CHAPITRE PREMIER

Iaoii, décret., arrêté, concernant le. place, forte., le Corp. du génie et le. objet, généraux qui .'y rattachent.

Proclamation du Roi, du 18 juin 1790, sur un décret relatif

aux citadelles, forts et châteaux . ■ 1

Loi du 22 août 1790 sur les pensions 2

Loi du 29 octobre concernant l’état-major général de l'armée. . 3 *

Loi du 31 octobre 1790, relative au Corps du génie et à la manière dont il doit être composé k

Trois lois du 15 décembre 1790 5

La première, relative à l'organisation de l’artillerie 5

La deuxième, accordant U millions au ministère de la guerre

pour travaux et approvisionnements 5

La troisième, réglant le mode d'avancement dans le Corps du

génie 5

Règlement du 1" janvier 1791, sur la formation et les appointements du Corps royal du génie 6

Loi du 7 janvier 1791, relative à la décoration militaire 8

Ponts et chaussées 8

Lettre du ministre Ouportail adressée à l’armée, en 1791 9

Serment que les troupes durent prêter 9

Loi du 10 juillet 1791, concernant la conservation et le classement des places de guerre et postes militaires, la police des

fortiOcations, etc 10

Loi du 23 septembre, relative aux élèves du génie et de l'artillerie 13

Assemblée législative 16

Loi du 16 octobre 1791, relative aux titres et qualifications supprimés par la Constituante 16

Des ingénieurs géographes militaires 16

Du Corps et de l’École du génie, en 1792 17

Déclaration de guerre au roi de Hongrie et de Bohême 18

De l’École du génie, en juin 1792 18

ni. 39

Des places assiégées, relativement à leur reddition 19

Du conseil ou Pouvoir exécutif provisoire 20

Lois promulguées en 1792, après les redditions de Longwy et de

Verdun • 21

Loi du 7 septembre, relative aux places en état de guerre ou

même menacées 23

Loi relative au commandant de Verdun qui se donna la mort. . . 26

Loi relative à Longwy et Verdun 2 6

La Convention nationale. Le camp de Paris 2 6

Suppression de l'ordre de Saint-Louis 25

Réunion de la Savoie à la France 26

Réunion du comté de Nice et de la principauté de Monaco à la

France , 26

Organisation du ministère de la guerre 26

Du Corps du génie.— Décret du l" février 1793, fixant le nombre des élèves à Mézières 27

Décret qui réhabilite les habitants de Verdun 33

pécret relatif i Thionville 33

Décret sur la défense des places 35

Décret relatif aux subsistances dans les places assiégées 36

École du génie. — Élèves des ponts et chaussées. 35

Nouveau pouvoir exécutif 35

Çréaliou d’une compagnie d'aérostiers, en 1796 36

Formation de l'École de Mars dans la plaine des Sablons près

Paris. (Décret du 1" juin 1795.) 38

Décret portant sommation de se rendre aux places françaises

occupées par l'ennemi 60

Suite des lois et arrêtés relatifs au Corps du génie 61

Loi du 30 vendémiaire an IV (22 octobre 1795), concernant les

Écoles des services publics 50

Translation 5 Metz de l'École du génie et de l'École des mineurs 51

De l’École polytechnique 55

Extrait de l’instruction relative aux fonctions principales des inspecteurs, directeurs et sous-directeurs des fortiGcalions

pour l’an 111 (1795) 57

Troupes du génie 58

Sur le rang des troupes des différentes armes entre elles 60

Nouvelle organisation des sapeurs 61

Noms républicains donnés à différentes places 61

Réunion de la Belgique et du pays de Liège à la France 63

Le Directoire exécutif 63

Rapport sur le Corps du génie, en 1796 64

Défense des places. — Extrait du Code des délits et des peines,

du 21 brumaire an V (1796) 65

Règlement du 22 germinal an IV (Il juin 1796), concernant

l’adminisiraiion et l’entretien des batiments militaires 66

Règlement du 22 germinal an IV (11 juin 1796), concernant la

garde et la conservation des places de guerre 66

De l’École polytechnique 67

De l’École du génie, en 1797 68

Modifications de l'uniforme du génie 75

Arrêté relatif !t l'organisation de l’arme du génie dans les colonies 76

Loi du 10 fructidor an V (27 août 1797), relative à la mise en

état de guerre ou de siège des communes de l'intérieur 76

Examen des officiers admis dans le Corps depuis 1792, et n'ayan|

pas passé à l’École du génie 77

Réunion de Genève à la France, 78

Des adjoints du génie 79

Suppression des aérostiers, en 1798 79

Défense des places, arrêté du 4 juillet 1799 . 80

Composition du Corps du génie, en 1799 "...., 81

Le Consulat (10 novembre 1799). — Création d’un premier

inspecteur général du génie 83

Travaux maritimes 85

Sort définitif des adjoints du génie 85

Nouvelle organisation du comité central des fortifications 87

Nouveau classement des officiers du génie 87

Adoption d’un programme d’études commun à l’artillerie et au

génie, en 1800 91

De l’École d’application 92

Réunion à la France des départements de la rive gauche du Rhin,

de lTle d'Elbe et du Piémont 95

Nouvelle organisation du Corps du génie, en 1801 95

Pension de la veuve du général du Vignau 100

Arrêté des Consuls du 13 nivôse an X (3 janvier 1802), relatif à l'apposition des scellés après le décès des officiers généraux ou

supérieurs, etc 101

Établissement d’une école d'artillerie et du génie à Metz 101

Organisation de l’an XI 104

Avancement dans l’arme du génie 105

Arrêté du 7 floréal an XII (27 avril 1804), portant création de majors dans le génie 106

Adresse présentée, le 11 floréal an XII (1er mai 1804), au géné ral Bonaparte, Premier Consul 107