.)
Vu pour légalisation de la signature de M. président
du jury .
BrvxelUt, U 18 . . .
Le MiNisTRB DX l'Intbrixub,
N. B. Celle formule sert pour les grades de : 1» candidat en philosophie et
ceq"! eonçvme
dipInmM de doclcur en philoKtphie cl lullrei et en iciFincei, an njautflra : i H mémt IfHipi, fiw U$àila «tamtHi oui tié parHculiértmint approfondit (indiqiiaT Ici matiÈrei lur ImcjiicIIm l'«umen ■ étd approfondi).