TITRE V

CASERNES

D’après l'organisation militaire et administrative de la France, chaque chef-lieu de canton reçoit, suivant ion importance, une ou plusieurs brigades de gendarmerie; les brigades sont logées dans des casernes consruites et installées aux frais des départements; ce ne sont donc point, à proprement parler, des constructions lommunales, puisqu’elles ne sont pas élevées par les communes, et cependant les services qu’elles rendent doivent les faire considérer comme faisant partie de ces dernières.

Les casernes, comme nous les comprenons aujourd’hui, sont de création tout à fait moderne, et le sujet, réduit aux proportions que nous venons d’indiquer, ne nous paraît pas comporter de bien longs développements; il suffira au lecteur de connaître ce que doit être une caserne de gendarmerie de chef-lieu de canton pour qu’elle réponde à l’esprit de la loi qui l’a créée et aux règlements administratifs qui servent de programme à la rédaction des projets.

Ce sont ces documents que nous donnons plus loin ; les programmes que nous reproduisons ont été préparés dans les départements des Alpes-Maritimes et du Bas-Rhin ; ils résument des conditions qui, du reste, sont toujours les mêmes partout.

Extrait dit décret du 18 février 1803

NATURE ET COMPOSITION DU LOGEMENT DES BRICADES DE GENDARMERIE A PIED OU A CHEVAL A PARIS ET DANS LES DÉPARTEMENTS

358. Le casernement est fourni à l’instar des troupes de ligne au régiment et à la portion de l’escadron de gendarmerie de la garde impériale en résidence à Paris, ainsi qu’à la compagnie des gendarmes vétérans.

Le casernement de la garde de Paris est à la charge de cette ville.

Le casernement des brigades de gendarmerie et des détachements des postes provisoires est fourni par l’administration départementale.

Le logement des officiers est également fourni, autant que possible, par les départements suivant que leurs ressources le permettent.

359 Le logement est dû aux sous-officiers, brigadiers et gendarmes dans toutes les positions qui leur

donnent droit à une solde de présence.

361. La composition du logement des militaires de tout grade de la gendarmerie est déterminée suivant leur grade et suivant les besoins du service.

Les brigades sont casernées dans des bâtiments situés, autant que possible, sur les routes les plus fréquentées et