IMPÔTS

Impôt foncier : Wiry. — Impôt personnel : Firdet-el-rouss, karatch. — Contributions diverses et douanes. — Réflexions sur la perception des

impôts.

Les revenus que les contributions procurent au trésor de Méhémet-Ali sont de trois sortes : les uns sont fournis par l'impôt territorial, d’autres par l’impôt personnel , d’autres enfin par les douanes.

15. Zmpôt foncier, miry. — Lorsque le sultan Sélim s'empara de l'Égypte , il fit faire le cadastre de la plus grande partie du territoire, et on établit, d’après le résultat de ce travail , le chiffre des impositions foncières que dut recueillir chaque moultezim. Cet impôt se divisait en trois parties : la première et Ja plus considérable était affectée au payement du miry , la seconde au kouchoufyeh , et la troisième au faïs. Le miry appartenait au sultan , le kouchoufyeh au bey ou kachef, gouverneur de la province; le faïs, qui n’était pas invariable et rigoureusement exigible chaque année, comme le miry et le kouchoufyeh , était attribué aux moultezims. Ceux-ci n’y avaient aucun droit avant de s'être libérés envers le sultan et les gouverneurs des provinces; ils avaient imposé eux-mêmes aux fellahs des droits rigoureusement exigibles , sous le nom de barranr.

Toutes les terres n'étaient pas soumises à l’imposition ; celles qui étaient connues sous le nom de risägs

et d’allak en étaient exemptes, de même que les terres improductives , appelées bourks. Celles d’une mauvaise qualité, dites menagesek, appartenant aux moultezims ou aux fellahs, payaient une taxe modérée , inférieure à celle qui était perçue sur les terres de bonne qualité. Les terres d’atar et d’oussieh acquittaient l'impôt en raison de leur qualité; les atars supportaient les contributions barrany.

Il n’existe plus aujourd’hui de distinction entre les terres, qui ne supportent qu’une seule contribution, le miry , auquel elles sont uniformément soumises. La moyenne de l’impôt territorial est évaluée actuelle- . ment à environ 10 francs par feddan *. Les terres les plus fertiles payent ordinairement la valeur de 14 à 16 fr. par feddan; celles qui sont de qualités inférieures sont taxées à G ou 8 fr. Il y a peu de temps que le vice-roi a donné à des individus en état de cultiver environ 200,000 feddans de terres incultes, qu’il a affranchies de plus du miry. Cet impôt forme presque la moitié de ses revenus.

16. Impôt personnel. — L'impôt personnel (firdetel-rouss) est une branche assez considérable du budget égyptien. Il est fixé au douzième du revenu supposé du contribuable. Tous les adultes mâles musulmans ou raïas, y sont soumis dès l’âge de douze ans. Il varie, suivant la fortune des individus, entre 15 piastres et 500, c’est-à-dire entre 5 fr. 75 c. et 195 fr. Dans les grandes villes , il est levé sur les individus , et dans les villages, par maisons. Le firdet-el-ronss

1 Le feddan — 40 ares nl

est à peu près le sixième des recettes du trésor égypuen.

Les raïas payent un impôt particulier nommé karatch ,; qui à été établi d’après le principe du Coran qui veut que tous les infidèles soient soumis au tribut. Il est fixé en général à 8 ou 10 piastres et ne produit pas 100,000 fr. :.

17. Contributions diverses et douanes. — Le bétail supporte l’impôt. Les bœufs et les vaches sont taxés à 20 piastres, et à 70 lorsqu'on les vend aux bouchers, et la peau appartient au gouvernement. Les chameaux et les brebis payent 4 piastres ; les barques du Nil sont imposées à 200. Les palmiers sont soumis également à une contribution, qui varie suivant les produits qu'ils donnent et qui est en moyenne d’une piastre et demie.

Les droits de douanes, stipulés dans les capitulations et les traités de commerce, sont perçus sur les marchandises importées d'Europe en Égypte; des droits fixés par le gouvernement sont prélevés sur celles que les caravanes apportent de Arabie, du Sennaar, du Darfour, etc. Nous avons déjà vu que quelques produits payent des droits d’octroi en entrant dans certaines villes.

Les douanes sont affermées. Le gouvernement trouve à ce système l'avantage de n’avoir pas à entretenir d'administration et de service actif spéciaux. Les concessionnaires d’apaltes, qui sont des négociants turcs,

1 Je karaïch a été aboli par la réforme de Gul-Hané dans l'empire ottoman, où il était la cause de nombreuses vexations pour les raïas. Mais les prescriplions de la loi n’ont pas encore passé dans le domaine de la

pratique,

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cophtes, arméniens, forment entre eux une espèce de société et sont directement intéressés à percevoir les droits. Ce système, bon sous plusieurs rapports, a aussi des inconvénients. Si l’on est dans l'intention de le maintenir, il serait à désirer qu’on déterminât les tarifs d’une manière invariable, et que l’on prit des mesures pour que les règlements fussent respectés dans toutes les circonstances.

18. Réflexions sur la perception des impôts. — Les habitants de l'Égypte sont admis à payer leurs impositions en nature.

Un rigoureux système de solidarité entre les habitants du même village, entre les villages compris dans le même canton, entre les cantons du même département, etc., assure au trésor la rentrée des contributions qu’il a fixées. 11 y a dans cette loi qui oblige le travailleur intelligent et actif qui produit à combler le déficit qu’occasionne la paresse ou l’inhabileté de ses compagnons, quelque chose qui répugne à nos mœurs et à nos idées. Cependant, le système de solidarité est entièrement conforme au génie de la civilisation orientale. Il a été pratiqué depuis la conquête d’Amrou, et il paraît nécessaire, pour intéresser les indolents habitants de l'Égypte à s’adonner avec suite à leurs travaux. Mais lorsque Méhémet-Ali pourra concentrer sur les améliorations intérieures à introduire dans ses possessions tout ce que la nécessité l’oblige à dépenser au dehors de génie et de puissance, tous ceux qui le connaissent savent bien qu’il enlèvera aux institutions actuelles ce qu’elles contiennent d'oppression passagère. et que son plus grand désir est de fermer les plaies qui

rongent l'Égypte depuis si longtemps. Après avoir assis sa dynastie et constitué l'existence politique de V'Égypte, ce sera là sa gloire la plus belle et la plus durable, celle qu’il est ambitieux d’attacher à son nom.