IMPÔTS

Impdt foncier : Miry, — loapùi perioiuiel : Fêrdei^-rouss , ktrtt^, — Contributions diverses et douanes. — Réflexions sur la pereeplioD des Impôts.

Les revenus que les contributions procurent aii trésor de Mébémet-Ali sont de trois sortes : les uns sont fournis par Fimpôt territorial, d'autres* par rimpôt personnel) d'autres enfin par )es dSonanes»

45. hnpât ftmder, miry. — Lorsque le sultan Sé« lim s'empara de TÉgypte ^ il fit faire le cadastre dé la plus grande partie du territoire, et on établit > d'après le résultat de ce travail, le diiffre des ûai^> positions foncières que dut recueillir chaque mont^ tesim* Cet impôt se divisait en trois parties : la pre**mière et la plus considérable était affectée au paie^ ment du miry, la seconde au kouchoufyeh, et la: troisième au fais. Le miry appartenait au sultan y kb koucboufyeh au bey ou kachef , gouveriueur de b' province^ le&îs, qui n'était pas inicartable et rigoù*rens^oient exigible chaque année , comme le miry et le koucboufyeh, était attribué aux moultezims. Ceux-ci n^y avaient aucun droit avant de s'être iî« bérés envers le sultan et les gouverneurs dés prOf-^ vinces; ils avaient imposé eux-mêmes aux fellahs des droits rigoureusement exigibles , connus sous le nom de ôarrawy.

Toutes les terres n'étaient pas soumises à l'imposition ; celles qui étaient connues sous le nom de risdqs et à'allak en étaient exemptes de même que les terres improductives, appelées hourks. Celles d'une mauvaise qualité, dites menagesek, appartetenant aux moultezims ou aux fellahs, payaient une taxe modérée, inférieure à celle qui était perçue sur les terres de bonne qualité. Les terres d'atar et d'oussieh acquittaient l'impôt en raison de leur qualité; les atars supportaient les contributions barrany.

Il n'existe plus aujourd'hui de distinction entre les terres qui ne supportent qu'une seule contribution, le miry, auquel elles sont uniformément soumises. La moyenne de l'impôt territorial est évaluée actuellement à environ iO fr. par feddan (1). Les terres les plus fertiles paient ordinairement la valeur de 14 à 16 fr. par feddan; celles qui sont de qualités inférieures sont taxées à 6 ou 8 fr. il y a peu de temps que le vice-roi a donné à des individus en état de cultiver environ 200,000 feddans de terres incultes, qu'il a alTranchies de plus du miry. Cet impôt forme presque la moitié de ses revenus.

16. Impôt personnel. — L'impôt personnel (firdelel-roiiss) est une branche assez considérable du budget égyptien. Il est fixé au douzième du revenu supposé du contribuable. Tous les adultes mâles, musulmans ou rayas, y sont soumis dès l'âge de

(1) Le feddan = 40 ares ■^^.

douze ans. Il varie , suivant la fortune des individus, entre 15 piastres et 500 , c'est-à-dire entre 4 fr. 75 c. et 125 fr. Dans les grandes villes, il est levé sur les individus , et dans les villages , par maisons. Le firàet-el-rotiss est à peu près lé sixième des recettes du trésor égyptien.

' Les rayas paient un impôt particulier nommé karateh\ qui a été établi d'après le principe du Coran qui veut que tous les infidèles soient soumis au tribut. 11 est fixé en général à 8 ou 10 piastres et ne produit pas 100,000 fr. (1).

17. ConlribMions diverses et douanes. — Le bétail supporte l'impôt. Xes bœufs et les vaches sont taxés à 20 piastres , et à 70 lorsqu'on les vend aux bouchers , et la peau appartient au gouvernement. Les chameaux et les brebis paient 4 piastres ; les barques du Nil sont imposées à 200. Les palmiers sont soumis également à une contribution , qui varie suivant les produits qu'ils donnent et qui est en moyenne d'une piastre et demie.

' Les droits de douanes , stipulés dans les capitulations et les traités de commerce , sont perçus sur les marchandises importées d'Europe en Egypte; des droits fixés par le gouvernement sont prélevés sur celles que les caravanes apportent de l'Arabie, du Sennâr, du Darfour, etc. Nous avons déjà vu

(1) Le karatch a été aboli par la réforme de Gul-Ha&é dans l'empire ottoman, où il était la cause de nombreuses vexations pour les rayas. Mais les prescriptions de la loi n'ont pas encore passé dans le domaine de la pratique.

,;JM6 GQUl«Af«CII£m', IIVSVITUTIONS,

que 4|lielic[i]és {iroduito paient des droHs d'octroî en .^tranl dans certaines villes. ~

Le» douanes sont aflfertnées* lie gouvernement ^iTMve à ee système l'aTantage de n'aT<À pas à en- .Iretenir d'administration et de service actif spédaai. Les concessionnaires d'Apsdtès, qui sont des négc^ .cianis turcs^ eopbtes, arméniens , forment en^e eux . une espèce de sctciété et sont directement intéressés .& percevoir les droits. Ce système ^ ibon sons fdu- •sieurs rapports 9 a aussi des inconvénients. SI l'on est dans l'intention de le maintenir, il serait à dési- \wt qu'on déterminât les tarifs d'une manière inva- .IJaUe, et que l'on prit des mesures pour que les règlements fussent; respectés dans toutes les circon- «ttnces.

48. RéfieocUms sur ta percepHaa des impôts. — Les habitants de l'Egypte s(Uit iidmis à payer leurs impiositi<>ns en nature.

Un rigoureux système de solidarité entre les habitants du même village , entre les vilk^es compris 4Jblis le même canton, entre les cantons du même i4épartement , etc.^ assure au trésor la rentrée des •contributions qu'il a fixées. Il y a dans ccftte loi qui . obUge le travailleur intelligent et actif qui produit à ^edmbler le déficit qu'occasionne la paresse ou l'in* habileté de ses compagnons, quelque chose qui répugne à nos mœurs et à nos idées. Cependant , le système de solidarité est entièrement conforme au génie de là civilisation orientale. Il a été pratiqué depuis la conquête d'Amrou, et il parait nécessaire,

pour intéresser les indolents habitants de l'Egypte à s'adonner «vec suite à lenrs travaux. Mak lorsque Méhémet-Âli pourra ooBoentrer sur les améliorations intérieures à. introduire dans ses possessions tout ce que la nécessité l! oblige à dépenser au dehors de génie et de puissance, tous ceux qui le connaissent savent bien qu'il enlèvera aux iiistitutions actuelles ce quelles contiénneht d'oppression passagère , et que son plus grand désir est de fermer les plaies qui rongent VÉgypte 'dépuis si long-temps. Après avoir assis sa dynastie et constitué l'existence politique de l'Egypte, ce sera là sa gloire la plus belle et la plus durable , celle qu'il est ambitieux d'attacher à son nom.

RirVENUS ET'DÉIIENSES DE L^ÉGYPTE.

Pour donner une idée des revenus de l'Egypte et de leur principales sources', je vais mettre sous'IciS yeux des lecteurs' un tahlëau résumé du budget aanuel du vice- roi ; celui que je donne est de T.année 1833. il n*y a pas eu' depuis lors dé diflférence bien notable. . % *