XI. Considérations générales et conclusion

TABLE DES MATIÈBES.

MÈCES ^STIFICATITES.

Page»

Charte française de 1830 439

Constitution de la Belgique 451

Discours de M. de Fontette, député, sur les communautés religieuses 474

Discussions sur la liberté d’enseignement 480

Qu’il lie peut y avoir de liberté d'enseignement en France , qu'aiitant qu'elle sera bâsée sur le principe constitutionnel

comme elle l'est en Belgique ibid.

Discussion avec le journal l'^rf/wt de tu Religion , sur la question des petits séminaires 486

Discussion avec le journal YVnivers, sur la liberté d’enseignement 57»

Pétition adressée à la chambre au sujet de l’art. 291 dn code

pénal 5S9

Examen critique au point de vue constitutionnel des écrits qui ont paru naguères sur la liberté d'enseignement. . . . 595

Le monopole universitaire , par M. Desgarets 596

Observations sur la controverse , etc. , par M»r l'Archevêque

de Paris. ,j. , ^ ^ = = , = , , . . ^ . . 599

La liberté d’enseignement est-elfe une nécessité, etc., par

M. l’ablié Carie 613

Le catéchisme de runiversité. . . , . . . . ^ . 61S

Lettre à M. VilU-main, par M. Veuillot 622

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