CHAPITRE QUATRIÈME

Le dix-neuvième siècle. — A coté des diverses branches du droit proprement dit, les sciences historiques, économiques, financières, politiques, sociales se développent et s'affirment par des enseignements spéciaux dans les Facultés de Droit. — Ce mouvement est soutenu et rendu fécond par la constitution de puissantes universités de Province.

Lorsque la Révolution s'annonça par des actes, en 1789, la Faculté de Droit de Toulouse était dans cet état d'atonie que nous avons signalé et qui était devenu celui de toutes les Facultés du royaume (1).

Elle se composait de six professeurs et sept agrégés. Le nombre des élèves était singulièrement réduit. Il y avait eu 420 inscriptions en 1788(2). C'était un peu plus qu'avant, mais le mouvement scientifique manquait.

Les traitements des professeurs,, constitués d'une part fixe et d'un casuel, n'étaient pas faits pour donner l'attrait et la considération nécessaires à ces fonctions élevées, au moins par la mission qu'elles doivent remplir.

Ce que M. Liard dit des Facultés de Droit en général était absolument vrai de la nôtre. « On s'y inscrit, car

(1) V. L'ensoigQement supérieur en France, 1789 1893. L. Liaru, Paris, Colin, édit. 189i.

(2) En 1785, il y avait eu ;VJG actes, 150 bacheliers, 231 licenciés, 10 docteurs.

il faut des inscriptions pour les grades et des grades pour le barreau et les offices de judicature ; mais l'enseignement y est sans vie, les études sans force, la discipline sans vigueur, et des abus de tout genre en ont fait des institutions illusoires et même dangereuses (1). ))

La facilité des épreuves avait rabaissé les examens de façon à déconsidérer ceux mêmes qui les faisaient subir, d'un air de gravité, tout à fait en disproportion avec rimportance de Tacte lui-même.

La légende a transmis certains détails indiquant la faiblesse des épreuves, qui persistait d'ailleurs, sous des formes diverses, après la Révolution, dans la Faculté reconstituée.

On reproche bien encore aux Facultés, de province surtout, leur indulgenceaux examens. Le niveau s'élève sans doute, mais certainement il est encore trop bas. Nous nous permettrons d'indiquer, plus loin, le moyen infaillible autant que juste, à notre avis, de le relever d'un seul coup.

A l'approche des Etats généraux, l'Université de Paris avait demandé à avoir des députés ; celle de Toulouse avait écrit aux autres Universités du royaume pour les engager à en faire autant (2).

Mais la tourmente emporta bientôt les Facultés de Droit avec tout le reste.

Les Universités, anémiées, n'étaient pas de force à résister longtemps dans cette atmosphère embrasée.

(1) LlAHD, op cil. y t. I, p. 07.

(2) Eod., t. I, p. 88.

Ce sont pourtant deux professeurs de Droit, M. de Rigaud et M. Rouzet, qui occupent, en 1791, les postes élevés dans la municipalité toulousaine.

M. de Rigaud esta la fois recteur de l'Université et maire de la ville; M. Rouzet est membre du Conseil général électif, officier municipal et un des administrateurs du département. Il fut député à !a Convention.

Enfin, c'est M. Malpel , professeur à la Faculté comme les précédents, qui fut nommé procureur général syndic du département de la Haute-Garonne.

Nous rapportons ici les quelques documents conservés aux archives départementales, concernant les dernières péripéties de la Faculté.

Le 6 mai, MM. Rigaud et Rouzet prêtent serment comme professeurs, entre les mains l'un de Tautre, en tant qu'officiers municipaux. Ce sont ensuite MM. Loubers et Bec, agrégés, qui font de même. MM. Labroquère et Maynard avaient fait leur soumission, dit l'acte, ils ne l'ont pas effectuée (1).

(1) Archives de la Haule-Garonno, Liasse L. 358.

Extrait du registre ouvert par la municipalité de Toulouse le 12 janvier 1791.

«Se sont présentés, le G mai 1791, M. Jean-Laurent Rigaud, professeur en Droit et maire, a prêté, par devant M. Rouzet, officier municipal, le serment prescrit par les décrets de TAssemblée nationale du 2G décembre 1790, 22 mars et 17 avril 1791. »

« Le 28 du même mois, M. Auguste Loubers, docteur-agrégé, a prêté, en présence de M FiiOAun, maire, le- même serment, M. Jac(jues Bkc, dortour-agrégé, idem. M. Jean-François Turle, agrégé, a prêté le même serment pardevant M. Rigaud, maire, le 2 juin dernier. »

Le 4 mars précédent, MM. F^rançois-Raymond-Luc Labroquère, professeur, et Joseph Marie Maynard, agrégé, avaient fait leur soumission qu'ils nont pas ellectuée depuis. — Certifié conforme, Michel DiEULAFOV, secrétaire- rjrvffic] .

Le 12 novembre, le même M. Rigaud, cette fois en qualité de recteur, prend des mesures pour organiser la Faculté. Il déclare que quatre professeurs suffisent.

Mais il rencontre, même dans cette mesure réduite, des difficultés pour organiser son personnel. MM. Loubers et Bec, agrégés, nommés professeurs par le procureur général syndic Malpel, refusent leurs nouvelles fonctions et déclarent qu'ils veulent rester agrégés (1).

Tout cela ne devait durer qu'un jour.

(i) Liasse L. 358, eod. Lettre de M. Rigaud, recteur, 12 novembre 1791.

Monsieur,

« Quoique je n'aye pas reçu officiellement l'élection des professeurs de la Faculté de Droit, moins encore lanouvetlc do la démis- ' sion de MM. Bec et Loubers, je me persuade que TitUérét public et celui de lUniversité exigent de moi que je vous observe que quatre professeurs suffisent provisoirement pour rem{iiir le vœu de la loi, un pour les Institutes, un pour le Droit- français, un pour le Droit civil, un pour le Droit canon.

« Par cet ordre les démissions que vous avez reçues (suivant ce qu'il m'a été rapporté) ne changeraient rien ni à votre travail, ni à celui qu'il paraît intéressant que la Faculté de Droit ne diffère pas. Le recteur de l'Université de Toulùime^ RiGAUD, signé.

(L'adresse manque.)

Lettre du 12 décembre de M. Loubers, nommé professeur, qui refuse et veut rester agrégé. (A M. Malpel.)

Suit une lettre de M. Malpel, 11 novembre 1791 . A M. Bec, professeur en Droit, Monsieur,

Le Directoire du département de la Haute-Garonne vous ayant nommé à la place de professeur de Droit, en exécution de la

Le 22 nivôse an II, le représentant du peuple Paganel, député par la Convention nationale près les départements du Lot, Lot-et-Garonne, Haute-Garonne et autres circonvoisins, en séance, à Toulouse, arrête :

« L'enseignement national provisoire, dans la cité de Toulouse, sera organisé comme il suit ; au ci-devant collège national :

« Cours public d'enseignement de la déclaration des droits de l'homme, l'acte constitutionnel et les devoirs du citoyen envers la République : les citoyens Larroumiguère, professeur, Bellecour fils , professeur (1). »

Puis viennent, dans le document, les sciences, la médecine, l'art vétérinaire, les arts ; pour le Droit, c'est tout.

L'arrêté mis en placard, pour être affiché, porte les indications suivantes :

« Les cours auront lieu tous les jours, de onze heures à midi et de quatre heures à cinq heures. »

Ces deuj professeurs devaient recevoir un traitement annuel de 2.000 livres, tandis que les autres ne touchaient que 1.800 ou 1.600 ou même 1.200 livres.

Du 20 vendémiaire de l'an III : « La direction de surveillance des études ^Castillon, président d'âge),

loi du 17 avril dernier, vous êtes prié de vous concerter avec le recteur de l'Université pour faire la rentrés el Touverturo de la classe.

Le Procureur général syndic du département de la Haute-Garonne, Malpel.

Au verso du raécne feuillet, déclaration du même jour de M. Bec qu'il ne veut accepter aucune chaire, pour rester agrégé.

Bec, signé.

(li Arch. de la Haute-Garonne, eod. Liasse L. 358.

accorde au sieur Saint-Jean, un extrait de la délibération qui le désigna, l'année dernière, pour la chaire de professeur de l'histoire de la philosophie des peuples (1). ))

Nous n'avons pu découvrir aucun autre document de l'époque révolutionnaire pouvant se rattacher, de près ou de loin, à l'enseignement du Droit.

Il faut, pour retrouver les Facultés de Droit, arriver à la loi du 22 ventôse an Xll (13 mars 1804), dont on peut apercevoir la préparation prolongée, dans les documents législatifs et les commentaires qu'a [donnés M. Liard (2).

La ville de Toulouse fut désignée comme le siège d'une des écoles instituées. (4® jour complémentaire, an XIL 21 septembre 1804.)

Cinq chaires y* furent créées par décret du 1®' germinal an XII (22 mars 1805) (3).

(1) Arch de la Haute-Garonne, cod.

(2) Op. cit., t. IL p. 4î2et suiv.

(3) Quant aux procédés de recrutement du personneL les lois, décrets et ordonnances de Tan X (1802), de Pan XII (1804), de 1808, 1809, 1815, 181G établirent et supprimèrent alternativement le concours L'ordonnance de 1818. les statuts do 1825, 1843, 1847 le réorganisèrent. Le décret du 9 mars 1852 le supprima pour les chaires. Les décrets du 22 août 1654. novembre 1855 et d'assez nombreuses dispositions ultérieures de détail, jusqu'à ces derniers temps, le réglementèrent spécialen.ent pour l'agrégation.

Les concours d agrégation ont toujours eu lieu à Paris depuis 1852. La magistrature est représentée dans le jury par des conseillers ou des avocats généraux A la (^our de cassation, l'enseignement par des doyens, avec des professeurs de Paris et de la province.

C'est dans les conditions suivantes que le personnel nouveau entra en fonctions.

M. Dezasars de Montgaillard, président du tribunal d'appel, et bientôt après premier président de la cour impériale de Toulouse, était nommé doyen d'honneur. Il conserva ce titre jusqu'en 1809-

C'était le souvenir de cette alliance si utile de la magistrature et de l'enseignement théorique du droit.

M. Ruffat, fils d'un professeur de l'ancienne Faculté, fut nommé professeur de Droit romain, comme l'était son père

M. de Furgole fut nommé professeur de Code civil, ainsi que MM. Jammes et de Bastoulh. M. Jouvent était professeur de Procédure et de Législation criminelle. On y joignit trois suppléants : MM. Bec, Peyre et Delpuech ; aucun d'eux, par une singulière coïncidence, n'est arrivé au titulariat. Le dernier ne s'est jamais présenté à Toulouse, dit le registre de la Faculté.

Depuis, le nombre de chaires a singulièrement augmenté, et, des sciences dont on ne connaissait pas, tout au moins, le nom, sont venues s'ajouter au Droit civil, pour compléter l'ensemble des études qui se rattachent le plus étroitement à la législation.

La Faculté de Droit de Toulouse comprend actuellement quatorze Chaires magistrales, savoir :

— Trois Chaires de Code civil créées par Décret ^u 1" germinal an XIII (22 mars 1805).

— Deux Chaires de Droit romain établies, la première par le même Décret du 1*' germinal an XIII, sous le titre de Chaire d'Institutes et de Pandectes, qu'elle conserva jusqu'au 4 février 1853; la seconde par le Décret du 17 septembre 1854.

— L'ne Chaire de Droit commercial instituée par Ordonnance royale du 28 septembre 1822.

— Uiie Chaire de Droit administratif fondée par Ordonnance royale du 27 septembre 1829, supprimée en 1830, rétablie le 12 décembre 1837.

— Une Chaire de Procédure créée par le Décret du 1*' germinal an XIII, sous le titre de Chaire de Procédure et de Législation criminelle qui lui fut conservé jusqu'au 13 décembre 1846.

— Une Chaire de Droit criminel qui, en vertu d'un Arrêté ministériel du 13 décembre 1846, remplfiça celle de Droit public établie par Ordonnance royale du 25 novembre 1830.

— Une Chaire d'Histoire générale du Droit, instituée par Décret du 10 mars 1859, sous le titre de Chaire de Droit français étudié dans ses origines féodales et coutumières, qui lui est resté jusqu'au 8 mars 1889.

— Une Chaire d'Economie politique qui date d'un Décret du 25 janvier 1876.

— Une Chaire de Droit constitutionnel créée par Décret du 4 avril 1892.

— Une Chaire de Droit international public et privé créée par Décret du même jour.

— Une Chaire de Législation française des finances et de Législation et Economie industrielles, créée par Décret du 8 décembre 1895.

A côté de ces Chaires ont été fondés par l'Etat, l'Université ou la ville de Toulouse, des Cours complémentaires.

Les Cours fondés par l'Etat sont ceux do Pandectes pour le Doctorat, ceux des Voies d'exécution, de Législation industrielle, de Législation commerciale comparée et de Principes du droit public et Droit constititutionnel comparé, un Cours de Droit administratif et un d'Economie politique spécialement destines au doctorat es sciences politiques et économiques, un Cours de Doctrines des sciences économiques.

Ceux subventionnés par l'Université de Toulouse sont les Cours de Science pénitentiaire et de Science sociale.

Un cours d'histoire du droit méridional professé à la Faculté des lettres est commun aux étudiants des deux Facultés de Droit et des lettres

Ceux entretenus par la ville de Toulouse sont les Cours de Droit maritime, Droit civil comparé, Législatton et économie rurales.

Deux.suppléants ont été nommés sur la présentation du conseil de la Faculté et du conseil de l'Université, par M. le Recteur, président du Conseil de l'Université, le 17 février 1900.

Des conférences facultatives sont établies en vertu des décrets des 22 août 1854 et 18 mars 1859 et de l'arrêté du 30 avril 1895. Elles ont pour objet le développement des diverses parties de l'enseignement et la préparation aux examens.

Chaque année, des concours sont ouverts entre les élèves des trois années de licence et entre les aspirants au doctorat ou docteurs pendant les cinq années qui suivent leur admission au grade de licencié.

11 existe aussi un concours général entre les élèves de troisième année de toutes les Facultés de France- La ville de Toulouse a fondé :

1*^ Un prix de 300 francs en faveur de l'étudiant qui aura obtenu une nomination au concours général :

2^ Un prix de 300 francs à décerner à l'auteur de la meilleure thèse de doctorat (Sciences juridiques) présentée dans le courant de Tannée scolaire.

L'Université de Toulouse a fondé :

Un prix de 300 francs à décerner à Tauteur de la meilleure thèse de doctorat {Scienres politiques et économiques) présentée dans le courant de l'année scolaire.

Depuis 1895, une somme de 1,000 francs est attribuée, sous le nom de prix Ozenne-Deloume, par une délibération spéciale de la Faculté, et sans publicité extérieure, à celui des licenciés de l'année qui s'en est montré le plus dignç, à la fois par sa situation personnelle et par ses succès dans les examens et Jes concours de la Faculté.

Parmi les professeurs qui se sont signalés depuis 1805 jusqu'à nos jours, sans parler de ceux qui sont encore en activité, nous indiquerons quelques noms.

D'abord, à raison de la durée et du succès de leur enseignement ou des travaux qu'ils ont publiés, et par ordre chronologique :

MM. Ruffat; Jammes, doyen en 1805 et en 1816 ; DE Bastoulh, doyen en 1821 ; Jouvent, doyen en 1809 et en 1818; Berger, prêtre, vicaire général de Toulou.se; Malpel, doyen en 1830 ; Delpkch, doyen en 1855; Cablk.s; Flotte; Ferradou;Benech, doyen en 1855, fondateur de l'Académie de législation, Lau- RFNS, doyen en 1841 ; Dufour, doyen en 1869 ; Massol; Kodikre; Moliniep ; Chau veau (Adolphe); BressoLLEs (Gustave); Cap.mas, recteur en 1880 ; Ginou- LTUAc; Hue, maire de Toulouse en 1882, puis conseiller à la cour do Paris ; Rozy ; Bonfils, doyen eu 1879.

Sont passés à la Faculté de droit de Paris :

MM. Rataud, Gabriel Demante, Batbie, Vernet, Beudant, Chambellan Cassin.

Sont arrivés aux grandes charges de TEtat :

MM. Batbie. député du Gers en 1870 sénateur du Gers, minisire de l'instruction publique en 1873.

Humbert, député, 1871 ; sénateur inamovible ; viceprésident du Sénat; procureur général à la Cour des comptes. 1877 ; ministre de la justice, 1882; premier Président à la Cour des comptes, 1890.

Poubelle, préfet de la Charente, 1871 ; de Tlsère, 1872 ; de la Corse, démissionnaire, 1873 ; du Doubs, 1878; des Bouches-du-Rhône, 1879 ; de la Seine, 1883; ambassadeur auprès du Saint-Siège à Rome, 1896 ;

Arnault, député du Tarn-et-Garonne, 1885, réélu, 1889, invalidé.

Constans, député de la Haute Garonne, 1876: soussecrètaire d'Etat, 1879 ; ministre de l'Intérieur, 1880 ; envoyé extraordinaire en Chine, 1886; gouverneurgénéral de rindo-Chine, 1887 ; ministre de Tintérieur, 1889; sénateur de la Haute-Garonne, 1889; nxinistre de l'Intérieur, 1890; ambassadeur à Constantinople, 1898.

En 1889, 4a Faculté a commencé, avec le concours des familles intéressées, a réunir, dans la salle du Conseil, la collection des portraits de ses membre décédés et celle de leurs ouvrages, en y joignant les ouvrages publiés par les membres vivants, à mesure qu'ils paraissent.

La collection des portraits se compose d'une série de gravures ou lithographies et de peintures à l'huile.

C'est d'abord un groupe de onze portraits de Cujas, extraits des diverses éditions de ses œuvres.

Ce sont ensuite les gravures, en buste, de Guillaume de Maran; de Martin de Alpiscueta, don de M. Emile Cartailhac; de Tabbé Berger; de Laromiguière, en costume de conseiller à la Cour de cassation, don de M. de Laburthe, son neveu ; de M. Beudant.

Les portraits peints à Thuile représentent tous en buste et presque tous de grandeur naturelle :

Gouazé, copié sur l'original appartenant à M. Laurent, Premier Président honoraire à la Cour^ son petit-fils ;

Ruffàt, beau portrait peint par Roques père, offert par ses enfants.

Malpel, offert par M. Oldekop, son petit-fils;

Mespliès;

Cariés, offert par M"' B. Salles, sa petite-fille;

Rodière, offert par sa famille ;

Laurent, offert par M. Laurent, Premier Président honoraire à la Cour d'appel, son fils ;

Molinier, offert par sa famille ;

Chauveau (Adolphe), offert par son fils, conseiller à la Cour d'appel de Bordeaux ;

J. B. Deloume, offert par son fils;